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  1. Résultat n°1
    Commune d'Eguenigue (4 feuilles).

    4 medias

    Commune d'Eguenigue (4 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 58

    • Contexte : 3 P - Cadastre
    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Eguenigue (4 feuilles).
  2. Résultat n°2

    Comptabilité. - Emprunts (1926-1932). Rentes foncières (1838-1874). Impositions (1874-1884). Subventions (1927-1935). Crédits (1883-1936). Comptabilité (1852-1931). Gestion occulte du maire (1813-1923).

    Date

    1813-1936

    Cote

    2 O 36/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • EGUENIGUE
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1926-1932). Rentes foncières…

    Producteur :

    Préfecture

  3. Résultat n°3

    1901-1940

    Cote

    2 O 36/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • EGUENIGUE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1901-1940

    Producteur :

    Préfecture

  4. Résultat n°4

    1825-1901

    Cote

    2 O 36/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • EGUENIGUE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1901

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Agriculture, achat de matériel (1873-1940). Elevage, entretien du verrat (an XII). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1925-1927).

    Date

    An XII-1940

    Cote

    2 O 36/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • EGUENIGUE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat de matériel (1873-1940). Elevage,…

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Guerre de 1870-1871, indemnités (1872-1875). Réquisitions d’automobiles et journées de travail (1939).

    Date

    1872-1939

    Cote

    2 O 36/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • EGUENIGUE
    • Affaires militaires
    • Guerre de 1870-1871, indemnités (1872-1875). Réquisitions…

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Enfants assistés (1931). Secours à indigents (1841-1936).

    Date

    1841-1936

    Cote

    2 O 36/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • EGUENIGUE
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés (1931). Secours à indigents (1841-1936).

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Fonctionnement de l’école, crédits, fournitures et mobilier scolaire (1840-1938), demande de scolarisation d’un enfant (1928). Cours d’adultes, création (1926-1931). Caisse des écoles, création, réunion (1930). Fête patronale, adjudications (1869-1881).

    Date

    1840-1938

    Cote

    2 O 36/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • EGUENIGUE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, crédits, fournitures et…

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Eau, projet d’adduction (1935-1939). Electricité, électrification de la commune, éclairage des rues (1925-1933). Téléphone, création d’un service téléphonique (1937).

    Date

    1925-1939

    Cote

    2 O 36/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • EGUENIGUE
    • Travaux et transports
    • Eau, projet d’adduction (1935-1939). Electricité,…

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Délimitation (1855). Aliénation (1837-1932). Location (1840-1932). Carrières, plâtrerie (1838-1938). Mines, état de minerai extrait par la Compagnie des forges d’Audincourt, installation d’une machine à vapeur, plainte de particuliers contre la Compagnie (1847-1853). Chasse, adjudications (1837-1940). Vaine pâture (1857, 1890). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1851-1933). Cours d’eau, curage (1803-1938).

    Date

    1803-1940

    Cote

    2 O 36/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • EGUENIGUE
    • Terrains communaux
    • Délimitation (1855). Aliénation (1837-1932). Location…

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Travaux concernant plusieurs bâtiments (1880). Mairie, location, réparations (1836-1921). Ecole, construction, réparations, agrandissement, entretien (1841-1885). Lavoir et puits, fontaines, réparation (1841, 1884). Monument aux morts, construction (1923). Corps de garde, entretien (1841-1847). Pompe à incendie, fourniture (1854-1855), réparation (1874). Maison située au lieu-dit « Les Mines », acquisition (1927). Chapelle Sainte Brigitte, réparations (1841-1874).

    Date

    1841-1923

    Cote

    2 O 36/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • EGUENIGUE
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments (1880). Mairie,…

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Assurances, bâtiments communaux (1932-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, révision du plan cadastral (1935). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1928-1939). Procès, dommages et intérêts (1842-1884).

    Date

    1842-1939

    Cote

    2 O 36/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • EGUENIGUE
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1932-1934). Conseil…

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1874-1936). Receveur municipal, remises (1828-1929). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1826-1879). Tambour, traitement (1929). Taupier, traitement (1854). Berger, traitement (1877). Appariteur, traitement, 1841). Instituteur, traitement (1841-1872). Garde forestier, traitement (1841-1932). Avocat, indemnités (1865). Architecte, indemnités (1847). Recensement de la population, indemnités (1882, 1931). Médecin vaccinateur, traitement (1847). Secrétaire de la commission syndicale de la paroisse, indemnités (1926-1930). Adjoints, avances faites par l’adjoint (1841). Maire (1884).

    Date

    1828-1936

    Cote

    2 O 36/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • EGUENIGUE
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,…

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Presbytère : reconstruction (1825), réparations, entretien, location (1813-1926). Cimetière : réparations, règlement (1851-1932) ; concessions (1857-1928).

    Cote

    1 O 43

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Phaffans Denney Eguenigue Lacollonge Menoncourt Roppe.
    • Presbytère : reconstruction (1825), réparations, entretien,…

    Producteur :

    Préfecture.

  15. Résultat n°15

    Commission syndicale pour l'administration des biens de l'ancienne fabrique : nomination de membres, location des biens (1926-1940). Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1811-1931). Eglise : réparations, reconstruction de la flèche (1810-1935) ; cloches : entretien (1877-1926).

    Cote

    1 O 42

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Phaffans Denney Eguenigue Lacollonge Menoncourt Roppe.
    • Commission syndicale pour l'administration des biens…

    Producteur :

    Préfecture.

  16. Résultat n°16

    Plan : copie calque.

    Date

    s.d.

    Cote

    7 M 1555

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale d'Eguenigue.
    • Plan : copie calque.
  17. Résultat n°17

    Plan d'aménagement.

    Date

    1910

    Cote

    7 M 1476

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale d'Eguenigue.
    • Plan d'aménagement.
  18. Résultat n°18

    Plan d'aménagement.

    Date

    1910

    Cote

    7 M 1475

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale d'Eguenigue.
    • Plan d'aménagement.
  19. Résultat n°19

    Projet d'aménagement.

    Date

    1892

    Cote

    7 M 1474

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale d'Eguenigue.
    • Projet d'aménagement.
  20. Résultat n°20

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

    Date

    1828-1926

    Cote

    7 M 1354

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale d'Eguenigue.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.