1815-1845
Cote
43 Ed 1 D 2*
-
Contexte : 43 E dépôt - Faverois
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du Conseil municipal.
- 1815-1845
43 Ed 1 D 2*
1771
43 Ed GG 11
43 Ed DD 16
27 mars 1749-28 août 1754
8 B 269
Cours et juridictions d'ancien régime
1701-1715
8 B 252
Cours et juridictions d'ancien régime
1825-1939
7 M 704
1706-1710
8 B 268
Cours et juridictions d'ancien régime
8 B 218
Cours et juridictions d'ancien régime
8 B 154
Cours et juridictions d'ancien régime
1727-1728
8 B 265
Cours et juridictions d'ancien régime
1856
6 M 166/5
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1636
2 G 25
AVERTISSEMENT
"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
8 B 199
Cours et juridictions d'ancien régime
8 B 14
Cours et juridictions d'ancien régime
14 juillet 1714
43 Ed GG 38
8 B 127
Cours et juridictions d'ancien régime
1923-1932
1 E 43 TD 12
Collection du greffe
1709
8 B 187
Cours et juridictions d'ancien régime
43 Ed DD 11
8 B 22
Cours et juridictions d'ancien régime
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