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656 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1993-2002

Date

1993-2002

Cote

1 E 39 TD 12

Résultat n°2

Essert

Date

-

Cote

5 M 252

Résultat n°3

1983-1992

Date

1983-1992

Cote

1 E 39 NDM 15

Résultat n°4

Essert, rue du Sergent Leyris (berceau du village), pont de La Douce.

Date

1986

Cote

80 Fi 1/40

Résultat n°5

1973-1982 (communes de A à E)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 11

Résultat n°6

1979-1982

Date

1979-1982

Cote

1 E 39 NDM 14

Résultat n°7

1969-1978

Date

1969-1978

Cote

1 E 39 NDM 13

Résultat n°8

25 avril 1790 – 14 frimaire an II (4 décembre 1793).

Date

-

Cote

39 Ed 1 A 2

Résultat n°9

8 août 1788 – 28 février 1790.

Date

-

Cote

39 Ed 1 A 1

Résultat n°10

Circulaires (1831-1978) ; spécimens de cartes d’électeurs (1920-1951) ; avis d’incapacité électorales pour condamnations (1899-1947) ; spécimens de cartes de radiations (1902-1938).

Date

1831-1978

Cote

39 Ed 1 K 1

Résultat n°11

Mairie : réparations.

Date

1859, 1961

Cote

39 Ed 1 M 2

Résultat n°12

Bois de marnage : états des personnes participant à la distribution.

Date

1808, 1912

Cote

39 Ed 2 N 11

Résultat n°13

Immeubles dangereux ou insalubres : circulaire, déclarations ; abattoir industriel (1948-1976) ; dépôt de liquides inflammables (1954-1970) ; immeubles A. LABBAYE et BLENNY (1956-1957).

Date

1948-1976

Cote

39 Ed 5 J 2

Résultat n°14

Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse : redevances dues par la commune (1968-1976), schémas d’assainissement (1974-1975).

Date

1968-1976

Cote

39 Ed 6 O 3

Résultat n°15

1929-1976.

Date

-

Cote

39 Ed 1 K 3

Résultat n°16

Circulaires et instructions, 1919-1938, 1946-1976.

Date

1919-1976

Cote

39 Ed 3 F 1

Résultat n°17

Assainissement : circulaires (1967, 1976), demandes d’installation de fosses sceptiques avec plan (1967-1968), autorisations accordées (1958-1967).

Date

1958-1976

Cote

39 Ed 3 O 2

Résultat n°18

Déclarations de culture de pommes de terre.

Date

1974-1976

Cote

39 Ed 3 F 4

Résultat n°19

1831, 1847-1914, 1919-1928. 

Date

-

Cote

39 Ed 1 K 2

Résultat n°20

Eau : travaux d’adduction (1883, 1930-1975) ; financement des travaux : emprunts local, bancaire, subvention de l’Etat (1948-1965) ; redevances de particuliers et tarifs (1955-1960) ; demande de percepteur de procéder à la fermeture de l’eau chez des particuliers n’ayant pas payé leur redevance.

Date

1883-1975

Cote

39 Ed 3 O 1

Résultat n°21

Etudes statistiques et enquêtes agricoles (1891-1959, 1963, 1975) ; statistiques des propriétaires forestiers exploitants (1941-1944) ; spécimen de carte d’exploitant (1941).

Date

1891-1975

Cote

39 Ed 3 F 8

Résultat n°22

Instructions et circulaires.

Date

1950-1974

Cote

39 Ed 1 G 2

Résultat n°23

Marchands ambulants et nomades (1888-1913), circulation (1898, 1949-1968), dépôts d’immondices (1974) ; lieux publics : demandes d’autorisation d’ouverture d’un cabaret (1882-1890), de débits de tabacs (1951) ; détention d’armes à feu (1935-1936) ; fêtes : circulaires (1903-1929), adjudications (1857-1933) ; journées commémoratives : factures de repas à l’occasion des cérémonies du 11 novembre, fleurs déposées sur les monuments (1926-1930, 1950-1962) ; deuil national : mort du président Carnot (1894-1895).

Date

1857-1974

Cote

39 Ed 1 J 1

Résultat n°24

Mutuelle sociale agricole : instructions et déclarations de salaires (1950-1973) ; élections (1954-1974).

Date

1950-1974

Cote

39 Ed 3 F 7

Résultat n°25

Organisation, contrat, tarifs.

Date

1970-1973

Cote

39 Ed 4 O 1

Résultat n°26

Chasse : circulaires générales (1851-1968) ; procès-verbaux de gardes champêtres (1926-1940) ; permis de chasse avec spécimens de permis de 1918-1924, 1960 ; repeuplement du gibier (1966-1971) ; association communale de chasse (1964-1972) ; amicale des chasseurs français : assurances et accidents (1956-1969).

Date

1851-1972

Cote

39 Ed 1 J 4

Résultat n°27

1963-1972 (communes de A à E)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 9

Résultat n°28

Généralités sur l’organisation et la réglementation : circulaires sur les travaux subventionnables (1934, 1959-1960) ; statistiques sur la voirie communale (1959, 1965, 1972) ; gestion des services techniques municipaux par les ponts et chaussées (1966, 1968).

Date

1934-1972

Cote

39 Ed 1 O 1

Résultat n°29

Recrutement du personnel : berger communal (1878), gardes champêtres (1889-1962), agents recenseurs de la population (1911-1962), personnel de mairie, nominations et affectations (1911-1963), régisseurs de recettes et de dépenses (1957-1971).

Date

1878-1971

Cote

39 Ed 2 K 1

Résultat n°30

Eglise et presbytère : réparations (peu avant 1847, 1885, 1931) ; église : démolition des combles (1833), réparation avec plans (1807-1961), rapport de la commission diocésaine d’art sacré pour l’aménagement intérieur (1969), devis estimatif pour la réfection des vitraux (1970), devis pour le traitement des bois et charpente (1971), cloches (1892, 1923) ; presbytère : réparations (1847-1936, 1950, 1958-1961), location (1905-1969).

Date

1807-1971

Cote

39 Ed 1 M 7

Résultat n°31

Circulaires relatives à la construction et au financement d’habitation (1942, 1956, 1960, 1971) ; projet régional d’urbanisme (1935) ; lotissement du centre : financement (1952, 1959) ; subventions départementales à la construction privée (1956, 1971) ; groupement d’urbanisme de Belfort (1961-1964) ; lotissement Arnold : réception des travaux (1957) et refus d’agrandissement du lotissement par un habitant (1964) ; programme de modernisation et d’équipement de l'agglomération : réponse de la direction départementale de l’équipement (1969) ; projet de création d’une Z.A.C. (1970) et d’une Z.A.D. (1970-1971) ; contestation d’un habitant au sujet d’un refus du permis de construire avec un plan de situation (1970).

Date

1935-1971

Cote

39 Ed 1 T 1

Résultat n°32

Animaux nuisibles : circulaires et arrêtés (1887-1970), groupement de défense contre les ennemis des cultures d’Essert : statuts (1947).

Date

1887-1970

Cote

39 Ed 3 F 5

Résultat n°33

Secours et souscriptions pour les victimes de guerres : anciens combattants (1916-1967), mutilés d’Essert (1916-1921), prisonniers (1940-1941, 1970), familles des morts pour la patrie (1901, 1916-1920), fondation Maréchal de Lattre (1956-1967), mémorial de la bataille de Verdun (1965).

Date

1901-1970

Cote

39 Ed 1 Q 3

Résultat n°34

Assainissement : convention pour autorisations de passage de conduites en terrain privé (1960) ; demande de prêt (1965) ; suppression de l’aide économique du département : contestation de la municipalité (1966) ; réclamation de M. Duvernoy au sujet du réseau (1969) ; contestation d’un membre de la commission des travaux au sujet du plan d’assainissement (1969) ; copie d’une lette du maire de Bavilliers adressée à la Direction départementale de l’équipement au sujet des problèmes concernant le réseau d’égouts (1970) ; compte-rendu de la réunion relative au projet de construction de la station d’épuration (1970).

Date

1960-1970

Cote

39 Ed 1 O 4

Résultat n°35

Plantations et gestion de la forêt, 1889-1912, 1970.

Date

1889-1970

Cote

39 Ed 2 N 2

Résultat n°36

Nominations d’enseignants (1908, 1911, 1923-1925, 1929, 1934-1953) ; retraites, démissions (1925, 1927) ; logement des enseignants (1885, 1969) ; traitements (1886) ; organisation des classes (1888, 1970) ; liste nominative des enfants de 6 à 13 ans (1919-1921) ; extrait du registre d’appel de l’école publique de filles (1926-1927) ; deux exemples de leçons ([après 1870]-1887) ; organisation d’études surveillées (1930) ; moblier scolaire (1906-1908) ; création d’une bibliothèque scolaire, vente de mobilier à une école privée (1925-1957) ; transports scolaires (1960, 1962, 1967-1968) ; société de secours mutuels des instituteurs : demande de subvention (1930) ; litige entre des instituteurs et une femme de service (1934-1935) ; cours d’adultes et cours professionnels : création (1930, 1931, 1960).

Date

1908-1970

Cote

39 Ed 1 R 1

Résultat n°37

Arrêtés du maire, 1887-1897, 1904-1911, 1946-1970.

Date

1887-1970

Cote

39 Ed 2 D 1

Résultat n°38

Circulaires : surveillance, familles des immigrés, cartes de séjour, naturalisations.

Date

1893-1970

Cote

39 Ed 2 J 1

Résultat n°39

Route nationale n° 19 : aménagement, entretien (1842-1941), autorisations de voirie et d’alignements (1883, 1889-1913, 1922-1923), construction d’égouts (1930), travaux d’assainissement (1970).

Date

1842-1970

Cote

39 Ed 1 O 8

Résultat n°40

Impositions sur les cultures et produits agricoles : cultures (1941-1945), pommes de terre (1941-1945), avoine (1942-1944), oléagineux (1942-1945), foin et paille (1942-1946), lait (1954), œufs (1942-1946). 

Date

-

Cote

39 Ed 4 H 11

Résultat n°41

Travaux de défense contre les eaux : circulaires.

Date

1968-1969

Cote

39 Ed 6 O 2

Résultat n°42

Dommages de guerre : circulaires, correspondance (1942-1961), remboursements pour les édifices publics (1945-1949), remboursements des civils (1949-1961).

Date

-

Cote

39 Ed 4 H 14

Résultat n°43

Etat des armes possédées par des particuliers, 1939-1941.

Date

-

Cote

39 Ed 4 H 6

Résultat n°44

Rationnement : rations agricoles de pain (1942-1943) ; bons de lait (1940-1941) ; registre de délivrance de cartes d’alimentation de vêtements et chaussures pour les ouvriers travaillant en Allemagne (1941-1947).          

Date

-

Cote

39 Ed 4 H 9

Résultat n°45

Réquisitions militaires françaises : états nominatifs (1939-1941) ; indemnités (1946). 

Date

-

Cote

39 Ed 4 H 7

Résultat n°46

Participation au financement de l’autoroute Belfort-Montbéliard.

Date

1969

Cote

39 Ed 4 L 4

Résultat n°47

Français employés par les Allemands : instructions, états en France (1940-1943), en Allemagne (1942-1944). 

Date

-

Cote

39 Ed 4 H 13

Résultat n°48

Agriculture et élevage : ensemencement, récolte, vente et distribution des cultures, contrôle des battages des céréales ; main d’œuvre agricole ; allocations agricoles : circulaires et instructions ; recensement du cheptel, 1940-1946.

Date

-

Cote

39 Ed 4 H 10

Résultat n°49

Location de la ferme israélite de Schramelk « Le Tremblay » à Henri Muller, 1940-1942.

Date

-

Cote

39 Ed 4 H 12

Résultat n°50

Répartition des carburants (1946-1949) ; essence détaxée (1950-1969).

Date

1946-1969

Cote

39 Ed 5 F 1

Résultat n°51

Mesures d’exception : écoles, approvisionnement en bois de chauffage, questionnaire aux instituteurs ; électricité, vente de bois, 1940-1941

Date

-

Cote

39 Ed 4 H 8

Résultat n°52

Contributions demandées à la commune pour l’érection de monuments commémoratifs à Damprichard (Doubs) et au camp de Thil, 1969.

Date

-

Cote

39 Ed 4 H 15

Résultat n°53

Electricité : travaux d’électrification (1906-1969) ; conventions avec les houillères de Ronchamp puis E.D.F. (1907-1952), litiges avec les houillères de Ronchamp (1911-1945) ; distribution annuelle d’électricité : tableaux récapitulatifs (1936-1942, 1944-1945) ; tarifs (1919-1968) ; extension du réseau électrique pour alimenter l’immeuble Amistani (1965) ; demande et acceptation du régime urbain pour l’électrification du village (1969).

Date

1906-1969

Cote

39 Ed 3 O 4

Résultat n°54

Démission des conseillers.

Date

1906-1968

Cote

39 Ed 1 K 14

Résultat n°55

Commission locale professionnelle de Belfort : organisation, 1933-1935, 1959, 1968.

Date

1933-1968

Cote

39 Ed 6 F 3

Résultat n°56

1956-1968

Date

1956-1968

Cote

1 E 39 NDM 12

Résultat n°57

Salaires : gardes champêtres (1829), gardes forestiers (1870-1917), receveur municipal (1939, 1968).

Date

1829-1968

Cote

39 Ed 4 L 3

Résultat n°58

Déclarations d’option pour la nationalité française par les Alsaciens (1872, 1884-1889) ; naturalisations (1935-1971) ; certificats d’embauche et cartes temporaires de travail (1929-1968).

Date

1872-1968

Cote

39 Ed 2 J 5

Résultat n°59

Canal de Montbéliard à la Haute-Saône : expropriations de terrains (1879-1915) ; autorisations de construire une cantine pour les ouvriers du chantier (1883) ; demande d’indemnité de M. Marsot (1914) ; litige entre la mairie et les ponts et chaussées (service de la navigation) sur la propriété d’une parcelle de terrain (1961-1968).

