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537 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Dorans, création : décret, arrêtés, délibération, correspondance (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1911-1938). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1938

Cote

2 X 31

Résultat n°2
Commune de Dorans (6 feuilles).

6 medias

Commune de Dorans (6 feuilles).

Date

1828

Cote

3 P 57

Résultat n°3

Commune de Dorans

Date

1828

Cote

3 P 57

Résultat n°4

Comptabilité. - Rentes (1917-1935). Impositions (1873-1929). Subventions (1925-1939). Crédits supplémentaires (1885-1939). Comptabilité (1888-1931).

Date

1873-1935

Cote

2 O 35/25

Résultat n°5

1900-1940

Date

-

Cote

2 O 35/24

Résultat n°6

1825-1900

Date

-

Cote

2 O 35/23

Résultat n°7

Agriculture, achat et entretien de matériel (1911-1936). Elevage, lutte contre la fièvre aphteuse (1900) ; entretien des bêtes mâles (1845). Commerce, bascule, achat de tickets, prix des pesées (1912-1935). Ateliers publics de distillation, locaux, taxes (1920-1938).

Date

1900-1938

Cote

2 O 35/22

Résultat n°8

Administration militaire, autorisation de mariage (1939). Ouvrages militaires, terrains occupés par les militaires, indemnités pour dégâts (1890-1932). Réquisitions, logement et cantonnement des troupes (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1871). Secours aux mobilisés (1915-1938).

Date

1871, 1915-1938

Cote

2 O 35/21

Résultat n°9

Assistance médicale gratuite (1897, 1901). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1892-1922). Secours à indigents (1888-1925). Fonds de chômage, crédits, allocations à payer (1933-1935). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928). Aides aux sinistrés d’incendie (1896-1897).

Date

1888-1935

Cote

2 O 35/20

Résultat n°10

Arrêtés de police municipale (1925-1928). Voie publique, enlèvement des neiges (1891-1929). Animaux, destruction des nuisibles, divagation des chiens (1905-1928). Plaintes (1885-1938). Transport de corps, corbillard (1896-1931).

Date

1885-1938

Cote

2 O 35/19

Résultat n°11

Fonctionnement de l’école, frais d’entretien et de chauffage, fournitures, rétribution scolaire, congés (1884, 1929). Création d’une classe enfantine (1910-1911). Cours d’adultes, création, éclairage, matériel (1909-1937). Caisse des écoles, réorganisation, crédits (1891-1939). Société scolaire de tir, fournitures (1912). Fête scolaire de l’Arbre de Noël (1935-1936) ; fêtes patronales (1883-1926) ; fêtes nationales du 14 juillet et 11 novembre, crédits (1923-1938).

Date

1884-1939

Cote

2 O 35/18

Résultat n°12

Electricité, électrification.

Date

1923-1938

Cote

2 O 35/17

Résultat n°13

Eau, captage, projet d’adduction d’eau.

Date

1886-1903

Cote

2 O 35/16

Résultat n°14

Gestion. - Entretien (1849-1922). Location (1816-1929). Carrières, location (1863-1896). Chasse, adjudication (1884-1931). Vaine pâture (1846-1890). Adjudications diverses fruits, herbes, etc (1847-1902). Cours d’eau, entretien, curage (1888-1911).

Date

1816-1931

Cote

2 O 35/15

Résultat n°15

Aliénation.

Date

1876-1931

Cote

2 O 35/14

Résultat n°16

Délimitation.

Date

1852, 1862

Cote

2 O 35/13

Résultat n°17

Hangar du corbillard, construction.

Date

1909

Cote

2 O 35/12

Résultat n°18

Bergerie, location.

Date

1909

Cote

2 O 35/11

Résultat n°19

Pompe à incendie, achat, réparations.

Date

1861-1908

Cote

2 O 35/10

Résultat n°20

Corps de garde, reconstruction, entretien.

Date

1843-1897

Cote

2 O 35/9