Filtrer les résultats
Multimédias
  • 772
  • 55
Nom de l'inventaire
  • 722
  • 21
  • 20
  • 19
  • 13
Afficher plus
Lieux
  • 827
  • 812
  • 734
  • 733
  • 730
Afficher plus
Période
  • 23
  • 225
  • 716
  • 74
  • 52
Sujets
  • 774
  • 739
  • 723
  • 722
  • 51
Afficher plus
Typologies
  • 27
  • 25
  • 24
  • 20
  • 15
Afficher plus
Collectivités
  • 35
  • 35
  • 21
  • 19
  • 15
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

827 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Commune d'Evette (5 feuilles).

5 medias

Commune d'Evette (5 feuilles).

Date

1807, 1809-1810

Cote

3 P 64

Résultat n°2

Commune d'Evette

Date

1807, 1809-1810

Cote

3 P 64

Résultat n°3

Comptabilité. - Emprunts (1858-1931). Rentes foncières (1840). Impositions (1844-1890). Subventions (1926-1938). Crédits supplémentaires (1882-1934). Comptabilité (1849-1931).

Date

1840-1938

Cote

2 O 42/13

Résultat n°4

1900-1940

Date

-

Cote

2 O 42/12

Résultat n°5

1825-1900

Date

-

Cote

2 O 42/11

Résultat n°6

Agriculture, achat de matériel (1920-1930). Elevage, entretien du taureau (1938). Bascule, relevé des droits payés par des particuliers (1898). Atelier publics de distillation, désignation de locaux, suppression (1922-1936).

Date

1898-1938

Cote

2 O 42/10

Résultat n°7

Défense passive, manque d’ouvriers pour effectuer les travaux (1940). Réquisitions diverses (1939). Indemnités diverses ; envoi de cotes aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers ; crédits, frais occasionnés par des incendies (1930-1933). Garde nationale ; réparation des armes (1855).

Date

1855-1940

Cote

2 O 42/9

Résultat n°8

Assistance médicale gratuite, distribution de médicaments aux indigents, vaccination (1858-1939). Enfants assistés (1852-1859). Secours à indigents (1891-1938). Fonds de chômage, fonctionnement, allocations à payer (1932-1933). Atelier de charité, travaux aux chemins (1854-1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1929-1932).

Date

1852-1939

Cote

2 O 42/8

Résultat n°9

Réglementation, stationnement près du Malsaucy (1933) ; fermeture des colombiers (1938). Voie publique, enlèvement des neiges, entretien du chasse-neige (1929-1938) ; enlèvement de cadavres d’animaux (1936-1938). Renseignements, plaintes (1939). Transport de corps, corbillard, adjudication (1928).

Date

1929-1939

Cote

2 O 42/7

Résultat n°10

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage, mobilier (1852-1938). Bibliothèque, achat, inventaire (1852-1937). Cours d’adultes, création (1926-1931). Caisse des écoles, crédits (1931). Fête communale, adjudication (1859-1938).

Date

1852-1938

Cote

2 O 42/6

Résultat n°11

Electricité, renouvellement de la concession avec les Houillères de Ronchamp (1937-1940). Téléphone, installation d’un appareil téléphonique à prépaiement (1936). Postes, suppression de la deuxième distribution de courrier ; réclamation (1925, 1928). Service d’autocars, demande de régularité (1939).

Date

1925-1940

Cote

2 O 42/5

Résultat n°12

Abornement (1841-1853). Expertise des terrains communaux traversés par la ligne de chemins de fer Paris-Mulhouse (1855). Aliénation (1834-1940). Echange (1910). Gestion, mise en valeur (1867). Location (1849-1936). Carrières, droit de passage pour l’enlèvement des pierres, contentieux (1821) ; extraction (1925). Chasse (1859-1937). Pêche, location de la carrière (1931). Vaine pâture, règlement (1839-1891).

Date

1821-1940

Cote

2 O 42/4

Résultat n°13

Travaux concernant plusieurs bâtiments (1932). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie (1834-1839), entretien (1855-1930). Ecole, achat de terrain, construction, agrandissement, entretien (1829-1934) ; construction d’une école enfantine (1906). Monument aux morts, construction (1920-1926). Bascule, réparation (1933-1934). Corps de garde, éclairage (1841-1844). Remise pour le trieur (1930). Bureau de poste, construction, projet de surélévation, entretien (1896-1931). Horloge, réparations (1926).

Date

1829-1934

Cote

2 O 42/3

Résultat n°14

Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs pompiers (1845-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1940). Archives, achat d’un coffre, abonnement à divers journaux, reliure (1844-1926). Fonctionnement du service, frais de bureau, chauffage (1841-1938). Procès, dommages et intérêts (1832-1844).

Date

1832-1940

Cote

2 O 42/2

Résultat n°15

Personnel. Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1841-1939). Receveur municipal, remises (1828-1937). Percepteur, indemnités (1937-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités (1841-1938). Porteur de télégrammes (1928). Appariteur, nomination (1932). Instituteur, nomination, traitement (1844-1940). Directeur du cours d’adultes, traitement (1930). Garde forestier, traitement, indemnités (1840-1898). Bûcheron – garde-coupes, indemnités (1884). Cantonnier, indemnités (1898, 1925). Curé, déménagement (1852). Recensement de la population, indemnités (1926-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1854, 1935). Fossoyeur, nomination (1932). Commissaire de police, traitement (1859). Trésorier de la mutuelle incendie, indemnités (1926, 1934). Maires, indemnités (1911-1939).

Date

1828-1940

Cote

2 O 42/1

Résultat n°16

Evette Salbert. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1833-1896). Eglise : réparations (1844-1932) ; mobilier : achat et entretien (1846-1941) ; cloches : achat (1880-1881). Presbytère : achat (1819-18221), réparations (1842-1934), réclamation contre le curé au sujet des réparations entreprises (1862-1863). Cimetière : réparations, agrandissement, entretien (1869-1912) : concessions (1898-1938).

Date

1819-1941

Cote

1 O 24

Résultat n°17
Tables Annuelles (baptêmes) 1779-1792, 1800-1807, 1811-1867

63 medias

Tables Annuelles (baptêmes) 1779-1792, 1800-1807, 1811-1867

Date

1779-1867

Cote

5 Mi 59

Résultat n°18
Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

19 medias

Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

Date

1788-1789

Cote

5 Mi 59

Résultat n°19

Evette, délimitation partielle (forêt du Haut du Mont).

Date

1847

Cote

7 M 825

Résultat n°20
1936

22 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 165/20

Résultat n°21
1931

22 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 165/19

Résultat n°22
1926

24 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 165/18

Résultat n°23
1921

24 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 165/17

Résultat n°24
1911

27 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 165/16

Résultat n°25
1906

26 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 165/15

Résultat n°26
1901

23 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 165/14

Résultat n°27
1896

22 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 165/13

Résultat n°28
1891

22 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 165/12

Résultat n°29
1886

22 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 165/11

Résultat n°30
1881

22 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 165/10

Résultat n°31
1876

21 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 165/9

Résultat n°32
1872

20 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 165/8

Résultat n°33
1866

22 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 165/7

Résultat n°34
1861

21 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 165/6

Résultat n°35
1856

21 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 165/5

Résultat n°36
1851

20 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 165/4

Résultat n°37
1846

20 medias

1846

Date

1846

Cote

6 M 165/3

Résultat n°38
1841

23 medias

1841

Date

1841

Cote

6 M 165/2

Résultat n°39
1836

20 medias

1836

Date

1836

Cote

6 M 165/1

Résultat n°40

Evette

Date

-

Cote

5 M 255

Résultat n°41

Evette. Comptes de la fabrique.

Date

1790-1810

Cote

2 G 23

Résultat n°42

Evette, sur la voie ferrée Belfort-Paris, l'ancien Café de La Gare, l'hôtel du Lac et la maison du garde barrière.

Date

1991

Cote

80 Fi 1/43

Résultat n°43
Bas-Evette, interieur de l'église.

1 media

Bas-Evette, interieur de l'église.

Date

-

Cote

25 Fi 887

Résultat n°44
Evette, la rue principale.

1 media

Evette, la rue principale.

Date

-

Cote

25 Fi 465

Résultat n°45
Evette, la mairie.

1 media

Evette, la mairie.

Date

-

Cote

25 Fi 464

Résultat n°46
Bas-Evette, la gare.

1 media

Bas-Evette, la gare.

Date

-

Cote

25 Fi 463

Résultat n°47
Evette, le centre et l'église.

1 media

Evette, le centre et l'église.

Date

-

Cote

25 Fi 462

Résultat n°48
Bas-Evette, le passage à niveau et l'hôtel du Malsaucy.

1 media

Bas-Evette, le passage à niveau et l'hôtel du Malsaucy.

Date

-

Cote

25 Fi 461

Résultat n°49
Evette (Haut-Rhin), inauguration du monument commémoratif élevé aux Morts glorieux de la Grande Guerre 1914-1918.

1 media

Evette (Haut-Rhin), inauguration du monument commémoratif élevé aux Morts glorieux de la Grande Guerre 1914-1918.

Date

-

Cote

7 fi 2550

Résultat n°50
Evette, la mairie.

1 media

Evette, la mairie.

Date

-

Cote

7 Fi 1860

Résultat n°51
Evette, la rue principale.

1 media

Evette, la rue principale.

Date

-

Cote

7 Fi 1859

Résultat n°52
Bas-Evette, intérieur de l'église.

1 media

Bas-Evette, intérieur de l'église.

Date

-

Cote

7 Fi 147

Résultat n°53
Bas-Evette, l'hôtel du Malsaucy.

1 media

Bas-Evette, l'hôtel du Malsaucy.

Date

-

Cote

7 Fi 146

Résultat n°54
Bas-Evette, le passage à niveau et l'hôtel du Malsaucy.

1 media

Bas-Evette, le passage à niveau et l'hôtel du Malsaucy.

Date

-

Cote

7 Fi 145

Résultat n°55
Bas-Evette, le réservoir.

1 media

Bas-Evette, le réservoir.

Date

-

Cote

7 Fi 143

Résultat n°56
Bas-Evette, étang et réservoir, route de Sermamagny.

1 media

Bas-Evette, étang et réservoir, route de Sermamagny.

Date

-

Cote

7 Fi 135

Résultat n°57
Bas-Evette, étang du Malsaucy et ferme Besançon.

1 media

Bas-Evette, étang du Malsaucy et ferme Besançon.

Date

-

Cote

7 Fi 134

Résultat n°58
Evette : minute et mise au net.

2 medias

Evette : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 78

Résultat n°59

Requêtes.

Date

1755-176

Cote

29 B 25

Résultat n°60

Pièces concernant l'exploitation du bois.

Date

1778-1789

Cote

29 B 24

Résultat n°61

Réception des gardes forestiers.

Date

1758-1775

Cote

29 B 23

Résultat n°62

Saisie des biens miniers.

Date

1783

Cote

29 B 22

Résultat n°63

Nominations d'Experts.

Date

1774-1783

Cote

29 B 21

Résultat n°64

Présentation de caution.

Date

1774

Cote

29 B 20

Résultat n°65

Inventaire des outils des mines.

Date

1774

Cote

29 B 19

Résultat n°66

Expertises des mines.

Date

1767-1788

Cote

29 B 18

Résultat n°67

Election de tuteur.

Date

1753

Cote

29 B 17

Résultat n°68

Inventaires des titres et papiers concernant les mines.

Date

1761-1762

Cote

29 B 16

Résultat n°69

Mémoire au duc de Mazarin sur l'exploitation de ses mines.

Date

XVIIIe siècle

Cote

29 B 15

Résultat n°70

Compte de la compagnie des mines.

Date

1773

Cote

29 B 14

Résultat n°71

Pièces concernant les ouvriers employés aux mines.

Date

1773-1777

Cote

29 B 13

Résultat n°72

Procédures diverses.

Date

1753-1779

Cote

29 B 12

Résultat n°73

Diplôme de nomination de François Martinez comme procureur fiscal.

Date

1753

Cote

29 B 11

Résultat n°74

Registre des commissions et enregistrements.

Date

1773-1790

Cote

29 B 10

Résultat n°75

Registres des maisons dépendantes de la prévôté.

Date

Fin XVIIIe siècle

Cote

29 B 9

Résultat n°76

Organisation de la prévôté, liste des différents officiers.

Date

1645-1703

Cote

29 B 8

Résultat n°77

Registre des rapports des gardes forestiers, chasses, pêches.

Date

1782-1789

Cote

29 B 7

Résultat n°78

5 juillet 1766-27 septembre 1788

Date

-

Cote

29 B 6

Résultat n°79

29 septembre 1768

Date

-

Cote

29 B 5

Résultat n°80

15 novembre 1774-15 novembre 1783

Date

-

Cote

29 B 4