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84 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Frais, création : décret, délibérations (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1912-1913). Budgets (1911-1936).
Cote
2 X 41
 Date
1911-1936
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Frais, création : décret,...
Résultat n°2

Commune de Frais
Cote
3 P 72
 Date
1831
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Frais
Résultat n°3
Commune de Frais (7 feuilles).

7 medias

Commune de Frais (7 feuilles).
Cote
3 P 72
 Date
1831
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Frais (7 feuilles).
Résultat n°4

Alignements, permissions de voirie.
Cote
3 O 1403
 Date
1861-1911
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Frais
  • Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°5

Construction d'un pont sur le Saint-Nicolas : rapports, correspondance, dessins, carte.
Cote
3 O 1402
 Date
1868-1869
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Frais
  • Construction d'un pont sur le Saint-Nicolas : rapports,...
Résultat n°6

Traverse, rectification de l'alignement : arrêtés préfectoraux, extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, correspondance.
Cote
3 O 1401
 Date
1861
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Frais
  • Traverse, rectification de l'alignement : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°7

Traverse, tracé et alignement : correspondance, plans.
Cote
3 O 1400
 Date
1836-1837
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Frais
  • Traverse, tracé et alignement : correspondance, plans.
Résultat n°8

Comptabilité. - Emprunts (1927-1931). Rentes (1838-1911). Impositions (1878-1884). Subventions (1904-1940). Crédits supplémentaires (1886-1936). Comptabilité diverse (1846-1935).
Cote
2 O 50/13
 Date
1838-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FRAIS
  • Finances communales
  • Comptabilité. - Emprunts (1927-1931). Rentes (1838-1911)....
Résultat n°9

1895-1940
Cote
2 O 50/12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FRAIS
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1895-1940
Résultat n°10

1825-1895
Cote
2 O 50/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FRAIS
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1825-1895
Résultat n°11

Agriculture, achat et entretien de matériel, acquisition d’un trieur communal et location.
Cote
2 O 50/10
 Date
1906
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FRAIS
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel, acquisition...
Résultat n°12

Guerre de 1914-1918, indemnités diverses, réquisition de bois. Guerre de 1939-1945, indemnités (1939). Crédit en faveur de l’aviation militaire (1912). Sapeurs pompiers, dépense lors d’un incendie (1899). Garde nationale, transport des armes à Neuf-Brisach (1847).
Cote
2 O 50/9
 Date
1847-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FRAIS
  • Affaires militaires
  • Guerre de 1914-1918, indemnités diverses, réquisition...
Résultat n°13

Assistance médicale gratuite (1858-1859). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1859-1911). Secours à indigents (1892-1910). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1903, 1910).
Cote
2 O 50/8
 Date
1858-1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FRAIS
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance médicale gratuite (1858-1859). Enfants assistés,...
Résultat n°14

Voie publique, réglementation de circulation et passage sur les voies publiques et les places (1837). Renseignements sur demande de réparer les toitures en chaume (1896-1898). Sonneries civiles, rétablissement (1896).
Cote
2 O 50/7
 Date
1837-1898
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FRAIS
  • Police
  • Voie publique, réglementation de circulation et passage...
Résultat n°15

Fonctionnement de l’école, dépenses, rétribution scolaire, mobilier scolaire (1858-1891). Cours d’adultes, création (1905-1932). Fêtes, adjudications de la fête communale, distribution lors de fêtes publiques (1841-1907), crédit pour l’Arbre de Noël (1912).
Cote
2 O 50/6
 Date
1841-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FRAIS
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement de l’école, dépenses, rétribution scolaire,...
Résultat n°16

Aliénation (1807-1933). Entretien mise en valeur (1863-1911). Location (1837-1912). Chasse (1816-1891). Vaine pâture (1815-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, (1932-1939). Cours d’eau, entretien, curage de fossés (1856-1931). Etang, construction (1907-1909).
Cote
2 O 50/4
 Date
1815-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FRAIS
  • Terrains communaux
  • Aliénation (1807-1933). Entretien mise en valeur (1863-1911)....
Résultat n°17

Travaux concernant plusieurs bâtiments (1912). Mairie, vente des matériaux de l’ancienne mairie, entretien réparations (1832-1934). Ecole, location d’une maison pour servir d’école et de logement à l’instituteur (1939) ; achat de terrain, entretien, réparations, aménagement (1839-1906). Fontaines et aqueducs, entretien (1841-1843). Corps de garde, acquisition d’un terrain, vente des vieux matériaux, réparations, entretien, éclairage (1834-1884). Pompe à incendie, acquisition, entretien (1852-1906). Bergerie, aliénation (1922). Horloge, achat, remontage (1897-1910).
Cote
2 O 50/3
 Date
1839-1906, 1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FRAIS
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments (1912). Mairie,...
Résultat n°18

Assurances, bâtiments communaux (1902-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1912). Réunions, convocations, réunions (1884-1899). Archives, crédits pour inventaire (1844, 1895). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1847-1930).
Cote
2 O 50/2
 Date
1847- 1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FRAIS
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux (1902-1932). Conseil...
Résultat n°19

Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement, indemnités (1841-1911). Receveur municipal, remises (1828-1913). Percepteur, indemnités (1932). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1822-1888). Appariteur, traitement (1841-1878). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement (1844-1912). Maîtresse de couture, traitement (1895-1897). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1930). Garde forestier, traitement, indemnités (1847-1913). Curé, traitement, indemnités (1841-1847). Notaires, avoués, indemnités (1846). Recensement de la population, indemnités (1901-1911). Médecin vaccinateur, indemnités (1846). Maires et adjoints, indemnités, frais de représentation (1884-1911).
Cote
2 O 50/1
 Date
1822-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FRAIS
  • Administration générale
  • Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement, indemnités...
Résultat n°20

5 Electricité, électrification de la commune (1925-1939). Téléphone, demande d’installation d’un poste (1931). Chemins de fer, destination du bois de tranchée (1844).
Cote
2 O 50/
 Date
1844-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FRAIS
  • Travaux et transports
  • 5 Electricité, électrification de la commune (1925-1939)....
Résultat n°21

Fontaine Frais Foussemagne. Eglise et presbytère : réparations (1813). Eglise : réparations, restaurations et exhaussement du clocher, assurance (1811-1937) ; cloches : achat (1844). Presbytère : acquisition du bâtiment (an XI-1832), construction, achat de terrain (1868-1876) ; aliénation de l'ancien presbytère (1873) ; réparations, assurances, vente des terrains appartenant au presbytère (1818-1930). Cimetière : construction (1840-1842) ; construction d'un nouveau cimetière (1922-1923) ; réparations aux murs de clôture (1841-1936) ; achat d'une croix (1843-1844) ; installation d'une croix dans le nouveau cimetière (1923-1924) ; concessions : contestations, actes (1869-1927).
Cote
1 O 25
 Date
An XI-1937
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France), Frais (Territoire de Belfort, France), Foussemagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Fontaine Frais Foussemagne. Eglise et presbytère :...
Résultat n°22

Frais, arpentages.
Cote
7 M 1405
 Date
1885-1920
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Frais, arpentages.
Résultat n°23

Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1850). Estimation des coupes, vingtième forestier (1843-1939). Destination des coupes (1867-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1828-1939). Elagage, menus produits (1844-1938). Chemins de vidange des coupes (1853-1876). Agents forestiers (1876-1910). Dégâts, incendies, chablis (1876), 1886-1931). Location du droit de chasse (1843-1867, 1938). Extraction de graviers (1867-1868).
Cote
7 M 713
 Date
1828-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Frais.
  • Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission...
Résultat n°24
1936

6 medias

1936
Cote
6 M 173/20
 Date
1936
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Frais
  • 1936
Résultat n°25
1931

6 medias

1931
Cote
6 M 173/19
 Date
1931
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Frais
  • 1931
Résultat n°26
1926

6 medias

1926
Cote
6 M 173/18
 Date
1926
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Frais
  • 1926
Résultat n°27
1921

6 medias

1921
Cote
6 M 173/17
 Date
1921
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Frais
  • 1921
Résultat n°28
1911

9 medias

1911
Cote
6 M 173/16
 Date
1911
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Frais
  • 1911
Résultat n°29
1906

9 medias

1906
Cote
6 M 173/15
 Date
1906
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Frais
  • 1906
Résultat n°30
1901

9 medias

1901
Cote
6 M 173/14
 Date
1901
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Frais
  • 1901
Résultat n°31
1896

8 medias

1896
Cote
6 M 173/13
 Date
1896
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Frais
  • 1896
Résultat n°32
1891

8 medias

1891
Cote
6 M 173/12
 Date
1891
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Frais
  • 1891
Résultat n°33
1886

8 medias

1886
Cote
6 M 173/11
 Date
1886
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Frais
  • 1886
Résultat n°34
1881

9 medias

1881
Cote
6 M 173/10
 Date
1881
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Frais
  • 1881
Résultat n°35
1876

8 medias

1876
Cote
6 M 173/9
 Date
1876
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Frais
  • 1876
Résultat n°36
1872

10 medias

1872
Cote
6 M 173/8
 Date
1872
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Frais
  • 1872
Résultat n°37
1866

10 medias

1866
Cote
6 M 173/7
 Date
1866
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Frais
  • 1866
Résultat n°38
1861

10 medias

1861
Cote
6 M 173/6
 Date
1861
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Frais
  • 1861
Résultat n°39
1856

10 medias

1856
Cote
6 M 173/5
 Date
1856
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Frais
  • 1856
Résultat n°40
1851

9 medias

1851
Cote
6 M 173/4
 Date
1851
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Frais
  • 1851