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Résultats de la recherche

  • 1

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

    Date

    1877-1936

    Cote

    2 O 51/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1878,...

    Producteur :

    Préfecture

  • 2

    1984

    Date

    1984

    Cote

    1 E 51 NDM 13

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • FROIDEFONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1984

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 3
    1856

    13 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 174/5

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Froidefontaine
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 4
    Froidefontaine (Haut-Rhin), place de l’école.

    1 media

    Froidefontaine (Haut-Rhin), place de l’école.

    Cote

    7 Fi 1890

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales isolées

    • Territoire de Belfort
    • Froidefontaine
    • Froidefontaine (Haut-Rhin), place de l’école.
  • 5
    1803-1869

    2 lots 740 medias

    1803-1869

    Date

    1803-1869

    Cote

    1 E 51 NDM 1-3

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • FROIDEFONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1803-1869

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 6

    28 août 1727-28 août 1737.

    Cote

    2 E 4/457

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Adam Flostat (19 février 1714-28 décembre 1757)
    • Protocoles.
    • 28 août 1727-28 août 1737.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 7
    Environs de Belfort, Froidefontaine, pont sur la Bourbeuse, au rendez-vous des pêcheurs, café Guerre.

    1 media

    Environs de Belfort, Froidefontaine, pont sur la Bourbeuse, au rendez-vous des pêcheurs, café Guerre.

    Cote

    7 Fi 1891

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales isolées

    • Territoire de Belfort
    • Froidefontaine
    • Environs de Belfort, Froidefontaine, pont sur la Bourbeuse,...
  • 8

    Comptabilité. - Emprunts (1877-1878). Rentes (1844-1907). Comptabilité (1848-1935). Vote de crédits supplémentaires (1869-1938).

    Date

    1844-1938

    Cote

    2 O 51/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1877-1878). Rentes (1844-1907)....

    Producteur :

    Préfecture

  • 9
    1901

    15 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 174/14

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Froidefontaine
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 10
    1792-1862

    51 medias

    1792-1862

    Date

    1792-1862

    Cote

    1 E 51 TD 1 - 9

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • FROIDEFONTAINE
    • TABLES DECENNALES 1792-1992
    • 1792-1862

    Producteur :

    Collection du greffe