Eloie (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1

5 medias
Commune d'Eloie (5 feuilles).

Date

1810

Cote

3 P 59
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune d'Eloie (5 feuilles).
Résultat n°2
Commune d'Eloie

Date

1810

Cote

3 P 59
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune d'Eloie
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°3
Comptabilité, rentes (1838) ; impositions (1840-1891) ; subventions (1924-1935) ; crédits (1872-1937) ; comptabilité (1859-1931).

Date

1838-1937

Cote

2 O 37/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ELOIE
- Finances communales
- Comptabilité, rentes (1838) ; impositions (1840-1891)...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°4
1900-1940

Cote

2 O 37/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ELOIE
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1900-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°5
1825-1900

Cote

2 O 37/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ELOIE
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1900
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
Agriculture, achat de matériel (1936) ; élevage ; entretien des bêtes mâles (1873-1876). Industrie ; ateliers publics de distillation ; ouverture (1925-1935).

Date

1873-1936

Cote

2 O 37/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ELOIE
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat de matériel (1936) ; élevage ; entretien...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°7
Demande d’autorisation de construire un champ de tir (1927), dégâts, plaintes (1926-1927). Réquisitions de chevaux, charbon (1939).

Date

1926-1927

Cote

2 O 37/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ELOIE
- Affaires militaires
- Demande d’autorisation de construire un champ de tir...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°8
Assistance médicale gratuite (1856-1928). Enfants assistés (1848, 1852). Secours à indigents (1855-1933). Fonds de chômage, atelier de charité (1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928-1932).

Date

1848-1933

Cote

2 O 37/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ELOIE
- Hygiène – Assistance
- Assistance médicale gratuite (1856-1928). Enfants assistés...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°9
Equarrissage ; accord avec Bessoncourt (1938). Transport de corps, corbillard ; achat d’un corbillard (1935).

Date

1935-1938

Cote

2 O 37/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ELOIE
- Police
- Equarrissage ; accord avec Bessoncourt (1938). Transport...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°10
Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, fournitures (1838-1856). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, fonctionnement, emploi du produit de la location de la chasse (1930-1932). Fêtes patronales, adjudications (1867-1882).

Date

1838-1939

Cote

2 O 37/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ELOIE
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, fournitures...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°11
Téléphone, installation d’une cabine téléphonique.

Date

1933

Cote

2 O 37/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ELOIE
- Travaux et transports
- Téléphone, installation d’une cabine téléphonique.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°12
Délimitation (1939). Aliénation (1836-1884). Echange (1884, 1888). Entretien (1861) ; location (1856-1932). Chasse, adjudications (1857-1940). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1931-1939). Cours d’eau (1803).

Date

1803-1940

Cote

2 O 37/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ELOIE
- Terrains communaux
- Délimitation (1939). Aliénation (1836-1884). Echange...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°13
Ecole, achat d’une maison, construction, réparations, agrandissement (1846-1885). Corps de garde, éclairage (1841-1848). Pompe à incendie, achat (1875). Chapelle, demande de secours pour construction (1867).

Date

1846-1885

Cote

2 O 37/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ELOIE
- Bâtiments communaux
- Ecole, achat d’une maison, construction, réparations,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°14
Assurances, bâtiments communaux (1841-1852). Conseil municipal, nominations à commissions (1925-1935). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1847-1939). Procès, dommages et intérêts (1841).

Date

1841-1939

Cote

2 O 37/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ELOIE
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux (1841-1852). Conseil...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°15
Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement (1841-1847). Receveur municipal, indemnités, remises (1840-1940). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités (1841-1873). Instituteur, traitement, indemnités, plainte contre le percepteur (1840-1857). Garde forestier, traitement (1841-1852). Recensement de la population, traitement (1926, 1931). Médecin vaccinateur, traitement (1847-1851). Maires et adjoints, frais de représentation (1891).

Date

1841-1940

Cote

2 O 37/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ELOIE
- Administration générale
- Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement (1841-1847)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°16
Grosmagny Eloie. Terrain : location (1934). Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1835-1897). Eglise : réparations (1841-1921) : objets mobiliers : achat, entretien (1847) ; cloches : achat, transport (1862-1865). Presbytère : construction (1809-1813), réparations (1821-1895) ; reconstruction du mur de clôture (1858) ; achat de mobilier (1847) ; réparation de la fontaine (1847-1914), location (1907-1913). Cimetière : construction d'un nouveau cimetière, contestation entre les deux communes (1847-1862), réparations, entretien (1849-1925). Monument aux morts : construction (1920-1921).

