555 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté de Saint-Dizier réglés par la Régence d’Ensisheim (1539), arpentements, marchés (1685-1735).

    Date

    1539-1735

    Cote

    8 B 270

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté…

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  2. Résultat n°2

      Procédure concernant des biens de l’Eglise de Saint-Dizier, cédés à bail illégalement.

    Date

    1586-1610

    Cote

    2 G 28

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques…
    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Fêches-l'Eglise.
    •   Procédure concernant des biens de l’Eglise de Saint-Dizier,…

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  3. Résultat n°3

    Seigneurie de Delle : gestion.

    Date

    1600, 1688-1789

    Cote

    8 B 245

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Seigneurie de Delle : gestion.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.

    Date

    1608-1753

    Cote

    8 B 247

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    Titres sur les novalles.

    Date

    1625-XVIIe siècle

    Cote

    8 B 249

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Titres sur les novalles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    9 avril 1630-3 décembre 1630

    Date

    1630

    Cote

    8 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 9 avril 1630-3 décembre 1630

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    cote vacante

    Cote

    8 B 62

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • cote vacante

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    11 février 1650-9 août 1650

    Date

    1650

    Cote

    8 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 11 février 1650-9 août 1650

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    Registre des sentences et appointements.

    Date

    1650-1659

    Cote

    8 B 168

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des sentences et appointements.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    10 juillet 1651-17 juillet 1653

    Date

    1651-1653

    Cote

    8 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 10 juillet 1651-17 juillet 1653

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    21 juillet 1655-9 septembre1657

    Date

    1655-1657

    Cote

    8 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 21 juillet 1655-9 septembre1657

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    9 janvier 1657-23 octobre 1657

    Date

    1657

    Cote

    8 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 9 janvier 1657-23 octobre 1657

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    Registres des lièves.

    Date

    1658-1736

    Cote

    8 B 214

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des lièves.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    22 janvier 1658-19 décembre 1658

    Date

    1658

    Cote

    8 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 22 janvier 1658-19 décembre 1658

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    14 janvier 1659-19 décembre 1659

    Date

    1659

    Cote

    8 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 14 janvier 1659-19 décembre 1659

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    17 janvier-19 décembre 1659

    Date

    1659

    Cote

    8 B 169

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des causes tenues par arrêt du conseil souverain…
    • 17 janvier-19 décembre 1659

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    Pièces de procédures.

    Date

    1660-1712

    Cote

    8 B 243

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Pièces de procédures.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    13 janvier 1660-17 décembre 1660

    Date

    1660

    Cote

    8 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 13 janvier 1660-17 décembre 1660

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    25 janvier 1661-5 décembre 1661

    Date

    1661

    Cote

    8 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 25 janvier 1661-5 décembre 1661

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    Seigneurie de Delle : comptes.

    Date

    1661-1681

    Cote

    8 B 246

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Seigneurie de Delle : comptes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  21. Résultat n°21

    Registre des audiences tenues à Grosne.

    Date

    1662

    Cote

    8 B 163

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des audiences tenues à Grosne.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  22. Résultat n°22

    Bétail : imprimés vierges de vente de bétail sain à la foire de Delle (XVIIIe siècle), « remede contre cette maladie, a ce que l’on croy sortilège ou maladie donné a Millau par un magicien habillé en hermite, bruslé en lasd ville » (1662).

    Date

    1662, XVIIIe siècle

    Cote

    8 B 275

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Bétail : imprimés vierges de vente de bétail sain…

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  23. Résultat n°23

    Procès criminels.

    Date

    1662-1701

    Cote

    8 B 272

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Procès criminels.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  24. Résultat n°24

    1663, 1716

    Date

    1663-1716

    Cote

    8 B 278

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Renouvellements du terrier de Boron.
    • 1663, 1716

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  25. Résultat n°25

    16 janvier 1663-5 décembre 1663

    Date

    1663

    Cote

    8 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 16 janvier 1663-5 décembre 1663

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  26. Résultat n°26

    15 janvier 1664-9 décembre 1664

    Date

    1664

    Cote

    8 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 15 janvier 1664-9 décembre 1664

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  27. Résultat n°27

    20 janvier 1665-20 décembre 1666

    Date

    1665-1666

    Cote

    8 B 12

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 20 janvier 1665-20 décembre 1666

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  28. Résultat n°28

    25 janvier 1667-29 décembre 1667

    Date

    1667

    Cote

    8 B 13

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 25 janvier 1667-29 décembre 1667

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  29. Résultat n°29

    Boncourt, conflit entre le maire et les jurés du duc de la Melleraye et les maires et jurés de l’évêque de Bâle.

