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162 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Commune de Denney

Date

1831

Cote

3 P 56

Résultat n°2
Commune de Denney (9 feuilles).

9 medias

Commune de Denney (9 feuilles).

Date

1831

Cote

3 P 56

Résultat n°3

Comptabilité. - Emprunts (1930-1939). Rentes (1835-1838). Impositions (1871-1882). Subventions (1925-1937). Crédits supplémentaires (1873-1939). Comptabilité (1909-1931).

Date

1871-1939

Cote

2 O 34/13

Résultat n°4

1909-1940

Date

-

Cote

2 O 34/12

Résultat n°5

1825-1909

Date

-

Cote

2 O 34/11

Résultat n°6

Achat et entretien de matériel agricole, location (1870-1939). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1926, 1935). Commerce, acquisition d’une bascule (1878) ; prix des pesées (1934). Ateliers de distillation, locaux (1926-1939).

Date

1870-1939

Cote

2 O 34/10

Résultat n°7

Guerre de 1870-1871, indemnités diverses, dommages de guerre (1872-1873). Sapeurs pompiers, banquet des pompiers, subventions (1911).

Date

1872-1911

Cote

2 O 34/9

Résultat n°8

Assistance médicale gratuite (1925-1933). Secours à indigents (1872-1939). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1927-1929).

Date

1872-1939

Cote

2 O 34/8

Résultat n°9

Réglementation sur l’eau potable (1934). Renseignements, plaintes contre un particulier (1929).

Date

1929-1934

Cote

2 O 34/7

Résultat n°10

Fonctionnement de l’école, chauffage (1884-1930) ; remerciement pour don d’une bourse scolaire (1878). Bibliothèque, crédits pour l’établissement et l’entretien (1879, 1930). Cours d’adultes, création, éclairage et chauffage (1875-1938). Fêtes, arbre de Noël, subvention (1932) ; fête patronale, adjudication (1835).

Date

1835-1938

Cote

2 O 34/6

Résultat n°11

Eau, réparation au réservoir d’eau potable (1929) ; concession d’eau (1925). Electricité, électrification de la commune (1925-1938). Téléphone, vente de terrain pour établissement de ligne téléphonique en souterrains (1938).

Date

1925-1938

Cote

2 O 34/5

Résultat n°12

Délimitation (1862-1865). Acquisition (1911-1925). Aliénation (1866-1929). Echange (1848-1880). Gestion, entretien-mise en valeur (1861). Location (1849-1934). Carrières, location (1834-1873). Chasse (1870-1937). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1894). Cours d’eau et fossés, entretien curage (1809-1850).

Date

1834-1934

Cote

2 O 34/4

Résultat n°13

Travaux concernant plusieurs bâtiments (1846-1935). Mairie, réparations, entretien (1847-1939). Ecole, construction, réparations, entretien (1839-1931). Fontaines, réparations, entretien (1845-1893). Monument aux morts, construction, entretien (1920-1930). Bascule, construction (1929). Pompe à incendie, achat, entretien (1865-1878). Horloge, achat, entretien (1864-1865).

Date

1839-1935

Cote

2 O 34/3

Résultat n°14

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1934-1936). Conseil municipal, nomination à commissions (1929). Enlèvement de la mention Haut-Rhin sur le papier à lettre (1929). Fonctionnement du service, destination de la coupe (1878-1938). Procès, dommages et intérêts, plainte contre le maire (1926-1929).

Date

1878-1938

Cote

2 O 34/2

Résultat n°15

Personnel, état nominatif du personnel communal, nomination, indemnités (1874-1935). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1881-1936). Receveur municipal, indemnités, remises (1882-1939). Percepteur, état des tournées à effectuer (1934). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1834-1878). Taupier, indemnités (1925). Berger, nomination (1884). Service de la bascule, nomination, traitement (1936, 1938). Instituteur, traitement, indemnités, déplacement (1871-1930). Gérant du téléphone, nomination, indemnités (1931-1936). Garde forestier, indemnités (1873-1932). Cantonnier, indemnités (1926). Notaires, avoués, indemnités (1876-1930). Architecte, indemnités (1876). Recensement de la population, indemnités (1876-1926). Médecin, traitement (1847-1936). Maires, frais de représentation (1872-1937).

Date

1834-1939

Cote

2 O 34/1

Résultat n°16

Presbytère : reconstruction (1825), réparations, entretien, location (1813-1926). Cimetière : réparations, règlement (1851-1932) ; concessions (1857-1928).

Date

-

Cote

1 O 43

Résultat n°17

Commission syndicale pour l'administration des biens de l'ancienne fabrique : nomination de membres, location des biens (1926-1940). Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1811-1931). Eglise : réparations, reconstruction de la flèche (1810-1935) ; cloches : entretien (1877-1926).

Date

-

Cote

1 O 42

Résultat n°18

Denney, délimitation.

Date

1828

Cote

7 M 1397

Résultat n°19
1936

11 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 157/20

Résultat n°20
1931

11 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 157/19