Date

1879-1968

Cote

39 Ed 6 O 1

Résultat n°60

1930-1951

Date

-

Cote

39 Ed 2 N 8

Résultat n°61

1948-1956.

Date

-

Cote

39 Ed 2 D 3

Résultat n°62

1957-1959.

Date

-

Cote

39 Ed 2 D 4

Résultat n°63

1853-1896

Date

-

Cote

39 Ed 2 N 6

Résultat n°64

Bureau de bienfaisance, administration : création (1911), procès-verbaux de réunions constitutives (1911), vente d’un terrain (1962), nomination des administrateurs (1908-1967) ; comptabilité : budgets primitifs et complémentaires (1911-1935, 1956-1965), comptes administratifs (1911-1935, 1958-1965), comptes de gestion du receveur (1891, 1904, 1911-1931), livres de détails des recettes et des dépenses (1911-1921, 1926, 1929, 1931-1935), journal centralisateur (1962-1966), journal divisionnaire des crédits (1962-1966), journal divisionnaire des débits (1962-1966).

Date

1908-1967

Cote

39 Ed 2 Q 1

Résultat n°65

Aides et souscriptions aux malades et aux malheureux : journées pour le cancer (1959-1966), fondation Roux [1933], aides aux sinistrés (1952-1966), faim dans le monde (1961-1967), infirmes (1939-1966).

Date

1933-1967

Cote

39 Ed 1 Q 4

Résultat n°66

Tourisme : bons d’essence à prix réduits pour touristes allant en Italie (1956) ; chemins de fer d’Alsace et de Lorraine : circuits touristiques (1929) ; préparation du IVe plan d’équipement et de modernisation du tourisme (1961) ; demande d’inscription de la commune au concours des villes, villages et maisons fleuries (1967) ; demande de cotisation de l’association départementale du tourisme (1966).

Date

1929-1967

Cote

39 Ed 4 R 2

Résultat n°67

1955-1967

Date

-

Cote

39 Ed 2 N 9

Résultat n°68

1900-1929

Date

-

Cote

39 Ed 2 N 7

Résultat n°69

Statuts du foyer culturel et social « Essert ».

Date

1967

Cote

39 Ed 3 R 2

Résultat n°70

1964-1967.

Date

-

Cote

39 Ed 2 D 6

Résultat n°71

1960-1963.

Date

-

Cote

39 Ed 2 D 5

Résultat n°72

1911-1952.

Date

-

Cote

39 Ed 2 L 2

Résultat n°73

1812-1868.

Date

-

Cote

39 Ed 1 L 2

Résultat n°74

Journal centralisateur.

Date

1956-1966

Cote

39 Ed 2 L 1

Résultat n°75

Inspection vétérinaire, tableau de vétérinaire : affiche (1898) ; inspection des abattoirs : registres, circulaires, délibérations du conseil municipal (1909, 1952-1962) ; contrôle de la viande (1948-1966).

Date

1898-1966

Cote

39 Ed 5 J 4

Résultat n°76

Plaintes contre le maire Dubret à propos de la gestion des comptes (1809) ; démission du maire Bernard (1929) ; ordre du mérite pour A. Raspiller (1966).

Date

1809-1966

Cote

39 Ed 1 K 15

Résultat n°77

Visites médiales scolaires, contrôle médical : circulaire (1942) ; nombre d’enfants fréquentant les écoles (1954) ; caisse départementale scolaire (1956-1957, 1961-1962, 1964-1967) ; parents d’élèves : refus de faire participer les enfants aux quêtes dans les écoles (1966) ; cité universitaire de Besançon : demande de subvention (1951).

Date

1942-1966

Cote

39 Ed 2 R 1

Résultat n°78

Assistance aux vieillards, infirmes et « économiquement faibles » : circulaires (1903-1965) ; correspondance (1921-1963), état nominatif (1929), registre de retraite (1921-1930) ; aveugles, grands infirmes : circulaires, correspondance (1951-1960) ; carte sociale aux « économiquement faibles » : circulaires, correspondance (1949-1966).

Date

1903-1966

Cote

39 Ed 4 Q 5

Résultat n°79

1956-1966.

Date

-

Cote

39 Ed 2 L 3

Résultat n°80

Postes : deuxième levée et franchise postale (1893-1896) ; téléphone : circulaires, dégradations du réseau téléphonique (1908, 1914) ; installation de cabines (1902-1912, 1966), gérance des cabines (1909-1910, 1927).

Date

1893-1966

Cote

39 Ed 3 G 1