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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Délimitation, abornement (1831-1839). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1860-1934).

    Date

    1831-1940

    Cote

    7 M 693

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Dorans.
    • Délimitation, abornement (1831-1839). Etat signalétique...
  3. Résultat n°3
    Dorans, le lavoir

    1 media

    Dorans, le lavoir

    Cote

    7 fi 2863

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Dorans
    • Dorans, le lavoir
  4. Résultat n°4

    15 septembre 1733-25 septembre 1739

    Cote

    4 B 173

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 15 septembre 1733-25 septembre 1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    Curage et entretien des ruisseaux.

    Date

    1852-1897

    Cote

    35 Ed 6 O 2

    • Contexte : 35 E dépôt - Dorans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O  Services techniques et travaux
    • 6 O  Navigation et régime des eaux
    • Curage et entretien des ruisseaux.
  6. Résultat n°6

    19 février 1715-28 septembre 1717

    Cote

    4 B 60

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 19 février 1715-28 septembre 1717

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations.

    Date

    1876-1919

    Cote

    35 Ed 1 K 4

    • Contexte : 35 E dépôt - Dorans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K  Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K  Elections
    • Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations.
  8. Résultat n°8

    1773-1784

    Cote

    4 B 252

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Impositions royales.
    • 1773-1784

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Cote

    4 B 90

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    Administration militaire, autorisation de mariage (1939). Ouvrages militaires, terrains occupés par les militaires, indemnités pour dégâts (1890-1932). Réquisitions, logement et cantonnement des troupes (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1871). Secours aux mobilisés (1915-1938).

    Date

    1871, 1915-1938

    Cote

    2 O 35/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Affaires militaires
    • Administration militaire, autorisation de mariage (1939)....

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    10 février 1691-29 mai 1691

    Cote

    4 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 10 février 1691-29 mai 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    29 mars 1674-30 octobre 1674

    Cote

    4 B 139

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 29 mars 1674-30 octobre 1674

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    Mutations de biens, adjudications. 1718-1790

    Cote

    1 B 51

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Mutations de biens, adjudications. 1718-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    Bergerie, location.

    Date

    1909

    Cote

    2 O 35/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Bâtiments communaux
    • Bergerie, location.

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    9 août 1790

    Cote

    4 B 188

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
    • 9 août 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    24 janvier 1690-25 octobre 1690

    Cote

    4 B 152

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 24 janvier 1690-25 octobre 1690

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Cote

    4 B 18

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    18 mars 1743-8 février 1746

    Cote

    4 B 175

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 18 mars 1743-8 février 1746

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    12 mars 1704-20 avril 1706

    Cote

    4 B 57

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 12 mars 1704-20 avril 1706

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    Comptes de tutelles.

    Cote

    1 B 48

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Comptes de tutelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime