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543 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Fêche l'Eglise, création : décret, arrêtés, délibérations (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1911-1930). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1936

Cote

2 X 36

Résultat n°2

Commune de Fêche-l'Eglise

Date

1823

Cote

3 P 66

Résultat n°3
Commune de Fesches l'Eglise (4 feuilles).

4 medias

Commune de Fesches l'Eglise (4 feuilles).

Date

1823

Cote

3 P 66

Résultat n°4

Alignements, permissions de voirie.

Date

1881-1927

Cote

3 O 1348

Résultat n°5

Traverse, élargissement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, plans.

Date

1924

Cote

3 O 1347

Résultat n°6

Traverse, projet de modification de l'alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance.

Date

1895

Cote

3 O 1346

Résultat n°7

Comptabilité. - Emprunts (1924, 1934). Placements, rentes foncières (1836-1936). Impositions (1840-1891). Subventions (1879-1936). Crédits supplémentaires (1882-1939). Comptabilité (1888-1931).

Date

1836-1939

Cote

2 O 44/24

Résultat n°8

1895-1940

Date

-

Cote

2 O 44/23

Résultat n°9

1813, 1825-1895

Date

-

Cote

2 O 44/22

Résultat n°10

Bascules, achat d’étalons des poids et mesures (1878). Ateliers de distillation, désignation, forfait des bouilleurs de cru (1922-1939).

Date

1878-1939

Cote

2 O 44/21

Résultat n°11

Guerre de 1870-1871, résuiqistions, demande de vente de bons de liquidation (1874). Guerre de 1939-1945, indemnités diverses, aide aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’incendie (1874, 1881).

Date

1874-1939

Cote

2 O 44/20

Résultat n°12

Assistance médicale gratuite (AMG), distribution de médicaments (1861-1938). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1841-1881). Secours à indigents (1860-1934). Secours pour perte de bétail (1931). Familles nombreuses, primes à la natalité (1929-1936). Fonds de chômage, état des allocations à payer, crédits pour le fonctionnement (1933-1937). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1852-1929).

Date

1841-1938

Cote

2 O 44/19

Résultat n°13

Voie publique, interdiction de divagation des volailles (1937-1938) ; autorisation d’ouvrir des fenêtres donnant sur le cimetière (1933). Débit de boissons, refus d’autorisation d’ouverture (1928). Transport de corps, corbillard, demande de paiement d’une autopsie (1879) ; enquête sur la mort d’une personne au cours de son transport de Fêche à Bure (Suisse) (1914). Justice, demande de remise de condamnation (1833).

Date

1833-1938

Cote

2 O 44/18

Résultat n°14

Fonctionnement, rétribution scolaire, liste des enfants fréquentant l’école, fournitures aux indigents, fixation de jours de congé, mobilier (1839-1930). Bibliothèque, achat d’ouvrage, abonnement, cinéma scolaire (1841-1929). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, crédits pour fonctionnement (1883-1938). Fête patronale (1841-1933). Fête du 14 juillet, crédits (1881). Fête du cinquantenaire de l’école laïque, crédits (1931).

Date

1839-1933

Cote

2 O 44/17

Résultat n°15

Eau, adduction, emprunt, travaux, taxes d’abonnement [Travaux communs avec Badevel] (1928-1939). Electricité, concession avec la Société des Forces Motrices du Refrain (1911-1923). Assainissement, travaux à effectuer, vote de crédits (1933-1939). Chemins de fer, demande d’une halte à Joncherey (1927).

Date

1911-1939

Cote

2 O 44/16

Résultat n°16

Gestion. – Entretien, mise en valeur (1864-1867). Location (1844-1933). Carrières, location, acquisition d’un terrain pour faciliter l’exploitation (1845). Chasse, adjudications (1837-1938). Vaine pâture, règlement, suppression (1890-1937). Cours d’eau, plainte de J.B. Dominé (1809), curage (1914).

Date

1809-1938

Cote

2 O 44/15

Résultat n°17

Echange.

Date

1823-1824

Cote

2 O 44/14

Résultat n°18

Aliénation.

Date

1815-1933

Cote

2 O 44/13

Résultat n°19

Acquisition.

Date

1858-1937

Cote

2 O 44/12

Résultat n°20

Cimetière, aménagement, réparations des murs, agrandissement, entretien (1838-1925), concessions (1933-1938).

Date

1838-1938

Cote

2 O 44/11

Résultat n°21

Pompe à incendie, achat, entretien, construction d’un hangar.

Date

1832-1931

Cote

2 O 44/10

Résultat n°22

Monument aux morts, construction.

Date

1921

Cote

2 O 44/9

Résultat n°23

Fontaines, construction, réparations, entretien.

Date

1839-1927

Cote

2 O 44/8

Résultat n°24

Presbytère, achat d’une maison, réparations, entretien, location, achat d’un terrain pour le jardin, construction.

Date

1812-1934

Cote

2 O 44/7

Résultat n°25

Eglise, achat d’un terrain, construction, réparations, entretien, mobilier.

Date

1848-1882

Cote

2 O 44/6

Résultat n°26

Ecole, construction, réparations, entretien, vente de l’ancienne école.

Date

1824-1935

Cote

2 O 44/5

Résultat n°27

Mairie, réparations, installation électrique.

Date

1824-1911

Cote

2 O 44/4

Résultat n°28

Travaux concernant plusieurs bâtiments.

Date

1911-1922

Cote

2 O 44/3

Résultat n°29

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1928-1933). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnement à divers journaux, achat de livres (1853-1879). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1841-1937).

Date

1841-1937

Cote

2 O 44/2

Résultat n°30

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, indemnités, traitement (1841-1936). Receveur municipal, remises (1840-1938). Régisseur de recettes, nomination (1932) ; traitement (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités (1841-1875). Taupier, traitement (1852-1932). Appariteur, traitement (1841-1861). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement (1841-1938). Maîtresse de couture, indemnités (1935-1937). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1923). Gérant du téléphone, traitement (1929). Garde forestier, traitement (1841-1882). Garde-coupes, traitement (1841-1844). Curé, traitement (an XI-1861). Régisseur de la caisse de chômage, indemnités (1933). Architecte, indemnités (1841-1884). Recensement de la population, indemnités (1926, 1931). Médecin vaccinateur, traitement (1852, 1879). Commissaire de police cantonal, traitement (1859, 1861). Agent voyer - cantonniers, indemnités (1889, 1935). Maires et adjoints, frais de déplacement (1926-1932).

Date

An XI-1939

Cote

2 O 44/1

Résultat n°31

Syndicats d'adduction d'eau. - Syndicat de Méziré-Morvillars : dossier des travaux, emprunts (1932-1939). Syndicat des eaux de Fêche-l'Eglise : budgets (1929-1930). Syndicat des eaux de Delle-Lebetain : travaux (1924-1928).

Date

1924-1939

Cote

1 O 11

Résultat n°32
1936

13 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 167/20

Résultat n°33
1931

13 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 167/19

Résultat n°34
1926

14 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 167/18

Résultat n°35
1921

16 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 167/17

Résultat n°36
1911

17 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 167/16

Résultat n°37
1906

17 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 167/15

Résultat n°38
1901

19 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 167/14

Résultat n°39
1896

19 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 167/13

Résultat n°40
1891

18 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 167/12