Commune de Fontenelle (4 feuilles).
Date
1827
Cote
3 P 70
-
Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Fontenelle (4 feuilles).
1827
3 P 70
1827
3 P 70
Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
1834-1938
2 O 48/13
Préfecture
2 O 48/12
Préfecture
2 O 48/11
Préfecture
1927-1938
2 O 48/10
Préfecture
1882-1940
2 O 48/9
Préfecture
1846-1936
2 O 48/8
Préfecture
1927-1939
2 O 48/7
Préfecture
1841-1936
2 O 48/6
Préfecture
1925-1939
2 O 48/5
Préfecture
An IX-1938
2 O 48/4
Préfecture
1853-1939
2 O 48/3
Préfecture
1841-1939
2 O 48/1
Préfecture
1844-1938
2 O 48/1
Préfecture
An XI-1934
1 O 19
Préfecture.
1936
6 M 171/20
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1931
6 M 171/19
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1926
6 M 171/18
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1921
6 M 171/17
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1911
6 M 171/16
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1906
6 M 171/15
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1901
6 M 171/14
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1896
6 M 171/13
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1891
6 M 171/12
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1886
6 M 171/11
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1881
6 M 171/10
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1876
6 M 171/9
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1872
6 M 171/8
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1866
6 M 171/7
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1861
6 M 171/6
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1856
6 M 171/5
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1851
6 M 171/4
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1846
6 M 171/3
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1841
6 M 171/2
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1836
6 M 171/1
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
5 M 260
1995
80 Fi 1/49
La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
2 E 5/17
Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)
2 E 5/16
Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)
2 E 5/16
Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)
2 E 5/15
Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)
2 E 5/14
Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)
2 E 5/14
Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)
2 E 5/13
Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)
1 C 84
Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
1694-1788
14 B 12
Cours et juridictions d'ancien régime
1712-1713
14 B 11
Cours et juridictions d'ancien régime
1712
14 B 10
Cours et juridictions d'ancien régime
1686-1719
14 B 9
Cours et juridictions d'ancien régime
1686-1717
14 B 8
Cours et juridictions d'ancien régime
1772-1788
14 B 7
Cours et juridictions d'ancien régime
14 B 6
Cours et juridictions d'ancien régime
14 B 5
Cours et juridictions d'ancien régime
14 B 4
Cours et juridictions d'ancien régime
14 B 3
Cours et juridictions d'ancien régime
14 B 2
Cours et juridictions d'ancien régime
14 B 1
Cours et juridictions d'ancien régime
1774-1789
4 B 276
Cours et juridictions d'ancien régime
1681, 1686-1689
4 B 275
Cours et juridictions d'ancien régime
1724, 1726
4 B 274
Cours et juridictions d'ancien régime
1784, 1787
4 B 273
Cours et juridictions d'ancien régime
1734-1790
4 B 272
Cours et juridictions d'ancien régime
1711-1790
4 B 271
Cours et juridictions d'ancien régime
1771-1790
4 B 270
Cours et juridictions d'ancien régime
1784-1789
4 B 269
Cours et juridictions d'ancien régime
1781
4 B 268
Cours et juridictions d'ancien régime
1683, 1691
4 B 267
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 266
Cours et juridictions d'ancien régime
1776
4 B 265
Cours et juridictions d'ancien régime
1747
4 B 264*
Cours et juridictions d'ancien régime
1781
4 B 263*
Cours et juridictions d'ancien régime
1600
4 B 262*
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 261
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 260
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 259
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 259
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 258
Cours et juridictions d'ancien régime
1685
4 B 257
Cours et juridictions d'ancien régime
s.d., [XVIIe siècle]
4 B 256
Cours et juridictions d'ancien régime
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