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84 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Frais, création : décret, délibérations (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1912-1913). Budgets (1911-1936).

Date

1911-1936

Cote

2 X 41

Résultat n°2

Commune de Frais

Date

1831

Cote

3 P 72

Résultat n°3
Commune de Frais (7 feuilles).

7 medias

Commune de Frais (7 feuilles).

Date

1831

Cote

3 P 72

Résultat n°4

Alignements, permissions de voirie.

Date

1861-1911

Cote

3 O 1403

Résultat n°5

Construction d'un pont sur le Saint-Nicolas : rapports, correspondance, dessins, carte.

Date

1868-1869

Cote

3 O 1402

Résultat n°6

Traverse, rectification de l'alignement : arrêtés préfectoraux, extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, correspondance.

Date

1861

Cote

3 O 1401

Résultat n°7

Traverse, tracé et alignement : correspondance, plans.

Date

1836-1837

Cote

3 O 1400

Résultat n°8

Comptabilité. - Emprunts (1927-1931). Rentes (1838-1911). Impositions (1878-1884). Subventions (1904-1940). Crédits supplémentaires (1886-1936). Comptabilité diverse (1846-1935).

Date

1838-1940

Cote

2 O 50/13

Résultat n°9

1895-1940

Date

-

Cote

2 O 50/12

Résultat n°10

1825-1895

Date

-

Cote

2 O 50/11

Résultat n°11

Agriculture, achat et entretien de matériel, acquisition d’un trieur communal et location.

Date

1906

Cote

2 O 50/10

Résultat n°12

Guerre de 1914-1918, indemnités diverses, réquisition de bois. Guerre de 1939-1945, indemnités (1939). Crédit en faveur de l’aviation militaire (1912). Sapeurs pompiers, dépense lors d’un incendie (1899). Garde nationale, transport des armes à Neuf-Brisach (1847).

Date

1847-1939

Cote

2 O 50/9

Résultat n°13

Assistance médicale gratuite (1858-1859). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1859-1911). Secours à indigents (1892-1910). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1903, 1910).

Date

1858-1911

Cote

2 O 50/8

Résultat n°14

Voie publique, réglementation de circulation et passage sur les voies publiques et les places (1837). Renseignements sur demande de réparer les toitures en chaume (1896-1898). Sonneries civiles, rétablissement (1896).

Date

1837-1898

Cote

2 O 50/7

Résultat n°15

Fonctionnement de l’école, dépenses, rétribution scolaire, mobilier scolaire (1858-1891). Cours d’adultes, création (1905-1932). Fêtes, adjudications de la fête communale, distribution lors de fêtes publiques (1841-1907), crédit pour l’Arbre de Noël (1912).

Date

1841-1932

Cote

2 O 50/6

Résultat n°16

Aliénation (1807-1933). Entretien mise en valeur (1863-1911). Location (1837-1912). Chasse (1816-1891). Vaine pâture (1815-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, (1932-1939). Cours d’eau, entretien, curage de fossés (1856-1931). Etang, construction (1907-1909).

Date

1815-1939

Cote

2 O 50/4

Résultat n°17

Travaux concernant plusieurs bâtiments (1912). Mairie, vente des matériaux de l’ancienne mairie, entretien réparations (1832-1934). Ecole, location d’une maison pour servir d’école et de logement à l’instituteur (1939) ; achat de terrain, entretien, réparations, aménagement (1839-1906). Fontaines et aqueducs, entretien (1841-1843). Corps de garde, acquisition d’un terrain, vente des vieux matériaux, réparations, entretien, éclairage (1834-1884). Pompe à incendie, acquisition, entretien (1852-1906). Bergerie, aliénation (1922). Horloge, achat, remontage (1897-1910).

Date

1839-1906, 1939

Cote

2 O 50/3

Résultat n°18

Assurances, bâtiments communaux (1902-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1912). Réunions, convocations, réunions (1884-1899). Archives, crédits pour inventaire (1844, 1895). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1847-1930).

Date

1847- 1932

Cote

2 O 50/2

Résultat n°19

Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement, indemnités (1841-1911). Receveur municipal, remises (1828-1913). Percepteur, indemnités (1932). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1822-1888). Appariteur, traitement (1841-1878). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement (1844-1912). Maîtresse de couture, traitement (1895-1897). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1930). Garde forestier, traitement, indemnités (1847-1913). Curé, traitement, indemnités (1841-1847). Notaires, avoués, indemnités (1846). Recensement de la population, indemnités (1901-1911). Médecin vaccinateur, indemnités (1846). Maires et adjoints, indemnités, frais de représentation (1884-1911).

Date

1822-1930

Cote

2 O 50/1

Résultat n°20

5 Electricité, électrification de la commune (1925-1939). Téléphone, demande d’installation d’un poste (1931). Chemins de fer, destination du bois de tranchée (1844).

Date

1844-1939

Cote

2 O 50/