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897 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Evette

Date

-

Cote

5 M 255

Résultat n°2

Evette, sur la voie ferrée Belfort-Paris, l'ancien Café de La Gare, l'hôtel du Lac et la maison du garde barrière.

Date

1991

Cote

80 Fi 1/43

Résultat n°3

Salbert, rue de Valdoie, ancienne maison Lebleu.

Date

1991

Cote

80 Fi 1/96

Résultat n°4

1980-1984

Date

1980-1984

Cote

1 E 42 NDM 12

Résultat n°5

1973-1982 (communes de A à E)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 11

Résultat n°6

1973-1982 (communes de F à V)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 12

Résultat n°7

1969-1979

Date

1969-1979

Cote

1 E 92 NDM 8

Résultat n°8
Commune d'Evette (5 feuilles).

5 medias

Commune d'Evette (5 feuilles).

Date

1807, 1809-1810

Cote

3 P 64

Résultat n°9

1969-1979

Date

1969-1979

Cote

1 E 42 NDM 11

Résultat n°10

1963-1972 (communes de A à E)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 9

Résultat n°11

1963-1972 (communes de F à V)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 10

Résultat n°12

1950-1968

Date

1950-1968

Cote

1 E 92 NDM 7

Résultat n°13

1954-1968

Date

1954-1968

Cote

1 E 42 NDM 10

Résultat n°14

1953-1962 (communes de A à E)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 7

Résultat n°15

1953-1962 (communes de F à V)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 8

Résultat n°16

1937-1953

Date

1937-1953

Cote

1 E 42 NDM 9

Résultat n°17

1943-1952 (cantons de Belfort et Delle, communes de G à V)

Date

1943-1952

Cote

1 E - TD 6

Résultat n°18

1921-1949

Date

1921-1949

Cote

1 E 92 NDM 6

Résultat n°19
1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de G à V)

206 medias

1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de G à V)

Date

1933-1942

Cote

1 E - TD 4

Résultat n°20

Canton de Giromagny 1873-1942

Date

1873-1942

Cote

1 E - TC Giromagny 5 - 8

Résultat n°21

Evette Salbert. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1833-1896). Eglise : réparations (1844-1932) ; mobilier : achat et entretien (1846-1941) ; cloches : achat (1880-1881). Presbytère : achat (1819-18221), réparations (1842-1934), réclamation contre le curé au sujet des réparations entreprises (1862-1863). Cimetière : réparations, agrandissement, entretien (1869-1912) : concessions (1898-1938).

Date

1819-1941

Cote

1 O 24

Résultat n°22

          1815-1900

Date

-

Cote

2 O 2/14

Résultat n°23

Personnel. Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1841-1939). Receveur municipal, remises (1828-1937). Percepteur, indemnités (1937-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités (1841-1938). Porteur de télégrammes (1928). Appariteur, nomination (1932). Instituteur, nomination, traitement (1844-1940). Directeur du cours d’adultes, traitement (1930). Garde forestier, traitement, indemnités (1840-1898). Bûcheron – garde-coupes, indemnités (1884). Cantonnier, indemnités (1898, 1925). Curé, déménagement (1852). Recensement de la population, indemnités (1926-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1854, 1935). Fossoyeur, nomination (1932). Commissaire de police, traitement (1859). Trésorier de la mutuelle incendie, indemnités (1926, 1934). Maires, indemnités (1911-1939).

Date

1828-1940

Cote

2 O 42/1

Résultat n°24

Personnel, traitement, indemnités (1893-1902). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1921-1938). Receveur municipal, remises, indemnités (1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités, tenue (1895-1940). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1836-1933). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1884-1936). Maîtresse de couture, nomination, indemnités (1898-1921). Sacristain, traitement (1887-1898). Recensement de la population, indemnités (1891-1931). Fossoyeur, nomination, traitement (1929, 1934). Cantonnier, traitement (1931). Maires, remboursement d’avances, frais de représentation (1884-1929).

Date

1884-1940

Cote

2 O 92/1

Résultat n°25

1900-1940

Date

-

Cote

2 O 42/12

Résultat n°26

Défense passive, manque d’ouvriers pour effectuer les travaux (1940). Réquisitions diverses (1939). Indemnités diverses ; envoi de cotes aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers ; crédits, frais occasionnés par des incendies (1930-1933). Garde nationale ; réparation des armes (1855).

Date

1855-1940

Cote

2 O 42/9

Résultat n°27

1825-1900

Date

-

Cote

2 O 42/11

Résultat n°28

Electricité, renouvellement de la concession avec les Houillères de Ronchamp (1937-1940). Téléphone, installation d’un appareil téléphonique à prépaiement (1936). Postes, suppression de la deuxième distribution de courrier ; réclamation (1925, 1928). Service d’autocars, demande de régularité (1939).

Date

1925-1940

Cote

2 O 42/5

Résultat n°29

Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs pompiers (1845-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1940). Archives, achat d’un coffre, abonnement à divers journaux, reliure (1844-1926). Fonctionnement du service, frais de bureau, chauffage (1841-1938). Procès, dommages et intérêts (1832-1844).

Date

1832-1940

Cote

2 O 42/2

Résultat n°30

          1900-1940

Date

-

Cote

2 O 2/15

Résultat n°31

Abornement (1841-1853). Expertise des terrains communaux traversés par la ligne de chemins de fer Paris-Mulhouse (1855). Aliénation (1834-1940). Echange (1910). Gestion, mise en valeur (1867). Location (1849-1936). Carrières, droit de passage pour l’enlèvement des pierres, contentieux (1821) ; extraction (1925). Chasse (1859-1937). Pêche, location de la carrière (1931). Vaine pâture, règlement (1839-1891).

Date

1821-1940

Cote

2 O 42/4

Résultat n°32

Agriculture, achat et entretien de matériel (1893, 1912). Ateliers publics de distillation, forfait des bouilleurs de cru, désignation de locaux (1923-1940).

Date

1893-1940

Cote

2 O 92/13

Résultat n°33

Délimitation, abornement (1839-1933). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1851-1939). Elagage, menus produits (1859-1933). Droits de passage (1928-1934). Chemins de vidange des coupes (1930-1932). Construction à distance prohibée (1873-1885). Concessions diverses, terrain (1919-1938). Agents forestiers (1863-1909). Dégâts, incendies, chablis (1906-1934). Location du droit de chasse (1844-1868).

Date

1839-1940

Cote

7 M 703

Résultat n°34

Administration militaire (1890, 1921). Ouvrages militaires, construction du fort du Salbert (1876) ; batterie du Censier : demande de démolition (1921). Guerre de 1870-1871, indemnités, dommages de guerre (1874). Guerre de 1914-1918, indemnités, dommages de guerre, emprunt (1916-1920). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’un incendie (1894).

Date

1876-1939

Cote

2 O 92/12

Résultat n°35

Arrêtés municipaux (1865-1930). Voie publique, enlèvement des neiges, achat de chasse-neige (1895-1931). Lieux publics, demande d’ouverture d’une auberge, police des auberges, contestations au sujet du débit de tabac du hameau « La Forêt » (1888-1902). Renseignements, plaintes, procès-verbaux de gendarmerie concernant la couverture de maisons en chaume, déplacement de la gendarmerie de Valdoie, demande de construire un garage contre le préau de l’école (1888-1939). Transport de corps, achat de corbillard, tarifs (1923-1924).

Date

1888-1939

Cote

2 O 92/10

Résultat n°36

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1891-1931). Conseil municipal, nominations à commissions (1887-1929). Archives, achat de mobilier, crédit pour entretien, abonnement à diverses revues (1881-1920). Fonctionnement du service, frais de bureau, chauffage, achat de mobilier et fournitures diverses (1878-1939).

Date

1878-1939

Cote

2 O 92/2

Résultat n°37

Comptabilité, emprunts (1911-1937), rentes (1868-1912), impositions (1863-1916), subventions (1886-1934), crédits supplémentaires (1881-1939), comptabilité diverse (1885-1934).

Date

1863-1939

Cote

2 O 92/16

Résultat n°38

Fonctionnement, jours de congés mobiles, chauffage, achat de fournitures, crédits, rétribution scolaire, dépôt de matériel dans la cour de l’école (1869-1933). Bibliothèque, demande de concession de livres (1898). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subventions (1891-1938). Sport, tir scolaire, subvention (1911). Fêtes patronales, adjudications (1880-1912). Fêtes nationales, subventions, illuminations (1884-1921).

Date

1869-1939

Cote

2 O 92/9

Résultat n°39

Assistance médicale gratuite, distribution de médicaments aux indigents, vaccination (1858-1939). Enfants assistés (1852-1859). Secours à indigents (1891-1938). Fonds de chômage, fonctionnement, allocations à payer (1932-1933). Atelier de charité, travaux aux chemins (1854-1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1929-1932).

Date

1852-1939

Cote

2 O 42/8

Résultat n°40

Réglementation, stationnement près du Malsaucy (1933) ; fermeture des colombiers (1938). Voie publique, enlèvement des neiges, entretien du chasse-neige (1929-1938) ; enlèvement de cadavres d’animaux (1936-1938). Renseignements, plaintes (1939). Transport de corps, corbillard, adjudication (1928).

Date

1929-1939

Cote

2 O 42/7

Résultat n°41

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage, mobilier (1852-1938). Bibliothèque, achat, inventaire (1852-1937). Cours d’adultes, création (1926-1931). Caisse des écoles, crédits (1931). Fête communale, adjudication (1859-1938).

Date

1852-1938

Cote

2 O 42/6

Résultat n°42

Agriculture, achat de matériel (1920-1930). Elevage, entretien du taureau (1938). Bascule, relevé des droits payés par des particuliers (1898). Atelier publics de distillation, désignation de locaux, suppression (1922-1936).

Date

1898-1938

Cote

2 O 42/10

Résultat n°43

Comptabilité. - Emprunts (1858-1931). Rentes foncières (1840). Impositions (1844-1890). Subventions (1926-1938). Crédits supplémentaires (1882-1934). Comptabilité (1849-1931).

Date

1840-1938

Cote

2 O 42/13

Résultat n°44

Délimitation, abornement (1826-1854). Menus produits (1935). Extraction de pierres, carrières (1935-1938). Construction à distance prohibée (1842). Concessions diverses, terrains (1922-1923).

Date

1826-1938

Cote

7 M 780

Résultat n°45

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance et de santé publique (1889-1922). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1891-1905). Secours à indigents (1855-1934). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1893, 1937).

Date

1889-1937

Cote

2 O 92/11

Résultat n°46
1936

22 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 165/20

Résultat n°47

1921-1936

Date

1921-1936

Cote

1 E 42 NDM 8

Résultat n°48
1936

13 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 217/20

Résultat n°49

Construction, achat de terrains, entretien, agrandissement, vente du bâtiment désaffecté, entretien des deux bâtiments (1835-1935).

Date

-

Cote

2 O 92/5

Résultat n°50

Ecole du Hameau, construction entretien (1876-1929). Ecole de la Forêt, construction, entretien (1881-1932).

Date

-

Cote

2 O 92/6

Résultat n°51

Mairie, construction, entretien, pose d’une plaque commémorative.

Date

1880-1935

Cote

2 O 92/4

Résultat n°52

Travaux concernant plusieurs bâtiments (1932). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie (1834-1839), entretien (1855-1930). Ecole, achat de terrain, construction, agrandissement, entretien (1829-1934) ; construction d’une école enfantine (1906). Monument aux morts, construction (1920-1926). Bascule, réparation (1933-1934). Corps de garde, éclairage (1841-1844). Remise pour le trieur (1930). Bureau de poste, construction, projet de surélévation, entretien (1896-1931). Horloge, réparations (1926).

Date

1829-1934

Cote

2 O 42/3

Résultat n°53

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

1850-1933

Cote

7 M 1357

Résultat n°54

Electricité, ligne à haute tension traversant la commune, électrification des écarts.

Date

1923-1933

Cote

2 O 92/8

Résultat n°55
1923-1932

942 medias

1923-1932

Date

1923-1932

Cote

1 E - TD 2

Résultat n°56

1862-1932

Date

1862-1932

Cote

7 S 137

Résultat n°57
1931

12 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 217/19

Résultat n°58
1931

22 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 165/19

Résultat n°59

Gestion, entretien, mise en valeur (1861). Location (1929, 1931). Chasse (1902-1929). Vaine pâture (1841-1891). Adjudications diverses (1926). Fossés, curage (1925, 1927).

Date

1841-1931

Cote

2 O 92/7

Résultat n°60

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations.

Date

1920-1930

Cote

2 O 92/3

Résultat n°61

Curage des ruisseaux de la commune : délibérations du conseil municipal, rapports de l'ingénieur, arrêté préfectoral, plans

Date

1904-1928

Cote

7 S 191

Résultat n°62
1926

24 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 165/18

Résultat n°63
1926

14 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 217/18

Résultat n°64

Tableau de recensement des classes.

Date

1816-1923

Cote

42 Ed 1 H 1

Résultat n°65
1913-1922

756 medias

1913-1922

Date

1913-1922

Cote

1 E - TD 1

Résultat n°66

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1834-1922

Cote

42 Ed 1 L 1

Résultat n°67
1921

13 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 217/17

Résultat n°68
1921

24 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 165/17

Résultat n°69
1911-1920

168 medias

1911-1920

Date

1911-1920

Cote

1 E 42 NDM 7

Résultat n°70
1901-1920

204 medias

1901-1920

Date

1901-1920

Cote

1 E 92 NDM 5

Résultat n°71

Salbert, don Lebleu 100 F.

Date

1912

Cote

4 O 38

Résultat n°72
1911

27 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 165/16

Résultat n°73
1911

15 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 217/16

Résultat n°74
1901-1910

123 medias

1901-1910

Date

1901-1910

Cote

1 E 42 NDM 6

Résultat n°75
1906

26 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 165/15

Résultat n°76

Etrangers : extraits des registres d’immatriculation, état nominatif.

Date

1889-1906

Cote

42 Ed 2 J 1

Résultat n°77
1906

14 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 217/15

Résultat n°78
1901

23 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 165/14

Résultat n°79
1901

15 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 217/14

Résultat n°80
1870-1900

297 medias

1870-1900

Date

1870-1900

Cote

1 E 92 NDM 4