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633 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Parchemin, extrait d’une partition de chant grégorien.

    Date

    [XVe siècle]

    Cote

    53 Ed JJ 1

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE JJ Documents divers
    • Parchemin, extrait d’une partition de chant grégorien.
  2. Résultat n°2

    Répertoire des actes de Bornot tabellion de Grandvillars, Thiancourt et Courcelle.

    Date

    février 1791-anV

    Cote

    2 E 4/573

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Grandvillars (1791-an V).
    • Jean-Jacques Bornot (-anV)
    • Répertoire des actes de Bornot tabellion de Grandvillars,...

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  3. Résultat n°3

    Comptes de la communauté de Grandvillars.

    Date

    1611-1751

    Cote

    17 B 156

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Comptes de la communauté de Grandvillars.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    Fragments d'actes (2 pages).

    Date

    1615

    Cote

    2 E 4/460

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Ferriat (1615)
    • Fragments d'actes (2 pages).

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  5. Résultat n°5

    Procès entre la communauté de Grandvillars et les seigneurs d’Andlau.

    Date

    1626-1769

    Cote

    53 Ed FF 1

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice, procédures, police
    • Procès entre la communauté de Grandvillars et les seigneurs...
  6. Résultat n°6

    21 janvier 1701-13 mars 1703

    Cote

    17 B 36

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 21 janvier 1701-13 mars 1703

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    23 février-27 juillet 1657 (audiences tenues à Thiancourt)

    Cote

    17 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 23 février-27 juillet 1657 (audiences tenues à Thiancourt)

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    8 janvier 1700-9 décembre 1700

    Cote

    17 B 35

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 8 janvier 1700-9 décembre 1700

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    9 mai 1726-8 décembre 1727

    Cote

    17 B 51

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 9 mai 1726-8 décembre 1727

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    13 août 1698-18 décembre 1699

    Cote

    17 B 34

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 13 août 1698-18 décembre 1699

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    7 février 1634

    Cote

    17 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 7 février 1634

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    4 mai 1745-2 décembre 1746

    Cote

    17 B 68

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 4 mai 1745-2 décembre 1746

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    février-6 décembre 1661

    Cote

    17 B 15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • février-6 décembre 1661

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    10 décembre 1750-30 septembre1751

    Cote

    17 B 72

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 10 décembre 1750-30 septembre1751

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    4 juin 1669-20 mai 1670

    Cote

    17 B 21

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 4 juin 1669-20 mai 1670

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    5 avril 1770-18 février 1771

    Cote

    17 B 88

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 5 avril 1770-18 février 1771

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    22 octobre 1772-27 décembre 1773

    Cote

    17 B 90

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 22 octobre 1772-27 décembre 1773

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    18 mai 1786-18 janvier 1787

    Cote

    17 B 106

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 18 mai 1786-18 janvier 1787

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    13 juillet 1758-18 mars 1760

    Cote

    17 B 80

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 13 juillet 1758-18 mars 1760

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    28 janvier-10 novembre 1659

    Cote

    17 B 12

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 28 janvier-10 novembre 1659

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  21. Résultat n°21

    15 avril 1757-15 avril 1758

    Cote

    17 B 78

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 15 avril 1757-15 avril 1758

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  22. Résultat n°22

    26 janvier-29 novembre 1672

    Cote

    17 B 23

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 26 janvier-29 novembre 1672

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  23. Résultat n°23

    5 mai 1741-19 janvier 1742

    Cote

    17 B 64

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 5 mai 1741-19 janvier 1742

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  24. Résultat n°24

    du 13 novembre 1737-17 juin 1738

    Cote

    17 B 59

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • du 13 novembre 1737-17 juin 1738

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  25. Résultat n°25

    12 juillet 1781-23 mai 1782

    Cote

    17 B 99

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 12 juillet 1781-23 mai 1782

