Commune de Fontenelle (4 feuilles).
Date
1827
Cote
3 P 70
-
Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Fontenelle (4 feuilles).
1827
3 P 70
1827
3 P 70
Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
1834-1938
2 O 48/13
Préfecture
2 O 48/12
Préfecture
2 O 48/11
Préfecture
1927-1938
2 O 48/10
Préfecture
1882-1940
2 O 48/9
Préfecture
1846-1936
2 O 48/8
Préfecture
1927-1939
2 O 48/7
Préfecture
1841-1936
2 O 48/6
Préfecture
1925-1939
2 O 48/5
Préfecture
An IX-1938
2 O 48/4
Préfecture
1853-1939
2 O 48/3
Préfecture
1841-1939
2 O 48/1
Préfecture
1844-1938
2 O 48/1
Préfecture
An XI-1934
1 O 19
Préfecture.
1936
6 M 171/20
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1931
6 M 171/19
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1926
6 M 171/18
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1921
6 M 171/17
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.