Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France) - Recherche

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1

Bureau de bienfaisance de Fêche l'Eglise, création : décret, arrêtés, délibérations (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1911-1930). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1936

Cote

2 X 36

2

Commune de Fêche-l'Eglise

Date

1823

Cote

3 P 66

3

Commune de Fesches l'Eglise (4 feuilles).

4 medias

Commune de Fesches l'Eglise (4 feuilles).

Date

1823

Cote

3 P 66

4

Alignements, permissions de voirie.

Date

1881-1927

Cote

3 O 1348

5

Traverse, élargissement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, plans.

Date

1924

Cote

3 O 1347

6

Traverse, projet de modification de l'alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance.

Date

1895

Cote

3 O 1346

7

Comptabilité. - Emprunts (1924, 1934). Placements, rentes foncières (1836-1936). Impositions (1840-1891). Subventions (1879-1936). Crédits supplémentaires (1882-1939). Comptabilité (1888-1931).

Date

1836-1939

Cote

2 O 44/24

8

1895-1940

Date

-

Cote

2 O 44/23

9

1813, 1825-1895

Date

-

Cote

2 O 44/22

10

Bascules, achat d’étalons des poids et mesures (1878). Ateliers de distillation, désignation, forfait des bouilleurs de cru (1922-1939).

Date

1878-1939

Cote

2 O 44/21

11

Guerre de 1870-1871, résuiqistions, demande de vente de bons de liquidation (1874). Guerre de 1939-1945, indemnités diverses, aide aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’incendie (1874, 1881).

Date

1874-1939

Cote

2 O 44/20

12

Assistance médicale gratuite (AMG), distribution de médicaments (1861-1938). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1841-1881). Secours à indigents (1860-1934). Secours pour perte de bétail (1931). Familles nombreuses, primes à la natalité (1929-1936). Fonds de chômage, état des allocations à payer, crédits pour le fonctionnement (1933-1937). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1852-1929).

Date

1841-1938

Cote

2 O 44/19

13

Voie publique, interdiction de divagation des volailles (1937-1938) ; autorisation d’ouvrir des fenêtres donnant sur le cimetière (1933). Débit de boissons, refus d’autorisation d’ouverture (1928). Transport de corps, corbillard, demande de paiement d’une autopsie (1879) ; enquête sur la mort d’une personne au cours de son transport de Fêche à Bure (Suisse) (1914). Justice, demande de remise de condamnation (1833).

Date

1833-1938

Cote

2 O 44/18

14

Fonctionnement, rétribution scolaire, liste des enfants fréquentant l’école, fournitures aux indigents, fixation de jours de congé, mobilier (1839-1930). Bibliothèque, achat d’ouvrage, abonnement, cinéma scolaire (1841-1929). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, crédits pour fonctionnement (1883-1938). Fête patronale (1841-1933). Fête du 14 juillet, crédits (1881). Fête du cinquantenaire de l’école laïque, crédits (1931).

Date

1839-1933

Cote

2 O 44/17

15

Eau, adduction, emprunt, travaux, taxes d’abonnement [Travaux communs avec Badevel] (1928-1939). Electricité, concession avec la Société des Forces Motrices du Refrain (1911-1923). Assainissement, travaux à effectuer, vote de crédits (1933-1939). Chemins de fer, demande d’une halte à Joncherey (1927).

Date

1911-1939

Cote

2 O 44/16

16

Gestion. – Entretien, mise en valeur (1864-1867). Location (1844-1933). Carrières, location, acquisition d’un terrain pour faciliter l’exploitation (1845). Chasse, adjudications (1837-1938). Vaine pâture, règlement, suppression (1890-1937). Cours d’eau, plainte de J.B. Dominé (1809), curage (1914).

Date

1809-1938

Cote

2 O 44/15

17

Echange.

Date

1823-1824

Cote

2 O 44/14

18

Aliénation.

Date

1815-1933

Cote

2 O 44/13

19

Acquisition.

Date

1858-1937

Cote

2 O 44/12

20

Cimetière, aménagement, réparations des murs, agrandissement, entretien (1838-1925), concessions (1933-1938).

Date

1838-1938

Cote

2 O 44/11

21

Pompe à incendie, achat, entretien, construction d’un hangar.

Date

1832-1931

Cote

2 O 44/10

22

Monument aux morts, construction.

Date

1921

Cote

2 O 44/9

23

Fontaines, construction, réparations, entretien.

Date

1839-1927

Cote

2 O 44/8

24

Presbytère, achat d’une maison, réparations, entretien, location, achat d’un terrain pour le jardin, construction.

Date

1812-1934

Cote

2 O 44/7

25

Eglise, achat d’un terrain, construction, réparations, entretien, mobilier.

Date

1848-1882

Cote

2 O 44/6

26

Ecole, construction, réparations, entretien, vente de l’ancienne école.

Date

1824-1935

Cote

2 O 44/5

27

Mairie, réparations, installation électrique.

Date

1824-1911

Cote

2 O 44/4

28

Travaux concernant plusieurs bâtiments.

Date

1911-1922

Cote

2 O 44/3

29

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1928-1933). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnement à divers journaux, achat de livres (1853-1879). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1841-1937).

Date

1841-1937

Cote

2 O 44/2

30

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, indemnités, traitement (1841-1936). Receveur municipal, remises (1840-1938). Régisseur de recettes, nomination (1932) ; traitement (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités (1841-1875). Taupier, traitement (1852-1932). Appariteur, traitement (1841-1861). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement (1841-1938). Maîtresse de couture, indemnités (1935-1937). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1923). Gérant du téléphone, traitement (1929). Garde forestier, traitement (1841-1882). Garde-coupes, traitement (1841-1844). Curé, traitement (an XI-1861). Régisseur de la caisse de chômage, indemnités (1933). Architecte, indemnités (1841-1884). Recensement de la population, indemnités (1926, 1931). Médecin vaccinateur, traitement (1852, 1879). Commissaire de police cantonal, traitement (1859, 1861). Agent voyer - cantonniers, indemnités (1889, 1935). Maires et adjoints, frais de déplacement (1926-1932).

Date

An XI-1939

Cote

2 O 44/1

31

Syndicats d'adduction d'eau. - Syndicat de Méziré-Morvillars : dossier des travaux, emprunts (1932-1939). Syndicat des eaux de Fêche-l'Eglise : budgets (1929-1930). Syndicat des eaux de Delle-Lebetain : travaux (1924-1928).

Date

1924-1939

Cote

1 O 11

32

13 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 167/20

33

13 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 167/19

34

14 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 167/18

35

16 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 167/17

36

17 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 167/16

37

17 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 167/15

38

19 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 167/14

39

19 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 167/13

40

18 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 167/12

41

17 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 167/11

42

20 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 167/10

43

20 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 167/9

44

18 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 167/8

45

18 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 167/7

46

17 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 167/6

47

16 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 167/5

48

17 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 167/4

49

16 medias

1846

Date

1846

Cote

6 M 167/3

50

15 medias

1841

Date

1841

Cote

6 M 167/2

51

14 medias

1836

Date

1836

Cote

6 M 167/1

52

Fêche-l'Eglise

Date

-

Cote

5 M 257

53

Procédure concernant des biens de l’Eglise de Saint-Dizier, cédés à bail illégalement.

Date

1586-1610

Cote

2 G 28

54

Comptes de la fabrique.

Date

1789-1810

Cote

2 G 27

55

Fêches-l'Eglise : minute.

1 media

Fêches-l'Eglise : minute.

Date

-

Cote

1 C 80

56

Registre des audiences tenues à Grosne, par Jacques Hann, Bailli de Fontaine, commissaire nommé par arrêt du 18 août 1751.

Date

1751-1754

Cote

13 B 26

57

1749

Date

-

Cote

8 B 280

58

1728

Date

-

Cote

8 B 279

59

1663, 1716

Date

-

Cote

8 B 278

60

Litiges sur successions, créances.

Date

1716-1789

Cote

8 B 277

61

Le tabellion contre divers pour non paiement du droit des lods et ventes.

Date

1694-1764

Cote

8 B 276

62

Bétail : imprimés vierges de vente de bétail sain à la foire de Delle (XVIIIe siècle), « remede contre cette maladie, a ce que l’on croy sortilège ou maladie donné a Millau par un magicien habillé en hermite, bruslé en lasd ville » (1662).

Date

1662, XVIIIe siècle

Cote

8 B 275

63

Pièces de procédures déposées au greffe mais ne concernant pas la seigneurie.

Date

1737-1788

Cote

8 B 274

64

Etats des procès entre Mazarin seigneurs de Delle et différents seigneurs au sujet des droits de la seigneurie.

Date

1696

Cote

8 B 273

65

Procès criminels.

Date

1662-1701

Cote

8 B 272

66

Boncourt, conflit entre le maire et les jurés du duc de la Melleraye et les maires et jurés de l’évêque de Bâle.

Date

1668-1698

Cote

8 B 271

67

Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté de Saint-Dizier réglés par la Régence d’Ensisheim (1539), arpentements, marchés (1685-1735).

Date

1539-1735

Cote

8 B 270

68

Registre des audiences.

Date

27 mars 1749-28 août 1754

Cote

8 B 269

69

Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

Date

1706-1710

Cote

8 B 268

70

Boncourt

Date

1709-1769

Cote

8 B 267

71

Delle

Date

1715-1790

Cote

8 B 266

72

« Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

Date

1727-1728

Cote

8 B 265

73

Registre d’inscription des quittances données au greffier.

Date

1787-1790

Cote

8 B 264

74

Registre de consignation des sommes dues au greffe.

Date

1784-1790

Cote

8 B 263

75

Registre des quittances consignées au greffe.

Date

1770-1787

Cote

8 B 262

76

Registre des actes de défrichements.

Date

1729-1733

Cote

8 B 261

77

20 septembre 1720-23 décembre 1747

Date

-

Cote

8 B 260

78

20 janvier 1713-15 mai 1721

Date

-

Cote

8 B 259

79

5 août 1703-11 août 1713

Date

-

Cote

8 B 258

80

30 avril 1701-5 août 1703

Date

-

Cote

8 B 257

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