Eguenigue (Territoire de Belfort, France) - Recherche

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1

Commune d'Eguenigue

Date

1831

Cote

3 P 58

2

Commune d'Eguenigue (4 feuilles).

4 medias

Commune d'Eguenigue (4 feuilles).

Date

1831

Cote

3 P 58

3

Comptabilité. - Emprunts (1926-1932). Rentes foncières (1838-1874). Impositions (1874-1884). Subventions (1927-1935). Crédits (1883-1936). Comptabilité (1852-1931). Gestion occulte du maire (1813-1923).

Date

1813-1936

Cote

2 O 36/12

4

1901-1940

Date

-

Cote

2 O 36/11

5

1825-1901

Date

-

Cote

2 O 36/10

6

Agriculture, achat de matériel (1873-1940). Elevage, entretien du verrat (an XII). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1925-1927).

Date

An XII-1940

Cote

2 O 36/9

7

Guerre de 1870-1871, indemnités (1872-1875). Réquisitions d’automobiles et journées de travail (1939).

Date

1872-1939

Cote

2 O 36/8

8

Enfants assistés (1931). Secours à indigents (1841-1936).

Date

1841-1936

Cote

2 O 36/7

9

Fonctionnement de l’école, crédits, fournitures et mobilier scolaire (1840-1938), demande de scolarisation d’un enfant (1928). Cours d’adultes, création (1926-1931). Caisse des écoles, création, réunion (1930). Fête patronale, adjudications (1869-1881).

Date

1840-1938

Cote

2 O 36/6

10

Eau, projet d’adduction (1935-1939). Electricité, électrification de la commune, éclairage des rues (1925-1933). Téléphone, création d’un service téléphonique (1937).

Date

1925-1939

Cote

2 O 36/5

11

Délimitation (1855). Aliénation (1837-1932). Location (1840-1932). Carrières, plâtrerie (1838-1938). Mines, état de minerai extrait par la Compagnie des forges d’Audincourt, installation d’une machine à vapeur, plainte de particuliers contre la Compagnie (1847-1853). Chasse, adjudications (1837-1940). Vaine pâture (1857, 1890). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1851-1933). Cours d’eau, curage (1803-1938).

Date

1803-1940

Cote

2 O 36/4

12

Travaux concernant plusieurs bâtiments (1880). Mairie, location, réparations (1836-1921). Ecole, construction, réparations, agrandissement, entretien (1841-1885). Lavoir et puits, fontaines, réparation (1841, 1884). Monument aux morts, construction (1923). Corps de garde, entretien (1841-1847). Pompe à incendie, fourniture (1854-1855), réparation (1874). Maison située au lieu-dit « Les Mines », acquisition (1927). Chapelle Sainte Brigitte, réparations (1841-1874).

Date

1841-1923

Cote

2 O 36/3

13

Assurances, bâtiments communaux (1932-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, révision du plan cadastral (1935). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1928-1939). Procès, dommages et intérêts (1842-1884).

Date

1842-1939

Cote

2 O 36/2

14

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1874-1936). Receveur municipal, remises (1828-1929). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1826-1879). Tambour, traitement (1929). Taupier, traitement (1854). Berger, traitement (1877). Appariteur, traitement, 1841). Instituteur, traitement (1841-1872). Garde forestier, traitement (1841-1932). Avocat, indemnités (1865). Architecte, indemnités (1847). Recensement de la population, indemnités (1882, 1931). Médecin vaccinateur, traitement (1847). Secrétaire de la commission syndicale de la paroisse, indemnités (1926-1930). Adjoints, avances faites par l’adjoint (1841). Maire (1884).

Date

1828-1936

Cote

2 O 36/1

15

Presbytère : reconstruction (1825), réparations, entretien, location (1813-1926). Cimetière : réparations, règlement (1851-1932) ; concessions (1857-1928).

Date

-

Cote

1 O 43

16

Commission syndicale pour l'administration des biens de l'ancienne fabrique : nomination de membres, location des biens (1926-1940). Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1811-1931). Eglise : réparations, reconstruction de la flèche (1810-1935) ; cloches : entretien (1877-1926).

Date

-

Cote

1 O 42

17

7 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 159/20

18

8 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 159/19

19

8 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 159/18

20

9 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 159/17

21

10 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 159/16

22

12 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 159/15

23

12 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 159/14

24

10 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 159/13

25

10 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 159/12

26

10 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 159/11

27

11 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 159/10

28

12 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 159/9

29

12 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 159/8

30

12 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 159/7

31

13 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 159/6

32

14 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 159/5

33

15 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 159/4

34

13 medias

1846

Date

1846

Cote

6 M 159/3

35

14 medias

1841

Date

1841

Cote

6 M 159/2

36

12 medias

1836

Date

1836

Cote

6 M 159/1

37

Eguenigue

Date

-

Cote

5 M 250

38

Eguenigue, rue de La Chapelle, chapelle Sainte-Brigitte et Saint-Roch, XVIIe siècle.

Date

1995

Cote

80 Fi 1/37

39

Eguenigue : minute et mise au net.

2 medias

Eguenigue : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 72

40

Pièces diverses.

Date

1763-1773

Cote

25 B 2

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