    Date

    1668-1698

    Cote

    8 B 271

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Boncourt, conflit entre le maire et les jurés du duc…

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  30. Résultat n°30

    27 mai 1669-17 juin 1671

    Date

    1669-1671

    Cote

    8 B 14

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 27 mai 1669-17 juin 1671

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  31. Résultat n°31

    Baptêmes (1672-1792), mariages (1675-1742), sépultures (1673-1742), confirmations (1681-1714).

    Date

    1672-1792

    Cote

    45 Ed GG 1*

    • Contexte : 45 E dépôt - Fêche-l'Eglise
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes (1672-1792), mariages (1675-1742), sépultures…
  32. Résultat n°32
    Registres paroissiaux

    234 medias

    Registres paroissiaux

    Date

    1672-1792

    Cote

    45 Ed GG 1-5

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
    • FECHE-L'EGLISE
    • Registres paroissiaux

    Producteur :

    Communes

  33. Résultat n°33

    Plans et arpentage du ban de la communauté de Fêche-l’Eglise.

    Date

    s.d.

    Cote

    45 Ed CC 1

    • Contexte : 45 E dépôt - Fêche-l'Eglise
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et impositions
    • Plans et arpentage du ban de la communauté de Fêche-l’Eglise.
  34. Résultat n°34

    26 janvier 1672-20 octobre 1672

    Date

    1672

    Cote

    8 B 15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 26 janvier 1672-20 octobre 1672

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  35. Résultat n°35

    Villars-le-Sec

    Date

    1674-1790

    Cote

    8 B 241

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,…
    • Villars-le-Sec

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  36. Résultat n°36

    6 juillet 1675-15 mai 1677

    Date

    1675-1677

    Cote

    8 B 16

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 6 juillet 1675-15 mai 1677

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  37. Résultat n°37

    19 mai 1677-22 juin 1678

    Date

    1677-1678

    Cote

    8 B 17

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 19 mai 1677-22 juin 1678

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  38. Résultat n°38

    20 juillet 1678-13 juillet 1680

    Date

    1678-1680

    Cote

    8 B 18

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 20 juillet 1678-13 juillet 1680

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  39. Résultat n°39

    20 juillet 1680-2 mai 1682

    Date

    1680-1682

    Cote

    8 B 19

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 20 juillet 1680-2 mai 1682

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  40. Résultat n°40

    9 mai 1682-29 janvier 1684

    Date

    1682-1684

    Cote

    8 B 20

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 9 mai 1682-29 janvier 1684

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  41. Résultat n°41

    29 janvier 1684-15 juin 1685

    Date

    1684-1685

    Cote

    8 B 21

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 29 janvier 1684-15 juin 1685

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  42. Résultat n°42

    30 juin 1685-29 novembre 1686

    Date

    1685-1686

    Cote

    8 B 22

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 30 juin 1685-29 novembre 1686

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  43. Résultat n°43

    Registres des insinuations.

    Date

    1685-1720, 1737-1752

    Cote

    8 B 179

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des insinuations.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  44. Résultat n°44

    1687-1729

    Date

    1687-1729

    Cote

    8 B 215

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Enquêtes.
    • 1687-1729

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  45. Résultat n°45

    22 février 1687-18 décembre 1688

    Date

    1687-1688

    Cote

    8 B 23

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 22 février 1687-18 décembre 1688

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  46. Résultat n°46

    15 janvier 1689-7 avril 1691

    Date

    1689-1691

    Cote

    8 B 24

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 15 janvier 1689-7 avril 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  47. Résultat n°47

    1691-1744

    Date

    1691-1744

    Cote

    8 B 223

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Comptes de tutelle.
    • 1691-1744

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  48. Résultat n°48

    5 mai 1691-16 décembre 1692

    Date

    1691-1692

    Cote

    8 B 25

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 5 mai 1691-16 décembre 1692

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  49. Résultat n°49

    13 janvier 1693-15 décembre 1693

    Date

    1693

    Cote

    8 B 26

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 13 janvier 1693-15 décembre 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  50. Résultat n°50

    30 janvier 1694-18 décembre 1694

    Date

    1694

    Cote

    8 B 27

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 30 janvier 1694-18 décembre 1694

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  51. Résultat n°51

    Le tabellion contre divers pour non paiement du droit des lods et ventes.

    Date

    1694-1764

    Cote

    8 B 276

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Le tabellion contre divers pour non paiement du droit…

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  52. Résultat n°52

    22 janvier 1695-17 décembre 1695

    Date

    1695

    Cote

    8 B 28

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 22 janvier 1695-17 décembre 1695

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  53. Résultat n°53

    1er février 1696-11 janvier 1698

    Date

    1696-1698

    Cote

    8 B 29

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 1er février 1696-11 janvier 1698

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  54. Résultat n°54

    Etats des procès entre Mazarin seigneurs de Delle et différents seigneurs au sujet des droits de la seigneurie.

    Date

    1696

    Cote

    8 B 273

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Etats des procès entre Mazarin seigneurs de Delle…

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  55. Résultat n°55

    11 janvier-11 décembre 1698

    Date

    1698

    Cote

    8 B 30

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 11 janvier-11 décembre 1698

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  56. Résultat n°56

    9 janvier 1699-22 avril 1700

    Date

    1699-1700

    Cote

    8 B 31

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 9 janvier 1699-22 avril 1700

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  57. Résultat n°57

    6 mai-22 décembre 1700

    Date

    1700

    Cote

    8 B 32

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 6 mai-22 décembre 1700

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  58. Résultat n°58

    Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Date

    1701-1715

    Cote

    8 B 252

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  59. Résultat n°59

    Fêche-l'Eglise

    Date

    1701-1787

    Cote

    8 B 230

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,…
    • Fêche-l'Eglise

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  60. Résultat n°60

    Saint-Dizier-l'Evêque

    Date

    1701-1789

    Cote

    8 B 237

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,…
    • Saint-Dizier-l'Evêque

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61

    30 avril 1701-5 août 1703

    Date

    1701-1703

    Cote

    8 B 257

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes de défrichement faits par le Bailli…
    • 30 avril 1701-5 août 1703

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  62. Résultat n°62

    5 août 1703-11 août 1713

    Date

    1703-1713

    Cote

    8 B 258

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes de défrichement faits par le Bailli…
    • 5 août 1703-11 août 1713

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  63. Résultat n°63

    Montbouton

    Date

    1703-1783

    Cote

    8 B 234

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,…
    • Montbouton

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  64. Résultat n°64

    27 janvier-16 décembre 1705

    Date

    1705

    Cote

    8 B 33

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 27 janvier-16 décembre 1705

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  65. Résultat n°65

    Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Date

    1706-1710

    Cote

    8 B 268

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de…

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  66. Résultat n°66

    Grosne

    Date

    1706-1789

    Cote

    8 B 231

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,…
    • Grosne

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    Croix

    Date

    1706-1788

    Cote

    8 B 228

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,…
    • Croix

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  68. Résultat n°68

    26 janvier-22 décembre 1706

    Date

    1706

    Cote

    8 B 34

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 26 janvier-22 décembre 1706

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  69. Résultat n°69

    4 janvier-9 décembre 1707

    Date

    1707

    Cote

    8 B 35

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 4 janvier-9 décembre 1707

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  70. Résultat n°70

    Joncherey

    Date

    1707-1789

    Cote

    8 B 232

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,…
    • Joncherey

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  71. Résultat n°71

    17 janvier-19 décembre 1708

    Date

    1708

    Cote

    8 B 36

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 17 janvier-19 décembre 1708

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  72. Résultat n°72

    Registre d'enregistrements des grains.

    Date

    1709

    Cote

    8 B 187

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre d'enregistrements des grains.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  73. Résultat n°73

    Réchésy

    Date

    1709-1790

    Cote

    8 B 235

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,…
    • Réchésy

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74

    Faverois

    Date

    1709-1786

    Cote

    8 B 229

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,…
    • Faverois

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    Boncourt

    Date

    1709-1769

    Cote

    8 B 267

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,…
    • Boncourt

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76

    22 janvier-18 décembre 1709

    Date

    1709

    Cote

    8 B 37

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 22 janvier-18 décembre 1709

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  77. Résultat n°77

    15 janvier-18 décembre 1710

    Date

    1710

    Cote

    8 B 38

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 15 janvier-18 décembre 1710

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  78. Résultat n°78

    14 janvier-22 décembre 1711

    Date

    1711

    Cote

    8 B 39

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 14 janvier-22 décembre 1711

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  79. Résultat n°79

    27 janvier-9 décembre 1712

    Date

    1712

    Cote

    8 B 40

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 27 janvier-9 décembre 1712

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    2 janvier-20 septembre 1713

    Date

    1713

    Cote

    8 B 41

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 2 janvier-20 septembre 1713

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime