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Résultat n°1
Commune d'Eloie (5 feuilles).

5 medias

Commune d'Eloie (5 feuilles).

Date

1810

Cote

3 P 59

Résultat n°2

Comptabilité, rentes (1838) ; impositions (1840-1891) ; subventions (1924-1935) ; crédits (1872-1937) ; comptabilité (1859-1931).

Date

1838-1937

Cote

2 O 37/13

Résultat n°3

1900-1940

Date

-

Cote

2 O 37/12

Résultat n°4

1825-1900

Date

-

Cote

2 O 37/11

Résultat n°5

Agriculture, achat de matériel (1936) ; élevage ; entretien des bêtes mâles (1873-1876). Industrie ; ateliers publics de distillation ; ouverture (1925-1935).

Date

1873-1936

Cote

2 O 37/10

Résultat n°6

Demande d’autorisation de construire un champ de tir (1927), dégâts, plaintes (1926-1927). Réquisitions de chevaux, charbon (1939).

Date

1926-1927

Cote

2 O 37/9

Résultat n°7

Assistance médicale gratuite (1856-1928). Enfants assistés (1848, 1852). Secours à indigents (1855-1933). Fonds de chômage, atelier de charité (1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928-1932).

Date

1848-1933

Cote

2 O 37/8

Résultat n°8

Equarrissage ; accord avec Bessoncourt (1938). Transport de corps, corbillard ; achat d’un corbillard (1935).

Date

1935-1938

Cote

2 O 37/7

Résultat n°9

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, fournitures (1838-1856). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, fonctionnement, emploi du produit de la location de la chasse (1930-1932). Fêtes patronales, adjudications (1867-1882).

Date

1838-1939

Cote

2 O 37/6

Résultat n°10

Téléphone, installation d’une cabine téléphonique.

Date

1933

Cote

2 O 37/5

Résultat n°11

Délimitation (1939). Aliénation (1836-1884). Echange (1884, 1888). Entretien (1861) ; location (1856-1932). Chasse, adjudications (1857-1940). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1931-1939). Cours d’eau (1803).

Date

1803-1940

Cote

2 O 37/4

Résultat n°12

Ecole, achat d’une maison, construction, réparations, agrandissement (1846-1885). Corps de garde, éclairage (1841-1848). Pompe à incendie, achat (1875). Chapelle, demande de secours pour construction (1867).

Date

1846-1885

Cote

2 O 37/3

Résultat n°13

Assurances, bâtiments communaux (1841-1852). Conseil municipal, nominations à commissions (1925-1935). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1847-1939). Procès, dommages et intérêts (1841).

Date

1841-1939

Cote

2 O 37/2

Résultat n°14

Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement (1841-1847). Receveur municipal, indemnités, remises (1840-1940). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités (1841-1873). Instituteur, traitement, indemnités, plainte contre le percepteur (1840-1857). Garde forestier, traitement (1841-1852). Recensement de la population, traitement (1926, 1931). Médecin vaccinateur, traitement (1847-1851). Maires et adjoints, frais de représentation (1891).

Date

1841-1940

Cote

2 O 37/1

Résultat n°15

Grosmagny Eloie. Terrain : location (1934). Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1835-1897). Eglise : réparations (1841-1921) : objets mobiliers : achat, entretien (1847) ; cloches : achat, transport (1862-1865). Presbytère : construction (1809-1813), réparations (1821-1895) ; reconstruction du mur de clôture (1858) ; achat de mobilier (1847) ; réparation de la fontaine (1847-1914), location (1907-1913). Cimetière : construction d'un nouveau cimetière, contestation entre les deux communes (1847-1862), réparations, entretien (1849-1925). Monument aux morts : construction (1920-1921).

Date

1809-1934

Cote

1 O 31

Résultat n°16

Procès-verbal de délimitation.

Date

1841

Cote

7 M 1642

Résultat n°17

Plan d'aménagement : copie calque.

Date

1892

Cote

7 M 1556

Résultat n°18

Plan d'aménagement.

Date

1967

Cote

7 M 1556

Résultat n°19

Eloie, supplément de délimitation.

Date

1847

Cote

7 M 1399

Résultat n°20

Délimitation générale.

Date

1850

Cote

7 M 822