Danjoutin (Territoire de Belfort, France) - Recherche

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1

Bureau de bienfaisance de Danjoutin, fonctionnement : délibérations (1874-1902). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1938). Comptabilité : budgets (1883-1936) ; bordereau des recettes-dépenses (1888) ; droits et recettes des bals et musiques : état des sommes versées (1930-1931).

Date

1874-1938

Cote

2 X 29

2

Commune de Danjoutin (8 feuilles).

8 medias

Commune de Danjoutin (8 feuilles).

Date

1827

Cote

3 P 54

3

Commune de Danjoutin

Date

1827

Cote

3 P 54

4

Danjoutin, legs de 1000 F par le veuve Courtot pour l'entretien de sa tombe : délibération (refus) (1935).

Date

1935-1935

Cote

4 O 18

5

Alignement de la traverse : plans, correspondance.

Date

1885-1935

Cote

3 O 2156

6

Alignements, permissions de voirie.

Date

1872-1930

Cote

3 O 1320

7

Résiliation du bail d'extraction d'une carrière de pierres : correspondance, plan.

Date

1833-1834

Cote

3 O 1319

8

Construction de trottoirs et de bordures : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, bordereaux des prix, correspondance, plans et profils.

Date

1924-1925

Cote

3 O 1318

9

Construction d'aqueducs : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, devis, plans et coupes.

Date

1928-1930

Cote

3 O 1317

10

Rectifications de deux côtes : avant-projet, procès-verbaux d'adjudication, plans, profil et coupe, affiche d'adjudication.

Date

1858-1875

Cote

3 O 1316

11

Comptabilité. - Emprunts (1935). Placements, rentes (1837-1931). Impositions (1875-1939). Subventions (1927-1939). Crédits supplémentaires (1883-1939). Comptabilité (1862-1909).

Date

1837-1939

Cote

2 O 32/31

12

1904-1940

Date

-

Cote

2 O 32/30

13

1825-1904

Date

-

Cote

2 O 32/29

14

Agriculture, achat et entretien de matériel (1872, 1929). Elevage, entretien des bêtes mâles (1846-1850). Abattoir, taxes d’abattages perçues (1930-1933, 1939). Bouilleurs de cru, ateliers publics de distillation (1925, 1938). Usine Stein et Compagnie, dénombrement des ouvriers (1937).

Date

1846-1929

Cote

2 O 32/28

15

Baraquement du Bosmont, expropriation (1877) ; captage d’une source (1913-1914) ; magasin militaire, expropriation (1912-1914). Réquisitions de chevaux et automobiles, logement et cantonnement des troupes (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités, dommages de guerre (1872-1876). Défense passive, installation d’une sirène d’alarme, cours « Z ». Sapeurs pompiers, vote de crédits, habillement, liste des pompiers (1931-1939).

Date

1877-1939

Cote

2 O 32/27

16

Assistance médicale gratuite (AMG) et crédits pour santé publique (1929-1939). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1933-1937). Secours à indigents, hospitalisation (1861-1934). Familles nombreuses (primes, médailles, etc.), allocation temporaire d’allaitement (1929). Fonds de chômage, état des allocations à payer, travaux à faire exécuter par des chômeurs (1932-1939). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923, 1930).

Date

1861-1939

Cote

2 O 32/26

17

Arrêtés municipaux concernant la police locale (1829-1938). Voie publique, enlèvement des boues et déchets ménagers (1934-1939), construction d’un chasse-neige (1937). Lieux publics, demande d’ouverture d’un jeu de quilles (1929). Plaintes concernant l’incinération d’herbes (1934). Corbillard, frais d’entretien, état des sommes perçues pour utilisation (1928-1939).

Date

1829-1939

Cote

2 O 32/25

18

Fonctionnement des écoles, chauffage des classes, mobilier et fournitures (1886-1938). Cours d’adultes, création (1929-1939). Commission locale professionnelle, fonctionnement, vote de crédits (1932-1934). Caisse des écoles, subventions (1925-1933). Fêtes patronales, adjudications (1879-1938) ; fête nationale, crédit (1929) ; fêtes scolaires « Arbre de Noël », vote de crédits (1928-1938) ; cinquantenaire Jules Ferry, crédit (1931).

