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897 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Commune du Salbert

Date

1827

Cote

3 P 114

Résultat n°2
Commune de Salbert (3 feuilles).

3 medias

Commune de Salbert (3 feuilles).

Date

1827

Cote

3 P 114

Résultat n°3
Commune d'Evette (5 feuilles).

5 medias

Commune d'Evette (5 feuilles).

Date

1807, 1809-1810

Cote

3 P 64

Résultat n°4

Commune d'Evette

Date

1807, 1809-1810

Cote

3 P 64

Résultat n°5

Salbert, don Lebleu 100 F.

Date

1912

Cote

4 O 38

Résultat n°6

Comptabilité, emprunts (1911-1937), rentes (1868-1912), impositions (1863-1916), subventions (1886-1934), crédits supplémentaires (1881-1939), comptabilité diverse (1885-1934).

Date

1863-1939

Cote

2 O 92/16

Résultat n°7

Agriculture, achat et entretien de matériel (1893, 1912). Ateliers publics de distillation, forfait des bouilleurs de cru, désignation de locaux (1923-1940).

Date

1893-1940

Cote

2 O 92/13

Résultat n°8

Administration militaire (1890, 1921). Ouvrages militaires, construction du fort du Salbert (1876) ; batterie du Censier : demande de démolition (1921). Guerre de 1870-1871, indemnités, dommages de guerre (1874). Guerre de 1914-1918, indemnités, dommages de guerre, emprunt (1916-1920). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’un incendie (1894).

Date

1876-1939

Cote

2 O 92/12

Résultat n°9

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance et de santé publique (1889-1922). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1891-1905). Secours à indigents (1855-1934). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1893, 1937).

Date

1889-1937

Cote

2 O 92/11

Résultat n°10

Arrêtés municipaux (1865-1930). Voie publique, enlèvement des neiges, achat de chasse-neige (1895-1931). Lieux publics, demande d’ouverture d’une auberge, police des auberges, contestations au sujet du débit de tabac du hameau « La Forêt » (1888-1902). Renseignements, plaintes, procès-verbaux de gendarmerie concernant la couverture de maisons en chaume, déplacement de la gendarmerie de Valdoie, demande de construire un garage contre le préau de l’école (1888-1939). Transport de corps, achat de corbillard, tarifs (1923-1924).

Date

1888-1939

Cote

2 O 92/10

Résultat n°11

Fonctionnement, jours de congés mobiles, chauffage, achat de fournitures, crédits, rétribution scolaire, dépôt de matériel dans la cour de l’école (1869-1933). Bibliothèque, demande de concession de livres (1898). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subventions (1891-1938). Sport, tir scolaire, subvention (1911). Fêtes patronales, adjudications (1880-1912). Fêtes nationales, subventions, illuminations (1884-1921).

Date

1869-1939

Cote

2 O 92/9

Résultat n°12

Electricité, ligne à haute tension traversant la commune, électrification des écarts.

Date

1923-1933

Cote

2 O 92/8

Résultat n°13

Gestion, entretien, mise en valeur (1861). Location (1929, 1931). Chasse (1902-1929). Vaine pâture (1841-1891). Adjudications diverses (1926). Fossés, curage (1925, 1927).

Date

1841-1931

Cote

2 O 92/7

Résultat n°14

Ecole du Hameau, construction entretien (1876-1929). Ecole de la Forêt, construction, entretien (1881-1932).

Date

-

Cote

2 O 92/6

Résultat n°15

Construction, achat de terrains, entretien, agrandissement, vente du bâtiment désaffecté, entretien des deux bâtiments (1835-1935).

Date

-

Cote

2 O 92/5

Résultat n°16

Mairie, construction, entretien, pose d’une plaque commémorative.

Date

1880-1935

Cote

2 O 92/4

Résultat n°17

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations.

Date

1920-1930

Cote

2 O 92/3

Résultat n°18

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1891-1931). Conseil municipal, nominations à commissions (1887-1929). Archives, achat de mobilier, crédit pour entretien, abonnement à diverses revues (1881-1920). Fonctionnement du service, frais de bureau, chauffage, achat de mobilier et fournitures diverses (1878-1939).

