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  • 1

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

    Date

    1877-1936

    Cote

    2 O 51/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1878,...

    Producteur :

    Préfecture

  • 2

    1984

    Date

    1984

    Cote

    1 E 51 NDM 13

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • FROIDEFONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1984

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 3
    1856

    13 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 174/5

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Froidefontaine
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 4
    Froidefontaine (Haut-Rhin), place de l’école.

    1 media

    Froidefontaine (Haut-Rhin), place de l’école.

    Cote

    7 Fi 1890

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales isolées

    • Territoire de Belfort
    • Froidefontaine
    • Froidefontaine (Haut-Rhin), place de l’école.
  • 5
    1803-1869

    2 lots 740 medias

    1803-1869

    Date

    1803-1869

    Cote

    1 E 51 NDM 1-3

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • FROIDEFONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1803-1869

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 6

    28 août 1727-28 août 1737.

    Cote

    2 E 4/457

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Adam Flostat (19 février 1714-28 décembre 1757)
    • Protocoles.
    • 28 août 1727-28 août 1737.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 7
    Environs de Belfort, Froidefontaine, pont sur la Bourbeuse, au rendez-vous des pêcheurs, café Guerre.

    1 media

    Environs de Belfort, Froidefontaine, pont sur la Bourbeuse, au rendez-vous des pêcheurs, café Guerre.

    Cote

    7 Fi 1891

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales isolées

    • Territoire de Belfort
    • Froidefontaine
    • Environs de Belfort, Froidefontaine, pont sur la Bourbeuse,...
  • 8

    Comptabilité. - Emprunts (1877-1878). Rentes (1844-1907). Comptabilité (1848-1935). Vote de crédits supplémentaires (1869-1938).

    Date

    1844-1938

    Cote

    2 O 51/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1877-1878). Rentes (1844-1907)....

    Producteur :

    Préfecture

  • 9
    1901

    15 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 174/14

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Froidefontaine
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 10
    1792-1862

    51 medias

    1792-1862

    Date

    1792-1862

    Cote

    1 E 51 TD 1 - 9

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • FROIDEFONTAINE
    • TABLES DECENNALES 1792-1992
    • 1792-1862

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 11
    1891

    13 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 174/12

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Froidefontaine
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 12
    Baptêmes, Marriages, Sépultures

    2 lots 376 medias

    Baptêmes, Marriages, Sépultures

    Date

    1689-1793

    Cote

    74 Ed GG 1-2

    • Contexte : Registres paroissiaux

    • NOVILLARD
    • Baptêmes, Marriages, Sépultures

    Producteur :

    Communes

  • 13
    1876

    14 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 174/9

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Froidefontaine
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 14
    1851

    16 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 174/4

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Froidefontaine
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 15

    Corps de garde, achat d’un immeuble pour servir de corps de garde, chauffage.

    Date

    1844-1926

    Cote

    2 O 51/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Bâtiments communaux
    • Corps de garde, achat d’un immeuble pour servir de...

    Producteur :

    Préfecture

  • 16

    Aliénation.

    Date

    1838-1938

    Cote

    2 O 51/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  • 17

    Echange.

    Date

    1931

    Cote

    2 O 51/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture

  • 18
    1936

    16 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 174/20

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Froidefontaine
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 19

    Ecole, construction, réparations, entretien, agrandissement.

    Date

    1841-1941

    Cote

    2 O 51/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, construction, réparations, entretien, agrandissement.

    Producteur :

    Préfecture

  • 20

    1963-1972 (communes de F à V)

    Date

    1963-1972

    Cote

    1 E - TD 10

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1963-1972 (communes de F à V)

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 21

    1900-1940

    Cote

    2 O 51/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1900-1940

    Producteur :

    Préfecture

  • 22

    11 novembre 1701-14 avril 1707.

    Cote

    2 E 4/455

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Jean-Pierre Fressard (11 novembre 1701-26 octobre 1713)
    • Protocoles.
    • 11 novembre 1701-14 avril 1707.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 23
    DECES 1793-1803

    40 medias

    DECES 1793-1803

    Date

    1793-1803

    Cote

    1 E 51 D 1 - 9

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • FROIDEFONTAINE
    • DECES 1793-1803

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 24

    1841-1929

    Date

    1841-1929

    Cote

    7 S 148

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, syndicats

    • DOSSIERS PAR COMMUNES
    • Commune de Froidefontaine
    • 1841-1929

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  • 25

    Lavoir, achat de terrain (1879), réparations (1925, 1932).

