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557 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Faverois, création décret, arrêtés, délibération (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1934). Budgets (1912-1936).
Cote
2 X 35
 Date
1911-1936
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Faverois, création décret,...
Résultat n°2

Commune de Faverois
Cote
3 P 65
 Date
1824
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Faverois
Résultat n°3
Commune de Faverois (6 feuilles).

6 medias

Commune de Faverois (6 feuilles).
Cote
3 P 65
 Date
1824
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Faverois (6 feuilles).
Résultat n°4

Alignements, permissions de voirie.
Cote
3 O 1354
 Date
1880-1913
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 5 de Fêche-l'Eglise...
  • Traversée des communes 
  • Commune de Faverois
  • Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°5

Comptabilité. - Rentes (1839-1939). Impositions (1840). Subventions (1925-1939). Crédits supplémentaires (1859-1939). Comptabilité (1909-1937).
Cote
2 O 43/15
 Date
1839-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FAVEROIS
  • Finances communales
  • Comptabilité. - Rentes (1839-1939). Impositions (1840)....
Résultat n°6

1900-1940
Cote
2 O 43/14
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FAVEROIS
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1900-1940
Résultat n°7

1825-1900
Cote
2 O 43/13
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FAVEROIS
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1825-1900
Résultat n°8

Achat et entretien de matériel agricole (1928-1938). Elevage, entretien du taureau (1925-1935). Utilisation du matériel communal (1925-1938). Ateliers de distillation, désignation de locaux (1922-1939).
Cote
2 O 43/12
 Date
1922-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FAVEROIS
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Achat et entretien de matériel agricole (1928-1938)....
Résultat n°9

Guerre de 1870-1871, paiement des réquisitions (1871-1874). Guerre de 1914-1918, dommages de guerre (1932). Guerre de 1939-1945, état des réquisitions (1939), indemnités diverses, achat de laine pour les mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, frais d’incendie (1871-1883). Garde nationale, entretien et réparations des armes (1841-1855).
Cote
2 O 43/11
 Date
1841-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FAVEROIS
  • Affaires militaires
  • Guerre de 1870-1871, paiement des réquisitions (1871-1874)....
Résultat n°10

Assistance médicale gratuite, médecine cantonale, distribution de médicaments (1855-1934). Enfants assistés, aliénés (1846-1935). Secours à indigents (1846-1938). Aides aux sinistrés d’incendie (1880-1932).
Cote
2 O 43/10
 Date
1846-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FAVEROIS
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance médicale gratuite, médecine cantonale, distribution...
Résultat n°11

Arrêtés municipaux.
Cote
2 O 43/9
 Date
1925-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FAVEROIS
  • Police
  • Arrêtés municipaux.
Résultat n°12

Fonctionnement de l’école, frais, fournitures, mobilier, chauffage, subventions pour promenades scolaires (1841-1938). Bibliothèque, subventions (1838-1934). Cours d’adultes, création (1926-1938). Fête patronale, adjudication (1866) ; fête de la Victoire, crédits (1938).
Cote
2 O 43/8
 Date
1838-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FAVEROIS
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement de l’école, frais, fournitures, mobilier,...
Résultat n°13

Eau, concession (1924-1926). Electricité, installation de lampes de rue (1926-1939). Gare de Joncherey, demande de halte (1927).
Cote
2 O 43/7
 Date
1924-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FAVEROIS
  • Travaux et transports
  • Eau, concession (1924-1926). Electricité, installation...
Résultat n°14

Entretien, mise en valeur (1833-1880). Location (1816-1939). Carrières, location de la gravière (1924-1930). Chasse, adjudications (1853-1939). Vaine pâture (1817-1890). Adjudications diverses (1928-1932). Etangs, location, entretien (1924-1937). Cours d’eau, curage, demande de mise à sec du canal du moulin (1928-1930).
Cote
2 O 43/6
 Date
1816-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FAVEROIS
  • Terrains communaux
  • Entretien, mise en valeur (1833-1880). Location (1816-1939)....
Résultat n°15

Echange.
Cote
2 O 43/5
 Date
1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FAVEROIS
  • Terrains communaux
  • Echange.
Résultat n°16

Aliénation.
Cote
2 O 43/4
 Date
1833-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FAVEROIS
  • Terrains communaux
  • Aliénation.
Résultat n°17

Travaux concernant plusieurs bâtiments (1892-1936). Mairie, construction, réparation, entretien (1839-1937). Ecole, construction, réparations, location de logement de l’instituteur (1841-1940). Eglise, réparations du clocher, fonte de cloches, réparations intérieures (1822-1936). Presbytère, réparations entretien, électrification (1810-1926). Lavoir et fontaines, construction, réparations entretien (1844-1928). Réservoir d’eau en cas d’incendie, réparations (1878-1933). Monument aux morts, construction (1920-1926). Bascule, réparations (1931-1939). Pompe à incendie, achat, entretien (1844-1925). Cimetière, création, réparations, agrandissement (1841-1879) ; concessions (1903-1932). Horloge, réparations, remontage (1844-1931).
Cote
2 O 43/3
 Date
1839-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FAVEROIS
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments (1892-1936)....
Résultat n°18

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1841-1926). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, reliure, réfection du plan cadastral, abonnement à divers journaux (1855-1925). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de vente de mobilier, destination de la coupe (1846-1936). Procès, dommages et intérêts (1849-1862).
Cote
2 O 43/2
 Date
1841-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FAVEROIS
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1841-1926)....
Résultat n°19

Personne. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1841-1939). Receveur municipal, indemnités, remises (1841-1934). Percepteur, indemnités (1935-1937). Taupier, traitement (1925-1927). Appariteur, traitement, indemnités (1841-1936). Cantonnier, plainte contre lui (1935). Instituteur, traitement, indemnités, logement (1840-1925). Maîtresse de couture, traitement (1925). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1932). Crieur de nuit (1853). Commissaire de police cantonal (1854-1859). Garde forestier, traitement, indemnités (1846-1878). Curé, traitement (1852-1865). Recensement de la population, indemnités (1853-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1845-1852). Sage-femme, traitement (1855-1859). Recensement du bétail, indemnités (1940). Femme de service, traitement (1934). Maires et adjoints, frais (1855-1939).
Cote
2 O 43/1
 Date
1834-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FAVEROIS
  • Administration générale
  • Personne. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Résultat n°20

Faverois, délimitation.
Cote
7 M 1402
 Date
1823
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Faverois, délimitation.
Résultat n°21
1936

13 medias

1936
Cote
6 M 166/20
 Date
1936
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Faverois
  • 1936
Résultat n°22
1931

13 medias

1931

Cote
6 M 166/19
 Date
1931
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Faverois
  • 1931
Résultat n°23
1926

14 medias

1926
Cote
6 M 166/18
 Date
1926
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Faverois
  • 1926
Résultat n°24
1921

13 medias

1921
Cote
6 M 166/17
 Date
1921
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Faverois
  • 1921
Résultat n°25
1911

14 medias

1911
Cote
6 M 166/16
 Date
1911
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Faverois
  • 1911
Résultat n°26
1906

15 medias

1906
Cote
6 M 166/15
 Date
1906
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Faverois
  • 1906
Résultat n°27
1901

16 medias

1901
Cote
6 M 166/14
 Date
1901
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Faverois
  • 1901
Résultat n°28
1896

15 medias

1896
Cote
6 M 166/13
 Date
1896
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Faverois
  • 1896
Résultat n°29
1891

18 medias

1891
Cote
6 M 166/12
 Date
1891
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Faverois
  • 1891
Résultat n°30
1886

17 medias

1886
Cote
6 M 166/11
 Date
1886
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Faverois
  • 1886
Résultat n°31
1881

17 medias

1881
Cote
6 M 166/10
 Date
1881
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Faverois
  • 1881
Résultat n°32
1876

16 medias

1876
Cote
6 M 166/9
 Date
1876
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Faverois
  • 1876
Résultat n°33
1872

16 medias

1872
Cote
6 M 166/8
 Date
1872
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Faverois
  • 1872
Résultat n°34
1866

17 medias

1866
Cote
6 M 166/7
 Date
1866
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Faverois
  • 1866
Résultat n°35
1861

18 medias

1861
Cote
6 M 166/6
 Date
1861
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Faverois
  • 1861
Résultat n°36
1856

17 medias

1856
Cote
6 M 166/5
 Date
1856
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Faverois
  • 1856
Résultat n°37
1851

21 medias

1851
Cote
6 M 166/4
 Date
1851
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Faverois
  • 1851
Résultat n°38
1846

22 medias

1846
Cote
6 M 166/3
 Date
1846
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Faverois
  • 1846
Résultat n°39
1841

25 medias

1841
Cote
6 M 166/2
 Date
1841
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Faverois
  • 1841
Résultat n°40
1836

24 medias

1836
Cote
6 M 166/1
 Date
1836
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Faverois
  • 1836
Résultat n°41

Faverois
Cote
5 M 256
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Faverois
Résultat n°42

Noël Lebetain, curé de Faverois, demande à la régence d’Ensisheim la cure de Réchésy.
Cote
2 G 25
 Date
1636
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

  • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
  • Faverois.
  • Noël Lebetain, curé de Faverois, demande à la régence...
Résultat n°43

Comptes de la fabrique.
Cote
2 G 24
 Date
1711-1808
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

  • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
  • Faverois.
  • Comptes de la fabrique.
Résultat n°44

Faverois, rue Principale, église Saint-Urs et Saint-Sébastien, XVIIIe siècle, mairie.
Cote
80 Fi 1/44
 Date
1991
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

  • Prestige du Territoire de Belfort.
  • Faverois, rue Principale, église Saint-Urs et Saint-Sébastien,...
Résultat n°45
Faverois (Territoire de Belfort), le moulin.

1 media

Faverois (Territoire de Belfort), le moulin.
Cote
25 Fi 928
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Faverois
  • Faverois (Territoire de Belfort), le moulin.
Résultat n°46
Faverois (territoire de Belfort), vue générale.

1 media

Faverois (territoire de Belfort), vue générale.
Cote
25 Fi 927
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Faverois
  • Faverois (territoire de Belfort), vue générale.
Résultat n°47
Faverois (Territoire de Belfort), le moulin.

1 media

Faverois (Territoire de Belfort), le moulin.
Cote
7 Fi 1863
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Faverois
  • Faverois (Territoire de Belfort), le moulin.
Résultat n°48
Environs de Delle, Faverois, le moulin.

1 media

Environs de Delle, Faverois, le moulin.
Cote
7 Fi 1862
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Faverois
  • Environs de Delle, Faverois, le moulin.
Résultat n°49
Faverois (Territoire de Belfort), vue générale.

1 media

Faverois (Territoire de Belfort), vue générale.
Cote
7 Fi 1861
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Faverois
  • Faverois (Territoire de Belfort), vue générale.
Résultat n°50
Faverois (Territoire de Belfort), le moulin.

1 media

Faverois (Territoire de Belfort), le moulin.
Cote
7 Fi 1770
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Faverois
  • Faverois (Territoire de Belfort), le moulin.
Résultat n°51
Faverois (Territoire de Belfort), vue générale.

1 media

Faverois (Territoire de Belfort), vue générale.
Cote
7 Fi 1769
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Faverois
  • Faverois (Territoire de Belfort), vue générale.
Résultat n°52

Contrats.
Cote
2 E 4/305*
 Date
18 septembre 1731-4 septembre 1735
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

  • Tabellions seigneuriaux
  • Tabellionné de la seigneurie de Faverois (1731-1735)
  • Guillaume Joly, tabellion et greffier de la seigneurie...
  • Contrats.
Résultat n°53
Faverois : minute et mise au net.

2 medias

Faverois : minute et mise au net.
Cote
1 C 79
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Faverois : minute et mise au net.
Résultat n°54

Registre des audiences tenues à Grosne, par Jacques Hann, Bailli de Fontaine, commissaire nommé par arrêt du 18 août 1751.
Cote
13 B 26
 Date
1751-1754
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registre des audiences tenues à Grosne, par Jacques...
Résultat n°55

Registre des audiences.
Cote
11 B 1
 Date
1732-1734
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 11 B - Seigneurie de Faverois
  • Registre des audiences.
Résultat n°56

1749
Cote
8 B 280
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Renouvellements du terrier de Boron.
  • 1749
Résultat n°57

1728
Cote
8 B 279
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Renouvellements du terrier de Boron.
  • 1728
Résultat n°58

1663, 1716
Cote
8 B 278
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Renouvellements du terrier de Boron.
  • 1663, 1716
Résultat n°59

Litiges sur successions, créances.
Cote
8 B 277
 Date
1716-1789
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Litiges sur successions, créances.
Résultat n°60

Le tabellion contre divers pour non paiement du droit des lods et ventes.
Cote
8 B 276
 Date
1694-1764
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Le tabellion contre divers pour non paiement du droit...
Résultat n°61

Bétail : imprimés vierges de vente de bétail sain à la foire de Delle (XVIIIe siècle), « remede contre cette maladie, a ce que l’on croy sortilège ou maladie donné a Millau par un magicien habillé en hermite, bruslé en lasd ville » (1662).
Cote
8 B 275
 Date
1662, XVIIIe siècle
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Bétail : imprimés vierges de vente de bétail sain à...
Résultat n°62

Pièces de procédures déposées au greffe mais ne concernant pas la seigneurie.
Cote
8 B 274
 Date
1737-1788
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Pièces de procédures déposées au greffe mais ne concernant...
Résultat n°63

Etats des procès entre Mazarin seigneurs de Delle et différents seigneurs au sujet des droits de la seigneurie.
Cote
8 B 273
 Date
1696
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Etats des procès entre Mazarin seigneurs de Delle et...
Résultat n°64

Procès criminels.
Cote
8 B 272
 Date
1662-1701
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Procès criminels.
Résultat n°65

Boncourt, conflit entre le maire et les jurés du duc de la Melleraye et les maires et jurés de l’évêque de Bâle.
Cote
8 B 271
 Date
1668-1698
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Boncourt, conflit entre le maire et les jurés du duc...
Résultat n°66

Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté de Saint-Dizier réglés par la Régence d’Ensisheim (1539), arpentements, marchés (1685-1735).
Cote
8 B 270
 Date
1539-1735
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté...
Résultat n°67

Registre des audiences.
Cote
8 B 269
 Date
27 mars 1749-28 août 1754
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registre des audiences.
Résultat n°68

Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.
Cote
8 B 268
 Date
1706-1710
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.
Résultat n°69

Boncourt
Cote
8 B 267
 Date
1709-1769
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,...
  • Boncourt
Résultat n°70

Delle
Cote
8 B 266
 Date
1715-1790
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,...
  • Delle
Résultat n°71

« Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».
Cote
8 B 265
 Date
1727-1728
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant...
Résultat n°72

Registre d’inscription des quittances données au greffier.
Cote
8 B 264
 Date
1787-1790
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registre d’inscription des quittances données au greffier.
Résultat n°73

Registre de consignation des sommes dues au greffe.
Cote
8 B 263
 Date
1784-1790
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registre de consignation des sommes dues au greffe.
Résultat n°74

Registre des quittances consignées au greffe.
Cote
8 B 262
 Date
1770-1787
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registre des quittances consignées au greffe.
Résultat n°75

Registre des actes de défrichements.
Cote
8 B 261
 Date
1729-1733
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registre des actes de défrichements.
Résultat n°76

20 septembre 1720-23 décembre 1747
Cote
8 B 260
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
  • 20 septembre 1720-23 décembre 1747
Résultat n°77

20 janvier 1713-15 mai 1721
Cote
8 B 259
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
  • 20 janvier 1713-15 mai 1721
Résultat n°78

5 août 1703-11 août 1713
Cote
8 B 258
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
  • 5 août 1703-11 août 1713
Résultat n°79

30 avril 1701-5 août 1703
Cote
8 B 257
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
  • 30 avril 1701-5 août 1703
Résultat n°80

Registre des consignations faites au greffe.
Cote
8 B 256
 Date
1769-1784
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registre des consignations faites au greffe.