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902 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Evette

Date

-

Cote

5 M 255

Résultat n°2

Evette, sur la voie ferrée Belfort-Paris, l'ancien Café de La Gare, l'hôtel du Lac et la maison du garde barrière.

Date

1991

Cote

80 Fi 1/43

Résultat n°3

Salbert, rue de Valdoie, ancienne maison Lebleu.

Date

1991

Cote

80 Fi 1/96

Résultat n°4

1980-1984

Date

1980-1984

Cote

1 E 42 NDM 12

Résultat n°5

1973-1982 (communes de A à E)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 11

Résultat n°6

1973-1982 (communes de F à V)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 12

Résultat n°7

1969-1979

Date

1969-1979

Cote

1 E 92 NDM 8

Résultat n°8
Commune d'Evette (5 feuilles).

5 medias

Commune d'Evette (5 feuilles).

Date

1807, 1809-1810

Cote

3 P 64

Résultat n°9

1969-1979

Date

1969-1979

Cote

1 E 42 NDM 11

Résultat n°10

1963-1972 (communes de A à E)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 9

Résultat n°11

1963-1972 (communes de F à V)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 10

Résultat n°12

1950-1968

Date

1950-1968

Cote

1 E 92 NDM 7

Résultat n°13

1954-1968

Date

1954-1968

Cote

1 E 42 NDM 10

Résultat n°14

1953-1962 (communes de A à E)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 7

Résultat n°15

1953-1962 (communes de F à V)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 8

Résultat n°16

1937-1953

Date

1937-1953

Cote

1 E 42 NDM 9

Résultat n°17

1933-1952

Date

1933-1952

Cote

1 E - TC GIROMAGNY 8

Résultat n°18
1943-1952 (cantons de Delle et Belfort , communes de G à V)

107 medias

1943-1952 (cantons de Delle et Belfort , communes de G à V)

Date

1943-1952

Cote

1 E - TD 6

Résultat n°19

1921-1949

Date

1921-1949

Cote

1 E 92 NDM 6

Résultat n°20
1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de G à V)

206 medias

1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de G à V)

Date

1933-1942

Cote

1 E - TD 4

Résultat n°21

Evette Salbert. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1833-1896). Eglise : réparations (1844-1932) ; mobilier : achat et entretien (1846-1941) ; cloches : achat (1880-1881). Presbytère : achat (1819-18221), réparations (1842-1934), réclamation contre le curé au sujet des réparations entreprises (1862-1863). Cimetière : réparations, agrandissement, entretien (1869-1912) : concessions (1898-1938).

Date

1819-1941

Cote

1 O 24

Résultat n°22

          1815-1900

Date

-

Cote

2 O 2/14

Résultat n°23

Personnel. Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1841-1939). Receveur municipal, remises (1828-1937). Percepteur, indemnités (1937-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités (1841-1938). Porteur de télégrammes (1928). Appariteur, nomination (1932). Instituteur, nomination, traitement (1844-1940). Directeur du cours d’adultes, traitement (1930). Garde forestier, traitement, indemnités (1840-1898). Bûcheron – garde-coupes, indemnités (1884). Cantonnier, indemnités (1898, 1925). Curé, déménagement (1852). Recensement de la population, indemnités (1926-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1854, 1935). Fossoyeur, nomination (1932). Commissaire de police, traitement (1859). Trésorier de la mutuelle incendie, indemnités (1926, 1934). Maires, indemnités (1911-1939).

Date

1828-1940

Cote

2 O 42/1

Résultat n°24

Personnel, traitement, indemnités (1893-1902). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1921-1938). Receveur municipal, remises, indemnités (1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités, tenue (1895-1940). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1836-1933). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1884-1936). Maîtresse de couture, nomination, indemnités (1898-1921). Sacristain, traitement (1887-1898). Recensement de la population, indemnités (1891-1931). Fossoyeur, nomination, traitement (1929, 1934). Cantonnier, traitement (1931). Maires, remboursement d’avances, frais de représentation (1884-1929).

Date

1884-1940

Cote

2 O 92/1

Résultat n°25

1900-1940

Date

-

Cote

2 O 42/12

Résultat n°26

Défense passive, manque d’ouvriers pour effectuer les travaux (1940). Réquisitions diverses (1939). Indemnités diverses ; envoi de cotes aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers ; crédits, frais occasionnés par des incendies (1930-1933). Garde nationale ; réparation des armes (1855).

Date

1855-1940

Cote

2 O 42/9

Résultat n°27

1825-1900

Date

-

Cote

2 O 42/11

Résultat n°28

Electricité, renouvellement de la concession avec les Houillères de Ronchamp (1937-1940). Téléphone, installation d’un appareil téléphonique à prépaiement (1936). Postes, suppression de la deuxième distribution de courrier ; réclamation (1925, 1928). Service d’autocars, demande de régularité (1939).

Date

1925-1940

Cote

2 O 42/5

Résultat n°29

Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs pompiers (1845-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1940). Archives, achat d’un coffre, abonnement à divers journaux, reliure (1844-1926). Fonctionnement du service, frais de bureau, chauffage (1841-1938). Procès, dommages et intérêts (1832-1844).

Date

1832-1940

Cote

2 O 42/2

Résultat n°30

          1900-1940

Date

-

Cote

2 O 2/15

Résultat n°31

Abornement (1841-1853). Expertise des terrains communaux traversés par la ligne de chemins de fer Paris-Mulhouse (1855). Aliénation (1834-1940). Echange (1910). Gestion, mise en valeur (1867). Location (1849-1936). Carrières, droit de passage pour l’enlèvement des pierres, contentieux (1821) ; extraction (1925). Chasse (1859-1937). Pêche, location de la carrière (1931). Vaine pâture, règlement (1839-1891).

Date

1821-1940

Cote

2 O 42/4

Résultat n°32

Agriculture, achat et entretien de matériel (1893, 1912). Ateliers publics de distillation, forfait des bouilleurs de cru, désignation de locaux (1923-1940).

Date

1893-1940

Cote

2 O 92/13

Résultat n°33

Délimitation, abornement (1839-1933). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1851-1939). Elagage, menus produits (1859-1933). Droits de passage (1928-1934). Chemins de vidange des coupes (1930-1932). Construction à distance prohibée (1873-1885). Concessions diverses, terrain (1919-1938). Agents forestiers (1863-1909). Dégâts, incendies, chablis (1906-1934). Location du droit de chasse (1844-1868).

Date

1839-1940

Cote

7 M 703

Résultat n°34

Administration militaire (1890, 1921). Ouvrages militaires, construction du fort du Salbert (1876) ; batterie du Censier : demande de démolition (1921). Guerre de 1870-1871, indemnités, dommages de guerre (1874). Guerre de 1914-1918, indemnités, dommages de guerre, emprunt (1916-1920). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’un incendie (1894).

Date

1876-1939

Cote

2 O 92/12

Résultat n°35

Arrêtés municipaux (1865-1930). Voie publique, enlèvement des neiges, achat de chasse-neige (1895-1931). Lieux publics, demande d’ouverture d’une auberge, police des auberges, contestations au sujet du débit de tabac du hameau « La Forêt » (1888-1902). Renseignements, plaintes, procès-verbaux de gendarmerie concernant la couverture de maisons en chaume, déplacement de la gendarmerie de Valdoie, demande de construire un garage contre le préau de l’école (1888-1939). Transport de corps, achat de corbillard, tarifs (1923-1924).

Date

1888-1939

Cote

2 O 92/10

Résultat n°36

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1891-1931). Conseil municipal, nominations à commissions (1887-1929). Archives, achat de mobilier, crédit pour entretien, abonnement à diverses revues (1881-1920). Fonctionnement du service, frais de bureau, chauffage, achat de mobilier et fournitures diverses (1878-1939).

Date

1878-1939

Cote

2 O 92/2

Résultat n°37

Comptabilité, emprunts (1911-1937), rentes (1868-1912), impositions (1863-1916), subventions (1886-1934), crédits supplémentaires (1881-1939), comptabilité diverse (1885-1934).

Date

1863-1939

Cote

2 O 92/16

Résultat n°38

Fonctionnement, jours de congés mobiles, chauffage, achat de fournitures, crédits, rétribution scolaire, dépôt de matériel dans la cour de l’école (1869-1933). Bibliothèque, demande de concession de livres (1898). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subventions (1891-1938). Sport, tir scolaire, subvention (1911). Fêtes patronales, adjudications (1880-1912). Fêtes nationales, subventions, illuminations (1884-1921).

Date

1869-1939

Cote

2 O 92/9

Résultat n°39

Assistance médicale gratuite, distribution de médicaments aux indigents, vaccination (1858-1939). Enfants assistés (1852-1859). Secours à indigents (1891-1938). Fonds de chômage, fonctionnement, allocations à payer (1932-1933). Atelier de charité, travaux aux chemins (1854-1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1929-1932).

Date

1852-1939

Cote

2 O 42/8

Résultat n°40

Réglementation, stationnement près du Malsaucy (1933) ; fermeture des colombiers (1938). Voie publique, enlèvement des neiges, entretien du chasse-neige (1929-1938) ; enlèvement de cadavres d’animaux (1936-1938). Renseignements, plaintes (1939). Transport de corps, corbillard, adjudication (1928).

Date

1929-1939

Cote

2 O 42/7