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506 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Danjoutin, fonctionnement : délibérations (1874-1902). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1938). Comptabilité : budgets (1883-1936) ; bordereau des recettes-dépenses (1888) ; droits et recettes des bals et musiques : état des sommes versées (1930-1931).                                                                                          

    Date

    1874-1938

    Cote

    2 X 29

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Danjoutin, fonctionnement :...
  2. Résultat n°2
    Commune de Danjoutin (8 feuilles).

    8 medias

    Commune de Danjoutin (8 feuilles).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 54

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Danjoutin (8 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Danjoutin

    Date

    1827

    Cote

    3 P 54

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Danjoutin

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Danjoutin, legs de 1000 F par le veuve Courtot pour l'entretien de sa tombe : délibération (refus) (1935).

    Date

    1935-1935

    Cote

    4 O 18

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Danjoutin, legs de 1000 F par le veuve Courtot pour...
  5. Résultat n°5

    Alignement de la traverse : plans, correspondance.

    Date

    1885-1935

    Cote

    3 O 2156

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Danjoutin
    • Alignement de la traverse : plans, correspondance.

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1872-1930

    Cote

    3 O 1320

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Danjoutin
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Résiliation du bail d'extraction d'une carrière de pierres : correspondance, plan.

    Date

    1833-1834

    Cote

    3 O 1319

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Danjoutin
    • Résiliation du bail d'extraction d'une carrière de...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Construction de trottoirs et de bordures : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, bordereaux des prix, correspondance, plans et profils.

    Date

    1924-1925

    Cote

    3 O 1318

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Danjoutin
    • Construction de trottoirs et de bordures : extraits...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Construction d'aqueducs : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, devis, plans et coupes.

    Date

    1928-1930

    Cote

    3 O 1317

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Danjoutin
    • Construction d'aqueducs : extrait du registre des délibérations...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Rectifications de deux côtes : avant-projet, procès-verbaux d'adjudication, plans, profil et coupe, affiche d'adjudication.

    Date

    1858-1875

    Cote

    3 O 1316

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Danjoutin
    • Rectifications de deux côtes : avant-projet, procès-verbaux...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Comptabilité. - Emprunts (1935). Placements, rentes (1837-1931). Impositions (1875-1939). Subventions (1927-1939). Crédits supplémentaires (1883-1939). Comptabilité (1862-1909).

    Date

    1837-1939

    Cote

    2 O 32/31

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DANJOUTIN
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1935). Placements, rentes...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    1904-1940

    Cote

    2 O 32/30

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DANJOUTIN
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1904-1940

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    1825-1904

    Cote

    2 O 32/29

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DANJOUTIN
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1904

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1872, 1929). Elevage, entretien des bêtes mâles (1846-1850). Abattoir, taxes d’abattages perçues (1930-1933, 1939). Bouilleurs de cru, ateliers publics de distillation (1925, 1938). Usine Stein et Compagnie, dénombrement des ouvriers (1937).

    Date

    1846-1929

    Cote

    2 O 32/28

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DANJOUTIN
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1872,...

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Baraquement du Bosmont, expropriation (1877) ; captage d’une source (1913-1914) ; magasin militaire, expropriation (1912-1914). Réquisitions de chevaux et automobiles, logement et cantonnement des troupes (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités, dommages de guerre (1872-1876). Défense passive, installation d’une sirène d’alarme, cours « Z ». Sapeurs pompiers, vote de crédits, habillement, liste des pompiers (1931-1939).

    Date

    1877-1939

    Cote

    2 O 32/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DANJOUTIN
    • Affaires militaires
    • Baraquement du Bosmont, expropriation (1877) ; captage...

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Assistance médicale gratuite (AMG) et crédits pour santé publique (1929-1939). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1933-1937). Secours à indigents, hospitalisation (1861-1934). Familles nombreuses (primes, médailles, etc.), allocation temporaire d’allaitement (1929). Fonds de chômage, état des allocations à payer, travaux à faire exécuter par des chômeurs (1932-1939). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923, 1930).

    Date

    1861-1939

    Cote

    2 O 32/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DANJOUTIN
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (AMG) et crédits pour...

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Arrêtés municipaux concernant la police locale (1829-1938). Voie publique, enlèvement des boues et déchets ménagers (1934-1939), construction d’un chasse-neige (1937). Lieux publics, demande d’ouverture d’un jeu de quilles (1929). Plaintes concernant l’incinération d’herbes (1934). Corbillard, frais d’entretien, état des sommes perçues pour utilisation (1928-1939).

    Date

    1829-1939

    Cote

    2 O 32/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DANJOUTIN
    • Police
    • Arrêtés municipaux concernant la police locale (1829-1938)....

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Fonctionnement des écoles, chauffage des classes, mobilier et fournitures (1886-1938). Cours d’adultes, création (1929-1939). Commission locale professionnelle, fonctionnement, vote de crédits (1932-1934). Caisse des écoles, subventions (1925-1933). Fêtes patronales, adjudications (1879-1938) ; fête nationale, crédit (1929) ; fêtes scolaires « Arbre de Noël », vote de crédits (1928-1938) ; cinquantenaire Jules Ferry, crédit (1931).

    Date

    1879-1938

    Cote

    2 O 32/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DANJOUTIN
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement des écoles, chauffage des classes, mobilier...

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Chemins de fer, ventes de terrains, conventions.

    Date

    1926-1938

    Cote

    2 O 32/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DANJOUTIN
    • Travaux et transports
    • Chemins de fer, ventes de terrains, conventions.

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Assainissement, construction d’un réseau d’égouts et d’aqueducs.

    Date

    1926-1939

    Cote

    2 O 32/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DANJOUTIN
    • Travaux et transports
    • Assainissement, construction d’un réseau d’égouts et...

    Producteur :

    Préfecture