    Date

    1879, 1925, 1932

    Cote

    2 O 51/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Bâtiments communaux
    • Lavoir, achat de terrain (1879), réparations (1925,...

    Producteur :

    Préfecture

  • 26
  • 27
    1836

    14 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 174/1

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Froidefontaine
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 28

    15 octobre 1693-15 avril 1698

    Cote

    16 B 1

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 15 octobre 1693-15 avril 1698

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 29
    1896

    13 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 174/13

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Froidefontaine
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 30
    NAISSANCES 1793-1803

    60 medias

    NAISSANCES 1793-1803

    Date

    1793-1803

    Cote

    1 E 51 N 1 - 9

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • FROIDEFONTAINE
    • NAISSANCES 1793-1803

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 31
    1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

    270 medias

    1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

    Date

    1933-1942

    Cote

    1 E - TD 3

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de...

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 32

    1986

    Date

    1986

    Cote

    1 E 51 NDM 15

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • FROIDEFONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1986

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 33
    1926

    17 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 174/18

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Froidefontaine
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 34

    1987

    Date

    1987

    Cote

    1 E 51 NDM 16

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • FROIDEFONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1987

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 35

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, école, église, construction, entretien.

    Date

    1833-1937

    Cote

    2 O 51/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, école, église,...

    Producteur :

    Préfecture

  • 36

    1921-1936

    Date

    1921-1936

    Cote

    1 E 51 NDM 6

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • FROIDEFONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1921-1936

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 37

    21 janvier 1738-25 novembre 1749.

    Cote

    2 E 4/458

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Adam Flostat (19 février 1714-28 décembre 1757)
    • Protocoles.
    • 21 janvier 1738-25 novembre 1749.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 38
    1870-1900

    313 medias

    1870-1900

    Date

    1870-1900

    Cote

    1 E 51 NDM 4

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • FROIDEFONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1870-1900

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 39

    Délimitation.

    Date

    An X-1938

    Cote

    2 O 51/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Terrains communaux
    • Délimitation.

    Producteur :

    Préfecture

  • 40
    Froidefontaine (Haut-Rhin), entrée du village.

    1 media

    Froidefontaine (Haut-Rhin), entrée du village.

    Cote

    7 Fi 1889

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales isolées

    • Territoire de Belfort
    • Froidefontaine
    • Froidefontaine (Haut-Rhin), entrée du village.
  • 41

    Assistance médicale gratuite (1858-1932). Enfants assistés, abandonnés (1854-1859). Secours à indigents (1841-1936). Atelier de charité, état des journées employées à l’entretien des chemins (1853). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles, subventions aux sinistrés d’Algérie (1927), de Tunisie (1932).

    Date

    1841-1936

    Cote

    2 O 51/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (1858-1932). Enfants assistés,...

    Producteur :

    Préfecture

  • 42

    31 mars 1750-21 décembre 1761.

    Cote

    2 E 4/459

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Adam Flostat (19 février 1714-28 décembre 1757)
    • Protocoles.
    • 31 mars 1750-21 décembre 1761.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 43
    1823-1862

    2 lots 703 medias

    1823-1862

    Date

    1823-1862

    Cote

    1 E - TC Delle 3 - 5

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • TABLES CANTONALES
    • Canton de Delle fin 1802-1912
    • 1823-1862

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 44

    1982

    Date

    1982

    Cote

    1 E 51 NDM 11

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • FROIDEFONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1982

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 45

    27 janvier 1724-12 décembre 1730

    Cote

    16 B 4

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 27 janvier 1724-12 décembre 1730

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 46
    1866

    13 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 174/7

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Froidefontaine
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 47
    1921

    17 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 174/17

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Froidefontaine
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 48
    1886

    13 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 174/11

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Froidefontaine
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 49
    Commune de Froidefontaine (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Froidefontaine (5 feuilles).

    Date

    1823

    Cote

    3 P 73

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Froidefontaine (5 feuilles).
  • 50
    1802-1822

    503 medias

    1802-1822

    Date

    1802-1822

    Cote

    1 E - TC Delle 1 - 2

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • TABLES CANTONALES
    • Canton de Delle fin 1802-1912
    • 1802-1822

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 51

    Arrêtés, réglementation concernant la divagation des volailles (1936). Voie publique, fourniture de chasse-neige (1859). Plaintes contre un chien dangereux : procès-verbal de la police (1938). Transport de corps, demande d’autorisation de transports de corps (1867).

    Date

    1841-1938

    Cote

    2 O 51/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Police
    • Arrêtés, réglementation concernant la divagation des...

    Producteur :

    Préfecture

  • 52

    Mairie, réparations.

    Date

    1926, 1930

    Cote

    2 O 51/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  • 53

    Froidefontaine. Comptes de la fabrique.

    Date

    1808-1810

    Cote

    2 G 31

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - FONDS DES FABRIQUES D'EGLISES
    • Froidefontaine. Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  • 54
    1841

    17 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 174/2

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Froidefontaine
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 55

    Inventaire après décès.

    Date

    1750

    Cote

    16 B 7

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Froidefontaine
    • Inventaire après décès.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 56
    la tuilerie de Froidefontaine

    1 media

    la tuilerie de Froidefontaine

    Cote

    7 fi 2868

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales isolées

    • Territoire de Belfort
    • Froidefontaine
    • la tuilerie de Froidefontaine
  • 57

    1973-1982 (communes de F à V)

    Date

    1973-1982

    Cote

    1 E - TD 12

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1973-1982 (communes de F à V)

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 58
    1881

    12 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 174/10

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Froidefontaine
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 59
    Froidefontaine, le port de transbordement sur le canal du Rhône au Rhin.

    1 media

    Froidefontaine, le port de transbordement sur le canal du Rhône au Rhin.

    Cote

    7 Fi 1892

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales isolées

    • Territoire de Belfort
    • Froidefontaine
    • Froidefontaine, le port de transbordement sur le canal...
  • 60
    1931

    15 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 174/19

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Froidefontaine
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 61
    1872

    13 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 174/8

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Froidefontaine
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 62

    27 août 1716-26 octobre 1723

    Cote

    16 B 3

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 27 août 1716-26 octobre 1723

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 63

    1937-1953

    Date

    1937-1953

    Cote

    1 E 51 NDM 7

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • FROIDEFONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1937-1953

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 64

    1954-1968

    Date

    1954-1968

    Cote

    1 E 51 NDM 8

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • FROIDEFONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1954-1968

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 65

    1883-1912

    Date

    1883-1912

    Cote

    1 E - TC Delle 9

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • TABLES CANTONALES
    • Canton de Delle fin 1802-1912
    • 1883-1912

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 66
  • 67

    1981

    Date

    1981

    Cote

    1 E 51 NDM 10

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • FROIDEFONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1981

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 68

    28 août 1704-24 mai 1712

    Cote

    16 B 2

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 28 août 1704-24 mai 1712

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 69

    Froidefontaine

    Cote

    5 M 263

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Froidefontaine
  • 70

    1983

    Date

    1983

    Cote

    1 E 51 NDM 12

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • FROIDEFONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1983

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 71
    1911

    18 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 174/16

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Froidefontaine
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 72

    1825-1900

    Cote

    2 O 51/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1900

    Producteur :

    Préfecture

  • 73

    1968-1980

    Date

    1968-1980

    Cote

    1 E 51 NDM 9

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • FROIDEFONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1968-1980

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 74
    1846

    15 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 174/3

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Froidefontaine
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 75
  • 76

    28 avril 1707-29 février 1720.

    Cote

    2 E 4/456

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Jean-Pierre Fressard (11 novembre 1701-26 octobre 1713)
    • Protocoles.
    • 28 avril 1707-29 février 1720.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 77

    Comptes de communautés de Charmois et Froidefontaine.

    Date

    1727-1762

    Cote

    16 B 9

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Froidefontaine
    • Comptes de communautés de Charmois et Froidefontaine.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 78

    1983-1992

    Date

    1983-1992

    Cote

    1 E 51 TD 10

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • FROIDEFONTAINE
    • TABLES DECENNALES 1792-1992
    • 1983-1992

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 79
    Registres paroissiaux

    283 medias

    Registres paroissiaux

    Date

    1682-1791

    Cote

    51 Ed GG 1-2

    • Contexte : Registres paroissiaux

    • FROIDEFONTAINE
    • Registres paroissiaux

    Producteur :

    Communes

  • 80

    Protocoles.

    Date

    31 mars 1750-21 décembre 1761

    Cote

    2 E 4/459*

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Bernard (4 septembre 1758-1761)
    • Protocoles.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.