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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ensemble de chartes : charte de franchise octroyée par le duc d'Autriche Rodolphe IV (1358) [copie 1666], charte de confirmation de privilèges par l'empereur Maximilien Ier (1511) [copie 1666], confirmations de privilèges par Albert II (1428) [copie 1666], charte de confirmation par l'archiduc Léopold V d'Autriche-Tyrol (1624) [copie 1666], concession du droit d'Umgeld [par Frédéric III de Habsbourg] (1442) [copie non datée], droit de posséder un grenier à sel et d'en vendre accordé par Maximilien Ier (1500) [copie non datée].
Cote
33 Ed AA 5
 Date
1358 [copie 1666] 1624 [copie 1666]
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Actes constitutifs et politiques de la ville.
  • Droit, franchises et privilèges.
  • Copies et traductions de différentes chartes.
  • Ensemble de chartes : charte de franchise octroyée...
Résultat n°2

Charte de franchise octroyée par le duc d'Autriche Rodolphe IV en 1358 [copies : 1540, XVIIIe s, 1716, 1720]. Promesse faite en 1364 par lui et son frère le duc Léopold III de ne plus engager financièrement la ville [copies : 1540, XVIIIe s, 1716, 1720] : acte.
Cote
33 Ed AA 8
 Date
1358-1364
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Actes constitutifs et politiques de la ville.
  • Droit, franchises et privilèges.
  • Copies et traductions de différentes chartes.
  • Charte de franchise octroyée par le duc d'Autriche...
Résultat n°3

Charte de franchise octroyée par le duc d'Autriche Rodolphe IV (1358) et de confirmation du droit de franchise des péages par l'empereur Maximilien Ier (1511) [copies 1595].
Cote
33 Ed AA 4
 Date
1358-1511
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Actes constitutifs et politiques de la ville.
  • Droit, franchises et privilèges.
  • Copies et traductions de différentes chartes.
  • Charte de franchise octroyée par le duc d'Autriche...
Résultat n°4
Charte de franchise octroyée par le duc d'Autriche Rodolphe IV, corroborée par l'empereur Charles IV.

2 medias

Charte de franchise octroyée par le duc d'Autriche Rodolphe IV, corroborée par l'empereur Charles IV.
Cote
33 Ed AA 1
 Date
1358
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Document remarquable

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Actes constitutifs et politiques de la ville.
  • Droit, franchises et privilèges.
  • Chartes de franchise, confirmation.
  • Charte de franchise octroyée par le duc d'Autriche...
Résultat n°5

Notice historique sur Delle et la seigneurie par le notaire J. Flotat [1666], comportant des traductions d'actes.
Cote
33 Ed AA 13
 Date
1358-[1666]
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Actes constitutifs et politiques de la ville.
  • Droit, franchises et privilèges.
  • Copies et traductions de différentes chartes.
  • Notice historique sur Delle et la seigneurie par le...
Résultat n°6

Foires, droit d'avoir deux foires par an : acte accordé par Maximilien Ier (1501) [copies : 1571, sans date, 1691, 1718] ; demande de rétablissement des foires interrompues par l'intervention suédoise ; projet de requête à l'intendant du duc de La Meilleraye [XVIIe siècle].
Cote
33 Ed AA 12
 Date
1501-[XVIIe siècle]
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Actes constitutifs et politiques de la ville.
  • Droit, franchises et privilèges.
  • Copies et traductions de différentes chartes.
  • Foires, droit d'avoir deux foires par an : acte accordé...
Résultat n°7

Charte de franchise octroyée par le duc d'Autriche Rodolphe IV (1358) et charte de confirmation du droit de franchise des péages par l'empereur Maximilien Ier (1511) [copies 1719].
Cote
33 Ed AA 6
 Date
1358-1511
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Actes constitutifs et politiques de la ville.
  • Droit, franchises et privilèges.
  • Copies et traductions de différentes chartes.
  • Charte de franchise octroyée par le duc d'Autriche...
Résultat n°8

Chapelle Saint-Eustace : collation.
Cote
33 Ed GG 21
 Date
1433
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Cultes, instruction publique, assistance.
  • Cultes.
  • Paroisse Saint-Léger.
  • Eglise Saint-Léger et chapelles : biens, revenus, collation.
  • Chapelle Saint-Eustace : collation.
Résultat n°9

Revenus : actes de constitution de censes au profit de la fabrique (1437-1654), actes de ventes de terrain (1491), lettre de « passement » (justice) obtenue au profit de la fabrique (1519), inventaire des titres de la fabrique (1508).
Cote
33 Ed GG 11
 Date
1437-1694
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Cultes, instruction publique, assistance.
  • Cultes.
  • Paroisse Saint-Léger.
  • Comptes et revenus de la fabrique Saint-Léger.
  • Revenus : actes de constitution de censes au profit...
Résultat n°10

Justice exercée par le Magistrat de la ville de Delle.
Cote
33 Ed FF 20
 Date
1437-1790
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Justice, procédures, polices.
  • Procès ou conflit contre des particuliers.
  • Justice exercée par le Magistrat de la ville de Delle.
Résultat n°11

Concession du droit d'Umgeld et du droit sur les ventes et le péage : acte de 1442 [copies : 1571, 1724, 1739].
Cote
33 Ed AA 9
 Date
[1442]
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Actes constitutifs et politiques de la ville.
  • Droit, franchises et privilèges.
  • Copies et traductions de différentes chartes.
  • Concession du droit d'Umgeld et du droit sur les ventes...
Résultat n°12

Charte de franchise octroyée par le duc d'Autriche Rodolphe IV (1358), traduite en 1467 [copie 1719].
Cote
33 Ed AA 3
 Date
1467
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Actes constitutifs et politiques de la ville.
  • Droit, franchises et privilèges.
  • Copies et traductions de différentes chartes.
  • Charte de franchise octroyée par le duc d'Autriche...
Résultat n°13

Franchise de péage confirmée par le Landvogt autrichien d'Alsace, Oswald de Thierstein, en 1483 [copie 1571].
Cote
33 Ed AA 10
 Date
1483
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Actes constitutifs et politiques de la ville.
  • Droit, franchises et privilèges.
  • Copies et traductions de différentes chartes.
  • Franchise de péage confirmée par le Landvogt autrichien...
Résultat n°14

Terrains communaux. - Mouvements immobiliers, différends avec des particuliers : acte d'échange, actes de vente, actes de gagière d'un pré, compte-rendu d'un vote par les bourgeois, acte de donation, délibération, contrat, mémoire sur un terrain, correspondance. Cimetière, délimitation d'un espace pour les enfants : lettre de requête (1765) ; transfert du cimetière en dehors de la ville : délibération (1789).
Cote
33 Ed DD 5
 Date
1492-1789
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie.
  • Terrains communaux. - Mouvements immobiliers, différends...
Résultat n°15

Chapelle Saint-Jean-Baptiste : collation, constitution de censes, répertoires des censes, registre des biens et revenus de la chapelle Saint-Jean-Baptiste et Saint-Jean-l'évangéliste (1658-1762), correspondance (affaire entre les curés et le chapelain).
Cote
33 Ed GG 19
 Date
1499-1762
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Cultes, instruction publique, assistance.
  • Cultes.
  • Paroisse Saint-Léger.
  • Eglise Saint-Léger et chapelles : biens, revenus, collation.
  • Chapelle Saint-Jean-Baptiste : collation, constitution...
Résultat n°16

Droit de débit de sel : acte accordant le droit de posséder un grenier à sel et d'en vendre, octroyé par Maximilien Ier [1500 ou 1501] [copies : sans date, 1719, 1721].
Cote
33 Ed AA 11
 Date
[1500]-[1501]
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Actes constitutifs et politiques de la ville.
  • Droit, franchises et privilèges.
  • Copies et traductions de différentes chartes.
  • Droit de débit de sel : acte accordant le droit de...
Résultat n°17

Curés, vicaires, chapelains. - Nominations et présentations, droits curiaux, plaintes : acte de présentation et d'institution (1510), nomination de Jean Catet (1511), demande de comparution du Magistrat de Delle devant l'Official de Besançon (1604), demande d'aide du curé pour des domestiques (1659), arrangement au sujet du vin des communiants (1662), correspondance sur la suppression de la perpétuité du vicariat (1720), acte de nomination (1737), règlement des droits curiaux (extrait des registres de la cour archiépiscopale de Besançon, 1749), liste des curés, présentation de la cure de Delle, plaintes de curés (1758, 1768), requête du curé Wentzler au sujet des droits curiaux et des charges imposées par la ville (1606-1616).
Cote
33 Ed GG 7
 Date
1510-1768
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Cultes, instruction publique, assistance.
  • Cultes.
  • Paroisse Saint-Léger.
  • Desservants de la paroisse Saint-Léger.
  • Curés, vicaires, chapelains. - Nominations et présentations,...
Résultat n°18

Revenus des curés : liste des curés et rentes liées aux cures dans la ville et la seigneurie de Delle (XVIIe siècle), requête (1667), extrait du livre des audiences (1670), contrat de vente d'un courtil par les curés, reconnaissance des terres appartenant au curé de Delle (1682), enquête sur les terres appartenant au curé de Delle (1700), règlement de la familiarité (1749), liste de revenus (1749).
Cote
33 Ed GG 8
 Date
XVIIe s - 1749
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Cultes, instruction publique, assistance.
  • Cultes.
  • Paroisse Saint-Léger.
  • Desservants de la paroisse Saint-Léger.
  • Revenus des curés : liste des curés et rentes liées...
Résultat n°19

Règlement des arpenteurs (« éborneurs »). Procès-verbaux d'arpentage du terrain dit « en Bottenier » (1784).
Cote
33 Ed CC 14
 Date
[XVIIIe siècle] 1784
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Finances et impositions.
  • Arpentage.
  • Règlement des arpenteurs (« éborneurs »). Procès-verbaux...
Résultat n°20

Perception sous la période autrichienne, reconnaissances et appels de paiement : quittances, correspondance, instructions.
Cote
33 Ed CC 1
 Date
1514-1633
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Finances et impositions.
  • Perceptions d’impôts.
  • Perception sous la période autrichienne, reconnaissances...
Résultat n°21

Etat des dépenses, dettes, créances et revenus de la ville : comptes, rapports, obligations, quittances, procès-verbal d'accords entre la ville et des particuliers, correspondance, copie d'arrêt du conseil d'Etat, baux de fermage.
Cote
33 Ed CC 15
 Date
XVIIe s - 1789
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Finances et impositions.
  • Comptabilité communale.
  • Etat des dépenses, dettes, créances et revenus de la...
Résultat n°22

Pièces isolées liées à différents conflits.
Cote
33 Ed FF 15
 Date
1520-1769
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Justice, procédures, polices.
  • Procès ou conflit contre des particuliers.
  • Pièces isolées liées à différents conflits.
Résultat n°23

Chapelle Saint-Eloi : acte notarial de renonciation au droit de collation.
Cote
33 Ed GG 18
 Date
1520-1675
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Cultes, instruction publique, assistance.
  • Cultes.
  • Paroisse Saint-Léger.
  • Eglise Saint-Léger et chapelles : biens, revenus, collation.
  • Chapelle Saint-Eloi : acte notarial de renonciation...
Résultat n°24

Prise de possession des pays d'Autriche antérieure par l'archiduc Ferdinand Ier : copie d'actes concernant des décisions politiques (1522-1523), serment de fidélité prêté par la ville en 1523 [copie et traduction en français 1719].
Cote
33 Ed AA 15
 Date
1522-1523
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Actes constitutifs et politiques de la ville.
  • Relations avec les autorités seigneuriales.
  • Autorité autrichienne et son administration.
  • Prise de possession des pays d'Autriche antérieure...
Résultat n°25

Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté de Saint-Dizier réglés par la Régence d’Ensisheim (1539), arpentements, marchés (1685-1735).
Cote
8 B 270
 Date
1539-1735
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté...
Résultat n°26

Protocoles à Bourogne.
Cote
2 E 2/22*
 Date
13 janv. 1655-25 nov. 1660
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

  • Tabellions seigneuriaux
  • Tabellionné de la seigneurie de Delle
  • F. Flostat, notaire juré (1644-1660)
  • Protocoles à Bourogne.
Résultat n°27

Tarifs des lods et ventes des sommes portées aux contrats de vente, échange et autres conformément au droit de tabellionnage.
Cote
2 E 4/304
 Date
s.d [vers 1770]
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

  • Tabellions seigneuriaux
  • Tabellionné de la seigneurie de Delle
  • Pierre Ignace Roland, tabellion des villes et seigneurie...
  • Tarifs des lods et ventes des sommes portées aux contrats...
Résultat n°28

Lebetain et Montbouton.
Cote
2 E 4/219
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

  • Tabellions seigneuriaux
  • Tabellionné de la seigneurie de Delle
  • François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion...
  • Ventes et échanges en la mairie de Saint-Dizier.
  • Actes en feuilles. 1759-1764
  • Lebetain et Montbouton.
Résultat n°29

23 mai 1683-20 novembre 1687.
Cote
2 E 4/58
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

  • Tabellions seigneuriaux
  • Tabellionné de la seigneurie de Delle
  • Claude Flostat, notaire royal (1684-1692), tabellion...
  • Actes passés en la paroisse de Grosne. 1683-1692
  • 23 mai 1683-20 novembre 1687.
Résultat n°30

Nov. 1694-8 février 1762. Revenus de la fabrique de Croix.
Cote
2 E4/62
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

  • Tabellions seigneuriaux
  • Tabellionné de la seigneurie de Delle
  • Claude Flostat, notaire royal (1684-1692), tabellion...
  • Actes passés en la mairie de Saint-Dizier. 1678-1762
  • Nov. 1694-8 février 1762. Revenus de la fabrique de...
Résultat n°31

Villars-le-Sec.
Cote
2 E 4/221
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

  • Tabellions seigneuriaux
  • Tabellionné de la seigneurie de Delle
  • François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion...
  • Ventes et échanges en la mairie de Saint-Dizier.
  • Actes en feuilles. 1759-1764
  • Villars-le-Sec.
Résultat n°32

Saint-Dizier.
Cote
2 E 4/220
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

  • Tabellions seigneuriaux
  • Tabellionné de la seigneurie de Delle
  • François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion...
  • Ventes et échanges en la mairie de Saint-Dizier.
  • Actes en feuilles. 1759-1764
  • Saint-Dizier.
Résultat n°33

14 décembre 1762-4 août 1764.
Cote
2 E 4/198
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

  • Tabellions seigneuriaux
  • Tabellionné de la seigneurie de Delle
  • François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion...
  • Ventes et échanges à Delle, Boncourt, Joncherey, Faverois,...
  • 2 E 4/196-199. Registres
  • 14 décembre 1762-4 août 1764.
Résultat n°34

11 janvier 1691-22 août 1692.
Cote
2 E4/61
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

  • Tabellions seigneuriaux
  • Tabellionné de la seigneurie de Delle
  • Claude Flostat, notaire royal (1684-1692), tabellion...
  • Actes passés en la mairie de Saint-Dizier. 1678-1762
  • 11 janvier 1691-22 août 1692.
Résultat n°35

6 février 1761-13 décembre 1762.
Cote
2 E 4/197
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

  • Tabellions seigneuriaux
  • Tabellionné de la seigneurie de Delle
  • François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion...
  • Ventes et échanges à Delle, Boncourt, Joncherey, Faverois,...
  • 2 E 4/196-199. Registres
  • 6 février 1761-13 décembre 1762.
Résultat n°36

8 février 1691-9 juillet 1692.
Cote
2 E 4/59
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

  • Tabellions seigneuriaux
  • Tabellionné de la seigneurie de Delle
  • Claude Flostat, notaire royal (1684-1692), tabellion...
  • Actes passés en la paroisse de Grosne. 1683-1692
  • 8 février 1691-9 juillet 1692.
Résultat n°37

28 décembre 1682-2 mai 1684.
Cote
2 E4/63
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

  • Tabellions seigneuriaux
  • Tabellionné de la seigneurie de Delle
  • Claude Flostat, notaire royal (1684-1692), tabellion...
  • Actes passés au village de Réchésy. 1682-1694
  • 28 décembre 1682-2 mai 1684.
Résultat n°38

4 novembre 1678-11 mars 1680.
Cote
2 E4/60
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

  • Tabellions seigneuriaux
  • Tabellionné de la seigneurie de Delle
  • Claude Flostat, notaire royal (1684-1692), tabellion...
  • Actes passés en la mairie de Saint-Dizier. 1678-1762
  • 4 novembre 1678-11 mars 1680.
Résultat n°39

Beaucourt et Croix.
Cote
2 E 4/217
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

  • Tabellions seigneuriaux
  • Tabellionné de la seigneurie de Delle
  • François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion...
  • Ventes et échanges en la mairie de Saint-Dizier.
  • Actes en feuilles. 1759-1764
  • Beaucourt et Croix.
Résultat n°40

Fêche l'Eglise.
Cote
2 E 4/218
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

  • Tabellions seigneuriaux
  • Tabellionné de la seigneurie de Delle
  • François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion...
  • Ventes et échanges en la mairie de Saint-Dizier.
  • Actes en feuilles. 1759-1764
  • Fêche l'Eglise.
Résultat n°41

1574-1575.
Cote
2 E 4/9
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

  • Tabellions seigneuriaux
  • Tabellionné de la seigneurie de Delle
  • Bonaventure Girardin, receveur et tabellion de Delle...
  • Protocoles. 1546-1575
  • 1574-1575.
Résultat n°42

2 novembre 1546-5 octobre 1547 (a. st.).
Cote
2 E 4/7
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

  • Tabellions seigneuriaux
  • Tabellionné de la seigneurie de Delle
  • Bonaventure Girardin, receveur et tabellion de Delle...
  • Protocoles. 1546-1575
  • 2 novembre 1546-5 octobre 1547 (a. st.).
Résultat n°43

24 mars 1760-23 juin 1763.
Cote
2 E 4/215
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

  • Tabellions seigneuriaux
  • Tabellionné de la seigneurie de Delle
  • François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion...
  • Ventes et échanges en la mairie de Saint-Dizier.
  • Registres.
  • 24 mars 1760-23 juin 1763.
Résultat n°44

1er mars 1555-20 avril 1556 (a. st.).
Cote
2 E 4/8
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

  • Tabellions seigneuriaux
  • Tabellionné de la seigneurie de Delle
  • Bonaventure Girardin, receveur et tabellion de Delle...
  • Protocoles. 1546-1575
  • 1er mars 1555-20 avril 1556 (a. st.).
Résultat n°45

7 septembre 1764-31 décembre 1764.
Cote
2 E 4/199
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

  • Tabellions seigneuriaux
  • Tabellionné de la seigneurie de Delle
  • François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion...
  • Ventes et échanges à Delle, Boncourt, Joncherey, Faverois,...
  • 2 E 4/196-199. Registres
  • 7 septembre 1764-31 décembre 1764.
Résultat n°46

10 juillet 1685-9 juin 1687.
Cote
2 E4/64
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

  • Tabellions seigneuriaux
  • Tabellionné de la seigneurie de Delle
  • Claude Flostat, notaire royal (1684-1692), tabellion...
  • Actes passés au village de Réchésy. 1682-1694
  • 10 juillet 1685-9 juin 1687.
Résultat n°47

26 juin 1763-11 décembre 1764.
Cote
2 E 4/216
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

  • Tabellions seigneuriaux
  • Tabellionné de la seigneurie de Delle
  • François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion...
  • Ventes et échanges en la mairie de Saint-Dizier.
  • Registres.
  • 26 juin 1763-11 décembre 1764.
Résultat n°48

5 octobre 1759-23 février 1761.
Cote
2 E 4/196
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

  • Tabellions seigneuriaux
  • Tabellionné de la seigneurie de Delle
  • François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion...
  • Ventes et échanges à Delle, Boncourt, Joncherey, Faverois,...
  • 2 E 4/196-199. Registres
  • 5 octobre 1759-23 février 1761.
Résultat n°49

Registre de rentes dues par différents particuliers à la fabrique Saint-Léger.
Cote
33 Ed GG 12
 Date
1548-1570
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Cultes, instruction publique, assistance.
  • Cultes.
  • Paroisse Saint-Léger.
  • Comptes et revenus de la fabrique Saint-Léger.
  • Registre de rentes dues par différents particuliers...
Résultat n°50

Sceau de la ville : demande de renouvellement en 1551 à la suite d'une perte [copies et traductions : 1715, 1719], acte de remplacement du sceau (1551).
Cote
33 Ed AA 14
 Date
1551
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Actes constitutifs et politiques de la ville.
  • Relations avec les autorités seigneuriales.
  • Autorité autrichienne et son administration.
  • Sceau de la ville : demande de renouvellement en 1551...
Résultat n°51

Droits de la ville, procès contre les seigneurs Henri et Jean Jacques de Morimont : acte de jugement, acte de validation.
Cote
33 Ed FF 2
 Date
1551-1552
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Justice, procédures, polices.
  • Procès et conflits contre des seigneurs ou la régence...
  • Droits de la ville, procès contre les seigneurs Henri...
Résultat n°52

Chapelle Saint-Michel : constitution de censes, arrêté du bailli, obligations de paiement, liste de biens appartenant à la chapelle, registre des rentes et revenus dus par des particuliers à la chapelle fondée en 1428 (1652-1786).
Cote
33 Ed GG 20
 Date
1556-1786
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Cultes, instruction publique, assistance.
  • Cultes.
  • Paroisse Saint-Léger.
  • Eglise Saint-Léger et chapelles : biens, revenus, collation.
  • Chapelle Saint-Michel : constitution de censes, arrêté...
Résultat n°53

16 juillet 1777-30 septembre 1778
Cote
8 B 154
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
  • 16 juillet 1777-30 septembre 1778
Résultat n°54

27 mai 1669-17 juin 1671
Cote
8 B 14
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
  • 27 mai 1669-17 juin 1671
Résultat n°55

Epoque autrichienne, défense et contribution : quittance pour la défense du « Landgraben » (1558), instructions pour la contribution à l'entretien des troupes (1585), correspondance sur le ravitaillement et les corvées pour l'armée (1633-1634), liste de pertes et contributions de Seppois-le-Haut liées à la guerre de Trente ans, liste de contributions de guerre, mesures prises contre les cavaliers errants (1634), répartition d'une contribution entre Delle et les autres villes de la seigneurie, mesures de mise en sécurité des ornements d'église à Porrentruy (1643).
Cote
33 Ed EE 1
 Date
1558-1643
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Affaires militaires.
  • Epoque autrichienne, défense et contribution : quittance...
Résultat n°56

13 octobre 1759-23 février 1760
Cote
8 B 127
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
  • 13 octobre 1759-23 février 1760
Résultat n°57

30 juin 1685-29 novembre 1686
Cote
8 B 22
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
  • 30 juin 1685-29 novembre 1686
Résultat n°58

6 novembre 1742-18 mars 1743
Cote
8 B 93
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
  • 6 novembre 1742-18 mars 1743
Résultat n°59

28 septembre-21 décembre 1768
Cote
8 B 147
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
  • 28 septembre-21 décembre 1768
Résultat n°60

22 mars-23 août 1730
Cote
8 B 60
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
  • 22 mars-23 août 1730
Résultat n°61

12 mai-23 août 1745
Cote
8 B 99
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
  • 12 mai-23 août 1745
Résultat n°62

4 janvier-9 décembre 1707
Cote
8 B 35
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
  • 4 janvier-9 décembre 1707
Résultat n°63

16 décembre 1751-8 mars 1752
Cote
8 B 112
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
  • 16 décembre 1751-8 mars 1752
Résultat n°64

24 décembre 1757-27 mai 1758
Cote
8 B 123
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
  • 24 décembre 1757-27 mai 1758
Résultat n°65

23 janvier-18 décembre 1726
Cote
8 B 54
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
  • 23 janvier-18 décembre 1726
Résultat n°66

13 janvier-22 décembre 1717
Cote
8 B 45
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
  • 13 janvier-22 décembre 1717
Résultat n°67

28 avril-13 octobre 1759
Cote
8 B 126
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
  • 28 avril-13 octobre 1759
Résultat n°68

28 juillet-15 décembre 1751
Cote
8 B 111
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
  • 28 juillet-15 décembre 1751
Résultat n°69

20 mai-2 décembre 1733
Cote
8 B 66
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
  • 20 mai-2 décembre 1733
Résultat n°70

10 juillet 1651-17 juillet 1653
Cote
8 B 3
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
  • 10 juillet 1651-17 juillet 1653
Résultat n°71

20 juin-31 octobre 1742
Cote
8 B 92
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
  • 20 juin-31 octobre 1742
Résultat n°72

21 juillet 1655-9 septembre1657
Cote
8 B 4
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
  • 21 juillet 1655-9 septembre1657
Résultat n°73

10 octobre 1781-5 février 1783
Cote
8 B 157
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
  • 10 octobre 1781-5 février 1783
Résultat n°74

2 décembre 1733-24 mars 1734
Cote
8 B 67
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
  • 2 décembre 1733-24 mars 1734
Résultat n°75

15 octobre 1763-24 février 1764
Cote
8 B 135
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
  • 15 octobre 1763-24 février 1764
Résultat n°76

11 mars-9 décembre 1750
Cote
8 B 109
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
  • 11 mars-9 décembre 1750
Résultat n°77

27 janvier-9 décembre 1712
Cote
8 B 40
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
  • 27 janvier-9 décembre 1712
Résultat n°78

9 janvier-24 décembre 1715
Cote
8 B 43
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
  • 9 janvier-24 décembre 1715
Résultat n°79

15 décembre 1750-28 juillet 1751
Cote
8 B 110
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
  • 15 décembre 1750-28 juillet 1751
Résultat n°80

15 janvier-1er avril 1737
Cote
8 B 74
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
  • 15 janvier-1er avril 1737