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  26. Résultat n°26

    16 janvier au 27 novembre 1657

    Cote

    17 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 16 janvier au 27 novembre 1657

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  27. Résultat n°27

    19 septembre-7 décembre 1656

    Cote

    17 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 19 septembre-7 décembre 1656

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  28. Résultat n°28

    24 janvier-20 novembre 1788

    Cote

    17 B 109

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 24 janvier-20 novembre 1788

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  29. Résultat n°29

    18 janvier 1714-22 février 1715

    Cote

    17 B 41

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 18 janvier 1714-22 février 1715

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  30. Résultat n°30

    17 juin 1671-15 décembre 1671

    Cote

    17 B 22

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 17 juin 1671-15 décembre 1671

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  31. Résultat n°31

    18 mars 1760-10 février 1761

    Cote

    17 B 81

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 18 mars 1760-10 février 1761

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  32. Résultat n°32

    24 octobre 1736-29 août 1737

    Cote

    17 B 58

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 24 octobre 1736-29 août 1737

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  33. Résultat n°33

    20 juin 1776-13 mars 1777

    Cote

    17 B 93

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 20 juin 1776-13 mars 1777

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  34. Résultat n°34

    15 avril-7 juillet 1758

    Cote

    17 B 79

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 15 avril-7 juillet 1758

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  35. Résultat n°35

    18 juin 1738-19 février 1739

    Cote

    17 B 60

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 18 juin 1738-19 février 1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  36. Résultat n°36

    28 juin 1681-2 juillet 1683

    Cote

    17 B 26

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 28 juin 1681-2 juillet 1683

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  37. Résultat n°37

    10 janvier-24 octobre 1736

    Cote

    17 B 57

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 10 janvier-24 octobre 1736

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  38. Résultat n°38

    4 septembre1691-3 juin 1694

    Cote

    17 B 30

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 4 septembre1691-3 juin 1694

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  39. Résultat n°39

    9 octobre 1725-14 février 1726

    Cote

    17 B 50

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 9 octobre 1725-14 février 1726

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  40. Résultat n°40

    27 janvier-23 novembre 1660

    Cote

    17 B 13

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 27 janvier-23 novembre 1660

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  41. Résultat n°41

    18 décembre 1784-22 juillet 1785

    Cote

    17 B 104

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 18 décembre 1784-22 juillet 1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  42. Résultat n°42

    31 août 1722-17 novembre 1723

    Cote

    17 B 48

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 31 août 1722-17 novembre 1723

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  43. Résultat n°43

    23 février 1715-6 juin 1716

    Cote

    17 B 42

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 23 février 1715-6 juin 1716

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  44. Résultat n°44

    12 janvier 1740-22 septembre1740

    Cote

    17 B 62

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 12 janvier 1740-22 septembre1740

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  45. Résultat n°45

    29 janvier-3 décembre 1658

    Cote

    17 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 29 janvier-3 décembre 1658

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  46. Résultat n°46

    22 septembre1768-12 avril 1769

    Cote

    17 B 86

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 22 septembre1768-12 avril 1769

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  47. Résultat n°47

    19 juin-4 décembre 1777

    Cote

    17 B 94

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 19 juin-4 décembre 1777

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  48. Résultat n°48

    13 avril 1769-1er février 1770

    Cote

    17 B 87

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 13 avril 1769-1er février 1770

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  49. Résultat n°49

    25 juin 1716-12 mars 1717

    Cote

    17 B 43

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 25 juin 1716-12 mars 1717

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  50. Résultat n°50

    13 janvier 1665-16 février 1666

    Cote

    17 B 19

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 13 janvier 1665-16 février 1666

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  51. Résultat n°51

    22 mars-10 juillet 1717

    Cote

    17 B 44

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 22 mars-10 juillet 1717

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  52. Résultat n°52

    15 décembre 1727-22 novembre 1729

    Cote

    17 B 52

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 15 décembre 1727-22 novembre 1729

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  53. Résultat n°53

    9 juillet-19 novembre 1683

    Cote

    17 B 27

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 9 juillet-19 novembre 1683

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  54. Résultat n°54

    28 mai 1734-11 octobre 1735

    Cote

    17 B 56

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 28 mai 1734-11 octobre 1735

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  55. Résultat n°55

    19 juillet 1717-7 août 1719

    Cote

    17 B 45

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 19 juillet 1717-7 août 1719

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  56. Résultat n°56

    19 août 1694-6 octobre 1695

    Cote

    17 B 31

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 19 août 1694-6 octobre 1695

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  57. Résultat n°57

    8 août 1645-21 juillet 1647

    Cote

    17 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 8 août 1645-21 juillet 1647

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  58. Résultat n°58

    20 mai 1756-26 février 1757

    Cote

    17 B 77

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 20 mai 1756-26 février 1757

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  59. Résultat n°59

    4 février 1712-22 août 1713

    Cote

    17 B 40

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 4 février 1712-22 août 1713

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  60. Résultat n°60

    31 octobre 1679-3 décembre 1680

    Cote

    17 B 25

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 31 octobre 1679-3 décembre 1680

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61

    3 mars-18 août 1774

    Cote

    17 B 91

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 3 mars-18 août 1774

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  62. Résultat n°62

    13 décembre 1753-16 janvier 1755

    Cote

    17 B 75

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 13 décembre 1753-16 janvier 1755

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  63. Résultat n°63

    24 janvier 1765-11 décembre 1766

    Cote

    17 B 84

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 24 janvier 1765-11 décembre 1766

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  64. Résultat n°64

    17 janvier 1673-17 octobre 1679

    Cote

    17 B 24

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 17 janvier 1673-17 octobre 1679

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  65. Résultat n°65

    18 février 1771-11 mai 1772

    Cote

    17 B 89

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 18 février 1771-11 mai 1772

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  66. Résultat n°66

    15 juillet-16 décembre 1784

    Cote

    17 B 103

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 15 juillet-16 décembre 1784

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    17 janvier-28 novembre 1662

    Cote

    17 B 16

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 17 janvier-28 novembre 1662

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  68. Résultat n°68

    22 février-19 juillet 1787

    Cote

    17 B 107

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 22 février-19 juillet 1787

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  69. Résultat n°69

    14 mai-24 septembre1652

    Cote

    17 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 14 mai-24 septembre1652

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  70. Résultat n°70

    26 septembre1721-8 juillet 1722

    Cote

    17 B 47

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 26 septembre1721-8 juillet 1722

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  71. Résultat n°71

    13 novembre-21 novembre 1656

    Cote

    17 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 13 novembre-21 novembre 1656

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  72. Résultat n°72

    10 février 1761-29 décembre 1762

    Cote

    17 B 82

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 10 février 1761-29 décembre 1762

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  73. Résultat n°73

    21 janvier-9 septembre1684

    Cote

    17 B 28

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 21 janvier-9 septembre1684

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74

    10 juin 1743-27 février 1745

    Cote

    17 B 67

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 10 juin 1743-27 février 1745

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    22 janvier-22 décembre 1778

    Cote

    17 B 95

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 22 janvier-22 décembre 1778

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76

    16 septembre1749-9 novembre 1750

    Cote

    17 B 71

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 16 septembre1749-9 novembre 1750

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  77. Résultat n°77

    6 octobre 1785-23 mars 1786

    Cote

    17 B 105

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 6 octobre 1785-23 mars 1786

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  78. Résultat n°78

    23 septembre1650-15 décembre 1651

    Cote

    17 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 23 septembre1650-15 décembre 1651

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  79. Résultat n°79

    21 février 1763-12 septembre1764

    Cote

    17 B 83

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 21 février 1763-12 septembre1764

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    22 février 1755-20 mai 1756

    Cote

    17 B 76

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 22 février 1755-20 mai 1756

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime