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  1. Résultat n°1

    Porrentruy. 聳 Titre d'acquisition d'une maison située à Porrentruy (maison Charreton) (1560). Pfetterhause : terrier des sujets De Barbault (1683, copie de 1723 ; 1746).

    Date

    1560-1746

    Cote

    3 E 1068

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

    • Titres par villages
    • Lieux forains
    • Porrentruy. – Titre d'acquisition d'une maison située...

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  2. Résultat n°2

    Pfetterhouse. 聳 Biens seigneuriaux. Renouvellement des biens, rentes et revenus appartenant au sieur Jacques de La Grange et au sieur Gaspard de Barbault dans le ban de Pfetterhouse, allemand, 1683. 聳 Renouvellement et terrier pour M. de Barbaud seigneur de Florimont au village et ban de Pfetterhouse, 1746.

    Date

    1683-1746

    Cote

    3 E 1067

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

    • Titres par villages
    • Lieux forains
    • Pfetterhouse. – Biens seigneuriaux. Renouvellement...

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  3. Résultat n°3

    Normanvillars. Baux des biens seigneuriaux situés à Normanvillars : Forêts au profit de Jean Veniger ; un moulin au profit de Nicolas Werthes ; maison d'habitation avec dépendance et jardin en faveur de Ulrich Boesiguer ; un même corps de bâtiments au profit de Jean Jacques Stouffe ; un autre corps de biens avec maisons, granges, jardins, terres, vergers, forêts, étangs, au profit de Claude et François Maître et Antoine Fleury ; un même corps de biens à Christianne, originaire, comme les autres fermiers du canton de Berne (Anabaptistes ?) ; autre corps de biens et terres au profit de Philibert Jacquemin, Christe Augsbourg, Vèrène Bachmann, Jean Wänges, Jean Stauffer, Daniel Stainer, Ulrich Boessinger, Jean Vaingre (Weniger) ; le moulin de l'écrevisse et dépendances au profit de Pierre Lugubill ; un corps de biens en faveur de Ulrich Amstoutz ; un autre corps de biens au profit de Charles Berneur, suisse, 1710-1790. 聳 Imposition des fermiers de Normanvillars, 1783.

    Date

    1710-1790

    Cote

    3 E 1066

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

    • Titres par villages
    • Normanvillars. Baux des biens seigneuriaux situés à...

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  4. Résultat n°4

    Comptes communaux. 聳 Recettes et dépenses ; rentes et revenus ; impositions.

    Date

    1773-1779

    Cote

    3 E 1065

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

    • Titres par villages
    • Suarce
    • Comptes communaux. – Recettes et dépenses ; rentes...

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  5. Résultat n°5

    Affermage pour six ans, par Gaspard de Barbault, seigneur de Florimont, à Pierre Hantz, fils de Maurice, des biens seigneuriaux qu'avait possédé son père à titre de bail et consistant en 5 carpières, en prés et en terres labourables, situés dans le ban de Suarce.

    Date

    1750

    Cote

    3 E 1064

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

    • Titres par villages
    • Suarce
    • Affermage pour six ans, par Gaspard de Barbault, seigneur...

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  6. Résultat n°6

    Le Puis. 聳 Ordre adressé par la Régence royale de Brisach à Jean Claude Hardy, bailli de la seigneurie de Florimont, de payer au baron Wolff de Lochfelden le montant de 10.000 florins représentant le reliquat et les intérêts dus par le comte Jean Ernest le Fugger au baron Jérôme de Morimont sur le prix d'acquisition de la seigneurie de Brunn (Le Puis) avec des dépendances, allemand.

    Date

    1657

    Cote

    3 E 1063

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

    • Titres par villages
    • Le Puis. – Ordre adressé par la Régence royale de Brisach...

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  7. Résultat n°7

    1756-1789

    Cote

    3 E 1062

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

    • Titres par villages
    • Florimont
    • Comptes communaux.
    • 1756-1789

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  8. Résultat n°8

    1730-1755

    Cote

    3 E 1061

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

    • Titres par villages
    • Florimont
    • Comptes communaux.
    • 1730-1755

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  9. Résultat n°9

    Privilèges : Copies faites en 1849 par M. Sommer, archiviste du Haut-Rhin, des titres et documents anciens conservés aux archives communales de Florimont : Notice historique sur la ville et la seigneurie de Florimont (après 1740). Privilège accordé à la ville de Florimont par Catherine de Bourgogne, duchesse d'Autriche, de percevoir l'Umgel (droit sur le vin vendu en détail) pour en employer le produit aux réparations du mur d'enceinte de la ville et d'autres travaux publics (1404). 聳 Autorisation accordée par les représentants du comte Jean de Thierstein, possesseur de la seigneurie de Florimont, à la ville de rétablir l'ancien battoir ("Blüwel") situé en dehors de l'enceinte du lieu et d'en jouir à son gré, ainsi que de réorganiser le marché hebdomadaire qui s'y tenait autrefois avec exemption de tout droit de péage en faveur de ceux qui le fréquenteront, 1447. 聳 Renouvellement, par l'empereur Maximilien, des privilèges accordés par ses prédécesseurs, les ducs d'Autriche, à la ville de Florimont et consistant : à tenir annuellement deux foires, l'une le jour des trépassés, l'autre le samedi après Pâques ; à tenir un marché hebdomadaire tous les mercredis ; à avoir un grenier à sel auprès duquel tous les habitants du bailliage seront tenus de s'approvisionner ; à incorporer en une tribu ou corporation tous les marchands des environs (1511). 聳 Renouvellement de ces mêmes privilèges par l'empereur Charles V, 1521. 聳 Lettres patentes qui confirment les habitants de Florimont dans la possession et jouissance des droits d'Umgeld et de grenier à sel et dans celle de tous leurs autres privilèges, 1755.

    Date

    1404-1755

    Cote

    3 E 1060

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

    • Titres par villages
    • Florimont
    • Privilèges : Copies faites en 1849 par M. Sommer, archiviste...

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  10. Résultat n°10

    1756-1789

    Cote

    3 E 1059

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

    • Titres par villages
    • Courtelevant
    • Comptes communaux.
    • 1756-1789

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  11. Résultat n°11

    1696-1755

    Cote

    3 E 1058

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

    • Titres par villages
    • Courtelevant
    • Comptes communaux.
    • 1696-1755

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  12. Résultat n°12

    Affermage du moulin banal de Courtelevant appartenant à la seigneurie de Florimont au meunier François Jackhes de Bonfort (seigneurie de Porrentruy).

    Date

    1744

    Cote

    3 E 1057

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

    • Titres par villages
    • Courtelevant
    • Affermage du moulin banal de Courtelevant appartenant...

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  13. Résultat n°13

    Courcelles. - Affermage de biens seigneuriaux situés dans le ban de Courcelles, 1687-1758. 聳 Renouvellement des biens, rentes et revenus appartenant à Etienne Barbault, seigneur de Florimont, et Béat de Ferrette, seigneur d'Auxelles dans le ban de Courcelles.

    Date

    1677-1758

    Cote

    3 E 1056

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

    • Titres par villages
    • Courcelles. - Affermage de biens seigneuriaux situés...

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  14. Résultat n°14

    Chavannatte. 聳 Comptes communaux. Recettes et dépenses : rentes et revenus ; impositions ; frais d'administration ; frais de voyage ; travaux ; maison d'école ; banvin ; droit colonger de l'abbaye de Val-Dieu ; culte de la chapelle de Gruenwald célébré par le curé de Suarce ; miliciens ; dommages causés par la grêle ; abornements ; frais de procédure ; frais de culte ; processions ; gage du personnel ; fournitures militaires ; cabaretiers ; messes votives et autres cérémonies ; porcs marqués pour la glandée.

    Date

    1666, 1705-1787

    Cote

    3 E 1055

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

    • Titres par villages
    • Chavannatte. – Comptes communaux. Recettes et dépenses...

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  15. Résultat n°15

    Intervention sollicitée de la Régence royale de Brisach par Martin Muller en sa qualité de tuteur du fils de feu Michel Wolandt, ancien maître de tribu de Brisach, pour obtenir des comtes de Fugger le paiement des intérêts arriérés d'un capital de 1.600 livres emprunté par Nicolas de Bollwiller, seigneur de Masevaux et de Florimont, et affecté sur l'étang dit "Melkerin Weiher" dans le ban de Normanvillars, le château de Ringelstein et sur la dîme de Fesche-l'Eglise, 1656 聳 1657 (allemand). 聳 Arrangement entre le comte Jean Ernest Fugger et son ancien bailli de Florimont, Mathias, Jacques de Coeurmont ("Herzberg") au sujet du paiement d'un manque de 7.500 livres, constaté lors de la reddition de ses comptes. 聳 Mesures prises au sujet de la succession de Jean Camus dont Herzberg était cohéritier, 1628 聳 1654. Délit de chasse, M. de Florimont contre Joseph Loviat de Faverois, 1763.

    Date

    1656-1763

    Cote

    3 E 1054

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

    • Titres généraux
    • Intervention sollicitée de la Régence royale de Brisach...

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  16. Résultat n°16

    Biens et droits seigneuriaux. 聳 Renouvellement des biens appartenant à la seigneurie de Florimont et situés dans le ban de Courcelles, dressé par le maire Jean Betecy et une commission du lieu en 1655. 聳 Plans des étangs situés dans la seigneurie de Florimont [s.d.]

    Date

    1655, s.d.

    Cote

    3 E 1053

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

    • Titres généraux
    • Biens et droits seigneuriaux. – Renouvellement des...

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  17. Résultat n°17

    Aveux et dénombrements. 聳 Aveu et dénombrement fournis par Etienne Barbault, seigneur de Florimont, devant le notaire royal établi à la suite du Conseil souverain d'Alsace à Brisach pour la seigneurie de Florimont et ses dépendances ; prestation de foi et hommage, 1695, 14 avril. 聳 Aveu et dénombrement fournis par Gaspard de Barbault devant le greffier-tabellion de Florimont pour la terre de Florimont qu'il tient du roi en pleine propriété sauf la partie qui a été vendue à Béat Frédéric de Ferrette, 1756, 20. IX (copie du 26 mai 1793).

    Date

    1695-1756

    Cote

    3 E 1052

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

    • Titres généraux
    • Aveux et dénombrements. – Aveu et dénombrement fournis...

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  18. Résultat n°18

    Arrêt du Conseil souverain d'Alsace mettant Gaspard Barbault en possession de la terre de Florimont conformément au contrat passé entre lui et M. Poncet de la Rivière, Intendant d'Alsace, qui avait racheté cette seigneurie, pour le compte du roi, des comtes de Fuggers, 1672. 聳 Procès-verbal de la visite de la seigneurie et description des biens et droits qui en dépendent, 1673. 聳 Don fait par le roi en faveur de M. de La Grange, Intendant d'Alsace et du Brisgau, de la seigneurie de Florimont avec ses dépendances, consistant en la ville de Florimont, des villages de Courtelevant, Courcelles, Le Puis, Suarce et Chavannatte au cinq sixième, du village de Faverois, cinq sixième de celui de Fesche-l'Eglise, un tiers dans chacun des villages de Gronne, Beaucourt, Villescourt, Recouvrance, Brebotte et dans un sixième de celui de Réchésy, à charge de rembourser aux sieurs Barbault qui en sont possesseurs en vertu d'une prétendue vente, le prix qu'ils auraient effectivement payé (37.666 livres 13 sols 4 deniers), 1682. 聳 donation faite par Gaspard Barbault, baron de Florimont et Grandvillars, seigneur de Thiancourt, et son épouse Anne Deschamps, en faveur de leur fils Etienne et Nicolas Barbault, de la seigneurie de Florimont avec ses dépendances qu'ils avaient acquise en 1672 de l'Intendant de La Grange, 1685. 聳 Vente par Gaspard de Barbault, seigneur de Florimont, à Béat Frédéric de Ferrette de sa part aux villages de Faverois, Fesche-l'Eglise et Réchésy avec tous les droits et dépendances à l'exception de certains immeubles, de plus des biens qu'il possède à Pfetterhouse, Beurnevesin et du canton dit "La Farine" à Courcelles pour la somme de 20.000 livres, 1727. 聳 Echange entre Gaspard de Barbault et Jean Jacques de Ferrette et son frère Guillaume de Ferrette des droits et rentes que le sieur de Barbault possède à Courcelles, des biens emphytéotiques possédés à Courcelles par les héritiers de Henri Bouclot, sous la réserve de quelques exceptions de plus des bois dits de "Monron" et des "Moines" à Courcelles, contre la part de dîme que possèdent les sieurs de Ferrette dans les bans de Florimont et de Courtelevant, les droits qu'ils possèdent dans le bois "La Farine" à Courcelles, un terrain situé derrière leur maison et celle du Seigneur de Florimont, 1741. 聳 Procédure entre Gaspard de Barbault, seigneur de Florimont, et les sieurs de Ferrette, seigneurs d'Auxelles, au sujet des échanges de biens et droits dans la seigneurie de Florimont (1738-1758).

    Date

    1672-1758

    Cote

    3 E 1051

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

    • Titres généraux
    • Arrêt du Conseil souverain d'Alsace mettant Gaspard...

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  19. Résultat n°19

    Engagements de la seigneurie : Engagement par Anne de Brunswick, épouse du Duc Frédéric d'Autriche, du château, du bailliage et de la ville de Florimont au comte Jean de Thierstein pour une somme de 1.400 florins, 1421. 聳 Augmentation, par l'archiduc Albert, du prix d'engagement primitif d'une somme de 1.500 florins au profit d'Oswald et de Guillaume de Thierstein, fils du précédent, 1454. 聳 Rachat du gage du château et de la ville de Florimont par Marquart vom Stain avec le consentement de l'archiduc Albert, 1457. 聳 Nouvelle augmentation du prix d'engagement d'une somme de 1.100 florins au profit de Marquart vom Stain en vue des réparations du château de Florimont, 1457. 聳 Nouvelle augmentation du prix d'engagement d'une somme de 1.000 florins représentant un emprunt fait à l'archiduc Albert, 1461. 聳 Autres augmentations accordées à Marquart et Marx vom Stain pour des travaux d'amélioration. 聳 Créances de Bernard et Melchior de Reinach et de leurs successieurs pour des travaux faits au château de Florimont pendant la guerre contre les Suisses et pour l'établissement d'étangs dans la seigneurie, fin du XVe siècle.

    Date

    1421- fin du XVe siècle

    Cote

    3 E 1050

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

    • Titres généraux
    • Engagements de la seigneurie : Engagement par Anne...

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  20. Résultat n°20

    Notice historique sur la seigneurie de Florimont et ses possesseurs successifs.

    Date

    fin du XVIIIe siècle

    Cote

    3 E 1049

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

    • Titres généraux
    • Notice historique sur la seigneurie de Florimont et...

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont