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162 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commune de Denney

    Date

    1831

    Cote

    3 P 56

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Denney

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  2. Résultat n°2
    Commune de Denney (9 feuilles).

    9 medias

    Commune de Denney (9 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 56

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Denney (9 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Comptabilité. - Emprunts (1930-1939). Rentes (1835-1838). Impositions (1871-1882). Subventions (1925-1937). Crédits supplémentaires (1873-1939). Comptabilité (1909-1931).

    Date

    1871-1939

    Cote

    2 O 34/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DENNEY
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1930-1939). Rentes (1835-1838)....

    Producteur :

    Préfecture

  4. Résultat n°4

    1909-1940

    Cote

    2 O 34/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DENNEY
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1909-1940

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    1825-1909

    Cote

    2 O 34/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DENNEY
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1909

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Achat et entretien de matériel agricole, location (1870-1939). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1926, 1935). Commerce, acquisition d’une bascule (1878) ; prix des pesées (1934). Ateliers de distillation, locaux (1926-1939).

    Date

    1870-1939

    Cote

    2 O 34/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DENNEY
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Achat et entretien de matériel agricole, location (1870-1939)....

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Guerre de 1870-1871, indemnités diverses, dommages de guerre (1872-1873). Sapeurs pompiers, banquet des pompiers, subventions (1911).

    Date

    1872-1911

    Cote

    2 O 34/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DENNEY
    • Affaires militaires
    • Guerre de 1870-1871, indemnités diverses, dommages...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Assistance médicale gratuite (1925-1933). Secours à indigents (1872-1939). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1927-1929).

    Date

    1872-1939

    Cote

    2 O 34/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DENNEY
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (1925-1933). Secours à...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Réglementation sur l’eau potable (1934). Renseignements, plaintes contre un particulier (1929).

    Date

    1929-1934

    Cote

    2 O 34/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DENNEY
    • Police
    • Réglementation sur l’eau potable (1934). Renseignements,...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Fonctionnement de l’école, chauffage (1884-1930) ; remerciement pour don d’une bourse scolaire (1878). Bibliothèque, crédits pour l’établissement et l’entretien (1879, 1930). Cours d’adultes, création, éclairage et chauffage (1875-1938). Fêtes, arbre de Noël, subvention (1932) ; fête patronale, adjudication (1835).

    Date

    1835-1938

    Cote

    2 O 34/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DENNEY
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, chauffage (1884-1930) ;...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Eau, réparation au réservoir d’eau potable (1929) ; concession d’eau (1925). Electricité, électrification de la commune (1925-1938). Téléphone, vente de terrain pour établissement de ligne téléphonique en souterrains (1938).

    Date

    1925-1938

    Cote

    2 O 34/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DENNEY
    • Travaux et transports
    • Eau, réparation au réservoir d’eau potable (1929) ;...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Délimitation (1862-1865). Acquisition (1911-1925). Aliénation (1866-1929). Echange (1848-1880). Gestion, entretien-mise en valeur (1861). Location (1849-1934). Carrières, location (1834-1873). Chasse (1870-1937). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1894). Cours d’eau et fossés, entretien curage (1809-1850).

    Date

    1834-1934

    Cote

    2 O 34/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DENNEY
    • Terrains communaux
    • Délimitation (1862-1865). Acquisition (1911-1925)....

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Travaux concernant plusieurs bâtiments (1846-1935). Mairie, réparations, entretien (1847-1939). Ecole, construction, réparations, entretien (1839-1931). Fontaines, réparations, entretien (1845-1893). Monument aux morts, construction, entretien (1920-1930). Bascule, construction (1929). Pompe à incendie, achat, entretien (1865-1878). Horloge, achat, entretien (1864-1865).

    Date

    1839-1935

    Cote

    2 O 34/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DENNEY
    • Bâtiment communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments (1846-1935)....

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1934-1936). Conseil municipal, nomination à commissions (1929). Enlèvement de la mention Haut-Rhin sur le papier à lettre (1929). Fonctionnement du service, destination de la coupe (1878-1938). Procès, dommages et intérêts, plainte contre le maire (1926-1929).

    Date

    1878-1938

    Cote

    2 O 34/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DENNEY
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1934-1936)....

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Personnel, état nominatif du personnel communal, nomination, indemnités (1874-1935). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1881-1936). Receveur municipal, indemnités, remises (1882-1939). Percepteur, état des tournées à effectuer (1934). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1834-1878). Taupier, indemnités (1925). Berger, nomination (1884). Service de la bascule, nomination, traitement (1936, 1938). Instituteur, traitement, indemnités, déplacement (1871-1930). Gérant du téléphone, nomination, indemnités (1931-1936). Garde forestier, indemnités (1873-1932). Cantonnier, indemnités (1926). Notaires, avoués, indemnités (1876-1930). Architecte, indemnités (1876). Recensement de la population, indemnités (1876-1926). Médecin, traitement (1847-1936). Maires, frais de représentation (1872-1937).

    Date

    1834-1939

    Cote

    2 O 34/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DENNEY
    • Administration générale
    • Personnel, état nominatif du personnel communal, nomination,...

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Presbytère : reconstruction (1825), réparations, entretien, location (1813-1926). Cimetière : réparations, règlement (1851-1932) ; concessions (1857-1928).

    Cote

    1 O 43

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Phaffans Denney Eguenigue Lacollonge Menoncourt Roppe.
    • Presbytère : reconstruction (1825), réparations, entretien,...

    Producteur :

    Préfecture.

  17. Résultat n°17

    Commission syndicale pour l'administration des biens de l'ancienne fabrique : nomination de membres, location des biens (1926-1940). Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1811-1931). Eglise : réparations, reconstruction de la flèche (1810-1935) ; cloches : entretien (1877-1926).

    Cote

    1 O 42

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Phaffans Denney Eguenigue Lacollonge Menoncourt Roppe.
    • Commission syndicale pour l'administration des biens...

    Producteur :

    Préfecture.

  18. Résultat n°18

    Denney, délimitation.

    Date

    1828

    Cote

    7 M 1397

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Denney, délimitation.
  19. Résultat n°19
    1936

    11 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 157/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Denney
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1931

    11 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 157/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Denney
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.