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506 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Danjoutin, fonctionnement : délibérations (1874-1902). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1938). Comptabilité : budgets (1883-1936) ; bordereau des recettes-dépenses (1888) ; droits et recettes des bals et musiques : état des sommes versées (1930-1931).                                                                                          
Cote
2 X 29
 Date
1874-1938
 Lieu
Danjoutin (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Danjoutin, fonctionnement :...
Résultat n°2
Commune de Danjoutin (8 feuilles).

8 medias

Commune de Danjoutin (8 feuilles).
Cote
3 P 54
 Date
1827
 Lieu
Danjoutin (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Danjoutin (8 feuilles).
Résultat n°3

Commune de Danjoutin
Cote
3 P 54
 Date
1827
 Lieu
Danjoutin (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Danjoutin
Résultat n°4

Danjoutin, legs de 1000 F par le veuve Courtot pour l'entretien de sa tombe : délibération (refus) (1935).
Cote
4 O 18
 Date
1935-1935
 Lieu
Danjoutin (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 O - Dons et legs

  • Danjoutin, legs de 1000 F par le veuve Courtot pour...
Résultat n°5

Alignement de la traverse : plans, correspondance.
Cote
3 O 2156
 Date
1885-1935
 Lieu
Danjoutin (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
  • Communes traversées 
  • Commune de Danjoutin
  • Alignement de la traverse : plans, correspondance.
Résultat n°6

Alignements, permissions de voirie.
Cote
3 O 1320
 Date
1872-1930
 Lieu
Danjoutin (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
  • Communes traversées 
  • Commune de Danjoutin
  • Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°7

Résiliation du bail d'extraction d'une carrière de pierres : correspondance, plan.
Cote
3 O 1319
 Date
1833-1834
 Lieu
Danjoutin (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
  • Communes traversées 
  • Commune de Danjoutin
  • Résiliation du bail d'extraction d'une carrière de...
Résultat n°8

Construction de trottoirs et de bordures : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, bordereaux des prix, correspondance, plans et profils.
Cote
3 O 1318
 Date
1924-1925
 Lieu
Danjoutin (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
  • Communes traversées 
  • Commune de Danjoutin
  • Construction de trottoirs et de bordures : extraits...
Résultat n°9

Construction d'aqueducs : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, devis, plans et coupes.
Cote
3 O 1317
 Date
1928-1930
 Lieu
Danjoutin (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
  • Communes traversées 
  • Commune de Danjoutin
  • Construction d'aqueducs : extrait du registre des délibérations...
Résultat n°10

Rectifications de deux côtes : avant-projet, procès-verbaux d'adjudication, plans, profil et coupe, affiche d'adjudication.
Cote
3 O 1316
 Date
1858-1875
 Lieu
Danjoutin (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
  • Communes traversées 
  • Commune de Danjoutin
  • Rectifications de deux côtes : avant-projet, procès-verbaux...
Résultat n°11

Comptabilité. - Emprunts (1935). Placements, rentes (1837-1931). Impositions (1875-1939). Subventions (1927-1939). Crédits supplémentaires (1883-1939). Comptabilité (1862-1909).
Cote
2 O 32/31
 Date
1837-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • DANJOUTIN
  • Finances communales
  • Comptabilité. - Emprunts (1935). Placements, rentes...
Résultat n°12

1904-1940
Cote
2 O 32/30
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • DANJOUTIN
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1904-1940
Résultat n°13

1825-1904
Cote
2 O 32/29
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • DANJOUTIN
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1825-1904
Résultat n°14

Agriculture, achat et entretien de matériel (1872, 1929). Elevage, entretien des bêtes mâles (1846-1850). Abattoir, taxes d’abattages perçues (1930-1933, 1939). Bouilleurs de cru, ateliers publics de distillation (1925, 1938). Usine Stein et Compagnie, dénombrement des ouvriers (1937).
Cote
2 O 32/28
 Date
1846-1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • DANJOUTIN
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1872,...
Résultat n°15

Baraquement du Bosmont, expropriation (1877) ; captage d’une source (1913-1914) ; magasin militaire, expropriation (1912-1914). Réquisitions de chevaux et automobiles, logement et cantonnement des troupes (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités, dommages de guerre (1872-1876). Défense passive, installation d’une sirène d’alarme, cours « Z ». Sapeurs pompiers, vote de crédits, habillement, liste des pompiers (1931-1939).
Cote
2 O 32/27
 Date
1877-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • DANJOUTIN
  • Affaires militaires
  • Baraquement du Bosmont, expropriation (1877) ; captage...
Résultat n°16

Assistance médicale gratuite (AMG) et crédits pour santé publique (1929-1939). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1933-1937). Secours à indigents, hospitalisation (1861-1934). Familles nombreuses (primes, médailles, etc.), allocation temporaire d’allaitement (1929). Fonds de chômage, état des allocations à payer, travaux à faire exécuter par des chômeurs (1932-1939). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923, 1930).
Cote
2 O 32/26
 Date
1861-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • DANJOUTIN
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance médicale gratuite (AMG) et crédits pour...
Résultat n°17

Arrêtés municipaux concernant la police locale (1829-1938). Voie publique, enlèvement des boues et déchets ménagers (1934-1939), construction d’un chasse-neige (1937). Lieux publics, demande d’ouverture d’un jeu de quilles (1929). Plaintes concernant l’incinération d’herbes (1934). Corbillard, frais d’entretien, état des sommes perçues pour utilisation (1928-1939).
Cote
2 O 32/25
 Date
1829-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • DANJOUTIN
  • Police
  • Arrêtés municipaux concernant la police locale (1829-1938)....
Résultat n°18

Fonctionnement des écoles, chauffage des classes, mobilier et fournitures (1886-1938). Cours d’adultes, création (1929-1939). Commission locale professionnelle, fonctionnement, vote de crédits (1932-1934). Caisse des écoles, subventions (1925-1933). Fêtes patronales, adjudications (1879-1938) ; fête nationale, crédit (1929) ; fêtes scolaires « Arbre de Noël », vote de crédits (1928-1938) ; cinquantenaire Jules Ferry, crédit (1931).
Cote
2 O 32/24
 Date
1879-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • DANJOUTIN
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement des écoles, chauffage des classes, mobilier...
Résultat n°19

Chemins de fer, ventes de terrains, conventions.
Cote
2 O 32/23
 Date
1926-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • DANJOUTIN
  • Travaux et transports
  • Chemins de fer, ventes de terrains, conventions.
Résultat n°20

Assainissement, construction d’un réseau d’égouts et d’aqueducs.
Cote
2 O 32/22
 Date
1926-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • DANJOUTIN
  • Travaux et transports
  • Assainissement, construction d’un réseau d’égouts et...
Résultat n°21

Electricité, électrification de la commune, éclairage des rues.
Cote
2 O 32/21
 Date
1903-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • DANJOUTIN
  • Travaux et transports
  • Electricité, électrification de la commune, éclairage...
Résultat n°22

Eau, travaux d’adduction, achat de compteurs, relevés des redevances (1939) ; contestation au sujet d’une servitude de passage de tuyaux (1928-1938).
Cote
2 O 32/20
 Date
1928-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • DANJOUTIN
  • Travaux et transports
  • Eau, travaux d’adduction, achat de compteurs, relevés...
Résultat n°23

Gestion. - Entretien (1846-1877). Location (1816-1937). Carrières, ouverture, adjudication de graviers et de sable dans le lit de la Savoureuse (1869-1930). Chasse (1873-1935). Pêche (1934-1935). Vaine pâture, règlement (1828-1842). Adjudications diverses (1846-1851). Cours d’eau et fossés d’irrigation, entretien, barrages (1831-1938).
Cote
2 O 32/19
 Date
1816-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • DANJOUTIN
  • Terrains communaux
  • Gestion. - Entretien (1846-1877). Location (1816-1937)....
Résultat n°24

Echange.
Cote
2 O 32/18
 Date
1805-1901
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • DANJOUTIN
  • Terrains communaux
  • Echange.
Résultat n°25

1870-1939
Cote
2 O 32/17
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • DANJOUTIN
  • Terrains communaux
  • Aliénation.
  • 1870-1939
Résultat n°26

An IX-1869
Cote
2 O 32/16
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • DANJOUTIN
  • Terrains communaux
  • Aliénation.
  • An IX-1869
Résultat n°27

Acquisition.
Cote
2 O 32/15
 Date
1872-1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • DANJOUTIN
  • Terrains communaux
  • Acquisition.
Résultat n°28

Délimitation.
Cote
2 O 32/14
 Date
1927-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • DANJOUTIN
  • Terrains communaux
  • Délimitation.
Résultat n°29

Cimetière, construction, entretien (1904-1931) ; concessions (1906-1939).
Cote
2 O 32/13
 Date
1904-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • DANJOUTIN
  • Bâtiments communaux
  • Cimetière, construction, entretien (1904-1931) ; concessions...
Résultat n°30

Maison Tonchaux, acquisition.
Cote
2 O 32/12
 Date
1841
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • DANJOUTIN
  • Bâtiments communaux
  • Maison Tonchaux, acquisition.
Résultat n°31

Abattoir, construction, installation électrique.
Cote
2 O 32/11
 Date
1927-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • DANJOUTIN
  • Bâtiments communaux
  • Abattoir, construction, installation électrique.
Résultat n°32

Bureau de poste, aménagement, agrandissement, vente d’une maison pour payer les travaux.
Cote
2 O 32/10
 Date
1924-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • DANJOUTIN
  • Bâtiments communaux
  • Bureau de poste, aménagement, agrandissement, vente...
Résultat n°33

Pompe à incendie, achat, entretien.
Cote
2 O 32/9
 Date
1927-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • DANJOUTIN
  • Bâtiments communaux
  • Pompe à incendie, achat, entretien.
Résultat n°34

Corps de garde, construction, réparations et agrandissement.
Cote
2 O 32/8
 Date
1842-1909
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • DANJOUTIN
  • Bâtiments communaux
  • Corps de garde, construction, réparations et agrandissement.
Résultat n°35

Monument aux morts, création de la place (emplacement de l’ancien cimetière), achat de terrain.
Cote
2 O 32/7
 Date
1920-1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • DANJOUTIN
  • Bâtiments communaux
  • Monument aux morts, création de la place (emplacement...
Résultat n°36

Fontaines, réparation.
Cote
2 O 32/6
 Date
1898-1899
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • DANJOUTIN
  • Bâtiments communaux
  • Fontaines, réparation.
Résultat n°37

Lavoir public, construction, entretien, construction d'un nouveau lavoir (1898-1930) ; puits, construction (1828-1829).
Cote
2 O 32/5
 Date
1828-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • DANJOUTIN
  • Bâtiments communaux
  • Lavoir public, construction, entretien, construction...
Résultat n°38

Ecole, agrandissement (1840) ; constructions de nouvelles écoles (1869-1886) ; construction d’une salle d’asile (1876). Achat de la maison Charton pour école enfantine (1927). Ecole maternelle, construction (1913-1914). Groupe scolaire, construction (1937-1939). Réparations et entretien des différents bâtiments (1926-1939).
Cote
2 O 32/4
 Date
1840-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • DANJOUTIN
  • Bâtiments communaux
  • Ecole, agrandissement (1840) ; constructions de nouvelles...
Résultat n°39

Travaux concernant plusieurs bâtiments.
Cote
2 O 32/3
 Date
1916-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • DANJOUTIN
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments.
Résultat n°40

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1925-1936). Dénomination de rue (1927). Conseil municipal, nominations à commissions (1926-1935) ; démissions d’un conseiller municipal (1927). Archives, vote de crédits, restauration du plan cadastral (1924-1925). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1843-1937). Procès, dommages et intérêts (1826-1939).
Cote
2 O 32/2
 Date
1826-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • DANJOUTIN
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1925-1936)....