Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Bureau de bienfaisance de Fêche l'Eglise, création : décret, arrêtés, délibérations (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1911-1930). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1936

Cote

2 X 36
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Fêche l'Eglise, création :...
Résultat n°2
Commune de Fêche-l'Eglise

Date

1823

Cote

3 P 66
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Fêche-l'Eglise
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°3

4 medias
Commune de Fesches l'Eglise (4 feuilles).

Date

1823

Cote

3 P 66
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Fesches l'Eglise (4 feuilles).
Résultat n°4
Alignements, permissions de voirie.

Date

1881-1927

Cote

3 O 1348
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 5 de Fêche-l'Eglise...
- Traversée des communes
- Commune de Fêche-l’Eglise
- Alignements, permissions de voirie.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°5
Traverse, élargissement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, plans.

Date

1924

Cote

3 O 1347
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 5 de Fêche-l'Eglise...
- Traversée des communes
- Commune de Fêche-l’Eglise
- Traverse, élargissement : extraits du registre des...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
Traverse, projet de modification de l'alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance.

Date

1895

Cote

3 O 1346
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 5 de Fêche-l'Eglise...
- Traversée des communes
- Commune de Fêche-l’Eglise
- Traverse, projet de modification de l'alignement :...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°7
Comptabilité. - Emprunts (1924, 1934). Placements, rentes foncières (1836-1936). Impositions (1840-1891). Subventions (1879-1936). Crédits supplémentaires (1882-1939). Comptabilité (1888-1931).

Date

1836-1939

Cote

2 O 44/24
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FECHE-L'EGLISE
- Finances communales
- Comptabilité. - Emprunts (1924, 1934). Placements,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°8
1895-1940

Cote

2 O 44/23
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FECHE-L'EGLISE
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1895-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°9
1813, 1825-1895

Cote

2 O 44/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FECHE-L'EGLISE
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1813, 1825-1895
Producteur :

Préfecture
Résultat n°10
Bascules, achat d’étalons des poids et mesures (1878). Ateliers de distillation, désignation, forfait des bouilleurs de cru (1922-1939).

Date

1878-1939

Cote

2 O 44/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FECHE-L'EGLISE
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Bascules, achat d’étalons des poids et mesures (1878)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°11
Guerre de 1870-1871, résuiqistions, demande de vente de bons de liquidation (1874). Guerre de 1939-1945, indemnités diverses, aide aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’incendie (1874, 1881).

Date

1874-1939

Cote

2 O 44/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FECHE-L'EGLISE
- Affaires militaires
- Guerre de 1870-1871, résuiqistions, demande de vente...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°12
Assistance médicale gratuite (AMG), distribution de médicaments (1861-1938). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1841-1881). Secours à indigents (1860-1934). Secours pour perte de bétail (1931). Familles nombreuses, primes à la natalité (1929-1936). Fonds de chômage, état des allocations à payer, crédits pour le fonctionnement (1933-1937). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1852-1929).

Date

1841-1938

Cote

2 O 44/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FECHE-L'EGLISE
- Hygiène – Assistance
- Assistance médicale gratuite (AMG), distribution de...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°13
Voie publique, interdiction de divagation des volailles (1937-1938) ; autorisation d’ouvrir des fenêtres donnant sur le cimetière (1933). Débit de boissons, refus d’autorisation d’ouverture (1928). Transport de corps, corbillard, demande de paiement d’une autopsie (1879) ; enquête sur la mort d’une personne au cours de son transport de Fêche à Bure (Suisse) (1914). Justice, demande de remise de condamnation (1833).

Date

1833-1938

Cote

2 O 44/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FECHE-L'EGLISE
- Police
- Voie publique, interdiction de divagation des volailles...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°14
Fonctionnement, rétribution scolaire, liste des enfants fréquentant l’école, fournitures aux indigents, fixation de jours de congé, mobilier (1839-1930). Bibliothèque, achat d’ouvrage, abonnement, cinéma scolaire (1841-1929). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, crédits pour fonctionnement (1883-1938). Fête patronale (1841-1933). Fête du 14 juillet, crédits (1881). Fête du cinquantenaire de l’école laïque, crédits (1931).

