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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Fêche l'Eglise, création : décret, arrêtés, délibérations (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1911-1930). Budgets (1911-1936).
Cote
2 X 36
 Date
1910-1936
 Lieu
Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Fêche l'Eglise, création :...
Résultat n°2

Commune de Fêche-l'Eglise
Cote
3 P 66
 Date
1823
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Fêche-l'Eglise
Résultat n°3
Commune de Fesches l'Eglise (4 feuilles).

4 medias

Commune de Fesches l'Eglise (4 feuilles).
Cote
3 P 66
 Date
1823
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Fesches l'Eglise (4 feuilles).
Résultat n°4

Fêche-l'Eglise, legs par François Schick d'une maison pour y loger les pauvres de la commune : délibérations, correspondance, différend sur l'utilisation du legs.
Cote
4 O 21
 Date
1862-1877
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 O - Dons et legs

  • Fêche-l'Eglise, legs par François Schick d'une maison...
Résultat n°5

Alignements, permissions de voirie.
Cote
3 O 1348
 Date
1881-1927
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 5 de Fêche-l'Eglise...
  • Traversée des communes 
  • Commune de Fêche-l’Eglise
  • Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°6

Traverse, élargissement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, plans.
Cote
3 O 1347
 Date
1924
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 5 de Fêche-l'Eglise...
  • Traversée des communes 
  • Commune de Fêche-l’Eglise
  • Traverse, élargissement : extraits du registre des...
Résultat n°7

Traverse, projet de modification de l'alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance.
Cote
3 O 1346
 Date
1895
 Lieu
Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 5 de Fêche-l'Eglise...
  • Traversée des communes 
  • Commune de Fêche-l’Eglise
  • Traverse, projet de modification de l'alignement :...
Résultat n°8

Comptabilité. - Emprunts (1924, 1934). Placements, rentes foncières (1836-1936). Impositions (1840-1891). Subventions (1879-1936). Crédits supplémentaires (1882-1939). Comptabilité (1888-1931).
Cote
2 O 44/24
 Date
1836-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Finances communales
  • Comptabilité. - Emprunts (1924, 1934). Placements,...
Résultat n°9

1895-1940
Cote
2 O 44/23
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1895-1940
Résultat n°10

1813, 1825-1895
Cote
2 O 44/22
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1813, 1825-1895
Résultat n°11

Bascules, achat d’étalons des poids et mesures (1878). Ateliers de distillation, désignation, forfait des bouilleurs de cru (1922-1939).
Cote
2 O 44/21
 Date
1878-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Bascules, achat d’étalons des poids et mesures (1878)....
Résultat n°12

Guerre de 1870-1871, résuiqistions, demande de vente de bons de liquidation (1874). Guerre de 1939-1945, indemnités diverses, aide aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’incendie (1874, 1881).
Cote
2 O 44/20
 Date
1874-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Affaires militaires
  • Guerre de 1870-1871, résuiqistions, demande de vente...
Résultat n°13

Assistance médicale gratuite (AMG), distribution de médicaments (1861-1938). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1841-1881). Secours à indigents (1860-1934). Secours pour perte de bétail (1931). Familles nombreuses, primes à la natalité (1929-1936). Fonds de chômage, état des allocations à payer, crédits pour le fonctionnement (1933-1937). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1852-1929).
Cote
2 O 44/19
 Date
1841-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance médicale gratuite (AMG), distribution de...
Résultat n°14

Voie publique, interdiction de divagation des volailles (1937-1938) ; autorisation d’ouvrir des fenêtres donnant sur le cimetière (1933). Débit de boissons, refus d’autorisation d’ouverture (1928). Transport de corps, corbillard, demande de paiement d’une autopsie (1879) ; enquête sur la mort d’une personne au cours de son transport de Fêche à Bure (Suisse) (1914). Justice, demande de remise de condamnation (1833).
Cote
2 O 44/18
 Date
1833-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Police
  • Voie publique, interdiction de divagation des volailles...
Résultat n°15

Fonctionnement, rétribution scolaire, liste des enfants fréquentant l’école, fournitures aux indigents, fixation de jours de congé, mobilier (1839-1930). Bibliothèque, achat d’ouvrage, abonnement, cinéma scolaire (1841-1929). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, crédits pour fonctionnement (1883-1938). Fête patronale (1841-1933). Fête du 14 juillet, crédits (1881). Fête du cinquantenaire de l’école laïque, crédits (1931).
Cote
2 O 44/17
 Date
1839-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, rétribution scolaire, liste des enfants...
Résultat n°16

Eau, adduction, emprunt, travaux, taxes d’abonnement [Travaux communs avec Badevel] (1928-1939). Electricité, concession avec la Société des Forces Motrices du Refrain (1911-1923). Assainissement, travaux à effectuer, vote de crédits (1933-1939). Chemins de fer, demande d’une halte à Joncherey (1927).
Cote
2 O 44/16
 Date
1911-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Travaux et transports
  • Eau, adduction, emprunt, travaux, taxes d’abonnement...
Résultat n°17

Gestion. – Entretien, mise en valeur (1864-1867). Location (1844-1933). Carrières, location, acquisition d’un terrain pour faciliter l’exploitation (1845). Chasse, adjudications (1837-1938). Vaine pâture, règlement, suppression (1890-1937). Cours d’eau, plainte de J.B. Dominé (1809), curage (1914).
Cote
2 O 44/15
 Date
1809-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Terrains communaux
  • Gestion. – Entretien, mise en valeur (1864-1867). Location...
Résultat n°18

Echange.
Cote
2 O 44/14
 Date
1823-1824
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Terrains communaux
  • Echange.
Résultat n°19

Aliénation.
Cote
2 O 44/13
 Date
1815-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Terrains communaux
  • Aliénation.
Résultat n°20

Acquisition.
Cote
2 O 44/12
 Date
1858-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Terrains communaux
  • Acquisition.
Résultat n°21

Cimetière, aménagement, réparations des murs, agrandissement, entretien (1838-1925), concessions (1933-1938).
Cote
2 O 44/11
 Date
1838-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Bâtiments communaux
  • Cimetière, aménagement, réparations des murs, agrandissement,...
Résultat n°22

Pompe à incendie, achat, entretien, construction d’un hangar.
Cote
2 O 44/10
 Date
1832-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Bâtiments communaux
  • Pompe à incendie, achat, entretien, construction d’un...
Résultat n°23

Monument aux morts, construction.
Cote
2 O 44/9
 Date
1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Bâtiments communaux
  • Monument aux morts, construction.
Résultat n°24

Fontaines, construction, réparations, entretien.
Cote
2 O 44/8
 Date
1839-1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Bâtiments communaux
  • Fontaines, construction, réparations, entretien.
Résultat n°25

Presbytère, achat d’une maison, réparations, entretien, location, achat d’un terrain pour le jardin, construction.
Cote
2 O 44/7
 Date
1812-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Bâtiments communaux
  • Presbytère, achat d’une maison, réparations, entretien,...
Résultat n°26

Eglise, achat d’un terrain, construction, réparations, entretien, mobilier.
Cote
2 O 44/6
 Date
1848-1882
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Bâtiments communaux
  • Eglise, achat d’un terrain, construction, réparations,...
Résultat n°27

Ecole, construction, réparations, entretien, vente de l’ancienne école.
Cote
2 O 44/5
 Date
1824-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Bâtiments communaux
  • Ecole, construction, réparations, entretien, vente...
Résultat n°28

Mairie, réparations, installation électrique.
Cote
2 O 44/4
 Date
1824-1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Bâtiments communaux
  • Mairie, réparations, installation électrique.
Résultat n°29

Travaux concernant plusieurs bâtiments.
Cote
2 O 44/3
 Date
1911-1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments.
Résultat n°30

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1928-1933). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnement à divers journaux, achat de livres (1853-1879). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1841-1937).
Cote
2 O 44/2
 Date
1841-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1928-1933)....
Résultat n°31

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, indemnités, traitement (1841-1936). Receveur municipal, remises (1840-1938). Régisseur de recettes, nomination (1932) ; traitement (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités (1841-1875). Taupier, traitement (1852-1932). Appariteur, traitement (1841-1861). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement (1841-1938). Maîtresse de couture, indemnités (1935-1937). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1923). Gérant du téléphone, traitement (1929). Garde forestier, traitement (1841-1882). Garde-coupes, traitement (1841-1844). Curé, traitement (an XI-1861). Régisseur de la caisse de chômage, indemnités (1933). Architecte, indemnités (1841-1884). Recensement de la population, indemnités (1926, 1931). Médecin vaccinateur, traitement (1852, 1879). Commissaire de police cantonal, traitement (1859, 1861). Agent voyer - cantonniers, indemnités (1889, 1935). Maires et adjoints, frais de déplacement (1926-1932).
Cote
2 O 44/1
 Date
An XI-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Administration générale
  • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, indemnités,...
Résultat n°32

Syndicats d'adduction d'eau. - Syndicat de Méziré-Morvillars : dossier des travaux, emprunts (1932-1939). Syndicat des eaux de Fêche-l'Eglise : budgets (1929-1930). Syndicat des eaux de Delle-Lebetain : travaux (1924-1928).
Cote
1 O 11
 Date
1924-1939
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France), Morvillars (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Delle (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Syndicats de communes
  • Syndicats d'adduction d'eau. - Syndicat de Méziré-Morvillars :...
Résultat n°33
1936

13 medias

1936
Cote
6 M 167/20
 Date
1936
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Fêche-l'Eglise
  • 1936
Résultat n°34
1931

13 medias

1931
Cote
6 M 167/19
 Date
1931
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Fêche-l'Eglise
  • 1931
Résultat n°35
1926

14 medias

1926
Cote
6 M 167/18
 Date
1926
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Fêche-l'Eglise
  • 1926
Résultat n°36
1921

16 medias

1921
Cote
6 M 167/17
 Date
1921
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Fêche-l'Eglise
  • 1921
Résultat n°37
1911

17 medias

1911
Cote
6 M 167/16
 Date
1911
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Fêche-l'Eglise
  • 1911
Résultat n°38
1906

17 medias

1906
Cote
6 M 167/15
 Date
1906
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Fêche-l'Eglise
  • 1906
Résultat n°39
1901

19 medias

1901
Cote
6 M 167/14
 Date
1901
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Fêche-l'Eglise
  • 1901
Résultat n°40
1896

19 medias

1896
Cote
6 M 167/13
 Date
1896
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Fêche-l'Eglise
  • 1896