Date

1809-1934

Cote

1 O 31
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Grosmagny Eloie. Terrain : location (1934). Eglise,...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°17
Eloie, supplément de délimitation.

Date

1847

Cote

7 M 1399
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Eloie, supplément de délimitation.
Résultat n°18
Délimitation générale.

Date

1850

Cote

7 M 822
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Eloie.
- Délimitation générale.
Résultat n°19
Délimitation partielle.

Date

1841

Cote

7 M 821
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Eloie.
- Délimitation partielle.
Résultat n°20

8 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 160/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eloie
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°21

7 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 160/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eloie
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°22

8 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 160/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eloie
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°23

7 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 160/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eloie
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°24

8 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 160/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eloie
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°25

9 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 160/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eloie
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°26

9 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 160/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eloie
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°27

11 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 160/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eloie
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°28

9 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 160/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eloie
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°29

9 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 160/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eloie
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°30

10 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 160/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eloie
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°31

9 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 160/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eloie
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°32

9 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 160/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eloie
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°33

9 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 160/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eloie
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°34

10 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 160/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eloie
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°35

9 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 160/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eloie
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°36

9 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 160/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eloie
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°37

9 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 160/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eloie
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°38

9 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 160/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eloie
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°39

9 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 160/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eloie
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°40
Eloie

Cote

5 M 251
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Eloie
Résultat n°41
Eloie, Grande-Rue, école, 1885.

Date

1994

Cote

80 Fi 1/38
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Eloie, Grande-Rue, école, 1885.
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°42

2 medias
Eloie : minute et mise au net.

Cote

1 C 73
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Eloie : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°43
Requêtes.

Date

1755-176

Cote

29 B 25
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Requêtes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°44
Pièces concernant l'exploitation du bois.

Date

1778-1789

Cote

29 B 24
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Pièces concernant l'exploitation du bois.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°45
Réception des gardes forestiers.

Date

1758-1775

Cote

29 B 23
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Réception des gardes forestiers.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°46
Saisie des biens miniers.

Date

1783

Cote

29 B 22
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Saisie des biens miniers.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°47
Nominations d'Experts.

Date

1774-1783

Cote

29 B 21
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Nominations d'Experts.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°48
Présentation de caution.

Date

1774

Cote

29 B 20
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Présentation de caution.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°49
Inventaire des outils des mines.

Date

1774

Cote

29 B 19
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Inventaire des outils des mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°50
Expertises des mines.

Date

1767-1788

Cote

29 B 18
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Expertises des mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°51
Election de tuteur.

Date

1753

Cote

29 B 17
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Election de tuteur.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°52
Inventaires des titres et papiers concernant les mines.

Date

1761-1762

Cote

29 B 16
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Inventaires des titres et papiers concernant les mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°53
Mémoire au duc de Mazarin sur l'exploitation de ses mines.

Date

XVIIIe siècle

Cote

29 B 15
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Mémoire au duc de Mazarin sur l'exploitation de ses...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°54
Compte de la compagnie des mines.

Date

1773

Cote

29 B 14
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Compte de la compagnie des mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°55
Pièces concernant les ouvriers employés aux mines.

Date

1773-1777

Cote

29 B 13
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Pièces concernant les ouvriers employés aux mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°56
Procédures diverses.

Date

1753-1779

Cote

29 B 12
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Procédures diverses.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°57
Diplôme de nomination de François Martinez comme procureur fiscal.

Date

1753

Cote

29 B 11
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Diplôme de nomination de François Martinez comme procureur...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°58
Registre des commissions et enregistrements.

Date

1773-1790

Cote

29 B 10
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registre des commissions et enregistrements.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°59
Registres des maisons dépendantes de la prévôté.

Date

Fin XVIIIe siècle

Cote

29 B 9
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registres des maisons dépendantes de la prévôté.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°60
Organisation de la prévôté, liste des différents officiers.

Date

1645-1703

Cote

29 B 8
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Organisation de la prévôté, liste des différents officiers.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°61
Registre des rapports des gardes forestiers, chasses, pêches.

