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  1. Résultat n°1

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

    Date

    1877-1936

    Cote

    2 O 51/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1878,...

    Producteur :

    Préfecture

  2. Résultat n°2

    1984

    Date

    1984

    Cote

    1 E 51 NDM 13

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FROIDEFONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1984

    Producteur :

    Collection du greffe

  3. Résultat n°3
    1856

    13 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 174/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Froidefontaine
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  4. Résultat n°4
    Froidefontaine (Haut-Rhin), place de l’école.

    1 media

    Froidefontaine (Haut-Rhin), place de l’école.

    Cote

    7 Fi 1890

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Froidefontaine
    • Froidefontaine (Haut-Rhin), place de l’école.
  5. Résultat n°5
    1803-1869

    2 lots 740 medias

    1803-1869

    Date

    1803-1869

    Cote

    1 E 51 NDM 1-3

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FROIDEFONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1803-1869

    Producteur :

    Collection du greffe

  6. Résultat n°6

    28 août 1727-28 août 1737.

    Cote

    2 E 4/457

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Adam Flostat (19 février 1714-28 décembre 1757)
    • Protocoles.
    • 28 août 1727-28 août 1737.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  7. Résultat n°7
    Environs de Belfort, Froidefontaine, pont sur la Bourbeuse, au rendez-vous des pêcheurs, café Guerre.

    1 media

    Environs de Belfort, Froidefontaine, pont sur la Bourbeuse, au rendez-vous des pêcheurs, café Guerre.

    Cote

    7 Fi 1891

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Froidefontaine
    • Environs de Belfort, Froidefontaine, pont sur la Bourbeuse,...
  8. Résultat n°8

    Comptabilité. - Emprunts (1877-1878). Rentes (1844-1907). Comptabilité (1848-1935). Vote de crédits supplémentaires (1869-1938).

    Date

    1844-1938

    Cote

    2 O 51/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1877-1878). Rentes (1844-1907)....

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9
    1901

    15 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 174/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Froidefontaine
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  10. Résultat n°10

    ABRY Pierre Joseph

    Date

    03/09/1876

    Cote

    3 R 15 / 1 / 8

    • Contexte : 3 R - carte de combattant test 2

    • Cartes d'ancien combattants
    • De ABB à BIZ
    • ABRY Pierre Joseph
  11. Résultat n°11
    1792-1862

    51 medias

    1792-1862

    Date

    1792-1862

    Cote

    1 E 51 TD 1 - 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FROIDEFONTAINE
    • TABLES DECENNALES 1792-1992
    • 1792-1862

    Producteur :

    Collection du greffe

  12. Résultat n°12
    1891

    13 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 174/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Froidefontaine
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  13. Résultat n°13
    Baptêmes, mariages, sépultures

    2 lots 376 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures

    Date

    1689-1793

    Cote

    74 Ed GG 1-2

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • NOVILLARD
    • Baptêmes, mariages, sépultures

    Producteur :

    Communes

  14. Résultat n°14
    1876

    14 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 174/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Froidefontaine
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  15. Résultat n°15
    1851

    16 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 174/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Froidefontaine
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  16. Résultat n°16

    Commune de Froidefontaine

    Date

    1823

    Cote

    3 P 73

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Froidefontaine

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  17. Résultat n°17

    Corps de garde, achat d’un immeuble pour servir de corps de garde, chauffage.

    Date

    1844-1926

    Cote

    2 O 51/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Bâtiments communaux
    • Corps de garde, achat d’un immeuble pour servir de...

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Aliénation.

    Date

    1838-1938

    Cote

    2 O 51/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Echange.

    Date

    1931

    Cote

    2 O 51/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20
    1936

    16 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 174/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Froidefontaine
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.