Date

1878-1939

Cote

2 O 92/2

Résultat n°19

Personnel, traitement, indemnités (1893-1902). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1921-1938). Receveur municipal, remises, indemnités (1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités, tenue (1895-1940). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1836-1933). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1884-1936). Maîtresse de couture, nomination, indemnités (1898-1921). Sacristain, traitement (1887-1898). Recensement de la population, indemnités (1891-1931). Fossoyeur, nomination, traitement (1929, 1934). Cantonnier, traitement (1931). Maires, remboursement d’avances, frais de représentation (1884-1929).

Date

1884-1940

Cote

2 O 92/1

Résultat n°20

Comptabilité. - Emprunts (1858-1931). Rentes foncières (1840). Impositions (1844-1890). Subventions (1926-1938). Crédits supplémentaires (1882-1934). Comptabilité (1849-1931).

Date

1840-1938

Cote

2 O 42/13

Résultat n°21

1900-1940

Date

-

Cote

2 O 42/12

Résultat n°22

1825-1900

Date

-

Cote

2 O 42/11

Résultat n°23

Agriculture, achat de matériel (1920-1930). Elevage, entretien du taureau (1938). Bascule, relevé des droits payés par des particuliers (1898). Atelier publics de distillation, désignation de locaux, suppression (1922-1936).

Date

1898-1938

Cote

2 O 42/10

Résultat n°24

Défense passive, manque d’ouvriers pour effectuer les travaux (1940). Réquisitions diverses (1939). Indemnités diverses ; envoi de cotes aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers ; crédits, frais occasionnés par des incendies (1930-1933). Garde nationale ; réparation des armes (1855).

Date

1855-1940

Cote

2 O 42/9

Résultat n°25

Assistance médicale gratuite, distribution de médicaments aux indigents, vaccination (1858-1939). Enfants assistés (1852-1859). Secours à indigents (1891-1938). Fonds de chômage, fonctionnement, allocations à payer (1932-1933). Atelier de charité, travaux aux chemins (1854-1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1929-1932).

Date

1852-1939

Cote

2 O 42/8

Résultat n°26

Réglementation, stationnement près du Malsaucy (1933) ; fermeture des colombiers (1938). Voie publique, enlèvement des neiges, entretien du chasse-neige (1929-1938) ; enlèvement de cadavres d’animaux (1936-1938). Renseignements, plaintes (1939). Transport de corps, corbillard, adjudication (1928).

Date

1929-1939

Cote

2 O 42/7

Résultat n°27

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage, mobilier (1852-1938). Bibliothèque, achat, inventaire (1852-1937). Cours d’adultes, création (1926-1931). Caisse des écoles, crédits (1931). Fête communale, adjudication (1859-1938).

Date

1852-1938

Cote

2 O 42/6

Résultat n°28

Electricité, renouvellement de la concession avec les Houillères de Ronchamp (1937-1940). Téléphone, installation d’un appareil téléphonique à prépaiement (1936). Postes, suppression de la deuxième distribution de courrier ; réclamation (1925, 1928). Service d’autocars, demande de régularité (1939).

Date

1925-1940

Cote

2 O 42/5

Résultat n°29

Abornement (1841-1853). Expertise des terrains communaux traversés par la ligne de chemins de fer Paris-Mulhouse (1855). Aliénation (1834-1940). Echange (1910). Gestion, mise en valeur (1867). Location (1849-1936). Carrières, droit de passage pour l’enlèvement des pierres, contentieux (1821) ; extraction (1925). Chasse (1859-1937). Pêche, location de la carrière (1931). Vaine pâture, règlement (1839-1891).

Date

1821-1940

Cote

2 O 42/4

Résultat n°30

Travaux concernant plusieurs bâtiments (1932). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie (1834-1839), entretien (1855-1930). Ecole, achat de terrain, construction, agrandissement, entretien (1829-1934) ; construction d’une école enfantine (1906). Monument aux morts, construction (1920-1926). Bascule, réparation (1933-1934). Corps de garde, éclairage (1841-1844). Remise pour le trieur (1930). Bureau de poste, construction, projet de surélévation, entretien (1896-1931). Horloge, réparations (1926).

Date

1829-1934

Cote

2 O 42/3

Résultat n°31

Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs pompiers (1845-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1940). Archives, achat d’un coffre, abonnement à divers journaux, reliure (1844-1926). Fonctionnement du service, frais de bureau, chauffage (1841-1938). Procès, dommages et intérêts (1832-1844).

Date

1832-1940

Cote

2 O 42/2

Résultat n°32

Personnel. Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1841-1939). Receveur municipal, remises (1828-1937). Percepteur, indemnités (1937-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités (1841-1938). Porteur de télégrammes (1928). Appariteur, nomination (1932). Instituteur, nomination, traitement (1844-1940). Directeur du cours d’adultes, traitement (1930). Garde forestier, traitement, indemnités (1840-1898). Bûcheron – garde-coupes, indemnités (1884). Cantonnier, indemnités (1898, 1925). Curé, déménagement (1852). Recensement de la population, indemnités (1926-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1854, 1935). Fossoyeur, nomination (1932). Commissaire de police, traitement (1859). Trésorier de la mutuelle incendie, indemnités (1926, 1934). Maires, indemnités (1911-1939).

Date

1828-1940

Cote

2 O 42/1

Résultat n°33

          1900-1940

Date

-

Cote

2 O 2/15

Résultat n°34

          1815-1900

Date

-

Cote

2 O 2/14

Résultat n°35

Evette Salbert. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1833-1896). Eglise : réparations (1844-1932) ; mobilier : achat et entretien (1846-1941) ; cloches : achat (1880-1881). Presbytère : achat (1819-18221), réparations (1842-1934), réclamation contre le curé au sujet des réparations entreprises (1862-1863). Cimetière : réparations, agrandissement, entretien (1869-1912) : concessions (1898-1938).

Date

1819-1941

Cote

1 O 24

Résultat n°36
Tables annuelles des baptêmes (1730-1792), mariages (1739-1792), et sépulture (1750-1792).

409 medias

Tables annuelles des baptêmes (1730-1792), mariages (1739-1792), et sépulture (1750-1792).

Date

1730-1792

Cote

5 Mi 139

Résultat n°37
Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730), mariages (1627-1738), et sépultures (1685-1749).

467 medias

Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730), mariages (1627-1738), et sépultures (1685-1749).

Date

1611-1749

Cote

5 Mi 138

Résultat n°38
Tables Annuelles (baptêmes) 1779-1792, 1800-1807, 1811-1867

63 medias

Tables Annuelles (baptêmes) 1779-1792, 1800-1807, 1811-1867

Date

1779-1867

Cote

5 Mi 59

Résultat n°39
Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

19 medias

Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

Date

1788-1789

Cote

5 Mi 59

Résultat n°40

Evette, délimitation partielle (forêt du Haut du Mont).

Date

1847

Cote

7 M 825

Résultat n°41
1936

13 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 217/20

Résultat n°42
1931

12 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 217/19

Résultat n°43
1926

14 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 217/18

Résultat n°44
1921

13 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 217/17

Résultat n°45
1911

15 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 217/16

Résultat n°46
1906

14 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 217/15

Résultat n°47
1901

15 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 217/14

Résultat n°48
1896

14 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 217/13

Résultat n°49
1891

14 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 217/12

Résultat n°50
1886

15 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 217/11

Résultat n°51
1881

15 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 217/10

Résultat n°52
1876

13 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 217/9

Résultat n°53
1872

12 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 217/8

Résultat n°54
1866

12 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 217/7

Résultat n°55
1861

12 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 217/6

Résultat n°56
1856

12 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 217/5

Résultat n°57
1851

13 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 217/4

Résultat n°58
1846

13 medias

1846

Date

1846

Cote

6 M 217/3

Résultat n°59
1841

16 medias

1841

Date

1841

Cote

6 M 217/2

Résultat n°60
1836

14 medias

1836

Date

1836

Cote

6 M 217/1

Résultat n°61
1936

22 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 165/20

Résultat n°62
1931

22 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 165/19

Résultat n°63
1926

24 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 165/18

Résultat n°64
1921

24 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 165/17

Résultat n°65
1911

27 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 165/16

Résultat n°66
1906

26 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 165/15

Résultat n°67
1901

23 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 165/14

Résultat n°68
1896

22 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 165/13

Résultat n°69
1891

22 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 165/12

Résultat n°70
1886

22 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 165/11

Résultat n°71
1881

22 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 165/10

Résultat n°72
1876

21 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 165/9

Résultat n°73
1872

20 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 165/8

Résultat n°74
1866

22 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 165/7

Résultat n°75
1861

21 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 165/6

Résultat n°76
1856

21 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 165/5

Résultat n°77
1851

20 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 165/4

Résultat n°78
1846

20 medias

1846

Date

1846

Cote

6 M 165/3

Résultat n°79
1841

23 medias

1841

Date

1841

Cote

6 M 165/2

Résultat n°80
1836

20 medias

1836

Date

1836

Cote

6 M 165/1