Date

1782-1789

Cote

29 B 7
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registre des rapports des gardes forestiers, chasses,...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°62
5 juillet 1766-27 septembre 1788

Cote

29 B 6
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registres des audiences « forestales » de la prévôté...
- 5 juillet 1766-27 septembre 1788
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°63
29 septembre 1768

Cote

29 B 5
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registres des audiences « forestales » de la prévôté...
- 29 septembre 1768
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°64
15 novembre 1774-15 novembre 1783

Cote

29 B 4
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registres des audiences.
- 15 novembre 1774-15 novembre 1783
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°65
11 février 1769-14 juillet 1774

Cote

29 B 3
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registres des audiences.
- 11 février 1769-14 juillet 1774
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°66
14 février 1753-31 décembre 1768

Cote

29 B 2
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registres des audiences.
- 14 février 1753-31 décembre 1768
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°67
6 mai 1702-25 février 1715

Cote

29 B 1
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registres des audiences.
- 6 mai 1702-25 février 1715
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°68
Reconstruction d’une métairie au petit ballon (le Wissgrutt).

Date

1772

Cote

24 B 41
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
- Reconstruction d’une métairie au petit ballon (le Wissgrutt).
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°69
Inventaire des archives du greffe du Rosemont partie Roppe-Reinach.

Date

1720

Cote

24 B 40
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
- Inventaire des archives du greffe du Rosemont partie...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°70
27 août 1781-27 juillet 1784

Cote

24 B 39
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
- Registres des audiences.
- 27 août 1781-27 juillet 1784
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°71
5 octobre 1779-27 août 1781

Cote

24 B 38
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
- Registres des audiences.
- 5 octobre 1779-27 août 1781
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°72
Fragment d'un registre des audiences tenues pour les seigneurs de Roppe et de Ferrette en Rosemont.

Date

1700-1707

Cote

24 B 37
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
- Fragment d'un registre des audiences tenues pour les...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°73
Comptes de tutelle.

Date

1681-1757

Cote

24 B 36
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
- Comptes de tutelle.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°74
Pièces de procédures.

Date

1738-1774

Cote

24 B 35
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
- Pièces de procédures.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°75
Saisies et adjudications.

Date

1671-1787

Cote

24 B 34
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
- Saisies et adjudications.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°76
Quittances.

Date

1772-1780

Cote

24 B 33
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
- Quittances.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°77
Levées de scellés.

Date

1771

Cote

24 B 32
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
- Levées de scellés.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°78
Enquêtes.

Date

1681-1740

Cote

24 B 31
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
- Enquêtes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°79
Expertises.

Date

1739-1786

Cote

24 B 30
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
- Expertises.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°80
Causes et moyens d'opposition.

Date

1771-1780

Cote

24 B 29
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
- Causes et moyens d'opposition.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

Commune d'Eloie (5 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Commune d'Eloie

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Comptabilité, rentes (1838) ; impositions (1840-1891) ; subventions (1924-1935) ; crédits (1872-1937) ; comptabilité (1859-1931).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1900-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1825-1900

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Agriculture, achat de matériel (1936) ; élevage ; entretien des bêtes mâles (1873-1876). Industrie ; ateliers publics de distillation ; ouverture (1925-1935).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Demande d’autorisation de construire un champ de tir (1927), dégâts, plaintes (1926-1927). Réquisitions de chevaux, charbon (1939).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Assistance médicale gratuite (1856-1928). Enfants assistés (1848, 1852). Secours à indigents (1855-1933). Fonds de chômage, atelier de charité (1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928-1932).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Equarrissage ; accord avec Bessoncourt (1938). Transport de corps, corbillard ; achat d’un corbillard (1935).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, fournitures (1838-1856). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, fonctionnement, emploi du produit de la location de la chasse (1930-1932). Fêtes patronales, adjudications (1867-1882).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Téléphone, installation d’une cabine téléphonique.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Délimitation (1939). Aliénation (1836-1884). Echange (1884, 1888). Entretien (1861) ; location (1856-1932). Chasse, adjudications (1857-1940). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1931-1939). Cours d’eau (1803).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Ecole, achat d’une maison, construction, réparations, agrandissement (1846-1885). Corps de garde, éclairage (1841-1848). Pompe à incendie, achat (1875). Chapelle, demande de secours pour construction (1867).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Assurances, bâtiments communaux (1841-1852). Conseil municipal, nominations à commissions (1925-1935). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1847-1939). Procès, dommages et intérêts (1841).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Producteur :

Eloie, supplément de délimitation.

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts