Evette (Territoire de Belfort, France) - page 1 sur 43 - Recherche - Archives départementales du Territoire de Belfort

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Résultat n°1

5 medias
Commune d'Evette (5 feuilles).

Date

1807, 1809-1810

Cote

3 P 64
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune d'Evette (5 feuilles).
Résultat n°2
Commune d'Evette

Date

1807, 1809-1810

Cote

3 P 64
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune d'Evette
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°3
Comptabilité. - Emprunts (1858-1931). Rentes foncières (1840). Impositions (1844-1890). Subventions (1926-1938). Crédits supplémentaires (1882-1934). Comptabilité (1849-1931).

Date

1840-1938

Cote

2 O 42/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- EVETTE
- Finances communales
- Comptabilité. - Emprunts (1858-1931). Rentes foncières…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°4
1900-1940

Cote

2 O 42/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- EVETTE
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1900-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°5
1825-1900

Cote

2 O 42/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- EVETTE
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1900
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
Agriculture, achat de matériel (1920-1930). Elevage, entretien du taureau (1938). Bascule, relevé des droits payés par des particuliers (1898). Atelier publics de distillation, désignation de locaux, suppression (1922-1936).

Date

1898-1938

Cote

2 O 42/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- EVETTE
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat de matériel (1920-1930). Elevage,…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°7
Défense passive, manque d’ouvriers pour effectuer les travaux (1940). Réquisitions diverses (1939). Indemnités diverses ; envoi de cotes aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers ; crédits, frais occasionnés par des incendies (1930-1933). Garde nationale ; réparation des armes (1855).

Date

1855-1940

Cote

2 O 42/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- EVETTE
- Affaires militaires
- Défense passive, manque d’ouvriers pour effectuer…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°8
Assistance médicale gratuite, distribution de médicaments aux indigents, vaccination (1858-1939). Enfants assistés (1852-1859). Secours à indigents (1891-1938). Fonds de chômage, fonctionnement, allocations à payer (1932-1933). Atelier de charité, travaux aux chemins (1854-1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1929-1932).

Date

1852-1939

Cote

2 O 42/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- EVETTE
- Hygiène – Assistance
- Assistance médicale gratuite, distribution de médicaments…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°9
Réglementation, stationnement près du Malsaucy (1933) ; fermeture des colombiers (1938). Voie publique, enlèvement des neiges, entretien du chasse-neige (1929-1938) ; enlèvement de cadavres d’animaux (1936-1938). Renseignements, plaintes (1939). Transport de corps, corbillard, adjudication (1928).

Date

1929-1939

Cote

2 O 42/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- EVETTE
- Police
- Réglementation, stationnement près du Malsaucy (1933)…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°10
Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage, mobilier (1852-1938). Bibliothèque, achat, inventaire (1852-1937). Cours d’adultes, création (1926-1931). Caisse des écoles, crédits (1931). Fête communale, adjudication (1859-1938).

Date

1852-1938

Cote

2 O 42/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- EVETTE
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage,…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°11
Electricité, renouvellement de la concession avec les Houillères de Ronchamp (1937-1940). Téléphone, installation d’un appareil téléphonique à prépaiement (1936). Postes, suppression de la deuxième distribution de courrier ; réclamation (1925, 1928). Service d’autocars, demande de régularité (1939).

Date

1925-1940

Cote

2 O 42/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- EVETTE
- Travaux et transports
- Electricité, renouvellement de la concession avec…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°12
Abornement (1841-1853). Expertise des terrains communaux traversés par la ligne de chemins de fer Paris-Mulhouse (1855). Aliénation (1834-1940). Echange (1910). Gestion, mise en valeur (1867). Location (1849-1936). Carrières, droit de passage pour l’enlèvement des pierres, contentieux (1821) ; extraction (1925). Chasse (1859-1937). Pêche, location de la carrière (1931). Vaine pâture, règlement (1839-1891).

Date

1821-1940

Cote

2 O 42/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- EVETTE
- Terrains communaux
- Abornement (1841-1853). Expertise des terrains communaux…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°13
Travaux concernant plusieurs bâtiments (1932). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie (1834-1839), entretien (1855-1930). Ecole, achat de terrain, construction, agrandissement, entretien (1829-1934) ; construction d’une école enfantine (1906). Monument aux morts, construction (1920-1926). Bascule, réparation (1933-1934). Corps de garde, éclairage (1841-1844). Remise pour le trieur (1930). Bureau de poste, construction, projet de surélévation, entretien (1896-1931). Horloge, réparations (1926).

Date

1829-1934

Cote

2 O 42/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- EVETTE
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments (1932). Mairie,…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°14
Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs pompiers (1845-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1940). Archives, achat d’un coffre, abonnement à divers journaux, reliure (1844-1926). Fonctionnement du service, frais de bureau, chauffage (1841-1938). Procès, dommages et intérêts (1832-1844).

Date

1832-1940

Cote

2 O 42/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- EVETTE
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°15
Personnel. Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1841-1939). Receveur municipal, remises (1828-1937). Percepteur, indemnités (1937-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités (1841-1938). Porteur de télégrammes (1928). Appariteur, nomination (1932). Instituteur, nomination, traitement (1844-1940). Directeur du cours d’adultes, traitement (1930). Garde forestier, traitement, indemnités (1840-1898). Bûcheron – garde-coupes, indemnités (1884). Cantonnier, indemnités (1898, 1925). Curé, déménagement (1852). Recensement de la population, indemnités (1926-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1854, 1935). Fossoyeur, nomination (1932). Commissaire de police, traitement (1859). Trésorier de la mutuelle incendie, indemnités (1926, 1934). Maires, indemnités (1911-1939).

Date

1828-1940

Cote

2 O 42/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- EVETTE
- Administration générale
- Personnel. Secrétaire de mairie, nomination, traitement,…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°16
Evette Salbert. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1833-1896). Eglise : réparations (1844-1932) ; mobilier : achat et entretien (1846-1941) ; cloches : achat (1880-1881). Presbytère : achat (1819-18221), réparations (1842-1934), réclamation contre le curé au sujet des réparations entreprises (1862-1863). Cimetière : réparations, agrandissement, entretien (1869-1912) : concessions (1898-1938).

Date

1819-1941

Cote

1 O 24
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Evette Salbert. Eglise et presbytère, cimetière :…
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°17

63 medias
Tables Annuelles (baptêmes) 1779-1792, 1800-1807, 1811-1867

Date

1779-1867

Cote

5 Mi 59
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- EVETTE
- Tables Annuelles (baptêmes) 1779-1792, 1800-1807,…
Producteur :

Communes
Résultat n°18

19 medias
Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

Date

1788-1789

Cote

5 Mi 59
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- EVETTE
- Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789
Producteur :

Communes
Résultat n°19
Procès-verbal d'aménagement.

Date

1845-1852

Cote

7 M 1644
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale d'Evette.
- Procès-verbal d'aménagement.
Résultat n°20
Plan d'aménagement : copie calque annotée.

Date

1960

Cote

7 M 1564
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale d'Evette.
- Plan d'aménagement : copie calque annotée.

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