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  1. Résultat n°1
    Commune d'Eloie (5 feuilles).

    5 medias

    Commune d'Eloie (5 feuilles).

    Date

    1810

    Cote

    3 P 59

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Eloie (5 feuilles).
  2. Résultat n°2

    Commune d'Eloie

    Date

    1810

    Cote

    3 P 59

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune d'Eloie

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3

    Comptabilité, rentes (1838) ; impositions (1840-1891) ; subventions (1924-1935) ; crédits (1872-1937) ; comptabilité (1859-1931).

    Date

    1838-1937

    Cote

    2 O 37/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ELOIE
    • Finances communales
    • Comptabilité, rentes (1838) ; impositions (1840-1891)...

    Producteur :

    Préfecture

  4. Résultat n°4

    1900-1940

    Cote

    2 O 37/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ELOIE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1900-1940

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    1825-1900

    Cote

    2 O 37/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ELOIE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1900

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Agriculture, achat de matériel (1936) ; élevage ; entretien des bêtes mâles (1873-1876). Industrie ; ateliers publics de distillation ; ouverture (1925-1935).

    Date

    1873-1936

    Cote

    2 O 37/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ELOIE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat de matériel (1936) ; élevage ; entretien...

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Demande d’autorisation de construire un champ de tir (1927), dégâts, plaintes (1926-1927). Réquisitions de chevaux, charbon (1939).

    Date

    1926-1927

    Cote

    2 O 37/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ELOIE
    • Affaires militaires
    • Demande d’autorisation de construire un champ de tir...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Assistance médicale gratuite (1856-1928). Enfants assistés (1848, 1852). Secours à indigents (1855-1933). Fonds de chômage, atelier de charité (1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928-1932).

    Date

    1848-1933

    Cote

    2 O 37/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ELOIE
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (1856-1928). Enfants assistés...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Equarrissage ; accord avec Bessoncourt (1938). Transport de corps, corbillard ; achat d’un corbillard (1935).

    Date

    1935-1938

    Cote

    2 O 37/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ELOIE
    • Police
    • Equarrissage ; accord avec Bessoncourt (1938). Transport...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, fournitures (1838-1856). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, fonctionnement, emploi du produit de la location de la chasse (1930-1932). Fêtes patronales, adjudications (1867-1882).

    Date

    1838-1939

    Cote

    2 O 37/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ELOIE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, fournitures...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Téléphone, installation d’une cabine téléphonique.

    Date

    1933

    Cote

    2 O 37/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ELOIE
    • Travaux et transports
    • Téléphone, installation d’une cabine téléphonique.

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Délimitation (1939). Aliénation (1836-1884). Echange (1884, 1888). Entretien (1861) ; location (1856-1932). Chasse, adjudications (1857-1940). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1931-1939). Cours d’eau (1803).

    Date

    1803-1940

    Cote

    2 O 37/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ELOIE
    • Terrains communaux
    • Délimitation (1939). Aliénation (1836-1884). Echange...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Ecole, achat d’une maison, construction, réparations, agrandissement (1846-1885). Corps de garde, éclairage (1841-1848). Pompe à incendie, achat (1875). Chapelle, demande de secours pour construction (1867).

    Date

    1846-1885

    Cote

    2 O 37/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ELOIE
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, achat d’une maison, construction, réparations,...

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Assurances, bâtiments communaux (1841-1852). Conseil municipal, nominations à commissions (1925-1935). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1847-1939). Procès, dommages et intérêts (1841).

    Date

    1841-1939

    Cote

    2 O 37/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ELOIE
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1841-1852). Conseil...

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement (1841-1847). Receveur municipal, indemnités, remises (1840-1940). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités (1841-1873). Instituteur, traitement, indemnités, plainte contre le percepteur (1840-1857). Garde forestier, traitement (1841-1852). Recensement de la population, traitement (1926, 1931). Médecin vaccinateur, traitement (1847-1851). Maires et adjoints, frais de représentation (1891).

    Date

    1841-1940

    Cote

    2 O 37/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ELOIE
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement (1841-1847)....

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Grosmagny Eloie. Terrain : location (1934). Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1835-1897). Eglise : réparations (1841-1921) : objets mobiliers : achat, entretien (1847) ; cloches : achat, transport (1862-1865). Presbytère : construction (1809-1813), réparations (1821-1895) ; reconstruction du mur de clôture (1858) ; achat de mobilier (1847) ; réparation de la fontaine (1847-1914), location (1907-1913). Cimetière : construction d'un nouveau cimetière, contestation entre les deux communes (1847-1862), réparations, entretien (1849-1925). Monument aux morts : construction (1920-1921).

    Date

    1809-1934

    Cote

    1 O 31

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Grosmagny Eloie. Terrain : location (1934). Eglise,...

    Producteur :

    Préfecture.

  17. Résultat n°17

    Eloie, supplément de délimitation.

    Date

    1847

    Cote

    7 M 1399

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Eloie, supplément de délimitation.
  18. Résultat n°18

    Délimitation générale.

    Date

    1850

    Cote

    7 M 822

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Eloie.
    • Délimitation générale.
  19. Résultat n°19

    Délimitation partielle.

    Date

    1841

    Cote

    7 M 821

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Eloie.
    • Délimitation partielle.
  20. Résultat n°20
    1936

    8 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 160/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eloie
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.