Novillard, emphythéose, cession emphythéotique de pièces de terre à Novillard à Pierre Lacroix de Belfort (1755). Epave de pièce : le sieur Lacroix s’oblige à faire arpenter à ses frais pour rente due pour le moulin d’Autrage à la seigneurie de Belfort (1755). Epaves de dossiers du maire de Novillard (an X).
Date
1755-an X
Cote
3 E 406
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Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté d'Angeot
- Mairie de Novillard
- Droits féodaux
- Novillard, emphythéose, cession emphythéotique de pièces...
Producteur :
Fonds Mazarin