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545 résultats

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  1. Résultat n°1
    1901

    21 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 181/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Joncherey
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  2. Résultat n°2

    Elections : instructions, discours et adresses, affichage électoral.

    Date

    1827-1935

    Cote

    56 Ed 1 K 1

    • Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections : instructions, discours et adresses, affichage...

    Producteur :

    dépôt communal en 1965, 1988 et 2014

  3. Résultat n°3

    Joncherey (Haut-Rhin) où les allemands vinrent le 2 août 1914, avant la déclaration de guerre, assassiner le caporal Peugeot (première victime de la guerre), en laissant un de leurs officiers sur le terrain et plusieurs prisonniers.

    Date

    s.d.

    Cote

    82 Fi 85

    • Contexte : 82 Fi - Collection isolée de cartes postales

    • Joncherey (Haut-Rhin) où les allemands vinrent le 2...

    Producteur :

    Roanne Enchères (Société de ventes aux enchères).

  4. Résultat n°4

    Registre des audiences.

    Date

    27 mars 1749-28 août 1754

    Cote

    8 B 269

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Date

    1701-1715

    Cote

    8 B 252

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Date

    1706-1710

    Cote

    8 B 268

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    1777-1789

    Cote

    8 B 218

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Enquêtes.
    • 1777-1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    16 juillet 1777-30 septembre 1778

    Cote

    8 B 154

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 16 juillet 1777-30 septembre 1778

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

    Date

    1727-1728

    Cote

    8 B 265

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10
    Environs de Delle, Joncherey, monument élevé à la mémoire du caporal Peugeot qui tomba atteint de 3 balles allemandes le 2 août 1914, avant la déclaration de la guerre.

    1 media

    Environs de Delle, Joncherey, monument élevé à la mémoire du caporal Peugeot qui tomba atteint de 3 balles allemandes le 2 août 1914, avant la déclaration de la guerre.

    Cote

    7 Fi 2060

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Joncherey
    • Environs de Delle, Joncherey, monument élevé à la mémoire...
  11. Résultat n°11

    3 avril 1770-4 avril 1772

    Cote

    8 B 199

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des arrêts et déclarations du Roi, et des...
    • 3 avril 1770-4 avril 1772

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    27 mai 1669-17 juin 1671

    Cote

    8 B 14

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 27 mai 1669-17 juin 1671

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13
    1891

    19 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 181/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Joncherey
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  14. Résultat n°14

    13 octobre 1759-23 février 1760

    Cote

    8 B 127

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 13 octobre 1759-23 février 1760

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    1890-1961      

    Cote

    56 Ed 2 N 3

    • Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux  
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Bois communaux : procès-verbaux d’arpentage, travaux...
    • 1890-1961      

    Producteur :

    dépôt communal en 1965, 1988 et 2014

  16. Résultat n°16

    Registre d'enregistrements des grains.

    Date

    1709

    Cote

    8 B 187

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre d'enregistrements des grains.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    1983-1986

    Date

    1983-1986

    Cote

    1 E 56 NDM 12

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • JONCHEREY
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1983-1986

    Producteur :

    Collection du greffe

  18. Résultat n°18

    30 juin 1685-29 novembre 1686

    Cote

    8 B 22

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 30 juin 1685-29 novembre 1686

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    6 novembre 1742-18 mars 1743

    Cote

    8 B 93

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 6 novembre 1742-18 mars 1743

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    Comptabilité. - Emprunts (1872, 1934). Rentes (1838-1840). Impositions (1849-1928). Subventions (1928-1939). Crédits supplémentaires (1868-1938). Comptabilité diverse (1888-1938).

    Date

    1849-1938

    Cote

    2 O 56/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • JONCHEREY
    • Finances communales                                                                                                                              
    • Comptabilité. - Emprunts (1872, 1934). Rentes (1838-1840)....
  21. Résultat n°21

    28 septembre-21 décembre 1768

    Cote

    8 B 147

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 28 septembre-21 décembre 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  22. Résultat n°22

    7 mai 1772-5 novembre 1776

    Cote

    8 B 167

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences particulières.
    • 7 mai 1772-5 novembre 1776

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  23. Résultat n°23

    2 juin 1728-9 mars 1733

    Cote

    28 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 28 B - Seigneurie de Thiancourt
    • Registre des causes civiles et fiscales.
    • 2 juin 1728-9 mars 1733

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  24. Résultat n°24

    20 septembre 1720-23 décembre 1747

    Cote

    8 B 260

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
    • 20 septembre 1720-23 décembre 1747

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  25. Résultat n°25

    1745-1767

    Cote

    8 B 224

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Comptes de tutelle.
    • 1745-1767

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  26. Résultat n°26

    Inventaire de production.

    Date

    1717

    Cote

    28 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 28 B - Seigneurie de Thiancourt
    • Inventaire de production.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  27. Résultat n°27

    15 janvier 1729 au 8 décembre 1732

    Cote

    8 B 204

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes de voyages.
    • 15 janvier 1729 au 8 décembre 1732

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  28. Résultat n°28

    13 août 1725-16 février 1728

    Cote

    8 B 170

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des causes tenues par arrêt du conseil souverain...
    • 13 août 1725-16 février 1728

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  29. Résultat n°29

    9 mars 1746 au 15 décembre 1759

    Cote

    8 B 206

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes de voyages.
    • 9 mars 1746 au 15 décembre 1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  30. Résultat n°30

    Pièces de procédures.

    Date

    1660-1712

    Cote

    8 B 243

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Pièces de procédures.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  31. Résultat n°31

    Joncherey. Citation du curé de Joncherey devant l'official de Besançon ; ses difficultés avec les autorités laïque et ecclésiastique à Joncherey, Delle et Fêche-l'Eglise.

    Date

    1625

    Cote

    2 G 36

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Joncherey. Citation du curé de Joncherey devant l'official...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  32. Résultat n°32

    Cahier d’enregistrement de différents actes du pouvoir central reçu au Conseil Souverain d’Alsace.

    Date

    1774-1777

    Cote

    28 B 18

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 28 B - Seigneurie de Thiancourt
    • Cahier d’enregistrement de différents actes du pouvoir...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  33. Résultat n°33

    Elections à la chambre départementale d’agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations.

    Date

    1903-1939

    Cote

    56 Ed 1 K 10

    • Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections à la chambre départementale d’agriculture :...

    Producteur :

    dépôt communal en 1965, 1988 et 2014

  34. Résultat n°34

    Déportation : liste (1945).                 

    Cote

    56 Ed 4 H 17

    • Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945
    • Déportation : liste (1945).                 

    Producteur :

    dépôt communal en 1965, 1988 et 2014

  35. Résultat n°35

    1987

    Date

    1987

    Cote

    1 E 57 NDM 13

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • JONCHEREY
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1987

    Producteur :

    Collection du greffe

  36. Résultat n°36

    Plébiscite : procès-verbaux des opérations.

    Date

    1851-1852

    Cote

    56 Ed 1 K 3

    • Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Plébiscite : procès-verbaux des opérations.

    Producteur :

    dépôt communal en 1965, 1988 et 2014

  37. Résultat n°37

    22 mars-23 août 1730

    Cote

    8 B 60

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 22 mars-23 août 1730

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  38. Résultat n°38

    Routes et chemins : réglementation de la circulation.

    Date

    1922-1925

    Cote

    56 Ed 1 O 3

    • Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Routes et chemins : réglementation de la circulation.

    Producteur :

    dépôt communal en 1965, 1988 et 2014

  39. Résultat n°39

    12 mai-23 août 1745

    Cote

    8 B 99

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 12 mai-23 août 1745

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  40. Résultat n°40

    Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.

    Date

    1608-1753

    Cote

    8 B 247

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  41. Résultat n°41

    Passeports pour l’intérieur.

    Date

    1809-1840

    Cote

    56 Ed 2 J 3

    • Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Passeports pour l’intérieur.

