Faverois (Territoire de Belfort, France)

1
1815-1845

Cote

43 Ed 1 D 2*
- Contexte : 43 E dépôt - Faverois
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du Conseil municipal.
- 1815-1845
2
Demande à l’archevêque de donner la bénédiction du Très Saint Sacrement et d’en prélever les honoraires sur l’excédent des recettes de la fabrique.

Date

1771

Cote

43 Ed GG 11
- Contexte : 43 E dépôt - Faverois
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
- Demande à l’archevêque de donner la bénédiction du...
3
Requête des habitants à l'Intendant d'Alsace au sujet des réparations au presbytère, 1781.

Cote

43 Ed DD 16
- Contexte : 43 E dépôt - Faverois
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
- Nouveau presbytère.
- Requête des habitants à l'Intendant d'Alsace au sujet...
4
Registre des audiences.

Date

27 mars 1749-28 août 1754

Cote

8 B 269
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Delle
- Registre des audiences.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
5
Comptes de la communauté de Recouvrance.

Date

1701-1715

Cote

8 B 252
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Delle
- Comptes de la communauté de Recouvrance.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
6
Délimitation, abornement. Estimation des coupes, vingtième forestier (1853-1939). Destination des coupes (1826-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1852-1934). Elagage, menus produits (1844-1932). Droits de passage (1892-1909). Chemins de vidange des coupes (1928-1933). Construction à distance prohibée (1862). Agents forestiers (1844-1937). Dégâts, incendies, chablis (1844-1935). Location du droit de chasse (1837-1869). Vaine pâture (1879-1880). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1844-1937).

Date

1825-1939

Cote

7 M 704
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- EAUX ET FORETS
- INSPECTION DE BELFORT
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Faverois.
- Délimitation, abornement. Estimation des coupes, vingtième...
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Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

Date

1706-1710

Cote

8 B 268
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Delle
- Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
8
1777-1789

Cote

8 B 218
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Delle
- Enquêtes.
- 1777-1789
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
9
16 juillet 1777-30 septembre 1778

Cote

8 B 154
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 16 juillet 1777-30 septembre 1778
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
10
« Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

Date

1727-1728

Cote

8 B 265
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Delle
- « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
11

17 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 166/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Faverois
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
12
Noël Lebetain, curé de Faverois, demande à la régence d’Ensisheim la cure de Réchésy.

Date

1636

Cote

2 G 25
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
- 2 G - FONDS DES FABRIQUES D'EGLISES
- Faverois.
- Noël Lebetain, curé de Faverois, demande à la régence...
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
13
3 avril 1770-4 avril 1772

Cote

8 B 199
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Delle
- Registres des arrêts et déclarations du Roi, et des...
- 3 avril 1770-4 avril 1772
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
14
27 mai 1669-17 juin 1671

Cote

8 B 14
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 27 mai 1669-17 juin 1671
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
15
Estimation des biens et revenus appartenant à la cure.

Date

14 juillet 1714

Cote

43 Ed GG 38
- Contexte : 43 E dépôt - Faverois
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
- Estimation des biens et revenus appartenant à la cure.
16
13 octobre 1759-23 février 1760

Cote

8 B 127
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 13 octobre 1759-23 février 1760
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
17
1923-1932

Date

1923-1932

Cote

1 E 43 TD 12
- Contexte : 1 E - Etat civil
- FAVEROIS
- TABLES DECENNALES 1792-2002
- 1923-1932
Producteur :

Collection du greffe
18
Registre d'enregistrements des grains.

Date

1709

Cote

8 B 187
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Delle
- Registre d'enregistrements des grains.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
19
procès-verbal de visite 15 mai, 1769.

Cote

43 Ed DD 11
- Contexte : 43 E dépôt - Faverois
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
- Nouveau presbytère.
- procès-verbal de visite 15 mai, 1769.
20
30 juin 1685-29 novembre 1686

Cote

8 B 22
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 30 juin 1685-29 novembre 1686
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

1815-1845

Cote

Contexte : 43 E dépôt - Faverois

Demande à l’archevêque de donner la bénédiction du Très Saint Sacrement et d’en prélever les honoraires sur l’excédent des recettes de la fabrique.

Date

Cote

Contexte : 43 E dépôt - Faverois

Requête des habitants à l'Intendant d'Alsace au sujet des réparations au presbytère, 1781.

Cote

Contexte : 43 E dépôt - Faverois

Registre des audiences.

Date

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Comptes de la communauté de Recouvrance.

Date

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

Date

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

1777-1789

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

16 juillet 1777-30 septembre 1778

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

« Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

Date

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

1856

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

Noël Lebetain, curé de Faverois, demande à la régence d’Ensisheim la cure de Réchésy.

Date

Cote

Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

Producteur :

3 avril 1770-4 avril 1772

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

27 mai 1669-17 juin 1671

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Estimation des biens et revenus appartenant à la cure.

Date

Cote

Contexte : 43 E dépôt - Faverois

13 octobre 1759-23 février 1760

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

1923-1932

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Registre d'enregistrements des grains.

Date

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

procès-verbal de visite 15 mai, 1769.

Cote