Faverois (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Bureau de bienfaisance de Faverois, création décret, arrêtés, délibération (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1934). Budgets (1912-1936).

Date

1911-1936

Cote

2 X 35
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Faverois, création décret,...
Résultat n°2
Commune de Faverois

Date

1824

Cote

3 P 65
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Faverois
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°3

6 medias
Commune de Faverois (6 feuilles).

Date

1824

Cote

3 P 65
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Faverois (6 feuilles).
Résultat n°4
Alignements, permissions de voirie.

Date

1880-1913

Cote

3 O 1354
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 5 de Fêche-l'Eglise...
- Traversée des communes
- Commune de Faverois
- Alignements, permissions de voirie.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°5
Comptabilité. - Rentes (1839-1939). Impositions (1840). Subventions (1925-1939). Crédits supplémentaires (1859-1939). Comptabilité (1909-1937).

Date

1839-1939

Cote

2 O 43/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FAVEROIS
- Finances communales
- Comptabilité. - Rentes (1839-1939). Impositions (1840)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
1900-1940

Cote

2 O 43/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FAVEROIS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1900-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°7
1825-1900

Cote

2 O 43/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FAVEROIS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1900
Producteur :

Préfecture
Résultat n°8
Achat et entretien de matériel agricole (1928-1938). Elevage, entretien du taureau (1925-1935). Utilisation du matériel communal (1925-1938). Ateliers de distillation, désignation de locaux (1922-1939).

Date

1922-1939

Cote

2 O 43/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FAVEROIS
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Achat et entretien de matériel agricole (1928-1938)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°9
Guerre de 1870-1871, paiement des réquisitions (1871-1874). Guerre de 1914-1918, dommages de guerre (1932). Guerre de 1939-1945, état des réquisitions (1939), indemnités diverses, achat de laine pour les mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, frais d’incendie (1871-1883). Garde nationale, entretien et réparations des armes (1841-1855).

Date

1841-1939

Cote

2 O 43/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FAVEROIS
- Affaires militaires
- Guerre de 1870-1871, paiement des réquisitions (1871-1874)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°10
Assistance médicale gratuite, médecine cantonale, distribution de médicaments (1855-1934). Enfants assistés, aliénés (1846-1935). Secours à indigents (1846-1938). Aides aux sinistrés d’incendie (1880-1932).

Date

1846-1938

Cote

2 O 43/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FAVEROIS
- Hygiène – Assistance
- Assistance médicale gratuite, médecine cantonale, distribution...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°11
Arrêtés municipaux.

Date

1925-1938

Cote

2 O 43/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FAVEROIS
- Police
- Arrêtés municipaux.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°12
Fonctionnement de l’école, frais, fournitures, mobilier, chauffage, subventions pour promenades scolaires (1841-1938). Bibliothèque, subventions (1838-1934). Cours d’adultes, création (1926-1938). Fête patronale, adjudication (1866) ; fête de la Victoire, crédits (1938).

Date

1838-1938

Cote

2 O 43/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FAVEROIS
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement de l’école, frais, fournitures, mobilier,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°13
Eau, concession (1924-1926). Electricité, installation de lampes de rue (1926-1939). Gare de Joncherey, demande de halte (1927).

Date

1924-1939

Cote

2 O 43/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FAVEROIS
- Travaux et transports
- Eau, concession (1924-1926). Electricité, installation...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°14
Entretien, mise en valeur (1833-1880). Location (1816-1939). Carrières, location de la gravière (1924-1930). Chasse, adjudications (1853-1939). Vaine pâture (1817-1890). Adjudications diverses (1928-1932). Etangs, location, entretien (1924-1937). Cours d’eau, curage, demande de mise à sec du canal du moulin (1928-1930).

Date

1816-1939

Cote

2 O 43/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FAVEROIS
- Terrains communaux
- Entretien, mise en valeur (1833-1880). Location (1816-1939)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°15
Echange.

Date

1927

Cote

2 O 43/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FAVEROIS
- Terrains communaux
- Echange.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°16
Aliénation.

Date

1833-1939

Cote

2 O 43/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FAVEROIS
- Terrains communaux
- Aliénation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°17
Travaux concernant plusieurs bâtiments (1892-1936). Mairie, construction, réparation, entretien (1839-1937). Ecole, construction, réparations, location de logement de l’instituteur (1841-1940). Eglise, réparations du clocher, fonte de cloches, réparations intérieures (1822-1936). Presbytère, réparations entretien, électrification (1810-1926). Lavoir et fontaines, construction, réparations entretien (1844-1928). Réservoir d’eau en cas d’incendie, réparations (1878-1933). Monument aux morts, construction (1920-1926). Bascule, réparations (1931-1939). Pompe à incendie, achat, entretien (1844-1925). Cimetière, création, réparations, agrandissement (1841-1879) ; concessions (1903-1932). Horloge, réparations, remontage (1844-1931).

Date

1839-1939

Cote

2 O 43/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FAVEROIS
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments (1892-1936)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°18
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1841-1926). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, reliure, réfection du plan cadastral, abonnement à divers journaux (1855-1925). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de vente de mobilier, destination de la coupe (1846-1936). Procès, dommages et intérêts (1849-1862).

Date

1841-1936

Cote

2 O 43/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FAVEROIS
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1841-1926)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°19
Personne. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1841-1939). Receveur municipal, indemnités, remises (1841-1934). Percepteur, indemnités (1935-1937). Taupier, traitement (1925-1927). Appariteur, traitement, indemnités (1841-1936). Cantonnier, plainte contre lui (1935). Instituteur, traitement, indemnités, logement (1840-1925). Maîtresse de couture, traitement (1925). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1932). Crieur de nuit (1853). Commissaire de police cantonal (1854-1859). Garde forestier, traitement, indemnités (1846-1878). Curé, traitement (1852-1865). Recensement de la population, indemnités (1853-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1845-1852). Sage-femme, traitement (1855-1859). Recensement du bétail, indemnités (1940). Femme de service, traitement (1934). Maires et adjoints, frais (1855-1939).

Date

1834-1940

Cote

2 O 43/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FAVEROIS
- Administration générale
- Personne. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°20
Faverois, délimitation.

Date

1823

Cote

7 M 1402
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Faverois, délimitation.
Résultat n°21

13 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 166/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Faverois
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°22

13 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 166/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Faverois
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°23

14 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 166/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Faverois
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°24

13 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 166/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Faverois
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°25

14 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 166/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Faverois
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°26

15 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 166/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Faverois
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°27

16 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 166/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Faverois
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°28

15 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 166/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Faverois
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°29

18 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 166/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Faverois
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°30

17 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 166/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Faverois
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°31

17 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 166/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Faverois
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°32

16 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 166/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Faverois
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°33

16 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 166/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Faverois
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°34

17 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 166/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Faverois
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°35

18 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 166/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Faverois
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°36

17 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 166/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Faverois
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°37

21 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 166/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Faverois
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°38

22 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 166/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Faverois
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°39

25 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 166/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Faverois
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°40

24 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 166/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Faverois
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°41
Faverois

Cote

5 M 256
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Faverois
Résultat n°42
Noël Lebetain, curé de Faverois, demande à la régence d’Ensisheim la cure de Réchésy.

Date

1636

Cote

2 G 25
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Faverois.
- Noël Lebetain, curé de Faverois, demande à la régence...
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
Résultat n°43
Comptes de la fabrique.

Date

1711-1808

Cote

2 G 24
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Faverois.
- Comptes de la fabrique.
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
Résultat n°44
Faverois, rue Principale, église Saint-Urs et Saint-Sébastien, XVIIIe siècle, mairie.

Date

1991

Cote

80 Fi 1/44
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Faverois, rue Principale, église Saint-Urs et Saint-Sébastien,...
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°45

1 media
Faverois (Territoire de Belfort), le moulin.

Cote

25 Fi 928
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Faverois
- Faverois (Territoire de Belfort), le moulin.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°46

1 media
Faverois (territoire de Belfort), vue générale.

Cote

25 Fi 927
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Faverois
- Faverois (territoire de Belfort), vue générale.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°47

1 media
Faverois (Territoire de Belfort), le moulin.

Cote

7 Fi 1863
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Faverois
- Faverois (Territoire de Belfort), le moulin.
Résultat n°48

1 media
Environs de Delle, Faverois, le moulin.

Cote

7 Fi 1862
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Faverois
- Environs de Delle, Faverois, le moulin.
Résultat n°49

1 media
Faverois (Territoire de Belfort), vue générale.

Cote

7 Fi 1861
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Faverois
- Faverois (Territoire de Belfort), vue générale.
Résultat n°50

1 media
Faverois (Territoire de Belfort), le moulin.

Cote

7 Fi 1770
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Faverois
- Faverois (Territoire de Belfort), le moulin.
Résultat n°51

1 media
Faverois (Territoire de Belfort), vue générale.

Cote

7 Fi 1769
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Faverois
- Faverois (Territoire de Belfort), vue générale.
Résultat n°52
Contrats.

Date

18 septembre 1731-4 septembre 1735

Cote

2 E 4/305*
- Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
- Tabellions seigneuriaux
- Tabellionné de la seigneurie de Faverois (1731-1735)
- Guillaume Joly, tabellion et greffier de la seigneurie...
- Contrats.
Producteur :

Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
Résultat n°53

2 medias
Faverois : minute et mise au net.

Cote

1 C 79
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Faverois : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°54
Registre des audiences tenues à Grosne, par Jacques Hann, Bailli de Fontaine, commissaire nommé par arrêt du 18 août 1751.

Date

1751-1754

Cote

13 B 26
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre des audiences tenues à Grosne, par Jacques...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°55
Registre des audiences.

Date

1732-1734

Cote

11 B 1
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 11 B - Seigneurie de Faverois
- Registre des audiences.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°56
1749

Cote

8 B 280
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Renouvellements du terrier de Boron.
- 1749
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°57
1728

Cote

8 B 279
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Renouvellements du terrier de Boron.
- 1728
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°58
1663, 1716

Cote

8 B 278
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Renouvellements du terrier de Boron.
- 1663, 1716
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°59
Litiges sur successions, créances.

Date

1716-1789

Cote

8 B 277
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Litiges sur successions, créances.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°60
Le tabellion contre divers pour non paiement du droit des lods et ventes.

Date

1694-1764

Cote

8 B 276
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Le tabellion contre divers pour non paiement du droit...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°61
Bétail : imprimés vierges de vente de bétail sain à la foire de Delle (XVIIIe siècle), « remede contre cette maladie, a ce que l’on croy sortilège ou maladie donné a Millau par un magicien habillé en hermite, bruslé en lasd ville » (1662).

Date

1662, XVIIIe siècle

Cote

8 B 275
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Bétail : imprimés vierges de vente de bétail sain à...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°62
Pièces de procédures déposées au greffe mais ne concernant pas la seigneurie.

Date

1737-1788

Cote

8 B 274
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Pièces de procédures déposées au greffe mais ne concernant...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°63
Etats des procès entre Mazarin seigneurs de Delle et différents seigneurs au sujet des droits de la seigneurie.

Date

1696

Cote

8 B 273
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Etats des procès entre Mazarin seigneurs de Delle et...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°64
Procès criminels.

Date

1662-1701

Cote

8 B 272
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Procès criminels.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°65
Boncourt, conflit entre le maire et les jurés du duc de la Melleraye et les maires et jurés de l’évêque de Bâle.

Date

1668-1698

Cote

8 B 271
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Boncourt, conflit entre le maire et les jurés du duc...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°66
Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté de Saint-Dizier réglés par la Régence d’Ensisheim (1539), arpentements, marchés (1685-1735).

Date

1539-1735

Cote

8 B 270
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°67
Registre des audiences.

Date

27 mars 1749-28 août 1754

Cote

8 B 269
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre des audiences.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°68
Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

Date

1706-1710

Cote

8 B 268
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°69
Boncourt

Date

1709-1769

Cote

8 B 267
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,...
- Boncourt
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°70
Delle

Date

1715-1790

Cote

8 B 266
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,...
- Delle
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°71
« Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

Date

1727-1728

Cote

8 B 265
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°72
Registre d’inscription des quittances données au greffier.

Date

1787-1790

Cote

8 B 264
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre d’inscription des quittances données au greffier.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°73
Registre de consignation des sommes dues au greffe.

Date

1784-1790

Cote

8 B 263
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre de consignation des sommes dues au greffe.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°74
Registre des quittances consignées au greffe.

Date

1770-1787

Cote

8 B 262
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre des quittances consignées au greffe.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°75
Registre des actes de défrichements.

Date

1729-1733

Cote

8 B 261
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre des actes de défrichements.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°76
20 septembre 1720-23 décembre 1747

Cote

8 B 260
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
- 20 septembre 1720-23 décembre 1747
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°77
20 janvier 1713-15 mai 1721

Cote

8 B 259
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
- 20 janvier 1713-15 mai 1721
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°78
5 août 1703-11 août 1713

Cote

8 B 258
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
- 5 août 1703-11 août 1713
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°79
30 avril 1701-5 août 1703

Cote

8 B 257
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
- 30 avril 1701-5 août 1703
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°80
Registre des consignations faites au greffe.

Date

1769-1784

Cote

8 B 256
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre des consignations faites au greffe.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

Bureau de bienfaisance de Faverois, création décret, arrêtés, délibération (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1934). Budgets (1912-1936).

Date

Cote

Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

Commune de Faverois

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Commune de Faverois (6 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Alignements, permissions de voirie.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Comptabilité. - Rentes (1839-1939). Impositions (1840). Subventions (1925-1939). Crédits supplémentaires (1859-1939). Comptabilité (1909-1937).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1900-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1825-1900

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Achat et entretien de matériel agricole (1928-1938). Elevage, entretien du taureau (1925-1935). Utilisation du matériel communal (1925-1938). Ateliers de distillation, désignation de locaux (1922-1939).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Assistance médicale gratuite, médecine cantonale, distribution de médicaments (1855-1934). Enfants assistés, aliénés (1846-1935). Secours à indigents (1846-1938). Aides aux sinistrés d’incendie (1880-1932).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Arrêtés municipaux.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Fonctionnement de l’école, frais, fournitures, mobilier, chauffage, subventions pour promenades scolaires (1841-1938). Bibliothèque, subventions (1838-1934). Cours d’adultes, création (1926-1938). Fête patronale, adjudication (1866) ; fête de la Victoire, crédits (1938).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Eau, concession (1924-1926). Electricité, installation de lampes de rue (1926-1939). Gare de Joncherey, demande de halte (1927).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Echange.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Aliénation.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date