    Producteur :

    dépôt communal en 1965, 1988 et 2014

  42. Résultat n°42

    4 janvier-9 décembre 1707

    Cote

    8 B 35

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 4 janvier-9 décembre 1707

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  43. Résultat n°43
    1870-1900

    339 medias

    1870-1900

    Date

    1870-1900

    Cote

    1 E 56 NDM 4

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • JONCHEREY
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1870-1900

    Producteur :

    Collection du greffe

  44. Résultat n°44

    1937-1949

    Date

    1937-1949

    Cote

    1 E 56 NDM 7

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • JONCHEREY
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1937-1949

    Producteur :

    Collection du greffe

  45. Résultat n°45

    10 septembre1738 au 16 mai 1741

    Cote

    8 B 183

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des causes fiscales.
    • 10 septembre1738 au 16 mai 1741

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  46. Résultat n°46

    Jugement entre la famille Migeon et les habitants de Joncherey, Grandvillars et Thiancourt au sujet des droits d’eau.

    Date

    1855

    Cote

    56 Ed 3 J 2

    • Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 3 J Justice
    • Jugement entre la famille Migeon et les habitants de...

    Producteur :

    dépôt communal en 1965, 1988 et 2014

  47. Résultat n°47

    22 mars 1729-21 juillet 1750

    Cote

    8 B 201

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des oppositions.
    • 22 mars 1729-21 juillet 1750

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  48. Résultat n°48

    Registre des procédures criminelles.

    Date

    1740-1755

    Cote

    8 B 177

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des procédures criminelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  49. Résultat n°49

    16 décembre 1751-8 mars 1752

    Cote

    8 B 112

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 16 décembre 1751-8 mars 1752

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  50. Résultat n°50
    Joncherey, l'endroit où fut tué le caporal Peugeot, la première victime de la guerre, assasiné par les boches avant la déclaration de guerre.

    1 media

    Joncherey, l'endroit où fut tué le caporal Peugeot, la première victime de la guerre, assasiné par les boches avant la déclaration de guerre.

    Cote

    25 Fi 912

    • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

    • Territoire de Belfort
    • Joncherey
    • Joncherey, l'endroit où fut tué le caporal Peugeot,...

    Producteur :

    Emile Louis Mayer

  51. Résultat n°51

    24 décembre 1757-27 mai 1758

    Cote

    8 B 123

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 24 décembre 1757-27 mai 1758

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  52. Résultat n°52

    23 janvier-18 décembre 1726

    Cote

    8 B 54

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 23 janvier-18 décembre 1726

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  53. Résultat n°53

    13 janvier-22 décembre 1717

    Cote

    8 B 45

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 13 janvier-22 décembre 1717

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  54. Résultat n°54

    1663, 1716

    Cote

    8 B 278

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Renouvellements du terrier de Boron.
    • 1663, 1716

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  55. Résultat n°55
    1911

    20 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 181/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Joncherey
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  56. Résultat n°56
    1841

    22 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 181/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Joncherey
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  57. Résultat n°57

    Délibérations du Conseil municipal : extraits.

    Date

    1820-1958

    Cote

    56 Ed 1 D 1

    • Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Délibérations du Conseil municipal : extraits.

    Producteur :

    dépôt communal en 1965, 1988 et 2014

  58. Résultat n°58

    Elections sénatoriales : procès-verbal de l’élection d’un délégué et d’un suppléant.

    Date

    1912

    Cote

    56 Ed 1 K 5

    • Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections sénatoriales : procès-verbal de l’élection...

    Producteur :

    dépôt communal en 1965, 1988 et 2014

  59. Résultat n°59
    DECES 1793-1803

    43 medias

    DECES 1793-1803

    Date

    1793-1803

    Cote

    1 E 56 D 1 - 8

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • JONCHEREY
    • DECES 1793-1803

    Producteur :

    Collection du greffe

  60. Résultat n°60

    Rapports des gardes.

    Date

    1733-1756

    Cote

    8 B 244

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Rapports des gardes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61

    28 avril-13 octobre 1759

    Cote

    8 B 126

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 28 avril-13 octobre 1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  62. Résultat n°62
    Baptêmes, mariages, sépultures 1643-1739

    2 lots 308 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1643-1739

    Date

    1643-1739

    Cote

    33 Ed GG 2

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • DELLE
    • Registres paroissiaux de la paroisse Saint-Léger
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1643-1739

    Producteur :

    Communes

  63. Résultat n°63

    28 juillet-15 décembre 1751

    Cote

    8 B 111

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 28 juillet-15 décembre 1751

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  64. Résultat n°64

    1750-1776

    Cote

    8 B 217

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Enquêtes.
    • 1750-1776

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  65. Résultat n°65

    Mesures d’exception pour l’alimentation et la production agricole : recensements agricoles, attribution de charbon, textiles, chaussures, listes des cartes d’alimentation délivrées, distribution de carburant, de charbon, de bois de chauffage, listes des travailleurs de force (1940-1948).

    Cote

    56 Ed 5 F 1

    • Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Guerre de 1939-1945.
    • Mesures d’exception pour l’alimentation et la production...

    Producteur :

    dépôt communal en 1965, 1988 et 2014

  66. Résultat n°66

    Médaille de Sainte Hélène : liste de récipiendaires.

    Date

    1858

    Cote

    56 Ed 3 K 1

    • Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 3 K Distinctions honorifiques
    • Médaille de Sainte Hélène : liste de récipiendaires.

    Producteur :

    dépôt communal en 1965, 1988 et 2014

  67. Résultat n°67

    Prisonniers de guerre : subventions, diplôme, tirage au sort de la loterie organisée lors de la « Fête du Retour ».

    Date

    1941-1954

    Cote

    56 Ed 1 Q 3

    • Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 1 Q Généralités, secours
    • Prisonniers de guerre : subventions, diplôme, tirage...

    Producteur :

    dépôt communal en 1965, 1988 et 2014

  68. Résultat n°68

    Vellescot

    Date

    1743-1790

    Cote

    8 B 240

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,...
    • Vellescot

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  69. Résultat n°69

    Ecole : bail du logement (1854), factures de réparations et travaux (1878-1965), construction d’un groupe scolaire avec plan (1956).

    Date

    1854-1965

    Cote

    56 Ed 1 M 1

    • Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Ecole : bail du logement (1854), factures de réparations...

    Producteur :

    dépôt communal en 1965, 1988 et 2014

  70. Résultat n°70

    20 mai-2 décembre 1733

    Cote

    8 B 66

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 20 mai-2 décembre 1733

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  71. Résultat n°71

    Matrices des propriétés bâties et non bâties.

    Date

    1956-1961

    Cote

    56 Ed 1 G 8

    • Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G  Impôts directs et cadastre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties.

    Producteur :

    dépôt communal en 1965, 1988 et 2014

  72. Résultat n°72

    1749

    Cote

    8 B 280

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Renouvellements du terrier de Boron.
    • 1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  73. Résultat n°73

    10 juillet 1651-17 juillet 1653

    Cote

    8 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 10 juillet 1651-17 juillet 1653

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74

    Réchésy

    Date

    1709-1790

    Cote

    8 B 235

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,...
    • Réchésy

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    Listes électorales et listes révisées.

    Date

    1831-1951

    Cote

    56 Ed 1 K 2

    • Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Listes électorales et listes révisées.

    Producteur :

    dépôt communal en 1965, 1988 et 2014

  76. Résultat n°76

    20 juin-31 octobre 1742

    Cote

    8 B 92

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 20 juin-31 octobre 1742

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  77. Résultat n°77

    21 juillet 1655-9 septembre1657

    Cote

    8 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 21 juillet 1655-9 septembre1657

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  78. Résultat n°78

    1851-1904

    Cote

    56 Ed 1 L 2

    • Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes...
    • 1851-1904

    Producteur :

    dépôt communal en 1965, 1988 et 2014

  79. Résultat n°79

    Demandes de cartes de jardinage (1942).

    Cote

    56 Ed 5 F 2

    • Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Guerre de 1939-1945.
    • Demandes de cartes de jardinage (1942).

    Producteur :

    dépôt communal en 1965, 1988 et 2014

  80. Résultat n°80

    10 octobre 1781-5 février 1783

    Cote

    8 B 157

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 10 octobre 1781-5 février 1783

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime