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Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Felon, création : décret, arrêtés, délibérations (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1939). Comptabilité : budgets (1912-1936) ; livre de détail des recettes-dépenses (1913).

Date

1910-1939

Cote

2 X 37

Résultat n°2
Commune de Felon (9 feuilles).

9 medias

Commune de Felon (9 feuilles).

Date

1831

Cote

3 P 67

Résultat n°3

Commune de Felon

Date

1831

Cote

3 P 67

Résultat n°4

Comptabilité. Emprunts (1809-1939). Rentes (1806-1848). Impositions, taxe sur le bétail (1840-1883). Votes de taxes, rôles (1849-1940). Subventions aux propriétaires d’étangs (1936) ; pour l’érection d’un monument à la gloire de l’infanterie (1937). Comptabilité, vote des budgets, des crédits complémentaires (1872-1940) ; livres de détail des recettes et dépenses (1908-1912) ; déclaration de non valeur (1876-1878).

Date

1806-1940

Cote

2 O 45/13

Résultat n°5

1891-1940

Date

-

Cote

2 O 45/12

Résultat n°6

1825-1890

Date

-

Cote

2 O 45/11

Résultat n°7

Elevage, entretien du taureau communal (1931-1938) ; adjudication d’un porc mâle (1850).

Date

1850, 1931-1938

Cote

2 O 45/10

Résultat n°8

Crédit, entretien des tombes de militaires (1933). Réquisitions, voiture (1939). Indemnités diverses, cantonnement (1939). Chauffage, éclairage du corps de garde (1841, 1849). Garde nationale (1844). Subventions aux anciens combattants (1929). Sapeurs pompiers ; indemnités (1883).

Date

1841-1939

Cote

2 O 45/9

Résultat n°9

Assistance médicale gratuite (AMG), vote de crédits (1935-1939). Enfants assistés, aliénés, vieillards ; subventions (1844-1937).

Date

1844-1939

Cote

2 O 45/8

Résultat n°10

Réglementation, stationnement des nomades.

Date

1931

Cote

2 O 45/7

Résultat n°11

Fonctionnement de l’école, chauffage (1931-1936), rétributions mensuelles (1847-1852), achat de matériel scolaire (1936). Bibliothèque, achat de livres (1930). Cours d’adultes, création (1926-1931). Caisse des écoles, subventions (1889, 1931). Fêtes patronales, adjudications des droits (1818, 1912), achat de fournitures (1841-1947).

Date

1818-1947

Cote

2 O 45/6

Résultat n°12

Electricité (éclairage des classes, des bâtiments communaux, éclairage public, installation et prolongement des lignes électriques) : projet, cahier des charges, devis, crédits (1925-1939). Assainissement, drainage des filtrations dans l’église (1873), dératisation (1933).

Date

1873-1939

Cote

2 O 45/5

Résultat n°13

Abornement (1830). Acquisition (1841-1904). Acquisition et aliénation (1862-1863). Aliénation (1827-1936). Concession (1849). Echange (1838, 1901). Gestion, entretien ; mise en valeur (1847-1865). Location (1817-1926). Chasse, adjudications (1834-1938) ; communalisation de la chasse (1922, 1928) ; locations (1838-1873). Vaine pâture (1890). Cours d’eau, demande de curage (1935).

Date

1817-1938

Cote

2 O 45/4

Résultat n°14

Travaux concernant plusieurs bâtiments, acquisition et entretien (1831-1857). Mairie, construction d’un four à pain (1866-1868). Ecole, acquisition et appropriation de l’école, entretien, construction (1856-1868). Eglise, construction, réparation (1830-1831, 1849-1881). Presbytère, construction, appropriation, demande de secours (1863-1881). Lavoir et puits, entretien (1844). Pompe à incendie, achat de crochets à incendie (1848). Cimetière, travaux de réfection du mur (1929). Pont, entretien (1844). Distillerie, demande d’un nouveau local (1922). Achat de maison (1866-1887).

Date

1830-1929

Cote

2 O 45/3

Résultat n°15

Assurances, bâtiments communaux (1830, 1831, 1933). Archives, crédit (1844, 1849). Fonctionnement du service, frais d’impression, frais de bureau (1840-1936). Abonnements (1841-1848). Procès, contentieux, tutelle des mineurs (1809) ; refus de légalisation d’une pétition (1883) ; refus de payer des dommages et intérêts (1803).

Date

1803-1936

Cote

2 O 45/2

Résultat n°16

Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement (1841-1930), nomination (1884-1939). Receveur municipal ; indemnités (1841-1937) ; traitement (1927). Garde champêtre, traitement (1841-1936). Révocation, nomination, démission (1842-1897). Tambour, traitement (1933). Taupier, traitement (1926-1935). Sonneur, traitement (1935). Instituteur, indemnités (1871-1930) ; traitement (1848-1930) ; nomination (1887, 1931). Gérant du téléphone, indemnités (1932). Garde forestier, indemnités (1844-1848), traitement (1889). Curé, traitement (1841-1889). Recensement de la population, nomination (1931). Médecin vaccinateur, traitement (1848). Architecte, traitement (1841, 1882). Maître de couture, indemnités (1939). Percepteur, indemnités (1857).

Date

1841-1939

Cote

2 O 45/1

Résultat n°17

Procès-verbal de délimitation.

Date

1843

Cote

7 M 1645

Résultat n°18

Projet de plan d'aménagement : copie calque.

Date

1893

Cote

7 M 1568

Résultat n°19

Plan d'aménagement.

Date

1909

Cote

7 M 1483

Résultat n°20

Felon, délimitation partielle.

Date

1843

Cote

7 M 826