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Résultats de la recherche

  • 1

    1981

    Date

    1981

    Cote

    1 E 50 NDM 10

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • FRAIS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1981

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 2
    Commune de Frais

    7 medias

    Commune de Frais

    Date

    1831

    Cote

    3 P 72

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux

    • Commune de Frais

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  • 3

    Assistance médicale gratuite (1858-1859). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1859-1911). Secours à indigents (1892-1910). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1903, 1910).

    Date

    1858-1911

    Cote

    2 O 50/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FRAIS
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (1858-1859). Enfants assistés,...

    Producteur :

    Préfecture

  • 4

    Construction d'un pont sur le Saint-Nicolas : rapports, correspondance, dessins, carte.

    Date

    1868-1869

    Cote

    3 O 1402

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION 
    • CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 11 DE ROUGEMONT-LE-CHATEAU...
    • Communes traversées 
    • Commune de Frais
    • Construction d'un pont sur le Saint-Nicolas : rapports,...

    Producteur :

    Préfecture

  • 5
    1863-1872

    127 medias

    1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    1 E - TC Fontaine 1

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • TABLES CANTONALES
    • Canton de Fontaine 1863-1942
    • 1863-1872

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 6

    1901-1920

    Date

    1901-1920

    Cote

    1 E 50 NDM 5

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • FRAIS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1901-1920

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 7
    1906

    9 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 173/15

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Frais
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 8
    1886

    8 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 173/11

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Frais
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 9

    1985

    Date

    1985

    Cote

    1 E 50 NDM 14

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • FRAIS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1985

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 10

    1969-1980

    Date

    1969-1980

    Cote

    1 E 50 NDM 9

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • FRAIS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1969-1980

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 11
    Frais : minute et mise au net.

    1 media

    Frais : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 86

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Frais : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 12
    1866

    10 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 173/7

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Frais
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 13

    1921-1936

    Date

    1921-1936

    Cote

    1 E 50 NDM 6

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • FRAIS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1921-1936

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 14
    1901

    9 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 173/14

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Frais
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 15

    Voie publique, réglementation de circulation et passage sur les voies publiques et les places (1837). Renseignements sur demande de réparer les toitures en chaume (1896-1898). Sonneries civiles, rétablissement (1896).

    Date

    1837-1898

    Cote

    2 O 50/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FRAIS
    • Police
    • Voie publique, réglementation de circulation et passage...

    Producteur :

    Préfecture

  • 16
    1841

    11 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 173/2

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Frais
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 17

    1963-1972 (communes de F à V)

    Date

    1963-1972

    Cote

    1 E - TD 10

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1963-1972 (communes de F à V)

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 18
    1926

    6 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 173/18

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Frais
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 19
    1911

    9 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 173/16

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Frais
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 20
    1936

    6 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 173/20

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Frais
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.