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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Fêche l'Eglise, création : décret, arrêtés, délibérations (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1911-1930). Budgets (1911-1936).
Cote
2 X 36
 Date
1910-1936
 Lieu
Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Fêche l'Eglise, création :...
Résultat n°2

Commune de Fêche-l'Eglise
Cote
3 P 66
 Date
1823
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Fêche-l'Eglise
Résultat n°3
Commune de Fesches l'Eglise (4 feuilles).

4 medias

Commune de Fesches l'Eglise (4 feuilles).
Cote
3 P 66
 Date
1823
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Fesches l'Eglise (4 feuilles).
Résultat n°4

Fêche-l'Eglise, legs par François Schick d'une maison pour y loger les pauvres de la commune : délibérations, correspondance, différend sur l'utilisation du legs.
Cote
4 O 21
 Date
1862-1877
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 O - Dons et legs

  • Fêche-l'Eglise, legs par François Schick d'une maison...
Résultat n°5

Alignements, permissions de voirie.
Cote
3 O 1348
 Date
1881-1927
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 5 de Fêche-l'Eglise...
  • Traversée des communes 
  • Commune de Fêche-l’Eglise
  • Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°6

Traverse, élargissement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, plans.
Cote
3 O 1347
 Date
1924
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 5 de Fêche-l'Eglise...
  • Traversée des communes 
  • Commune de Fêche-l’Eglise
  • Traverse, élargissement : extraits du registre des...
Résultat n°7

Traverse, projet de modification de l'alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance.
Cote
3 O 1346
 Date
1895
 Lieu
Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 5 de Fêche-l'Eglise...
  • Traversée des communes 
  • Commune de Fêche-l’Eglise
  • Traverse, projet de modification de l'alignement :...
Résultat n°8

Comptabilité. - Emprunts (1924, 1934). Placements, rentes foncières (1836-1936). Impositions (1840-1891). Subventions (1879-1936). Crédits supplémentaires (1882-1939). Comptabilité (1888-1931).
Cote
2 O 44/24
 Date
1836-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Finances communales
  • Comptabilité. - Emprunts (1924, 1934). Placements,...
Résultat n°9

1895-1940
Cote
2 O 44/23
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1895-1940
Résultat n°10

1813, 1825-1895
Cote
2 O 44/22
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1813, 1825-1895
Résultat n°11

Bascules, achat d’étalons des poids et mesures (1878). Ateliers de distillation, désignation, forfait des bouilleurs de cru (1922-1939).
Cote
2 O 44/21
 Date
1878-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Bascules, achat d’étalons des poids et mesures (1878)....
Résultat n°12

Guerre de 1870-1871, résuiqistions, demande de vente de bons de liquidation (1874). Guerre de 1939-1945, indemnités diverses, aide aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’incendie (1874, 1881).
Cote
2 O 44/20
 Date
1874-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Affaires militaires
  • Guerre de 1870-1871, résuiqistions, demande de vente...
Résultat n°13

Assistance médicale gratuite (AMG), distribution de médicaments (1861-1938). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1841-1881). Secours à indigents (1860-1934). Secours pour perte de bétail (1931). Familles nombreuses, primes à la natalité (1929-1936). Fonds de chômage, état des allocations à payer, crédits pour le fonctionnement (1933-1937). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1852-1929).
Cote
2 O 44/19
 Date
1841-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance médicale gratuite (AMG), distribution de...
Résultat n°14

Voie publique, interdiction de divagation des volailles (1937-1938) ; autorisation d’ouvrir des fenêtres donnant sur le cimetière (1933). Débit de boissons, refus d’autorisation d’ouverture (1928). Transport de corps, corbillard, demande de paiement d’une autopsie (1879) ; enquête sur la mort d’une personne au cours de son transport de Fêche à Bure (Suisse) (1914). Justice, demande de remise de condamnation (1833).
Cote
2 O 44/18
 Date
1833-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Police
  • Voie publique, interdiction de divagation des volailles...
Résultat n°15

Fonctionnement, rétribution scolaire, liste des enfants fréquentant l’école, fournitures aux indigents, fixation de jours de congé, mobilier (1839-1930). Bibliothèque, achat d’ouvrage, abonnement, cinéma scolaire (1841-1929). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, crédits pour fonctionnement (1883-1938). Fête patronale (1841-1933). Fête du 14 juillet, crédits (1881). Fête du cinquantenaire de l’école laïque, crédits (1931).
Cote
2 O 44/17
 Date
1839-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, rétribution scolaire, liste des enfants...
Résultat n°16

Eau, adduction, emprunt, travaux, taxes d’abonnement [Travaux communs avec Badevel] (1928-1939). Electricité, concession avec la Société des Forces Motrices du Refrain (1911-1923). Assainissement, travaux à effectuer, vote de crédits (1933-1939). Chemins de fer, demande d’une halte à Joncherey (1927).
Cote
2 O 44/16
 Date
1911-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Travaux et transports
  • Eau, adduction, emprunt, travaux, taxes d’abonnement...
Résultat n°17

Gestion. – Entretien, mise en valeur (1864-1867). Location (1844-1933). Carrières, location, acquisition d’un terrain pour faciliter l’exploitation (1845). Chasse, adjudications (1837-1938). Vaine pâture, règlement, suppression (1890-1937). Cours d’eau, plainte de J.B. Dominé (1809), curage (1914).
Cote
2 O 44/15
 Date
1809-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Terrains communaux
  • Gestion. – Entretien, mise en valeur (1864-1867). Location...
Résultat n°18

Echange.
Cote
2 O 44/14
 Date
1823-1824
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Terrains communaux
  • Echange.
Résultat n°19

Aliénation.
Cote
2 O 44/13
 Date
1815-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Terrains communaux
  • Aliénation.
Résultat n°20

Acquisition.
Cote
2 O 44/12
 Date
1858-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Terrains communaux
  • Acquisition.
Résultat n°21

Cimetière, aménagement, réparations des murs, agrandissement, entretien (1838-1925), concessions (1933-1938).
Cote
2 O 44/11
 Date
1838-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Bâtiments communaux
  • Cimetière, aménagement, réparations des murs, agrandissement,...
Résultat n°22

Pompe à incendie, achat, entretien, construction d’un hangar.
Cote
2 O 44/10
 Date
1832-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Bâtiments communaux
  • Pompe à incendie, achat, entretien, construction d’un...
Résultat n°23

Monument aux morts, construction.
Cote
2 O 44/9
 Date
1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Bâtiments communaux
  • Monument aux morts, construction.
Résultat n°24

Fontaines, construction, réparations, entretien.
Cote
2 O 44/8
 Date
1839-1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Bâtiments communaux
  • Fontaines, construction, réparations, entretien.
Résultat n°25

Presbytère, achat d’une maison, réparations, entretien, location, achat d’un terrain pour le jardin, construction.
Cote
2 O 44/7
 Date
1812-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Bâtiments communaux
  • Presbytère, achat d’une maison, réparations, entretien,...
Résultat n°26

Eglise, achat d’un terrain, construction, réparations, entretien, mobilier.
Cote
2 O 44/6
 Date
1848-1882
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Bâtiments communaux
  • Eglise, achat d’un terrain, construction, réparations,...
Résultat n°27

Ecole, construction, réparations, entretien, vente de l’ancienne école.
Cote
2 O 44/5
 Date
1824-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Bâtiments communaux
  • Ecole, construction, réparations, entretien, vente...
Résultat n°28

Mairie, réparations, installation électrique.
Cote
2 O 44/4
 Date
1824-1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Bâtiments communaux
  • Mairie, réparations, installation électrique.
Résultat n°29

Travaux concernant plusieurs bâtiments.
Cote
2 O 44/3
 Date
1911-1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments.
Résultat n°30

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1928-1933). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnement à divers journaux, achat de livres (1853-1879). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1841-1937).
Cote
2 O 44/2
 Date
1841-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1928-1933)....
Résultat n°31

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, indemnités, traitement (1841-1936). Receveur municipal, remises (1840-1938). Régisseur de recettes, nomination (1932) ; traitement (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités (1841-1875). Taupier, traitement (1852-1932). Appariteur, traitement (1841-1861). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement (1841-1938). Maîtresse de couture, indemnités (1935-1937). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1923). Gérant du téléphone, traitement (1929). Garde forestier, traitement (1841-1882). Garde-coupes, traitement (1841-1844). Curé, traitement (an XI-1861). Régisseur de la caisse de chômage, indemnités (1933). Architecte, indemnités (1841-1884). Recensement de la population, indemnités (1926, 1931). Médecin vaccinateur, traitement (1852, 1879). Commissaire de police cantonal, traitement (1859, 1861). Agent voyer - cantonniers, indemnités (1889, 1935). Maires et adjoints, frais de déplacement (1926-1932).
Cote
2 O 44/1
 Date
An XI-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FECHE-L'EGLISE
  • Administration générale
  • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, indemnités,...
Résultat n°32

Syndicats d'adduction d'eau. - Syndicat de Méziré-Morvillars : dossier des travaux, emprunts (1932-1939). Syndicat des eaux de Fêche-l'Eglise : budgets (1929-1930). Syndicat des eaux de Delle-Lebetain : travaux (1924-1928).
Cote
1 O 11
 Date
1924-1939
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France), Morvillars (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Delle (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Syndicats de communes
  • Syndicats d'adduction d'eau. - Syndicat de Méziré-Morvillars :...
Résultat n°33
1936

13 medias

1936
Cote
6 M 167/20
 Date
1936
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Fêche-l'Eglise
  • 1936
Résultat n°34
1931

13 medias

1931
Cote
6 M 167/19
 Date
1931
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Fêche-l'Eglise
  • 1931
Résultat n°35
1926

14 medias

1926
Cote
6 M 167/18
 Date
1926
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Fêche-l'Eglise
  • 1926
Résultat n°36
1921

16 medias

1921
Cote
6 M 167/17
 Date
1921
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Fêche-l'Eglise
  • 1921
Résultat n°37
1911

17 medias

1911
Cote
6 M 167/16
 Date
1911
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Fêche-l'Eglise
  • 1911
Résultat n°38
1906

17 medias

1906
Cote
6 M 167/15
 Date
1906
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Fêche-l'Eglise
  • 1906
Résultat n°39
1901

19 medias

1901
Cote
6 M 167/14
 Date
1901
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Fêche-l'Eglise
  • 1901
Résultat n°40
1896

19 medias

1896
Cote
6 M 167/13
 Date
1896
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Fêche-l'Eglise
  • 1896
Résultat n°41
1891

18 medias

1891
Cote
6 M 167/12
 Date
1891
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Fêche-l'Eglise
  • 1891
Résultat n°42
1886

17 medias

1886
Cote
6 M 167/11
 Date
1886
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Fêche-l'Eglise
  • 1886
Résultat n°43
1881

20 medias

1881
Cote
6 M 167/10
 Date
1881
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Fêche-l'Eglise
  • 1881
Résultat n°44
1876

20 medias

1876
Cote
6 M 167/9
 Date
1876
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Fêche-l'Eglise
  • 1876
Résultat n°45
1872

18 medias

1872
Cote
6 M 167/8
 Date
1872
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Fêche-l'Eglise
  • 1872
Résultat n°46
1866

18 medias

1866
Cote
6 M 167/7
 Date
1866
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Fêche-l'Eglise
  • 1866
Résultat n°47
1861

17 medias

1861
Cote
6 M 167/6
 Date
1861
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Fêche-l'Eglise
  • 1861
Résultat n°48
1856

16 medias

1856
Cote
6 M 167/5
 Date
1856
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Fêche-l'Eglise
  • 1856
Résultat n°49
1851

17 medias

1851
Cote
6 M 167/4
 Date
1851
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Fêche-l'Eglise
  • 1851
Résultat n°50
1846

16 medias

1846
Cote
6 M 167/3
 Date
1846
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Fêche-l'Eglise
  • 1846
Résultat n°51
1841

15 medias

1841
Cote
6 M 167/2
 Date
1841
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Fêche-l'Eglise
  • 1841
Résultat n°52
1836

14 medias

1836
Cote
6 M 167/1
 Date
1836
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Fêche-l'Eglise
  • 1836
Résultat n°53

Fêche-l'Eglise
Cote
5 M 257
 Date- Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Fêche-l'Eglise
Résultat n°54

  Procédure concernant des biens de l’Eglise de Saint-Dizier, cédés à bail illégalement.
Cote
2 G 28
 Date
1586-1610
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

  • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
  • Fêches-l'Eglise.
  •   Procédure concernant des biens de l’Eglise de Saint-Dizier,...
Résultat n°55

Comptes de la fabrique.
Cote
2 G 27
 Date
1789-1810
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

  • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
  • Fêches-l'Eglise.
  • Comptes de la fabrique.
Résultat n°56

Fêche-l'Eglise, fontaine Mazarin et église Saint-Valère, XIXe siècle.
Cote
80 Fi 1/45
 Date
1993
 Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

  • Prestige du Territoire de Belfort.
  • Fêche-l'Eglise, fontaine Mazarin et église Saint-Valère,...
Résultat n°57
Fêche-l'Eglise, entrée du village.

1 media

Fêche-l'Eglise, entrée du village.
Cote
7 Fi 1864
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Fêche-l'Eglise
  • Fêche-l'Eglise, entrée du village.
Résultat n°58
Fêches-l'Eglise : minute.

1 media

Fêches-l'Eglise : minute.
Cote
1 C 80
 Date- Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Fêches-l'Eglise : minute.
Résultat n°59

Registre des audiences tenues à Grosne, par Jacques Hann, Bailli de Fontaine, commissaire nommé par arrêt du 18 août 1751.
Cote
13 B 26
 Date
1751-1754
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registre des audiences tenues à Grosne, par Jacques...
Résultat n°60

1749
Cote
8 B 280
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Renouvellements du terrier de Boron.
  • 1749
Résultat n°61

1728
Cote
8 B 279
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Renouvellements du terrier de Boron.
  • 1728
Résultat n°62

1663, 1716
Cote
8 B 278
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Renouvellements du terrier de Boron.
  • 1663, 1716
Résultat n°63

Litiges sur successions, créances.
Cote
8 B 277
 Date
1716-1789
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Litiges sur successions, créances.
Résultat n°64

Le tabellion contre divers pour non paiement du droit des lods et ventes.
Cote
8 B 276
 Date
1694-1764
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Le tabellion contre divers pour non paiement du droit...
Résultat n°65

Bétail : imprimés vierges de vente de bétail sain à la foire de Delle (XVIIIe siècle), « remede contre cette maladie, a ce que l’on croy sortilège ou maladie donné a Millau par un magicien habillé en hermite, bruslé en lasd ville » (1662).
Cote
8 B 275
 Date
1662, XVIIIe siècle
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Bétail : imprimés vierges de vente de bétail sain à...
Résultat n°66

Pièces de procédures déposées au greffe mais ne concernant pas la seigneurie.
Cote
8 B 274
 Date
1737-1788
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Pièces de procédures déposées au greffe mais ne concernant...
Résultat n°67

Etats des procès entre Mazarin seigneurs de Delle et différents seigneurs au sujet des droits de la seigneurie.
Cote
8 B 273
 Date
1696
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Etats des procès entre Mazarin seigneurs de Delle et...
Résultat n°68

Procès criminels.
Cote
8 B 272
 Date
1662-1701
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Procès criminels.
Résultat n°69

Boncourt, conflit entre le maire et les jurés du duc de la Melleraye et les maires et jurés de l’évêque de Bâle.
Cote
8 B 271
 Date
1668-1698
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Boncourt, conflit entre le maire et les jurés du duc...
Résultat n°70

Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté de Saint-Dizier réglés par la Régence d’Ensisheim (1539), arpentements, marchés (1685-1735).
Cote
8 B 270
 Date
1539-1735
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté...
Résultat n°71

Registre des audiences.
Cote
8 B 269
 Date
27 mars 1749-28 août 1754
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registre des audiences.
Résultat n°72

Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.
Cote
8 B 268
 Date
1706-1710
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.
Résultat n°73

Boncourt
Cote
8 B 267
 Date
1709-1769
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,...
  • Boncourt
Résultat n°74

Delle
Cote
8 B 266
 Date
1715-1790
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,...
  • Delle
Résultat n°75

« Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».
Cote
8 B 265
 Date
1727-1728
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant...
Résultat n°76

Registre d’inscription des quittances données au greffier.
Cote
8 B 264
 Date
1787-1790
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registre d’inscription des quittances données au greffier.
Résultat n°77

Registre de consignation des sommes dues au greffe.
Cote
8 B 263
 Date
1784-1790
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registre de consignation des sommes dues au greffe.
Résultat n°78

Registre des quittances consignées au greffe.
Cote
8 B 262
 Date
1770-1787
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registre des quittances consignées au greffe.
Résultat n°79

Registre des actes de défrichements.
Cote
8 B 261
 Date
1729-1733
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registre des actes de défrichements.
Résultat n°80

20 septembre 1720-23 décembre 1747
Cote
8 B 260
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
  • 20 septembre 1720-23 décembre 1747