Date

1879-1938

Cote

2 O 32/24

19

Chemins de fer, ventes de terrains, conventions.

Date

1926-1938

Cote

2 O 32/23

20

Assainissement, construction d’un réseau d’égouts et d’aqueducs.

Date

1926-1939

Cote

2 O 32/22

21

Electricité, électrification de la commune, éclairage des rues.

Date

1903-1939

Cote

2 O 32/21

22

Eau, travaux d’adduction, achat de compteurs, relevés des redevances (1939) ; contestation au sujet d’une servitude de passage de tuyaux (1928-1938).

Date

1928-1939

Cote

2 O 32/20

23

Gestion. - Entretien (1846-1877). Location (1816-1937). Carrières, ouverture, adjudication de graviers et de sable dans le lit de la Savoureuse (1869-1930). Chasse (1873-1935). Pêche (1934-1935). Vaine pâture, règlement (1828-1842). Adjudications diverses (1846-1851). Cours d’eau et fossés d’irrigation, entretien, barrages (1831-1938).

Date

1816-1937

Cote

2 O 32/19

24

Echange.

Date

1805-1901

Cote

2 O 32/18

25

1870-1939

Date

-

Cote

2 O 32/17

26

An IX-1869

Date

-

Cote

2 O 32/16

27

Acquisition.

Date

1872-1914

Cote

2 O 32/15

28

Délimitation.

Date

1927-1939

Cote

2 O 32/14

29

Cimetière, construction, entretien (1904-1931) ; concessions (1906-1939).

Date

1904-1939

Cote

2 O 32/13

30

Maison Tonchaux, acquisition.

Date

1841

Cote

2 O 32/12

31

Abattoir, construction, installation électrique.

Date

1927-1939

Cote

2 O 32/11

32

Bureau de poste, aménagement, agrandissement, vente d’une maison pour payer les travaux.

Date

1924-1933

Cote

2 O 32/10

33

Pompe à incendie, achat, entretien.

Date

1927-1937

Cote

2 O 32/9

34

Corps de garde, construction, réparations et agrandissement.

Date

1842-1909

Cote

2 O 32/8

35

Monument aux morts, création de la place (emplacement de l’ancien cimetière), achat de terrain.

Date

1920-1927

Cote

2 O 32/7

36

Fontaines, réparation.

Date

1898-1899

Cote

2 O 32/6

37

Lavoir public, construction, entretien, construction d'un nouveau lavoir (1898-1930) ; puits, construction (1828-1829).

Date

1828-1930

Cote

2 O 32/5

38

Ecole, agrandissement (1840) ; constructions de nouvelles écoles (1869-1886) ; construction d’une salle d’asile (1876). Achat de la maison Charton pour école enfantine (1927). Ecole maternelle, construction (1913-1914). Groupe scolaire, construction (1937-1939). Réparations et entretien des différents bâtiments (1926-1939).

Date

1840-1939

Cote

2 O 32/4

39

Travaux concernant plusieurs bâtiments.

Date

1916-1938

Cote

2 O 32/3

40

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1925-1936). Dénomination de rue (1927). Conseil municipal, nominations à commissions (1926-1935) ; démissions d’un conseiller municipal (1927). Archives, vote de crédits, restauration du plan cadastral (1924-1925). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1843-1937). Procès, dommages et intérêts (1826-1939).

Date

1826-1939

Cote

2 O 32/2

41

Personnel, état nominatif du personnel communal ; indemnités de cherté de vie, (1930-1939). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1861-1939). Commis expéditionnaire, nomination (1937). Receveur municipal, remises (1818-1939). Contrôleur des contributions directes, indemnités (1927); régisseur de recettes, nomination (1938). Régisseur des taxes, nomination, traitement (1934-1937). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1861-1937). Taupier, traitement (an X ). Appariteur, indemnités (1936-1937). Préposé à l’abattoir, traitement (1929). Instituteur, nomination, traitement, indemnités (1861-1940). Garde forestier, traitement, indemnités (1861-1939). Cantonnier, indemnités (1927-1938). Régisseur de la caisse de chômage, traitement (1932). Chef de l’Office départemental de placement, traitement (1933-1935). Notaires, avoués, experts, indemnités (1939). Architecte, traitement (1845-1932). Recensement de la population, indemnités (1926-1933). Fossoyeur, création de l’emploi (1930). Femmes de service, nomination, traitement (1927-1938). Porteur de dépêches (1930). Régisseur des eaux, nomination, traitement (1936-1937). Ramoneur, traitement (1929, 1938).

Date

An X-1940

Cote

2 O 32/1

42

Danjoutin Andelnans. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1836-1939). Eglise : réparations, surélèvement et restauration du clocher, agrandissement de l'église (an IX-1929) ; cloches : acquisition (1845) ; horloge : installation (1930-1931). Presbytère : acquisition (1806-1812), réparations, entretien (1832-1916), location (1925). Salle de catéchisme : réparations (1887), chauffage (1894). Cimetière : acquisition de terrains, entretien, réfection des murs de clôture (1875-1931) ; concessions (1887-1930).

Date

An IX-1939

Cote

1 O 20

43

Danjoutin, délimitation partielle.

Date

1844

Cote

7 M 1396

44

97 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 155/20

45

109 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 155/19

46

106 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 155/18

47

94 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 155/17

48

95 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 155/16

49

88 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 155/15

50

79 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 155/14

51

68 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 155/13

52

60 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 155/12

53

60 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 155/11

54

51 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 155/10

55

43 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 155/9

56

27 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 155/8

57

25 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 155/7

58

27 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 155/6

59

28 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 155/5

60

26 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 155/4

61

26 medias

1846

Date

1846

Cote

6 M 155/3

62

26 medias

1841

Date

1841

Cote

6 M 155/2

63

20 medias

1836

Date

1836

Cote

6 M 155/1

64

Danjoutin

Date

-

Cote

5 M 246

65

Rente annuelle en faveur de la chapelle du Sacré Cœur sur J. Jacques Chevillot ; rente annuelle de 3 livres tournois en faveur de l’église.

Date

1737-1738

Cote

2 G 18

66

Comptes de la confrérie du Rosaire.

Date

1734-1791

Cote

2 G 17

67

Comptes de la fabrique.

Date

1717-1810

Cote

2 G 16

68

Danjoutin, rue du Docteur Jacquot, pont sur la Savoureuse.

Date

1989

Cote

80 Fi 1/33

69

Danjoutin, vue générale.

1 media

Danjoutin, vue générale.

Date

-

Cote

25 Fi 865

70

Danjoutin, le Bosmont, les casernes.

1 media

Danjoutin, le Bosmont, les casernes.

Date

-

Cote

25 Fi 864

71

Danjoutin, vue générale.

1 media

Danjoutin, vue générale.

Date

-

Cote

25 Fi 863

72

Danjoutin (Territoire de Belfort), la rue de Belfort.

1 media

Danjoutin (Territoire de Belfort), la rue de Belfort.

Date

-

Cote

25 Fi 829

73

1 media

Danjoutin.

Date

-

Cote

25 Fi 828

74

Danjoutin, centre du village.

1 media

Danjoutin, centre du village.

Date

-

Cote

25 Fi 827

75

Danjoutin, la passerelle.

1 media

Danjoutin, la passerelle.

Date

-

Cote

25 Fi 510

76

Danjoutin, le pont sur la Savoureuse.

1 media

Danjoutin, le pont sur la Savoureuse.

Date

-

Cote

25 Fi 509

77

Danjoutin, la rue de Belfort, coté de Montbéliard.

1 media

Danjoutin, la rue de Belfort, coté de Montbéliard.

Date

-

Cote

25 Fi 508

78

Danjoutin, la rue du docteur Fréry et la Savoureuse.

1 media

Danjoutin, la rue du docteur Fréry et la Savoureuse.

Date

-

Cote

25 Fi 507

79

Danjoutin, la rue de Belfort, coté de Belfort.

1 media

Danjoutin, la rue de Belfort, coté de Belfort.

Date

-

Cote

25 Fi 506

80

Danjoutin, la place du monument des combattants de 1870-71.

1 media

Danjoutin, la place du monument des combattants de 1870-71.

Date

-

Cote

25 Fi 504

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