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557 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Faverois, création décret, arrêtés, délibération (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1934). Budgets (1912-1936).

Date

1911-1936

Cote

2 X 35

Résultat n°2

Commune de Faverois

Date

1824

Cote

3 P 65

Résultat n°3
Commune de Faverois (6 feuilles).

6 medias

Commune de Faverois (6 feuilles).

Date

1824

Cote

3 P 65

Résultat n°4

Alignements, permissions de voirie.

Date

1880-1913

Cote

3 O 1354

Résultat n°5

Comptabilité. - Rentes (1839-1939). Impositions (1840). Subventions (1925-1939). Crédits supplémentaires (1859-1939). Comptabilité (1909-1937).

Date

1839-1939

Cote

2 O 43/15

Résultat n°6

1900-1940

Date

-

Cote

2 O 43/14

Résultat n°7

1825-1900

Date

-

Cote

2 O 43/13

Résultat n°8

Achat et entretien de matériel agricole (1928-1938). Elevage, entretien du taureau (1925-1935). Utilisation du matériel communal (1925-1938). Ateliers de distillation, désignation de locaux (1922-1939).

Date

1922-1939

Cote

2 O 43/12

Résultat n°9

Guerre de 1870-1871, paiement des réquisitions (1871-1874). Guerre de 1914-1918, dommages de guerre (1932). Guerre de 1939-1945, état des réquisitions (1939), indemnités diverses, achat de laine pour les mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, frais d’incendie (1871-1883). Garde nationale, entretien et réparations des armes (1841-1855).

Date

1841-1939

Cote

2 O 43/11

Résultat n°10

Assistance médicale gratuite, médecine cantonale, distribution de médicaments (1855-1934). Enfants assistés, aliénés (1846-1935). Secours à indigents (1846-1938). Aides aux sinistrés d’incendie (1880-1932).

Date

1846-1938

Cote

2 O 43/10

Résultat n°11

Arrêtés municipaux.

Date

1925-1938

Cote

2 O 43/9

Résultat n°12

Fonctionnement de l’école, frais, fournitures, mobilier, chauffage, subventions pour promenades scolaires (1841-1938). Bibliothèque, subventions (1838-1934). Cours d’adultes, création (1926-1938). Fête patronale, adjudication (1866) ; fête de la Victoire, crédits (1938).

Date

1838-1938

Cote

2 O 43/8

Résultat n°13

Eau, concession (1924-1926). Electricité, installation de lampes de rue (1926-1939). Gare de Joncherey, demande de halte (1927).

Date

1924-1939

Cote

2 O 43/7

Résultat n°14

Entretien, mise en valeur (1833-1880). Location (1816-1939). Carrières, location de la gravière (1924-1930). Chasse, adjudications (1853-1939). Vaine pâture (1817-1890). Adjudications diverses (1928-1932). Etangs, location, entretien (1924-1937). Cours d’eau, curage, demande de mise à sec du canal du moulin (1928-1930).

Date

1816-1939

Cote

2 O 43/6

Résultat n°15

Echange.

Date

1927

Cote

2 O 43/5

Résultat n°16

Aliénation.

Date

1833-1939

Cote

2 O 43/4

Résultat n°17

Travaux concernant plusieurs bâtiments (1892-1936). Mairie, construction, réparation, entretien (1839-1937). Ecole, construction, réparations, location de logement de l’instituteur (1841-1940). Eglise, réparations du clocher, fonte de cloches, réparations intérieures (1822-1936). Presbytère, réparations entretien, électrification (1810-1926). Lavoir et fontaines, construction, réparations entretien (1844-1928). Réservoir d’eau en cas d’incendie, réparations (1878-1933). Monument aux morts, construction (1920-1926). Bascule, réparations (1931-1939). Pompe à incendie, achat, entretien (1844-1925). Cimetière, création, réparations, agrandissement (1841-1879) ; concessions (1903-1932). Horloge, réparations, remontage (1844-1931).

Date

1839-1939

Cote

2 O 43/3

Résultat n°18

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1841-1926). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, reliure, réfection du plan cadastral, abonnement à divers journaux (1855-1925). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de vente de mobilier, destination de la coupe (1846-1936). Procès, dommages et intérêts (1849-1862).

Date

1841-1936

Cote

2 O 43/2

Résultat n°19

Personne. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1841-1939). Receveur municipal, indemnités, remises (1841-1934). Percepteur, indemnités (1935-1937). Taupier, traitement (1925-1927). Appariteur, traitement, indemnités (1841-1936). Cantonnier, plainte contre lui (1935). Instituteur, traitement, indemnités, logement (1840-1925). Maîtresse de couture, traitement (1925). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1932). Crieur de nuit (1853). Commissaire de police cantonal (1854-1859). Garde forestier, traitement, indemnités (1846-1878). Curé, traitement (1852-1865). Recensement de la population, indemnités (1853-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1845-1852). Sage-femme, traitement (1855-1859). Recensement du bétail, indemnités (1940). Femme de service, traitement (1934). Maires et adjoints, frais (1855-1939).

Date

1834-1940

Cote

2 O 43/1

Résultat n°20

Faverois, délimitation.

Date

1823

Cote

7 M 1402