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110 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

ABRY Pierre Joseph Auguste

Date

03/08/1882

Cote

3 R 15 / 1 / 9

Résultat n°2

ABRY Pierre Joseph

Date

03/09/1876

Cote

3 R 15 / 1 / 8

Résultat n°3

Commune de Froidefontaine

Date

1823

Cote

3 P 73

Résultat n°4
Commune de Froidefontaine (5 feuilles).

5 medias

Commune de Froidefontaine (5 feuilles).

Date

1823

Cote

3 P 73

Résultat n°5

Comptabilité. - Emprunts (1877-1878). Rentes (1844-1907). Comptabilité (1848-1935). Vote de crédits supplémentaires (1869-1938).

Date

1844-1938

Cote

2 O 51/23

Résultat n°6

1900-1940

Date

-

Cote

2 O 51/22

Résultat n°7

1825-1900

Date

-

Cote

2 O 51/21

Résultat n°8

Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

Date

1877-1936

Cote

2 O 51/20

Résultat n°9

Guerre de 1870-1871, réquisitions, dommages, emprunt (1872-1879). Guerre de 1939-1945, réquisition de chevaux, logements de troupes (1939-1940) ; comité du paquet du soldat (1939). Indemnités diverses, cantonnements (1932). Sapeurs pompiers, achat de matériel, frais d’incendie (1881-1882).

Date

1872-1939

Cote

2 O 51/19

Résultat n°10

Assistance médicale gratuite (1858-1932). Enfants assistés, abandonnés (1854-1859). Secours à indigents (1841-1936). Atelier de charité, état des journées employées à l’entretien des chemins (1853). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles, subventions aux sinistrés d’Algérie (1927), de Tunisie (1932).

Date

1841-1936

Cote

2 O 51/18

Résultat n°11

Arrêtés, réglementation concernant la divagation des volailles (1936). Voie publique, fourniture de chasse-neige (1859). Plaintes contre un chien dangereux : procès-verbal de la police (1938). Transport de corps, demande d’autorisation de transports de corps (1867).

Date

1841-1938

Cote

2 O 51/17

Résultat n°12

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage, acquisition de mobilier (1858-1927). Bibliothèque, achat du matériel (1927-1933). Cours d’adultes, création (1928-1938). Fêtes, adjudications de la fête patronale (1841-1929) ; 11 novembre, vote de crédits (1939).

Date

1841-1939

Cote

2 O 51/16

Résultat n°13

Eau, travaux d’adduction (1907-1931). Electrification de la commune (1926-1930). Cabine téléphonique, suppression (1937).

Date

1907-1937

Cote

2 O 51/15

Résultat n°14

Entretien, mise en valeur des prés et terrains incultes (1839-1923). Location (1806-1903). Marnière, gravière, adjudications, contestations (1876-1901). Chasse, adjudication (1858-1937). Pêche, adjudication (1849-1884). Vaine pâture (1844-1934). Adjudications de fruits, herbes, etc (1848-1939). Fossés, curage et élagage (1914, 1937).

Date

1806-1939

Cote

2 O 51/14

Résultat n°15

Echange.

Date

1931

Cote

2 O 51/13

Résultat n°16

Aliénation.

Date

1838-1938

Cote

2 O 51/12

Résultat n°17

Acquisition de terrains appartenant à la commune de Charmois.

Date

1895

Cote

2 O 51/11

Résultat n°18

Délimitation.

Date

An X-1938

Cote

2 O 51/10

Résultat n°19

Pompe à incendie, achat de pompe (1879), réparation au local (1925-1926).

Date

1879, 1925-1926

Cote

2 O 51/9

Résultat n°20

Corps de garde, achat d’un immeuble pour servir de corps de garde, chauffage.

Date

1844-1926

Cote

2 O 51/8