Date

1839-1933

Cote

2 O 44/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FECHE-L'EGLISE
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement, rétribution scolaire, liste des enfants...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°15
Eau, adduction, emprunt, travaux, taxes d’abonnement [Travaux communs avec Badevel] (1928-1939). Electricité, concession avec la Société des Forces Motrices du Refrain (1911-1923). Assainissement, travaux à effectuer, vote de crédits (1933-1939). Chemins de fer, demande d’une halte à Joncherey (1927).

Date

1911-1939

Cote

2 O 44/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FECHE-L'EGLISE
- Travaux et transports
- Eau, adduction, emprunt, travaux, taxes d’abonnement...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°16
Gestion. – Entretien, mise en valeur (1864-1867). Location (1844-1933). Carrières, location, acquisition d’un terrain pour faciliter l’exploitation (1845). Chasse, adjudications (1837-1938). Vaine pâture, règlement, suppression (1890-1937). Cours d’eau, plainte de J.B. Dominé (1809), curage (1914).

Date

1809-1938

Cote

2 O 44/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FECHE-L'EGLISE
- Terrains communaux
- Gestion. – Entretien, mise en valeur (1864-1867). Location...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°17
Echange.

Date

1823-1824

Cote

2 O 44/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FECHE-L'EGLISE
- Terrains communaux
- Echange.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°18
Aliénation.

Date

1815-1933

Cote

2 O 44/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FECHE-L'EGLISE
- Terrains communaux
- Aliénation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°19
Acquisition.

Date

1858-1937

Cote

2 O 44/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FECHE-L'EGLISE
- Terrains communaux
- Acquisition.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°20
Cimetière, aménagement, réparations des murs, agrandissement, entretien (1838-1925), concessions (1933-1938).

Date

1838-1938

Cote

2 O 44/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FECHE-L'EGLISE
- Bâtiments communaux
- Cimetière, aménagement, réparations des murs, agrandissement,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°21
Pompe à incendie, achat, entretien, construction d’un hangar.

Date

1832-1931

Cote

2 O 44/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FECHE-L'EGLISE
- Bâtiments communaux
- Pompe à incendie, achat, entretien, construction d’un...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°22
Monument aux morts, construction.

Date

1921

Cote

2 O 44/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FECHE-L'EGLISE
- Bâtiments communaux
- Monument aux morts, construction.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°23
Fontaines, construction, réparations, entretien.

Date

1839-1927

Cote

2 O 44/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FECHE-L'EGLISE
- Bâtiments communaux
- Fontaines, construction, réparations, entretien.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°24
Presbytère, achat d’une maison, réparations, entretien, location, achat d’un terrain pour le jardin, construction.

Date

1812-1934

Cote

2 O 44/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FECHE-L'EGLISE
- Bâtiments communaux
- Presbytère, achat d’une maison, réparations, entretien,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°25
Eglise, achat d’un terrain, construction, réparations, entretien, mobilier.

Date

1848-1882

Cote

2 O 44/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FECHE-L'EGLISE
- Bâtiments communaux
- Eglise, achat d’un terrain, construction, réparations,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°26
Ecole, construction, réparations, entretien, vente de l’ancienne école.

Date

1824-1935

Cote

2 O 44/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FECHE-L'EGLISE
- Bâtiments communaux
- Ecole, construction, réparations, entretien, vente...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°27
Mairie, réparations, installation électrique.

Date

1824-1911

Cote

2 O 44/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FECHE-L'EGLISE
- Bâtiments communaux
- Mairie, réparations, installation électrique.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°28
Travaux concernant plusieurs bâtiments.

Date

1911-1922

Cote

2 O 44/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FECHE-L'EGLISE
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°29
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1928-1933). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnement à divers journaux, achat de livres (1853-1879). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1841-1937).

Date

1841-1937

Cote

2 O 44/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FECHE-L'EGLISE
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1928-1933)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°30
Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, indemnités, traitement (1841-1936). Receveur municipal, remises (1840-1938). Régisseur de recettes, nomination (1932) ; traitement (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités (1841-1875). Taupier, traitement (1852-1932). Appariteur, traitement (1841-1861). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement (1841-1938). Maîtresse de couture, indemnités (1935-1937). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1923). Gérant du téléphone, traitement (1929). Garde forestier, traitement (1841-1882). Garde-coupes, traitement (1841-1844). Curé, traitement (an XI-1861). Régisseur de la caisse de chômage, indemnités (1933). Architecte, indemnités (1841-1884). Recensement de la population, indemnités (1926, 1931). Médecin vaccinateur, traitement (1852, 1879). Commissaire de police cantonal, traitement (1859, 1861). Agent voyer - cantonniers, indemnités (1889, 1935). Maires et adjoints, frais de déplacement (1926-1932).

Date

An XI-1939

Cote

2 O 44/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FECHE-L'EGLISE
- Administration générale
- Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, indemnités,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°31
Syndicats d'adduction d'eau. - Syndicat de Méziré-Morvillars : dossier des travaux, emprunts (1932-1939). Syndicat des eaux de Fêche-l'Eglise : budgets (1929-1930). Syndicat des eaux de Delle-Lebetain : travaux (1924-1928).

Date

1924-1939

Cote

1 O 11
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Syndicats de communes
- Syndicats d'adduction d'eau. - Syndicat de Méziré-Morvillars :...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°32

13 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 167/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Fêche-l'Eglise
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°33

13 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 167/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Fêche-l'Eglise
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°34

14 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 167/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Fêche-l'Eglise
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°35

16 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 167/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Fêche-l'Eglise
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°36

17 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 167/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Fêche-l'Eglise
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°37

17 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 167/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Fêche-l'Eglise
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°38

19 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 167/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Fêche-l'Eglise
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°39

19 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 167/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Fêche-l'Eglise
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°40

18 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 167/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Fêche-l'Eglise
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°41

17 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 167/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Fêche-l'Eglise
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°42

20 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 167/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Fêche-l'Eglise
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°43

20 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 167/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Fêche-l'Eglise
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°44

18 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 167/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Fêche-l'Eglise
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°45

18 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 167/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Fêche-l'Eglise
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°46

17 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 167/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Fêche-l'Eglise
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°47

16 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 167/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Fêche-l'Eglise
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°48

17 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 167/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Fêche-l'Eglise
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°49

16 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 167/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Fêche-l'Eglise
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°50

15 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 167/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Fêche-l'Eglise
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°51

14 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 167/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Fêche-l'Eglise
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°52
Fêche-l'Eglise

Cote

5 M 257
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Fêche-l'Eglise
Résultat n°53
Procédure concernant des biens de l’Eglise de Saint-Dizier, cédés à bail illégalement.

Date

1586-1610

Cote

2 G 28
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Fêches-l'Eglise.
- Procédure concernant des biens de l’Eglise de Saint-Dizier,...
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
Résultat n°54
Comptes de la fabrique.

Date

1789-1810

Cote

2 G 27
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Fêches-l'Eglise.
- Comptes de la fabrique.
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
Résultat n°55

1 media
Fêches-l'Eglise : minute.

Cote

1 C 80
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Fêches-l'Eglise : minute.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°56
Registre des audiences tenues à Grosne, par Jacques Hann, Bailli de Fontaine, commissaire nommé par arrêt du 18 août 1751.

Date

1751-1754

Cote

13 B 26
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre des audiences tenues à Grosne, par Jacques...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°57
1749

Cote

8 B 280
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Renouvellements du terrier de Boron.
- 1749
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°58
1728

Cote

8 B 279
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Renouvellements du terrier de Boron.
- 1728
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°59
1663, 1716

Cote

8 B 278
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Renouvellements du terrier de Boron.
- 1663, 1716
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°60
Litiges sur successions, créances.

Date

1716-1789

Cote

8 B 277
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Litiges sur successions, créances.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°61
Le tabellion contre divers pour non paiement du droit des lods et ventes.

Date

1694-1764

Cote

8 B 276
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Le tabellion contre divers pour non paiement du droit...
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Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°62
Bétail : imprimés vierges de vente de bétail sain à la foire de Delle (XVIIIe siècle), « remede contre cette maladie, a ce que l’on croy sortilège ou maladie donné a Millau par un magicien habillé en hermite, bruslé en lasd ville » (1662).

Date

1662, XVIIIe siècle

Cote

8 B 275
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Bétail : imprimés vierges de vente de bétail sain à...
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Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°63
Pièces de procédures déposées au greffe mais ne concernant pas la seigneurie.

Date

1737-1788

Cote

8 B 274
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Pièces de procédures déposées au greffe mais ne concernant...
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Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°64
Etats des procès entre Mazarin seigneurs de Delle et différents seigneurs au sujet des droits de la seigneurie.

Date

1696

Cote

8 B 273
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Etats des procès entre Mazarin seigneurs de Delle et...
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Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°65
Procès criminels.

Date

1662-1701

Cote

8 B 272
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Procès criminels.
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Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°66
Boncourt, conflit entre le maire et les jurés du duc de la Melleraye et les maires et jurés de l’évêque de Bâle.

Date

1668-1698

Cote

8 B 271
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Boncourt, conflit entre le maire et les jurés du duc...
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Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°67
Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté de Saint-Dizier réglés par la Régence d’Ensisheim (1539), arpentements, marchés (1685-1735).

Date

1539-1735

Cote

8 B 270
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté...
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Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°68
Registre des audiences.

Date

27 mars 1749-28 août 1754

Cote

8 B 269
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre des audiences.
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Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°69
Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

Date

1706-1710

Cote

8 B 268
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.
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Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°70
Boncourt

Date

1709-1769

Cote

8 B 267
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,...
- Boncourt
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Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°71
Delle

Date

1715-1790

Cote

8 B 266
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,...
- Delle
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Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°72
« Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

Date

1727-1728

Cote

8 B 265
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant...
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Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°73
Registre d’inscription des quittances données au greffier.

Date

1787-1790

Cote

8 B 264
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre d’inscription des quittances données au greffier.
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Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°74
Registre de consignation des sommes dues au greffe.

Date

1784-1790

Cote

8 B 263
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre de consignation des sommes dues au greffe.
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Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°75
Registre des quittances consignées au greffe.

Date

1770-1787

Cote

8 B 262
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre des quittances consignées au greffe.
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Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°76
Registre des actes de défrichements.

Date

1729-1733

Cote

8 B 261
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre des actes de défrichements.
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Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°77
20 septembre 1720-23 décembre 1747

Cote

8 B 260
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
- 20 septembre 1720-23 décembre 1747
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°78
20 janvier 1713-15 mai 1721

Cote

8 B 259
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
- 20 janvier 1713-15 mai 1721
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°79
5 août 1703-11 août 1713

Cote

8 B 258
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
- 5 août 1703-11 août 1713
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Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°80
30 avril 1701-5 août 1703

Cote

8 B 257
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
- 30 avril 1701-5 août 1703
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Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

Bureau de bienfaisance de Fêche l'Eglise, création : décret, arrêtés, délibérations (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1911-1930). Budgets (1911-1936).

Date

Cote

Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

Commune de Fêche-l'Eglise

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Commune de Fesches l'Eglise (4 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Alignements, permissions de voirie.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Traverse, élargissement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, plans.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Traverse, projet de modification de l'alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Comptabilité. - Emprunts (1924, 1934). Placements, rentes foncières (1836-1936). Impositions (1840-1891). Subventions (1879-1936). Crédits supplémentaires (1882-1939). Comptabilité (1888-1931).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1895-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1813, 1825-1895

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Bascules, achat d’étalons des poids et mesures (1878). Ateliers de distillation, désignation, forfait des bouilleurs de cru (1922-1939).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Guerre de 1870-1871, résuiqistions, demande de vente de bons de liquidation (1874). Guerre de 1939-1945, indemnités diverses, aide aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’incendie (1874, 1881).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Echange.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Aliénation.

Date

Cote