Faverois (Territoire de Belfort, France)

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1
1815-1845

Cote

43 Ed 1 D 2*
- Contexte : 43 E dépôt Faverois
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du Conseil municipal.
- 1815-1845
2
Demande à l’archevêque de donner la bénédiction du Très Saint Sacrement et d’en prélever les honoraires sur l’excédent des recettes de la fabrique.

Date

1771

Cote

43 Ed GG 11
- Contexte : 43 E dépôt Faverois
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
- Demande à l’archevêque de donner la bénédiction du...
3
Requête des habitants à l'Intendant d'Alsace au sujet des réparations au presbytère, 1781.

Cote

43 Ed DD 16
- Contexte : 43 E dépôt Faverois
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
- Nouveau presbytère.
- Requête des habitants à l'Intendant d'Alsace au sujet...
4
Registre des audiences.

Date

27 mars 1749-28 août 1754

Cote

8 B 269
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Bailliage de Delle
- Registre des audiences.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
5
Comptes de la communauté de Recouvrance.

Date

1701-1715

Cote

8 B 252
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Bailliage de Delle
- Comptes de la communauté de Recouvrance.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
6
Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

Date

1706-1710

Cote

8 B 268
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Bailliage de Delle
- Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
7
1777-1789

Cote

8 B 218
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Bailliage de Delle
- Enquêtes.
- 1777-1789
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
8
16 juillet 1777-30 septembre 1778

Cote

8 B 154
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 16 juillet 1777-30 septembre 1778
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
9
« Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

Date

1727-1728

Cote

8 B 265
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Bailliage de Delle
- « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
10

17 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 166/5
- Contexte : Listes nominatives de recensement de population
- Faverois
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

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Résultats de la recherche

1815-1845

Cote

Contexte : 43 E dépôt Faverois

Demande à l’archevêque de donner la bénédiction du Très Saint Sacrement et d’en prélever les honoraires sur l’excédent des recettes de la fabrique.

Date

Cote

Contexte : 43 E dépôt Faverois

Requête des habitants à l'Intendant d'Alsace au sujet des réparations au presbytère, 1781.

Cote

Contexte : 43 E dépôt Faverois

Registre des audiences.

Date

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

Comptes de la communauté de Recouvrance.

Date

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

Date

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

1777-1789

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

16 juillet 1777-30 septembre 1778

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

« Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

Date

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

1856

Date

Cote

Contexte : Listes nominatives de recensement de population

Producteur :