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  • 1

    16 avril 1766-29 juin 1767.

    Cote

    2 E 4/420

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard...
    • " protocolle des contrats de vente du tabellionné de...
    • 16 avril 1766-29 juin 1767.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 2

    2 novembre 1763-3 décembre 1764.

    Cote

    2 E 4/417

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard...
    • " protocolle des contrats de vente du tabellionné de...
    • 2 novembre 1763-3 décembre 1764.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 3

    30 janvier-28 octobre 1740.

    Cote

    2 E 4/367

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre...
    • Protocoles.
    • 30 janvier-28 octobre 1740.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 4
  • 5
  • 6

    1er juillet 1776-27 janvier 1780.

    Cote

    2 E 4/427

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard...
    • " protocolle des contrats de vente du tabellionné de...
    • 1er juillet 1776-27 janvier 1780.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 7

    21 juin 1771-3 janvier 1791.

    Cote

    2 E 4/434

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard...
    • Testaments à Suarce.
    • 21 juin 1771-3 janvier 1791.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 8
  • 9

    Lepuix.

    Date

    1747-1758

    Cote

    2 E 4/404

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre...
    • Inventaires et partages.
    • Lepuix.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 10

    Suarce.

    Date

    7 avril 1747-2 novembre 1759

    Cote

    2 E 4/399

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre...
    • Testaments.
    • Suarce.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 11

    Inventaires à Florimont (2 actes, faits par des bourgeois de Florimont. 1648, 1650), à Fêche l'Eglise fait par le maire de la seigneurie de Florimont à Fêche. 1647), à Suarce (par les maîtres bourgeois de Florimont, 1657), à Chavanatte et Suarce (déclaré par des habitants de Chavanatte. 1657), à Courtelevant (par habitants de Courtelevant. 1658).

    Date

    1647-1658

    Cote

    2 E 4/306

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Epaves d'actes
    • Inventaires à Florimont (2 actes, faits par des bourgeois...

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 12

    23 avril 1770-26 octobre 1771.

    Cote

    2 E 4/424

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard...
    • " protocolle des contrats de vente du tabellionné de...
    • 23 avril 1770-26 octobre 1771.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 13

    Comté de Ferrette, Le duc de Mazarin contre Gaspard de Barbaud seigneur de Grandvillars pour tirage de mines dans le ban de Tinguel, comté de Ferrette: assignations.

    Date

    1692-1694

    Cote

    3 E 970

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • LA SEIGNEURIE DE DELLE
    • JUSTICE ET TABELLIONNE
    • BASSES JUSTICES
    • LE SEIGNEUR DE FLORIMONT GRANDVILLARS
    • Comté de Ferrette, Le duc de Mazarin contre Gaspard...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  • 14

    7 décembre 1764-25 août 1765.

    Cote

    2 E 4/418

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard...
    • " protocolle des contrats de vente du tabellionné de...
    • 7 décembre 1764-25 août 1765.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 15

    1709.

    Cote

    2 E 4/330

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Etienne Lajanne (18 mars 1696-1731)
    • Protocoles.
    • 1709.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 16

    7 juin 1696-22 juillet 1703.

    Cote

    2 E 4/342

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Etienne Lajanne (18 mars 1696-1731)
    • Donations, traités de mariage, testaments.
    • 7 juin 1696-22 juillet 1703.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 17

    " Courcelle, Réchésy, Fesche, Normanvillars ".

    Date

    3 novembre 1747-2 février 1790

    Cote

    2 E 4/395

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre...
    • Testaments.
    • " Courcelle, Réchésy, Fesche, Normanvillars ".

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 18

    1708.

    Cote

    2 E 4/329

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Etienne Lajanne (18 mars 1696-1731)
    • Protocoles.
    • 1708.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 19

    Baux, amodiations, transactions du seigneur.

    Date

    1761-1790

    Cote

    2 E 4/448

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard...
    • Baux, amodiations, transactions du seigneur.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 20

    1er mai 1756-6 novembre 1757.

    Cote

    2 E 4/381

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre...
    • Protocoles.
    • 1er mai 1756-6 novembre 1757.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 21

    13 février-13 juin 1732.

    Cote

    2 E 4/355

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre...
    • Protocoles.
    • 13 février-13 juin 1732.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 22

    1724.

    Cote

    2 E 4/339

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Etienne Lajanne (18 mars 1696-1731)
    • Protocoles.
    • 1724.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 23

    " Courtelevant ". 1er mai 1763-12 mai 1789.

    Cote

    2 E 4/449

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard...
    • Adjudications volontaires et encans.
    • " Courtelevant ". 1er mai 1763-12 mai 1789.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 24

    1704.

    Cote

    2 E 4/325

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Etienne Lajanne (18 mars 1696-1731)
    • Protocoles.
    • 1704.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 25

    11 juillet 1745-6 août 1753.

    Cote

    2 E 4/409

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre...
    • Obligations.
    • 11 juillet 1745-6 août 1753.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 26

    1er avril 1769-20 avril 1770 .

    Cote

    2 E 4/423

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard...
    • " protocolle des contrats de vente du tabellionné de...
    • 1er avril 1769-20 avril 1770 .

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 27

    Florimont.

    Date

    16 décembre 1744-9 janvier 1788

    Cote

    2 E 4/388

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre...
    • " donations, transactions, démissions de biens, et...
    • Florimont.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 28

    Moulin de Courtelevant.

    Cote

    2 E 4/412

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre...
    • Baux, admodiations, visite et marchés d'entretien de...
    • Moulin de Courtelevant.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 29

    " Suarce et Chavanatte ". 21 novembre 1773-17 avril 1781.

    Cote

    2 E 4/453

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard...
    • Adjudications volontaires et encans.
    • " Suarce et Chavanatte ". 21 novembre 1773-17 avril...

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 30

    Comptes de tutelles, conventions, admodiations à Courcelles, Fêches, Florimont, Courtelevant, Réchésy.

    Date

    1700-1731

    Cote

    2 E 4/353

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Etienne Lajanne (18 mars 1696-1731)
    • Comptes de tutelles, conventions, admodiations à Courcelles,...

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 31

    5 janvier 1687-20 juin 1688.

    Cote

    2 E 4/312

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Claude Louis Devillers, juge, bailli et tabellion ordinaire...
    • Protocoles.
    • 5 janvier 1687-20 juin 1688.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 32

    15 avril-28 août 1733.

    Cote

    2 E 4/358

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre...
    • Protocoles.
    • 15 avril-28 août 1733.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 33

    Florimont (1696-1726), Lepuix (1703-1731), Normanvillars (1719), Réchésy (1709).

    Cote

    2 E 4/350

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Etienne Lajanne (18 mars 1696-1731)
    • Inventaires et partages.
    • Florimont (1696-1726), Lepuix (1703-1731), Normanvillars...

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 34
  • 35

    " Lepuix ". 17 novembre 1768-5 mai 1788.

    Cote

    2 E 4/452

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard...
    • Adjudications volontaires et encans.
    • " Lepuix ". 17 novembre 1768-5 mai 1788.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 36

    1701.

    Cote

    2 E 4/324

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Etienne Lajanne (18 mars 1696-1731)
    • Protocoles.
    • 1701.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 37

    1706.

    Cote

    2 E 4/327

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Etienne Lajanne (18 mars 1696-1731)
    • Protocoles.
    • 1706.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 38

    16 octobre 1753-26 juin 1769.

    Cote

    2 E 4/410

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre...
    • Obligations.
    • 16 octobre 1753-26 juin 1769.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 39

    Chavanatte.

    Date

    21 novembre 1751-15 février 1790

    Cote

    2 E 4/394

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre...
    • Testaments.
    • Chavanatte.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 40

    22 novembre 1781-1er septembre 1783.

    Cote

    2 E 4/429

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard...
    • " protocolle des contrats de vente du tabellionné de...
    • 22 novembre 1781-1er septembre 1783.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.