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535 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Registre des audiences.

    Date

    27 mars 1749-28 août 1754

    Cote

    8 B 269

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Delle
    • Registre des audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 2

    Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Date

    1701-1715

    Cote

    8 B 252

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Delle
    • Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 3

    Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Date

    1706-1710

    Cote

    8 B 268

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Delle
    • Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 4

    1777-1789

    Cote

    8 B 218

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Delle
    • Enquêtes.
    • 1777-1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 5
    1881

    20 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 167/10

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Fêche-l'Eglise
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 6

    16 juillet 1777-30 septembre 1778

    Cote

    8 B 154

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 16 juillet 1777-30 septembre 1778

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 7

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1915-1934

    Cote

    45 Ed 1 G 8*

    • Contexte : 45 E dépôt - Fêche l'Eglise

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 8

    « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

    Date

    1727-1728

    Cote

    8 B 265

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Delle
    • « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 9

    Etat des changements à opérer sur la matrice générale.

    Date

    1820

    Cote

    45 Ed 1 G 15

    • Contexte : 45 E dépôt - Fêche l'Eglise

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Etat des changements à opérer sur la matrice générale.
  • 10

    3 avril 1770-4 avril 1772

    Cote

    8 B 199

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Delle
    • Registres des arrêts et déclarations du Roi, et des...
    • 3 avril 1770-4 avril 1772

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime