1981
Date
1981
Cote
1 E 50 NDM 10
-
Contexte : 1 E - Etat civil
- FRAIS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1981
Producteur :
Collection du greffe
1981
1 E 50 NDM 10
Collection du greffe
1831
3 P 72
Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
1858-1911
2 O 50/8
Préfecture
1868-1869
3 O 1402
Préfecture
1863-1872
1 E - TC FONTAINE 1
Collection du greffe
1901-1920
1 E 50 NDM 5
Collection du greffe
1906
6 M 173/15
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1886
6 M 173/11
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1985
1 E 50 NDM 14
Collection du greffe
1969-1980
1 E 50 NDM 9
Collection du greffe
1 C 86
Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
1866
6 M 173/7
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1921-1936
1 E 50 NDM 6
Collection du greffe
1901
6 M 173/14
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1837-1898
2 O 50/7
Préfecture
1841
6 M 173/2
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1883-1912
1 E - TC FONTAINE 3
Collection du greffe
1963-1972
1 E - TD 10
Collection du greffe
1926
6 M 173/18
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1911
6 M 173/16
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
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