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Résultats de la recherche

  • 1

    1969-1980

    Date

    1969-1980

    Cote

    1 E 55 NDM 9

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • GROSNE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1969-1980

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 2

    Prélèvement exceptionnel de lutte contre l’inflation : barème.

    Date

    1948

    Cote

    55 Ed 2 G 1

    • Contexte : 55 E dépôt - Grosne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 2 G Impôts extraordinaires
    • Prélèvement exceptionnel de lutte contre l’inflation...
  • 3
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    51 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1788-1791

    Cote

    55 E-DEPOT GG 5

    • Contexte : Registres paroissiaux

    • GROSNE
    • Baptêmes, mariages, sépultures.

    Producteur :

    Communes

  • 4

    15 septembre 1733-25 septembre 1739

    Cote

    4 B 173

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 15 septembre 1733-25 septembre 1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 5

    Registre des audiences.

    Date

    27 mars 1749-28 août 1754

    Cote

    8 B 269

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Delle
    • Registre des audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 6

    Elections à la caisse primaire de sécurité sociale : procès-verbaux des opérations.

    Date

    1955

    Cote

    55 Ed 1 K 10

    • Contexte : 55 E dépôt - Grosne

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K - Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections à la caisse primaire de sécurité sociale...
  • 7

    Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Date

    1701-1715

    Cote

    8 B 252

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Delle
    • Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 8

    19 février 1715-28 septembre 1717

    Cote

    4 B 60

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 19 février 1715-28 septembre 1717

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 9

    Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Date

    1706-1710

    Cote

    8 B 268

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Delle
    • Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 10

    1777-1789

    Cote

    8 B 218

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Delle
    • Enquêtes.
    • 1777-1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime