Foussemagne (Territoire de Belfort, France) - page 1 sur 8 - Recherche - Archives départementales du Territoire de Belfort

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1

Bureau de bienfaisance de Foussemagne, fonctionnement : délibérations, arrêtés, listes des membres (1876-1890). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1886-1934). Secours, attribution : délibérations (1886). Comptabilité : budgets (1878-1936) ; bordereau des dépenses et des recettes (1909).

Date

1876-1936

Cote

2 X 40

2

Commune de Foussemagne (6 feuilles).

6 medias

Commune de Foussemagne (6 feuilles).

Date

1831

Cote

3 P 71

3

Comptabilité. - Emprunts (1850-1936). Rentes (1819-1926). Impositions (1847-1911). Subventions (1907-1931). Vote de crédits supplémentaires, dépenses imprévues (1884-1939). Comptabilité, sursis accordés à des débiteurs (1846-1935).

Date

1819-1939

Cote

2 O 49/23

4

1899-1940

Date

-

Cote

2 O 49/22

5

1825-1899

Date

-

Cote

2 O 49/21

6

Agriculture, achat et entretien de matériel (1900-1939). Elevage, fourniture du taureau communal (1928), établissement d’un clos d’enfouissement pour les bêtes malades (1913). Commerce, foires, états des recettes de l’abattoir et des marchés, perception des droits de place (1885-1932), prix de la viande (1921). Bascules, tarifs des pesées, recettes (1888-1937). Distillation, désignation de locaux, contribution forfaitaire des bouilleurs de cru (1919-1939).

Date

1885-1939

Cote

2 O 49/20

7

Dégâts communs lors de cantonnements et travaux militaires (1926, 1940). Réquisitions (1915, 1939). Indemnités diverses, secours aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, fonctionnement du service, subventions lors d’entretien (1884-1933). Garde nationale, entretien et transports des armes (1846-1847).

Date

1846-1940

Cote

2 O 49/19

8

Assistance médicale gratuite (AMG), santé publique (1890-1939). Enfants assistés, aliénés, femmes en couche (1844-1937). Secours à indigents (1855-1937). Fonds de chômage, travaux d’utilité communale (1847-1888). Fonds municipal de chômage, subventions (1937). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928). Aides aux sinistrés d’incendie (1910, 1935).

Date

1844-1939

Cote

2 O 49/18

9

Arrêtés municipaux (1849-1931). Voie publique, passage du chasse-neige, adjudication (1894-1936). Police des frontières, ouverture de débits de boissons (1907). Police des étrangers, réglementation (1916). Transport de corps, demande d’autorisation (1884). Corbillard, location (1884-1902).

Date

1849-1936

Cote

2 O 49/17

10

Fonctionnement des écoles, crédits, chauffage, achat de mobilier, rétribution scolaire, organisation du travail manuel (1888) ; suppression d’une classe enfantine (1902) ; fermeture des écoles par suite d’une épidémie (1891) ; jour de congé mobile (1847-1940). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, crédits (1892). Fêtes publiques, dépenses effectuées (1841-1846). Fête patronale, adjudication de la salle de danse et de la tenue des jeux publics (1857-1925).

Date

1841-1940

Cote

2 O 49/16

11

Chemins de fer, demande de modification des horaires des trains passant à Petit-Croix.

Date

1920

Cote

2 O 49/15

12

Téléphone, déplacement de la cabine téléphonique (1905-1925). Postes, pose d’une boîte aux lettres mobile (1910), organisation du courrier Petit-Croix – Fontaine (1913). Télégraphes, demande d’un bureau (1867).

Date

1867, 1905-1925

Cote

2 O 49/14

13

Electrification de la commune.

Date

1924-1939

Cote

2 O 49/13

14

Eau, travaux d’adduction d’eau, emprunt, électrification de la station de pompage.

Date

1934-1939

Cote

2 O 49/12

15

Gestion. - Entretien – mise en valeur (1888). Location (1819-1927). Carrières, extraction de gravier (1885). Chasse, adjudication des droits (1938). Vaine pâture (1886-1938). Adjudications diverses (1841-1938). Cours d’eau, entretien, curage du fossé (1855-1935).

Date

1819-1938

Cote

2 O 49/11

16

Echange.

Date

An IX-1806

Cote

2 O 49/10

17

Aliénation.

Date

1807-1927

Cote

2 O 49/9

18

Acquisition.

Date

An XIII-1938

Cote

2 O 49/8

19

Délimitation.

Date

1844-1911

Cote

2 O 49/7

20

Synagogue, adjudication des travaux de réparation (1894). Lavoir, construction, réparations, entretien (1841-1925). Puits, concession de l’emplacement, nettoyage (1901-1923). Fontaines, réparations (1841-1842). Monument aux morts, construction (1921-1922). Bascule, construction, réparations (1897-1924). Corps de garde, chauffage, éclairage (1841-1850). Pompes à incendie, achat, entretien (1812-1915), construction d’un dépôt (1867-1869). Bergerie, aliénation (1910-1911). Abattoir, construction, réparations, entretien (1877-1932). Halle, location pour représentation cinématographiques (1933).

Date

1841-1933

Cote

2 O 49/6

21

Ecoles des filles et des garçons, construction, entretien, aménagements divers, subventions.

Date

1841-1942

Cote

2 O 49/5

22

Mairie, location, construction, entretien.

Date

1841-1894

Cote

2 O 49/4

23

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, réparations, électrification.

Date

1844-1939

Cote

2 O 49/3

24

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1847-1937). Conseil municipal, nominations à commissions (1886-1929) ; réunions, procès-verbal de convocation, bordereaux de pièces expédiées (1886-1895). Transmission du courrier vers l’Alsace (1893). Archives, abonnements à diverses revues, crédit d’entretien des archives (1882-1939). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de mobilier et de matériel, destination de la coupe (1841-1940). Procès, dommages et intérêts, contentieux (1854-1859).

Date

1841-1940

Cote

2 O 49/2

25

Personnel, état nominatif du personnel communal ; dépenses de salaires (1847-1935). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1841-1933). Receveur municipal, remises (1841-1940). Percepteur, remises, plainte contre, tournées (1882-1937). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1841-1940). Taupier, traitement, réclamation (1888-1922). Fontainier, traitement (1927). Appariteur, traitement (1841-1844). Service de la bascule, nomination, traitement, indemnités (1917-1934). Instituteur, traitement, indemnités, déménagement (1841-1934). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1921). Gérant du téléphone, nomination, traitement, indemnités (1904-1935). Garde chasse, demande de port d’armes (1890). Garde forestier, traitement, indemnités, délivrance de bois (1841-1917). Bûcheron – garde-coupes, indemnités (1906). Cantonnier, indemnités pour surveillance de travaux (1905-1910). Curé, traitement (1841-1850). Rabbin, indemnités de logement et refus (1850-1911). Régisseur de la caisse de chômage, indemnités (1935). Géomètres, indemnités (1887-1911). Recensement de la population, indemnités (1906-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1850-1901). Sage-femme, indemnités (1887-1891). Vétérinaire, préposé à l’abattoir ; indemnités (1888-1919). Préposé à la halle, indemnités (1883). Brigadier des douanes, indemnités (1911). Femme de service (1937). Maires, frais de représentation (1909-1925).

Date

1841-1940

Cote

2 O 49/1

26

Fontaine Frais Foussemagne. Eglise et presbytère : réparations (1813). Eglise : réparations, restaurations et exhaussement du clocher, assurance (1811-1937) ; cloches : achat (1844). Presbytère : acquisition du bâtiment (an XI-1832), construction, achat de terrain (1868-1876) ; aliénation de l'ancien presbytère (1873) ; réparations, assurances, vente des terrains appartenant au presbytère (1818-1930). Cimetière : construction (1840-1842) ; construction d'un nouveau cimetière (1922-1923) ; réparations aux murs de clôture (1841-1936) ; achat d'une croix (1843-1844) ; installation d'une croix dans le nouveau cimetière (1923-1924) ; concessions : contestations, actes (1869-1927).

Date

1802-1937

Cote

1 O 25

27

Délimitation de communes : Lacollonge-Phaffans, Foussemagne-Cunelières (1845-1851) ; contentieux opposant différentes communes (1776-1856) ; fête du 14 juillet : subventions aux communes nécessiteuses (1909-1920) ; biens communaux : évaluation des biens possédés par les communes : aliénations, concessions et acquisitions (1843-1930) ; concessions d'éclairage : correspondance, état des traités (1917-1939) ; concessions d'eau : correspondance, conditions et tarifs de la vente d'eau (1931-1937) ; monuments aux morts : subventions aux communes (1919-1925) ; cimetières : enquête sur les cimetières communaux et confessionnaux, tarifs des concessions (1895-1921).

Date

1776-1939

Cote

1 O 8

28

Plan de situation : polycopie.

Date

1960

Cote

7 M 1571

29

Foussemagne, délimitation et abornement.

Date

1842

Cote

7 M 1404

30

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

1842-1935

Cote

7 M 1361

31

Exploitation des coupes ordinaires (1840-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1825-1936). Elagage, menus produits (1846-1939). Chemins de vidange des coupes (1851-1921). Construction à distance prohibée (1860-1934). Concessions diverses, clos d'enfouissement (1913). Droits de passage (1883). Agents forestiers (1859-1938). Dégâts, incendies, chablis (1844-1923). Location du droit de chasse (1840-1867). Fossés d'écoulement, 1888-1889).

Date

1825-1939

Cote

7 M 712

32

13 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 172/20

33

17 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 172/19

34

18 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 172/18

35

17 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 172/17

36

19 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 172/16

37

18 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 172/15

38

19 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 172/14

39

19 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 172/13

40

21 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 172/12

41

22 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 172/11

42

22 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 172/10

43

22 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 172/9

44

22 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 172/8

45

19 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 172/7

46

19 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 172/6

47

21 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 172/5

48

21 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 172/4

49

19 medias

1846

Date

1846

Cote

6 M 172/3

50

20 medias

1841

Date

1841

Cote

6 M 172/2

51

20 medias

1836

Date

1836

Cote

6 M 172/1

52

Foussemagne

Date

-

Cote

5 M 261

53

Foussemagne, route de Fontaine, chapelle Sainte-Anne, XIXe siècle.

Date

1991

Cote

80 Fi 1/50

54

Foussemagne (T.-de-B.), le pont de la Saint-Nicolas.

Date

[s.d.]

Cote

63 Fi 150

55

Foussemagne (T.-de-B.), la mairie, école.

Date

[s.d.]

Cote

63 Fi 149

56

Foussemagne, vue générale.

1 media

Foussemagne, vue générale.

Date

-

Cote

25 Fi 536

57

Foussemagne, le poteau frontière allemand.

1 media

Foussemagne, le poteau frontière allemand.

Date

-

Cote

25 Fi 535

58

Foussemagne, la frontière d'Alsace.

1 media

Foussemagne, la frontière d'Alsace.

Date

-

Cote

25 Fi 534

59

Foussemagne, Hôtel de ville et écoles.

1 media

Foussemagne, Hôtel de ville et écoles.

Date

-

Cote

7 Fi 2789

60

Foussemagne, le poteau frontière allemand.

1 media

Foussemagne, le poteau frontière allemand.

Date

-

Cote

7 Fi 1887

61

Foussemagne, la frontière d’Alsace.

1 media

Foussemagne, la frontière d’Alsace.

Date

-

Cote

7 Fi 1886

62

Frontière d'Alsace, Foussemagne, route de La Chapelle et la synagogue.

1 media

Frontière d'Alsace, Foussemagne, route de La Chapelle et la synagogue.

Date

-

Cote

7 Fi 1885

63

Frontière Franco-Asalcienne, Foussemagne, la rue principale.

1 media

Frontière Franco-Asalcienne, Foussemagne, la rue principale.

Date

-

Cote

7 Fi 1884

64

Fousemagne, vue générale.

1 media

Fousemagne, vue générale.

Date

-

Cote

7 Fi 1883

65

Foussemagne, la frontière franco-allemande et le bureau de douanes.

1 media

Foussemagne, la frontière franco-allemande et le bureau de douanes.

Date

-

Cote

7 Fi 1445

66

1859-1861, 1865-juin 1866

Date

1859-1866

Cote

2 E 5/157

67

1856-1858

Date

1856-1858

Cote

2 E 5/156

68

1853-1855

Date

1853-1855

Cote

2 E 5/155

69

1850-1852

Date

1850-1852

Cote

2 E 5/154

70

1847-1849

Date

1847-1849

Cote

2 E 5/153

71

1844-1846

Date

1844-1846

Cote

2 E 5/152

72

1841-1842

Date

1841-1842

Cote

2 E 5/151

73

1839-1840

Date

1839-1840

Cote

2 E 5/150

74

Répertoires.

Date

An III-XI, 1794-1803

Cote

2 E 5/149

75

1835-1836

Date

1835-1836

Cote

2 E 5/148

76

1829-1830

Date

1829-1830

Cote

2 E 5/147

77

1826-1828

Date

1826-1828

Cote

2 E 5/146

78

1823-1825

Date

1823-1825

Cote

2 E 5/145

79

1815-1816, 1821-1829

Date

1815-1829

Cote

2 E 5/144

80

1813-1814

Date

1813-1814

Cote

2 E 5/143

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