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  1. Résultat n°1

    Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté de Saint-Dizier réglés par la Régence d’Ensisheim (1539), arpentements, marchés (1685-1735).

    Date

    1539-1735

    Cote

    8 B 270

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté…

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  2. Résultat n°2

      Procédure concernant des biens de l’Eglise de Saint-Dizier, cédés à bail illégalement.

    Date

    1586-1610

    Cote

    2 G 28

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques…
    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Fêches-l'Eglise.
    •   Procédure concernant des biens de l’Eglise de Saint-Dizier,…

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  3. Résultat n°3

    Seigneurie de Delle : gestion.

    Date

    1600, 1688-1789

    Cote

    8 B 245

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Seigneurie de Delle : gestion.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.

    Date

    1608-1753

    Cote

    8 B 247

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    Titres sur les novalles.

    Date

    1625-XVIIe siècle

    Cote

    8 B 249

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Titres sur les novalles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    9 avril 1630-3 décembre 1630

    Date

    1630

    Cote

    8 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 9 avril 1630-3 décembre 1630

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    cote vacante

    Cote

    8 B 62

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • cote vacante

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    11 février 1650-9 août 1650

    Date

    1650

    Cote

    8 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 11 février 1650-9 août 1650

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    Registre des sentences et appointements.

    Date

    1650-1659

    Cote

    8 B 168

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des sentences et appointements.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    10 juillet 1651-17 juillet 1653

    Date

    1651-1653

    Cote

    8 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 10 juillet 1651-17 juillet 1653

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    21 juillet 1655-9 septembre1657

    Date

    1655-1657

    Cote

    8 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 21 juillet 1655-9 septembre1657

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    9 janvier 1657-23 octobre 1657

    Date

    1657

    Cote

    8 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 9 janvier 1657-23 octobre 1657

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    Registres des lièves.

    Date

    1658-1736

    Cote

    8 B 214

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des lièves.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    22 janvier 1658-19 décembre 1658

    Date

    1658

    Cote

    8 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 22 janvier 1658-19 décembre 1658

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    14 janvier 1659-19 décembre 1659

    Date

    1659

    Cote

    8 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 14 janvier 1659-19 décembre 1659

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    17 janvier-19 décembre 1659

    Date

    1659

    Cote

    8 B 169

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des causes tenues par arrêt du conseil souverain…
    • 17 janvier-19 décembre 1659

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    Pièces de procédures.

    Date

    1660-1712

    Cote

    8 B 243

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Pièces de procédures.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    13 janvier 1660-17 décembre 1660

    Date

    1660

    Cote

    8 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 13 janvier 1660-17 décembre 1660

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    25 janvier 1661-5 décembre 1661

    Date

    1661

    Cote

    8 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 25 janvier 1661-5 décembre 1661

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    Seigneurie de Delle : comptes.

    Date

    1661-1681

    Cote

    8 B 246

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Seigneurie de Delle : comptes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime