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  1. Résultat n°1

    Pièces de procès entre la duchesse de Mazarin et des communautés et particuliers, sur le comté de Thann, la seigneurie de Ferrette et la cure de Battenheim, seigneurie d’Issenheim.

    Date

    1755-1775

    Cote

    3 E 1014

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Dossiers généraux ou sur différents seigneuries alsaciennes
    • Pièces de procès entre la duchesse de Mazarin et des...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  2. Résultat n°2

    Eglises de Mayenheim, Holtzwir, Ingersheim, Battenheim, Colmar : correspondance sur les dimensions (suite à demande d’enquête ?), plans (1776). (Dont plan de l’église paroissiale de Colmar.21x39 cm, N et B).

    Date

    1776

    Cote

    3 E 1022

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Dossiers généraux ou sur différents seigneuries alsaciennes
    • Eglises de Mayenheim, Holtzwir, Ingersheim, Battenheim,...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  3. Résultat n°3

    Déclaration pour coups et blessures à Grussenheim.

    Date

    1736

    Cote

    3 E 1018

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Dossiers généraux ou sur différents seigneuries alsaciennes
    • Déclaration pour coups et blessures à Grussenheim.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  4. Résultat n°4

    Grand bailliage d’Haguenau : copie de titre du syndic des créanciers du duc (1707). Justice : Charles Doyat, directeur des autres créanciers du duc de Mazarin contre les nommés Maccaille Kock et Birquel pour droits sur une maison et ses meubles à Haguenau, dépendant de la succession du duc : assignations, extrait du registre du Conseil Souverain d’Alsace (1714). Contre les consorts de Worstat (1719).

    Date

    1707-1719

    Cote

    3 E 1040

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Haguenau
    • Grand bailliage d’Haguenau : copie de titre du syndic...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  5. Résultat n°5

    Délit de chasse à Heiteren, comté de Ribeauvillé : extrait du greffe.

    Date

    1790

    Cote

    3 E 1023

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Dossiers généraux ou sur différents seigneuries alsaciennes
    • Délit de chasse à Heiteren, comté de Ribeauvillé :...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  6. Résultat n°6

    Le procureur contre le sieur Lattenschaguer du comté de Thann pour créances : mémoires, sommations, extrait des registres du Conseil Souverain (1731-1733). Pièces de compte du sieur Robert, procureur fiscal du comté de Thann (1735). Communauté juive de Thann (1750). Pièces de procédure des justices d’Altkirch et Thann (1730-1760).

    Date

    1730-1760

    Cote

    3 E 1020

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Dossiers généraux ou sur différents seigneuries alsaciennes
    • Le procureur contre le sieur Lattenschaguer du comté...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  7. Résultat n°7

    Pièces de procès sur Altkirch et Ferette portant sur les bois, sur la gratuité d’offices.

    Date

    1671-1697

    Cote

    3 E 1015

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Dossiers généraux ou sur différents seigneuries alsaciennes
    • Pièces de procès sur Altkirch et Ferette portant sur...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  8. Résultat n°8

    Pièces relatives à l’établissement de procureurs dans les terres de la duchesse de Mazarin.

    Date

    1616-1773

    Cote

    3 E 1017

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Dossiers généraux ou sur différents seigneuries alsaciennes
    • Pièces relatives à l’établissement de procureurs dans...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  9. Résultat n°9

    Lettre pour Jean Valentin syndic de la ville et vallée de Munster [parchemin en allemand, signée Ferdinand].

    Date

    1563

    Cote

    3 E 1016

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Dossiers généraux ou sur différents seigneuries alsaciennes
    • Lettre pour Jean Valentin syndic de la ville et vallée...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  10. Résultat n°10

    Comté de Ferrette, village de Bouxwiller : pièce de procès entre la duchesse de Mazarin et des commuanutés pour droit d’usage de bois (1697) ; village de Lutter : pièce de procès entre le duc de Mazarin et la comunauté pour usage de bois (1738). Comté de Thann, prévôté de trauback, pièce de procès entre le duc de Mazarin et le Prévôt (1686-1687) ; Le duc de Mazarin contre le fermier général pour perception du droit de transmigration sur un particulier de Gommersdorf (1728).

    Date

    1686-1738

    Cote

    3 E 1013

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Dossiers généraux ou sur différents seigneuries alsaciennes
    • Comté de Ferrette, village de Bouxwiller : pièce de...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  11. Résultat n°11

    Seigneurie d’Altkirch, échange entre la maison de Mazarin et le Chapitre de Saint-Ursanne pour la dîme des villages de Wittemdorf, Englingen et Tagsdorff contre une rente sur les bans de Licherturff et Durlingsdorf (1769). - Comté de Thann, affaires de justice à Traubach.

    Date

    1769

    Cote

    3 E 1021

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Dossiers généraux ou sur différents seigneuries alsaciennes
    • Seigneurie d’Altkirch, échange entre la maison de Mazarin...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  12. Résultat n°12

    Le duc de Mazarin contre des commuanutés d’Alsace de différentes seigneuries, poure droit de corvée : mémoire (1756). Chardouillet fermier des revenus du comté de Thann contre les bouchers de Dannemarie, pour droit de boucherie (1762). Les fermiers des revenus de la seigneurie de Ferrette contre le meunier de Fislis et autres meuniers du bailiage de Ferrette pour droit de corvée (1759). Chardouillet, fermier de Mme de Mazarin, onctre le buraliste de Pont-d’Aspach pour vente de bièresans paiment de droit (1762).

    Date

    1756-1762

    Cote

    3 E 1019

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Dossiers généraux ou sur différents seigneuries alsaciennes
    • Le duc de Mazarin contre des commuanutés d’Alsace de...

    Producteur :

    Fonds Mazarin